Le château de Dole
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 Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte

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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyVen 6 Mai 2011 - 20:48

Si ce n'est pas un noble qui dirige l'armée du marquis si celui ci désigne une autre personne... quelle garantie que la personne sera loyale puisqu'elle n'aura aucun titre à perdre ? ou le Marquis engage son titre sur la loyauté de l'armée qui que ce soit qui la dirige ?
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyVen 6 Mai 2011 - 23:11

Je vois ou tu veux en venir sur le pourquoi d'être Noble sur l'armée IG. Bon à la limite, pourquoi pas l'envisager, ça permettra des alliances entre nobles et me suffirait d'anoblir en vassal pour régler le problème.

Mais bon globalement, on engage sa responsabilité à partir du moment ou quelqu'un travaille au nom de notre fief, on engage obligatoirement un minimum notre fief dans l'histoire.

On peut trouver un compromis intéressant, si c'est un Noble qui a signé un traité d'alliance avec moi. Je sais pas tient par exemple, Leif et moi on a un accord commun, Leif prend l'armée dans ce cas il engage directement son titre, si il déconne.

Maintenant, si la personne n'est pas noble, il faut que dans ce cas en effet, le Noble dont il est le sujet par sa nationalité, doit engager sa responsabilité sur le sujet, c'est logique.

Qu'en pense tu ?
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptySam 7 Mai 2011 - 11:49

Là c'est bien... vu les déboires avec les armées d'Aslan et Osadus, il est normal que la Franche Comté prenne des garanties. Celui qui possède un titre sera bien plus loyal que celui qui n'en possède pas.
Pour un vassal, cela engagera la responsabilité du suzerain.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptySam 7 Mai 2011 - 13:04

D'autres questions ? Ou je peux m'atteler à faire modifier le présent traité pour que vous le relisiez une dernière fois avant de le mettre au vote ?
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptySam 7 Mai 2011 - 13:49

L'armée est l'élément principal du traité (le reste étant tout rp, cela n'influe en rien ig) ) donc logiquement oui.

Le Chancelier ne devait pas venir ici ? ce n'est pas lui qui gère les traités ?
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyLun 9 Mai 2011 - 15:36

Bon sérieusement ça ne vous dirai pas depasser cela au vote maintenant cela a assez trainé je trouve, Bob va prendre racine à Lux si ca continue Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyLun 9 Mai 2011 - 19:01

C'est surtout que Bob doit nous présenter le traité mis à jour avant les votes. Donc c'est à lui de le publier ici.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 0:00

J'ai pas tout lu, mais je tiens à signaler que par le passé la Franche-Comté a refusé un traité entre la principauté de condé. Donc si celui-ci est accepté je demanderai que l'on ré-ouvre le dossier condé !
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 2:12

La principauté de Condé n'est pas en Franche-Comté, je ne vois pas le rapport. Lorsque Uruk agit en tant que Prince de Condé, il ne le fait pas en tant que Franc-Comtois, parce qu'il a des terres ici, mais en tant que Français...enfin Prince de France. C'est pour moi de l'ordre des traités avec l'étranger. Non? Ici on parle d'un traité entre un Marquis dont les terres sont en FC et la Franche-Comté.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 2:21

Ca revient au même. Le marquis est seul maître sur ses terres après l'empereur. Comme la franc-comtesse sur la FC !

Le marquisat n'est pas une terre Franc-Comtoise ! C'est aussi une terre étrangère. Nous n'avons aucun droit sur les terres de Salin. Tout comme vous n'avez aucun droit sur mes terres de Villers Buzon Wink Elles n'appartiennent plus à la Franche-Comté, mais bien toujours à l'Empereur.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 2:49

Citation :
Ca revient au même. Le marquis est seul maître sur ses terres après l'empereur. Comme la franc-comtesse sur la FC !

Non cela ne revient pas au même, parce que la FC est justement terre impériale de la même façon que le marquisat de Salins. Et ces terres se trouvent en FC.
Pour nous, qu'on le veuille ou non, Salins est en Franche-Comté même si la Franc-Comtesse et la Franche-Comté n'a aucun pouvoir sur lui (ni sur ton Comté ni ceux de Lys... ) Si le Marquis de Salins veut proposer le même type de traité à la Savoie ou la Lorraine, ce ne sera pas tout à fait pareil pour eux, parce que les terres de Salins ne sont ni en Savoie ni en Lorraine.

