[Clos] Ignace. - TALP (brigandage) - (18/06/1459)

Ville de Dole

Sieur Ignace. est accusé de brigandage entre Pontarlier et Dole en date du 18/06/1459

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

* Le procureur tendit un index accusateur vers le prévenu *

Monsieur le Juge,

Le sieur Ignace. est accusé de trouble à l'ordre public pour brigandage sur sur la personne du Sieur Sturn.
En effet, cette nuit la nuit du 16 au 17 juin 1459, sur les chemins entre dole et Pontarlier, la victime a été agressée et sous la menace s'est vu détroussé de ses biens.

Je me dois de rappeler à la Cour que la loi franc-comtoise considère le brigandage comme un délit grave au code pénal, Chapitre 2 du Livre III du Codex de Franche-Comté.
Je cite:
Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû,(...)
Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

Monsieur le juge, sur base des renseignements fournis par la victime, la gendarmerie a clairement identifié l'accusé comme étant l’auteur des faits, les preuves ont été soigneusement consignées au dossier de la Brigade de Pontarlier.

Je vous invite à écouter le témoignage de la victime.

Nous entendrons par la suite explications de l'accusé, si tenté que l'on puisse se justifier d'un tel acte.

* Le Procureur regagna sa place afin d'écouter le témoignage de la victime *

Missive à l'accusée

Le 18 juin 1459

Citation :

Objet: Droit à un avocat

Sieur Ignace. ,

Vous faites actuellement l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Ignace se leva suite à la lecture de l'acte d'accusation et prit la parole.

Ah mais nan !! Ce procès il est nul et ne fait appel à aucune de vos lois en vigueur !!

Je reprends les paroles de votre proctologue !

« Blah blah blah � Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur UNE PERSONNE. Blah blah blah ... » *Insiste bien sur le UNE PERSONNE*

Je proteste !! Y z'étaient cinq !! Et pas qu'UN !!

Vous voyez bien qu'elle est daubée cette accusation !

Alors je demande simplement l'annulation de ce procès, qui de toute façon est caduque et sera cassé par la cours d'appel si jamais vous vous entêtez dans votre bêtise !! Cours d'appel à laquelle je n'hésiterai pas à faire appelle si jamais vous persistez dans votre erreur !!

*Fouille un peu dans sa besace avant d'en sortir une bouteille et de la porter à la bouche pour en boire une bonne rasade, avant de la présenter au juge* Une petite soif ?

Réquisitoire d'accusation

Citation :

Monsieur le juge,

L'accusé reconnait donc avoir agressé 5 personnes, alors qu'une seule personne brigandée suffisait à l'envoyer goûter aux geôles du château de Dole.

La victime des faits, rappelons le, s'est vu dépouillée de 50 écus, ainsi que 3 miches de pains et 4 maïs.

Nous réclamons donc à charge de l'accusé, pour ces faits de brigandage, une peine de prison, assortie également d'une amende.

Fait à Dole, le vingt-troisième jour de juin 1459

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Le juge fronça les sourcils.

Parce-que vous croyez réellement vous en sortir comme ça après avoir fait acte de brigandage sur nos routes, dépouillant d'honnêtes citoyens?

Le brigandage est puni par la loi, vous avez été brigandé, et pas de chance pour vous, reconnu et retrouvé!
Ce sont vos paroles qui me font perdre mon temps, ces inepties qui font long le temps d'attendre pour enfin vous envoyer aux geôles!

Je vous condamne à 5 jours de prison, dans une cellule humide et infecte, afin que vous puissiez vraiment réfléchir à qui perd son temps. Par ailleurs, je vous condamne aussi à une amende de 12 écus.

*Il frappa de son marteau pour valider le jugement

Gardes, emmenez-moi cette racaille loin d'ici!