[CJC Savoie][SS] TALP (Vol par Mandat) Guilhem. / Mairie de Vesoul (19/10/1459)

ville de vesoul

Le Sieur Guilhem. s'est rendu de vol par l'intémédiaire d'un mandat de Lediabolo lors de la prise de la mairie de Vesoul dans la nuit du 7 au 8 mai 1459.

dossier

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Pontarlier [Franche-Comté], hier à 13h33.
Dernière connexion le 25 Mai 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Chalon [Duché de Bourgogne], il y a 3 jours, 2011-6-3 à 8h13.

Pas de coop avec la Bourgogne en ce moment.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Annecy [Duché de Savoie], aujourd'hui à 7h06.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Annecy [Duché de Savoie], hier à 21h43.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Annecy [Duché de Savoie], aujourd'hui à 9h21.

Et:

Citation :

Guilhem. est actuellement en prison.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Annecy [Duché de Savoie], aujourd'hui à 8h04.

Là par contre il y a une Coopération judiciaire avec la Savoie il me semble Gregor .

Maintenant reste à savoir si ce messire y restera .

Lettre envoyée à la Procureur de Savoie, Aurisdelaastor de Fontcouverte

Citation :

Chère consoeur Procureur,

Bonjour à vous, je me présente, Grégor de Sparte von Dumb, Seigneur d'Authume, Procureur de Franche-Comté

Si je viens vous trouver par ce pigeon, c'est pour vous demander de mettre en application du Coopération Judiciaire, à l'encontre d'un membre de l'Hydre que nous poursuivons depuis un petit moment.

Voici le dossier complet :

En ce 19ème jour de septembre 1459 je viens porter à votre attention le cas de messire Guilhem. (attention au point), qui s’est rendu coupable de vol, et donc de trouble à l’ordre publique, comme prévoit la loi, par l'intermédiaire d'un mandat de Lediabolo lors de la prise de la mairie de Vesoul dans la nuit du 7 au 8 mai 1459.

L’accusé a volé 139 écus et 2 miches de pain
Voici d’ailleurs le contrat en question, comme preuve de ce méfait


Je vois déjà la défense poindre, disant qu'il s'agit d'un mandat qui servait à placer des économies, hors un mandat ne peut être attribué sans rien à l'intérieur, ainsi, je ne peux qu'en conclure que le butin que l'on voit dans la preuve n'est que celui du vol commis

Voici le dossier donc, puis-je vous demander de traiter cette affaire?
Pourriez-vous de plus me donner l'avancement de cette Coopération Judiciaire, ainsi que les minutes du procès qui va suivre
Je vous remercie par avance

Bien respectueusement,

Grégor de Sparte von Dumb,
Procureur de Franche-Comté,

Échange de courrier entre les deux Procureurs de Savoie et de Franche-Comté :

Citation :

Cher confrère Procureur,

Je me présente, Auris de Laas Tor � Galanodel, dame de Fontcouverte, Procureur de Savoie.

Je réponds un peu tard à votre courrier et m'en excuse, il me fallait le temps de me réinstaller à ce poste dont je n'avais pas été responsable depuis plusieurs mois.

De plus il a fallu que je recherche notre traité de Coopération judiciaire car j'avais un doute, ayant déjà traité pour votre compte des affaires de brigandage à l'époque, et l'Acte d'accusation m'avait été transmis par le Procureur franc-comtois de l'époque, Messire Jerome du val d'Haine, que j'avais ''lu'' en ouvrant le procès. J'avais envoyé en retour les défenses (ou absence de défense) des accusés à votre Procureur afin qu'il m'envoie les Réquisitoires, puis par la suite, les Verdicts.

Comme je le disais, j'ai eu un doute sur le fait que vous ne m'aviez donné que les informations et pas l'Acte d'accusation normal, et j'ai effectivement retrouvé dans le traité la confirmation que c'est vous qui devez me transmettre ce document.

Je vous donne ci-dessous copie de la partie concernée.

J'aimerais donc que vous me fassiez parvenir l'Acte d'accusation dès que possible, et je lancerai aussitôt ce procès.

Dans l'attente, je reste néanmoins à votre disposition.