La principauté de Condé est doublement étrangère parce qu'elle n'est ni Franc-comtoise ni impériale.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 7:44

La on discute du traité de Bobyzz, ceux des autres nobles pourront avoir lieu dans un autre débat et dans une autre salle approprié et puis Bob la préciser, il vous donne les bases si la FC du moins à envie d’approfondir le système de traité d’alliance de noble et leur armée, assistance et autre.

J’espère vraiment que le traité sera accepter, pour que cela soit un exemple pour notre noblesse et qu’enfin la noblesse et la FC y trouve son compte.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 9:31

Oui mais on attend toujours qu'il nous propose le traité mis à jour...
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 11:54

Il est normal qu'on refuse Condé si ce n'est pas en Franche-Comté, dans le cas contraire, toute les terres qui ne sont pas d'origine de FC, on devrait faire un traité.
En effet, aucun droit sur Villers Buzon, mais cette terre est d'origine Comtoise à la différence de Condé, si jamais dans le futur, il n'y aurait personne pour s'occuper de ces terres, elle retournerait à la FC.
D'ailleurs, rien ne t'empêche de proposer un traité comme Bobyzz actuellement ainsi que tout les Comtes dont leurs terres sont d'origine Comtoise, vous en avez le droit.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 12:23

Il n'est pas normal de refuser un traité avec un prince Français qui pourrait nous être autant bénéfique que celui de Salin.

Bobyzz est l'un des auteurs de la constitution iméprial, Bobyzz nous ouvre énormément de porte en Empire.

Le Prince de Condé est l'un des plus proche conseiller de la Reine de France ! Condé est à l'origine de nombre de nouveaux textes de loi royale ! Condé nous ouvrirait de très nombreuses portes en France et ce n'est pas à négliger !

N'oubliez pas que depuis le nouvel empereur, le nouveau Roy en Empire, nous ne sommes plus aussi "puissant" qu'avant ! Il nous faut être bien placé à tous les niveaux et connaitre des gens bien placé avoir des alliances avec eux ne peut que nous être bénéfique !

C'est fini le temps où nous pouvions décider seul !
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 13:08

Hummm... c'est à ses seuls habitants que la Franche Comté doit d'aller bien financièrement, personne ne l'aide... la diplomatie n'empêche pas les brigands de nous envvahir et nous nous débrouillons seuls... quelque part... c'est bien à elle seule que la Franche Comté doit de s'en sortir. Faut pas rêver non plus...Condé ou Bob ne feront pas plus que ce que font certains d'entre nous.

Soyons réalistes....
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 13:43

C'est à nous même que nous devons de ne pas avoir été menacé par toutes les organisations de brigands pendant des années et que subitement maintenant, elles viennent toute en FC?

Je ne crois pas non, c'est grâce aux relations qu'avaient certaines personnes !

Et on peut remonter à loin pour cela ! Déjà du temps de mon cousin Sirius on bénéficiait de relation importante avec certaines organisation.

Nous avons eu des personnes importantes qui avaient de bonnes relations qui nous ont protéger il ne faut pas dire le contraire. Maintenant certaines personnes ne sont plus là et nous sommes plus menacé ...
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 13:49

Tu oublis une chose Deb, comme tu dis, la FC n'est plus aussi puissante qu'avant, mais la FC n'est plus aussi seule non plus qu'avant.
Aujourd'hui elle fait parti d'un Royaume, aujourd'hui nous avons un Empereur qui semble être plus présent que l'ancien, mais nous avons aussi un Roi qui veille au bon fonctionnement du royaume.
Avant la FC pouvait se permettre de partir en guerre contre un ennemie comme Genève lors de la croisade, aujourd'hui ce n'est plus le cas, que ce soit financièrement ou même de notre volonté, le Franc-Comte/sse dirige ces terres mais il/elle est contrôlé par son suzerain afin de ne pas mettre en péril une paix qui semble petit a petit s'installer. Enfin une paix en apparence dirons nous.
Et puis même avant le Royaume, il faut être réaliste, la FC n'était ni puissante, ni effrayante, on impressionnait personne, je suis désolé mais au vu des évènements qui se sont déroulés avant le Royaume, on ne peut dire le contraire.

