[SS] Jean_demetz - TALP (brigandage) - (11/10/1459)

Ville de Poligny

Sieur Jean_demetz est accusé de brigandage entre Poligny et Saint Claude en date du 13/07/1459

Dossier

Citation :

Monsieur le Juge,

Devant vous comparait aujourd'hui le sieur Jean_demetz pour un brigandage commis sur la route de Saint-Claude à Poligny.
En effet, un groupe de brigands composé de l'accusé et de 3 comparses Aoibhe, Ingerimmsch, Bjarne, s'est rendu coupable de Brigandage la personne de de Messire Moe2, le 13 juillet 1459 au petit matin.

Ce délit contrevient au Code Pénal et Judiciaire de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2 du Codex, que je cite:
Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû,(...)
Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

La victime a été lâchement attaqué et dépouillé sur la route alors qu'il voyageait seul par ces individus sans scrupules agissant en bande.
La victime déclare s'être fait dépouiller de la somme de 667 écus.

Votre Honneur il ne fait aucun doute que l'accusé a participé aux faits reprochés.
Les preuves et témoignages ont été versés au dossier établi par la gendarmerie de Poligny.

Nous attendons donc les explications de l'accusée, si tenté que l'on puisse trouver justification à un tel acte.

Fait à Dole le seixième jour de juillet 1459
Jerome du val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

Mise en proces impossible pour cause de mode furtif

individu à rechercher

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rottweil [Grafschaft von Württemberg], aujourd'hui à 5h34.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Alessandria [Ducato di Milano], aujourd'hui à 7h23.

Citation :

Mürzzuschlag [Herzogtum Steiermark], il y a 224 jours, 2011-3-1 à 8h49.

Mise en talion le 11/10/59

Citation :

Memmingen [Grafschaft von Augsburg], aujourd'hui à 6h57.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Reutlingen [Grafschaft von Württemberg], hier à 8h57.

Jean_demetz

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Konstanz [Grafschaft von Augsburg], aujourd'hui à 6h55.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Grandson [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 9h30.

En procès actuellement ç

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Belley [Duché de Savoie], aujourd'hui à 6h33. Dernière connexion le 03 Mars 2012

Traité de coopération avec la Savoie...

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luzern [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 7h30.

Dossier classé sans suite le 14/04/1460 par Beren Hartasn de la Fiole Ebrêchée, Procureur en exercice.