Cordialement
Auris de Laas Tor
Procureur de Savoie

°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°
2. La procédure à suivre est la suivante :
Pour les procureurs,
-
Inculpation par le procureur du lieu de l'infraction. Envoi de l'Acte
d'accusation par courrier au procureur du lieu où se trouve l'accusé qui en fera lecture au tribunal, sauf si le procureur trouve des erreurs ou des manquements à la déontologie, auquel cas il communiquera avec le procureur du lieu de l'infraction pour l'en informer et lui demander de faire les changements appropriés..
Le procureur du lieu de l'infraction fera parvenir son réquisitoire. Le procureur du de la province où se trouve l'accusé prononcera le réquisitoire tel qu'il lui a été envoyé sauf s'il le procureur trouve des erreurs ou des manquements à la
déontologie, auquel cas il communiquera avec le procureur du lieu de
l'infraction pour l'en informer et lui demander les changements appropriés.. .
Pour les juges :
- Le juge de la province de l'infraction, averti par son procureur, rend un verdict qu'il communique au juge de la province où se trouve l'accusé.
- Le juge de la province où se trouve l'accusé lira le verdict tel qui lui a été envoyé à moins que celui-ci ne soit pas conforme à la charte du juge, auquel cas il communiquera avec le juge du lieu de l'infraction pour l'en informer et lui demander de faire les changements appropriés.

Citation :

Bonjour chère Consoeur,

Je vous remercie grandement pour l'intérêt que vous portez à ma demande, si particulière.
En effet, le dossier que je vous ai fait parvenir la dernière fois, est également mon acte d'accusation
C'est ainsi que cela fonctionne en Franche-Comté.
Aussi, j'ai pu voir que j'avais omis certaines choses, que je vais de ce pas corriger
Voici donc mon acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Messire Guilhem. (attention au point) comparait devant votre Cour pour sa participation au pillage de la mairie de Vesoul, dans la nuit du 7 au 8 mai 1459.

Cet homme a en effet joué un rôle essentiel dans les faits, très certainement en aidant le maire usurpateur et illégal, Lediabolo, à s'installer dans le fauteuil de maire, mais également en emportant une partie du butin du pillage au moyen d'un mandat.
L'intéressé a donc exercé une participation active dans cette prise de la mairie, et ce, même si elle n'a pas été reconnu formellement parmi les révoltés.
Sans son intervention, les biens seraient toujours dans les coffres de la mairie ... le texte accompagnant l'inventaire du mandat ne laisse d'ailleurs planer aucun doute sur son appartenance au groupe de brigand s'étant emparé de la mairie.

L’accusé a volé 139 écus et 2 miches de pain
Voici d’ailleurs le contrat en question, comme preuve de ce méfait


Votre Honneur, le dit mandat a été réclamé en retour par le Lieutenant Jerone, qui avait alors repris la ville par révolte.

En ce qui concerne sa participation à la prise de la mairie:
L'article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois stipule que la prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Ce crime est punissable par la Loi, vu que ce membre de l'Hydre n'a jamais eu l'aval de notre Parlement
Il est donc accusé de TALP pour les deux chefs d'accusation suivants :
- Participation à la prise de mairie
- Vol par mandat

Je vous remercie Votre Honneur,

Faict a Dole, le 2 octobre 1459
Grégor de Sparte von Dumb
Procureur de Franche-Comté

Voila donc mon acte d'accusation
Cette fois, je pense qu'il est complet.

Je vous remercie par avance de lancer le procès et vous serai reconnaissant de me fournir ensuite la confirmation du lancement du procès et les minutes de ce dernier

Bien respectueusement,

Grégor de Sparte von Dumb
Procureur de Franche-Comté

Courrier reçu de la Procureur de Savoie :

Citation :

Cher confrère,

Dans mon précédent courrier, par lequel je vous ai communiqué la défense du sieur guihem., je vous demandais de voir avec votre CAC ou bailli, pour son mandat, mais le fait d'être au conseil m'a fait faire cette erreur, en fait, c'est au maire de Vesoul que vous devez demander de vérifier dans les mandats de la ville, si celui qui avait été confié à Guilhem est toujours valide ou s'il se trouve dans la liste des mandats rendus.

Merci d'avance de me tenir au courant très vite.

Cordialement
Auris de Laas Tor
Procureur de Savoie

Je vais laissé le prochain Procureur s'en charger

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur, Dame la Procureur...

*Hochement de tête et sourire crispé.*

Je dois jurer sur le livre des vertus ? Bien... Je jure sur le Livre des Vertus de dire la vérité ... Ca vous suffit ?