La France ne peut pas grand chose pour nous et puis n’oublie pas que cette même France n'a pas toujours été une alliée, quand on voit le passage en force qui a été fait chez nous avec les armées, quand on voit cette misérable sentence pour Kilia alors qu'elle était Paire de France et qu'ils n'ont rien fait pour punir les actes lors du pillage de Dole, désolé mais moi j'ai toujours un arrière goût amer contre eux.
Seul la Bourgogne se montre véritablement avec honneur et répond à nos appels si jamais nous avons besoin mais la France, elle, non je suis désolé mais pour moi actuellement, elle ne fait rien comme toujours.

Aujourd'hui, pour lutter contre des brigands sur nos terres, ce n'est pas la France qui a envoyée des hommes, mais la Savoie.
Un traité a été refusé dans le passé pour Condé, ça ne veut pas dire que si jamais le Prince refait une proposition, elle sera de nouveau refusé, à lui de voir mais aujourd'hui, on parle du traité de Salin et de la Franche-Comté, pas de Condé.

Edit: même temps que Deb
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 14:08

Deb... lorsque j'ai été Franc Comtesse en Septembre 1456 j'ai du déclarer la loi martiale car nous avions déjà des invasions de brigands... cela date de tout temps. Sauf qu'en ce temps là la Franche Comté ne s'était pas encore faite piller 150 000 écus et que nous avions les moyens d'une grosse défense.
Donc faut surtout pas dire que l'on ne risquait rien avant, c'est faux, relations ou pas. Le meilleur rempart c'est le reseau d'espionnage et la prévention.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 14:37

Citation :
Et puis même avant le Royaume, il faut être réaliste, la FC n'était ni puissante, ni effrayante, on impressionnait personne, je suis désolé mais au vu des évènements qui se sont déroulés avant le Royaume, on ne peut dire le contraire

Je vais radoter, mais il fut un temps ou ... oui ! La Franche-Comté faisait peur. C'est un temps que peu ont connu ici, mais oui !

Il est vrai que maintenant si guerre il doit y avoir se sera d'office France vs Empire.


Et Réseau d’espionnage et de prévention ... on voit bien où ca mène depuis un an ...
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 14:41

Forcément que nous faisions peur dans le temps... nous étions riches et capables de lever une armée pour attaquer... c'est la richesse qui donne les moyens.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 14:45

Je te parle encore de l'époque d'avant la guerre en Savoie. Enfin avant que l'Empereur ne nous paye pour les services que nous rendions à l'Empire, à l'époque ou nous avions un Empereur qui payait pour les actions armées demandées au provinces impériales. Wink

Mais bon soit, je reconnais que je m'égare du sujet et on va attendre que le marquis nous apportes la nouvelle version du traité.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 15:01

lysiane a écrit:
Forcément que nous faisions peur dans le temps... nous étions riches et capables de lever une armée pour attaquer... c'est la richesse qui donne les moyens.

Et les moyens donnent la richesse... Les écus ne tombent pas du ciel, il faut aller les chercher là où il y en a. Ce n'est pas en jouant avec l'économie locale qu'on y parviendra. D'ailleurs si les armées marquisales de Salins ont besoin de bras pour gonfler les caisses du fief, je suis partant !
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 15:06

Dole peut se payer une armée si elle veut... je peux lui en assurer tous les moyens.

Et Pontarlier s'est vu aidée financièrement dernièrement par Clad et moi même.. 800 écus chacun. Pourtant c'est la ville des Sparte non ?
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 20:55

Rahhh mais que vous devenez tous puérils dans ce débat ...

L'un qui râle car par le passé, ce type de traité a été refusé à Condé. Mais on s'en fout de Condé ! Ce n'est même pas une terre impériale ... Ici, c'est Salins qui est visé et rien que Salins et la FC, point barre.
D'autres qui retracent le passé de la FC.
Un autre qui parle d'argent.

Et Lysiane qui glisse un mot sur ses finances ...