Bien donc... Je voulais vous dire que tout d'abord, je n'ai jamais caché mon ancienne appartenance à l'Hydre, je suis revenu et j'ai vu des bras encore ouverts, j'ai tout laissé derrière moi pour ce qui concerne les Hydres. On m'a demandé de rendre le mandat, je l'ai fait avec un cadeau dedans.

Je fais beaucoup d'efforts pour me réintégrer, et j'aimerais éviter qu'on me rappelle mes erreurs passées. Ce n'est jamais agréable.

D'autant plus que j'ai déjà été jugé pour cela. J'ai même fait plusieurs jours en prison. Je pourrais appeler les Hydres en témoin, mais je ne pense pas que vous aimeriez les voir débarquer chez nous.

*Guilhem rit, plus détendu et continue.*

Cependant, dans ma bonne foi je suis prêt à les rembourser entièrement même en sachant que je leur ai déjà reversé de l'argent en rendant le mandat, pour me faire pardonner au mieux. Et comme je le répète, j'ai déjà été jugé chez eux. Et je ne comprends pas d'ailleurs qu'ils relancent mon procès ici, à moins qu'on ait ressorti des vieilles affaires. La preuve en est, c'est que quand je suis allé rendre le mandat, personne ne m'a envoyé de courrier là bas, alors que le Prévôt avait forcément repéré mon entrée. La Procureur aurait-elle fait remonter un vieux dossier pas mis à jour ?

Merci de votre écoute... ' '

Citation :

Messire Artifice d'Ollivaud,

je nécessite votre secours au sujet d'un procès en cours, celui de Guilhem., qui a actuellement lieu en Savoie. Il déclare avoir rendu le mandat volé à Vesoul, nous avons donc besoin que vous nous fournissiez la preuve, qu'il l'a rendu ou qu'il l'a encore. Et s'il l'a rendu ce qui figure dans ce mandat.

Respectueusement,
Lara von Dumb de Sparte,
Procureur de FC.

Artifice a écrit:

Il l'a bien rendu mais vous dire s'il l'a rendu avec ce qui lui avait été donné, je n'en sais rien...

Car le maire brigand a été intelligent en mettant ceci comme contrat de mandat :

Citation :

Mandat à l'attention de Guilhem. fait par Lediabolo le 8 mai 1459 à la Mairie de VESOUL, en mon âme et conscience.

Ce mandat servira de coffre de voyage à Guilhem. pour le remercier de ses nombreux services passés et futurs.
A la base, ce mandat contient 0 écu de la mairie + des objets appartenant à Guilhem. dans le but de lui permettre de voyager sereinement.

Durée du mandat: indéterminée.

Inventaire Mairie des marchandises: Aucune
Inventaire écus Mairie : 0

Fait le 8 mai 1459 par le maire Lediabolo

Par contre il a été rendu avec 7,45 écus.

Réquisitoire

Citation :

Votre honneur.

L'accusé à bel et bien rendu un mandat, avec en tout et pour tout 7,45 écus. Il reste donc accusé d'avoir volé 131,60 écus et 2 miches de pain à la mairie de Vesoul. Pour ce délit la procure demande 100 écus d'amende et 6 jours de prison. Nous tenons de plus à souligner l'odieux mensonge de cette personne, qui a certes été jugée mais pour présence illégale sur le sol comtois, tentative de révolte contre cette même mairie auparavant, mais n'a jamais été jugé pour ce délit ci. Et vous invitons à ne pas faire preuve de clémence, quand un accusé au lieu de se montrer repentant et respectueux, n'offre que des menaces.

Rédigé le 10 octobre 1459 à Dole, par Lara von Dumb de Sparte, Procureur comtois.

Citation :

Madame la Procureur de Franche-Comté,

J'ai bien reçu votre courrier, et je vois que vous avez eu connaissance du dernier courrier que j'avais envoyé à votre prédécesseur, puisque vous y avez répondu indirectement dans votre réquisitoire.

Entretemps, un témoin de la défense s'est manifesté, l'actuel maire d'Annecy, dont je vous joins l'intervention ci-dessous, puis vous trouverez ce que j'ai prononcé en prélude à votre réquisitoire.

Cordialement
Auris de Laas Tor - Galanodel
Procureur de Savoie

°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°

La défense a appelé Isomer à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

*Iso était venu soutenir son meilleur ami, qu'il considérait comme un fils. Il trouvait ce procès un peu ubuesque, mais cela ne l'étonnait point.
Quand, vint son tour de s'exprimer. Il se leva, salua le juge, le procureur et les jurés présents.*

Votre honneur, je connais bien l'accusé ici présent. Et ça période chez l'Hydre ne m'a pas échappé. Encore aujourd'hui je lui répète que ce passé le suivra encore longtemps et ce procès en est la preuve.
Cela dit, je ne suis pas forcément en accord avec cette accusation. Surtout que Guilhem assure avoir déjà été condamner pour ses crimes. Il assure aussi avoir remboursé la mairie de ce village franc comtois, je lui fais confiance et m'en porte garant.

La cours a telle fait une enquête avant cela ? Ou a t-elle mis ce messire en procès sans réfléchir, pour l'enfoncer encore plus dans la misère ? Comment voulez vous qu'il s'en sorte et ne retombe pas dans l'erreur ? Comment ce fait-il que cette accusation refasse surface au bout de 5 mois ?
Non ! Moi je ne suis pas d'accord. C'est de l'acharnement. D'accord il a fait une erreur mais croyez moi il en a payé le prix. Moi le premier, je n'ai pas manqué de lui faire la morale à plusieurs reprise. Mais à présent, je pense qu'il faut savoir tourner la page. Lui donner une seconde chance après une erreur de jeunesse.

Et permettez moi de vous dire, qu'il y a bien des Genevois qui mériterait de paraitre devant ce tribunal et même des Savoyard ! J'ai là des noms de personnes, très reconnu en Savoie, qui doivent des sommes dix fois plus élevé à la mairie d'Annecy.

Voila pourquoi je demande votre clémence et la relaxe de messire Guilhem, qui j'en suis sur est plus que désolé de ses actes passés. Mais à présent il y a prescription, il faut savoir tourner la page et laisser, ce que je pourrais qualifier de victime de l'hydre, retrouver une vie normal et honnête. Ne les aidons pas à accroitre leur haine de notre société mais aidons les à retrouver des bases saines.

Je vous remercie de votre écoute et vous présente mes respects.

*Iso s'inclina avant de retourner aux côtés de Guilhem. Il lui sourit et lui tapota l'épaule en signe de confiance.*

Et voici le réquisitoire complet, avec mes propres précisions :

Citation :

Votre honneur,

Je viens de recevoir de la nouvelle Procureur de Franche-Comté, dame Lara_von_dumb, le réquisitoire, après que je lui aie transmis la protestation de l'accusé. En effet, après ma demande de recherche suite aux propos de l'accusé disant qu'il avait rendu le mandat, une enquête a été faite, et si le mandat a bien été rendu, il s'avère qu'il n'a été rendu qu'avec une somme infime, 7,45 écus, et que la plus grosse partie du butin a été conservée par le sieur Guilhem., c'est à dire 131,60 écus et 2 miches de pain.

Par ailleurs, je tiens aussi à éclaircir un point. Le Sieur Guilhem s'est plaint de ne pas avoir été prévenu avant, mais qu'aurait-il fait de plus ? Ce n'est pas l'usage de prévenir les gens d'un procès qu'on va lancer contre eux ! Et pourquoi le sieur Guilhem. estimait-il plus délicat d'être averti avant ? Aurait-il fui ? Je ne sais, mais s'il voulait de la discrétion, point n'était besoin de clamer cette affaire sur la place publique .. Maintenant tout le monde est au courant ! Mais bon, ce fut son choix !

Je précise et insiste aussi sur le fait que si le sieur Guihem a déjà été jugé en Franche-Comté, c'était pour présence illégale, et une première tentative avortée de prise de la mairie de Vesoul, et pour ces délits là, l'affaire est close. Mais hélas il a recommencé, la ville de Vesoul a été prise par son groupe, et il s'agit donc ici d'une tout autre affaire, que nous sommes ici pour juger.

Voici enfin le Réquisitoire transmis par la Procureur de Franche-Comté :

' ' Votre honneur.

L'accusé à bel et bien rendu un mandat, avec en tout et pour tout 7,45 écus. Il reste donc accusé d'avoir volé 131,60 écus et 2 miches de pain à la mairie de Vesoul. Pour ce délit la procure demande 100 écus d'amende et 6 jours de prison. Nous tenons de plus à souligner l'odieux mensonge de cette personne, qui a certes été jugée mais pour présence illégale sur le sol comtois, tentative de révolte contre cette même mairie auparavant, bien que celle ci ne vit pas tomber la mairie aux mains de l'Hydre, mais n'a jamais été jugé pour ce délit ci. Et vous invitons à ne pas faire preuve de clémence, quand un accusé au lieu de se montrer repentant et respectueux, n'offre que des menaces.

Rédigé le 10 octobre 1459 à Dole, par Lara von Dumb de Sparte, Procureur comtois. ' '

Dame Procureur bonsoir,

Concernant l'affaire Guilhem, je vous prie de trouver ci-joint la seconde plaidoirie de la défense.

Je vous prie donc de demander à votre Juge de me faire parvenir votre verdict, afin que je le transmette à notre Juge, à moins qu'il préfère le transmettre lui même au Seigneur Cedrik1er .

Bien à vous

Auris de Laas Tor
Procureur de Savoie
°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°
' ' Dernière plaidoirie de la défense

Eh bien... Tant de haine pour un seul homme, je suis touché...

En tous les cas, vous omettez le légume que j'ai remis avec le mandat également, se pourrait-il qu'ils ne connaissent pas la somme exacte ? Probablement.. Mais trêve de plaisanterie...

Je n'ai menacé personne. Je veux juste faire remarquer une chose à vos humbles personnes. Je suis revenu dans le droit chemin et c'est d'ailleurs ça qui me vaut le procès, j'aurais fait partie des Hydres encore, on ne m'aurait rien dit ou comme d'habitude un procès pour un emprisonnement de deux jours et c'est bouclé. Mais on ne m'aurait certainement pas jugé moralement. Bref. Pourquoi tant de haine envers un Savoyard qui veut oublier son passé et recommencer une vie simple comme avant ? Je suis lancé en politique si vous n'êtes pas au courant, Maire d'Annecy déchu, listier du gras et accusé à tort de sorcellerie, j'ai déjà beaucoup pâti vous ne trouvez pas ? La vie est bien plus simple en brigand je trouve... Et vous ne me facilitez pas le retour..

Que puis-je dire pour recouvrer mon honneur à vos yeux ? Je ne sais, et je n'ai pas envie de savoir. Jugez moi comme bon vous semble, faites moi tomber et je me relèverai. Mais quand je serai à nouveau debout vous ne pourrez plus compter sur moi. Tant de haine me peine. Vos paroles, Votre Honneur, je les encaisse, mais sachez que je ne suis qu'un homme, et que si on me remet la tête dans l'eau alors que j'essaie d'en sortir, je meurs. Ce sont les pures lois naturelles qui régissent notre monde qui commandent cela. ' '

Citation :

Bonsoir cher Confrère.

Je me présente Criss de Valfrey Juge de Franche-Comté, tout d'abord merci pour notre coopération sur l'affaire.

De plus je suis désoler d'avoir mit autant de temps pour vous faire parvenir le verdict j'ai eu quelques affaires a mettre en place avant.

Après avoir relu tout le dossier je me permets de vous envoyer ce verdict après si il y aurait des questions ou des ajustements vous pouvez prendre contacte avec moi et je vous répondrais au plus vite.

* Après avoir lu les différentes interventions Criss prit sa plume pour redigé le verdict.*

Accusé,

Vous êtes devant cette cour pour des faits reprocher grave...Même si maintenant vous êtes revenu sur le droit chemin il n'en ai pas moins que vous vous êtes rendu coupable de ces infractions.

Que vous avez rendu le mandat mais qu'il n'était pas avec tout ce qu'il y avait au début!
Il est facile de venir devant cette cour pour essayer de passer pour une victime quand on n'a pas respecter la loi.

Cette cour n'est pas la pour vous remettre la tête dedans comme vous dites...Mais pour faire assumer vos actes!

De ce fait en ce jour je vous déclare coupable et je vous donne une amende de 20 écus et 3 jours de prison.

Et maintenant votre vie vous appartient et j'espère ne plus jamais vous voir devant cette cour.

Rédiger à Dole le 24 octobre 1459, par Criss de Valfrey Juge de Franche-Comté

Je vous remerci encore et vous souhaite une bonne soirée

Amicalement

Criss de Valfrey Juge de Franche-Comté

Lettre reçu aujourd'hui je vais réfléchir un peu.

Citation :

Expéditeur : Cedrik1er
Date d'envoi : 30/10/2011 - 11:24:36
Titre : Re: Verdict en coopération pour l'affaire G
Cher confrère,

J'ai bien lu le verdict dans l'affaire Guilhem. Je pense que nous pourrions lui laisser une chance de pouvoir montrer sa bonne volonté et son retour dans le droit chemin.

Je n'aime pas les sanction purement IG sans lien avec le RP.

C'est pourquoi je vous propose de revoir le verdict en "travailler bénévolement pour la Savoie durant 12 jours en tant que marchand ambulant"

Qu'en pensez vous?

J'attends vostre réponse.

Cedrik Thorvaldson
Juge Savoyard

Bon j'ai réfléchie et ma réponse sera négative...je l'enverrais ce soir

Citation :

Cher Confrère,

Je ne vais pas vous cacher que je suis étonner par votre courrier...Car l'accuser a assez de prendre une mairie en FC après son échec un de ses amis de l'Hydre a réussi a prendre la même mairie et lui a donner un mandat.

Certes il est venu le rendre...Mais vous ne prenez pas en compte qu'il ne la pas rendu dans l'état.

Donc peux être qu'il est revenu dans le droit chemin...Mais le souci reste qu'il est coupable! Alors si le méfait était autres sûrement que j'accepterais votre idée mais la je ne le changerais pas.

J'espère que vous comprendrez ma position car la loi ce doit d'être respecter et il me semble que c'est pas à vous que je dois apprendre ça.

Criss de Valfrey
Juge de Franche-Comté

Une suite sur ce dossier ?

Je sais pas si il a mit mon verdict ou pas...J'ai eu pas mal a faire

Hélo tu peux demander à la savoie s'il te plait

Des nouvelles?

Ils ne me répondent pas, je vais passer par le Duc de Savoie.

J'en parlerai personnellement à messire Pygaer pour savoir s'il peut trouver le jugement fait.

Envoyé au procureur actuel de Savoie, Messire Leglejeunedicesarini :

Citation :

Bonsoir à vous confrère,

je suis le nouveau procureur de la Franche-Comté.

Ayant le soucis d'archiver les affaires qui doivent l'être, cela fait depuis plusieurs mois que nous essayons d'avoir le verdict final rendu en votre comté du procès pour vol de mandat de la part du Messire Guilhem. provenant d'un pillage de la mairie de Vesoul.

Le procès semble avoir été lancé en octobre 1459.

Si vous pouvez m'informer cela, je vous en sera grandement reconnaissant.

J'aurai d'autres courriers à vous envoyer pour des affaires en cours.

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté

Artifice, je suppose que nous n'avons pas de nouvelles ?!

*le regarde en souriant*

On peut peut-être contacter le juge vu qu'on a son nom maintenant ?

Demandons au greffier non ?
C'est son rôle de nous aider dans la paperasse, a moins que tu veuille le faire ?

je me suis permise de changer la couleur du dossier le temps de faire les autres jugement et ce afin de ne pas me mélanger les pinceaux. je remettrai tout en ordre à la fin de la journée.
Désolé du dérangement.

Pas de soucis, je vais contacter la juge sans problème, je reprend la même lettre en changeant la destinataire.

Envoyé au Juge de Savoie, Dame Nashia :

Citation :

Bonsoir à vous,

je suis le procureur de la Franche-Comté.

Ayant le soucis d'archiver les affaires qui doivent l'être, cela fait depuis plusieurs mois que nous essayons d'avoir le verdict final rendu en votre comté du procès pour vol de mandat de la part du Messire Guilhem. provenant d'un pillage de la mairie de Vesoul.

Le procès semble avoir été lancé en octobre 1459.

Si vous pouvez m'informer cela, je vous en sera grandement reconnaissant.

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté

Citation :

Expéditeur : Nashia
Date d'envoi : 02/01/1461 - 04:57:06
Titre : Re: Demande d'information
Au Procureur de FC

Je vous avais complétement oublié. Ma foi ma greffière aussi je songe. Bref, on a rien du tout les archives ont brulé. A moins qu'elle n'est pas été mise a jour.

Que Dios vous garde

Nous, LdT dict Nashia

Que fait-on ?

Ben rien, on classe !

Bon ben...

Classé sans suite alors... 'pour cause de procès lancé en Savoie sans verdict reçu car dossier brulé chez eux'

ça te va Ilays ?

parfait !

enfin aussi parfait que puisse etre un dossier sans suite ^^