Je vous jure ... il y avait bien longtemps que vous n'aviez ressorti le muppet show comtois ...


Lysiane a écrit:
Et Pontarlier s'est vu aidée financièrement dernièrement par Clad et moi même.. 800 écus chacun. Pourtant c'est la ville des Sparte non ?

Dole est-elle la ville des Adams ?

Aucune ville n'est une ville des Sparte .... Sur la trentaine de Sparte, il n'y a qu'Heloise, Bobyzz, Aaron et moi-même qui vivons à Pontarlier. Les autres sont éparpillés partout.

Vous avez fait un don de 500 écus et vendu 100 stères à 3 écus ... j'ai beau calculé vite, je ne vois pas d'où sortent vos 800 écus.
Goclad, c'est 750, pas 800.

Et Pontarlier rendra l'argent emprunté lorsque l'intendant Dwiral et le recteur Gundard auront payés leurs longues longues longues longues longues dettes d'imposition qui date de plusieurs mois voire année pour Gundard.

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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 21:11

Citation :
Dole est-elle la ville des Adams ?

Non c'est la ville Gocladienne Mr.Red

On s'éloigne du sujet, attendons la proposition de Bobyzz, parler sans celle-ci est totalement inutile à part faire apparaître des querelles sans importance.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 21:17

Erine a écrit:

Vous avez fait un don de 500 écus et vendu 100 stères à 3 écus ... j'ai beau calculé vite, je ne vois pas d'où sortent vos 800 écus.
Goclad, c'est 750, pas 800.

Je n'ai pas récupéré les 300 écus sur le bois, le CaC les a mis sur le compte de Pontarlier à ma demande... donc vous avez eu 800 écus et en plus de quoi faire avec une jolie marge sur la vente du bois... donc on peut rajouter 100 écus d'aide...Sarrasin pourra confirmer. Vous n'aviez plus de bois alors je vous ai aidée avec mon stock prévu pour mon bateau....
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 21:19

Ah non alors ! Le CaC m'a vendu 100 stères en deux fois à 3 écus/stère et il a indiqué votre don de 500 écus sur la banque ...

Et je vous ai dis que pour votre bois, je me débrouillerai pour vous rendre vos 100 stères pour que vous puissiez construire votre bateau.
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Debenja
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 21:56

Cool si toutes les villes pour lesquelles j'ai fait un don devrait être Debbysienne Cool
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 22:00

Erine, Sarrasin a normalement déposé les 300 écus sur la banque comtale de Pontarlier comme les 500 écus, je ne les ai pas récupérés.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 22:03

euh ... non, lysiane. Je viens de consulter le registre de ma banque, le seul versement de 300 écus est un dépôt que j'ai fait par sécurité. Je ne vois aucune transaction de vos 300 écus.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 22:05

Alors il faut les réclamer à Sarrasin... il vend mon bois et empoche les 300 écus ? c'est gonflé...
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 22:10

Dites, vous n'avez pas l'impression que ce n'est pas le sujet Mesdames? Mr. Green
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 22:12

Bah... en attendant que Bobyzz dépose le traité mis à jour... on a le temps... et faut bien que Pontarlier récupère les 300 écus... j'avais bien dit à Sarrasin de les poser sur le compte de Pontarlier puisqu'il encaissait les sous de la vente.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 22:14

bah si, on est hors sujet mais bon ... pendant que Bobyzz joue avec ses soldats, je m'ennuie donc j'accapare ta femme pour la papote. Pourquoi ? T'es jaloux ? Mr. Green Et sans cette conversation, je n'aurais jamais su que Lysiane avait filé 300 écus sur le compte de Ponta
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 22:43

Tu me diras Erine si tu les as bien récupérés sinon j'irai parler à Sarrasin.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 22:45

Quoi bob joue encore avec des petits soldats en bois?
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 10 Mai 2011 - 22:49

Moi jaloux? Non, vu que je l'ai rien que pour moi dans la vie de tout les jours Cool
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyJeu 12 Mai 2011 - 8:03

Je vous fournis ça sous peu.


[HRP : petit soucis d'indispo depuis lundi ]
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyDim 15 Mai 2011 - 10:44

Citation :
Traité d’Alliance entre
le Marquisat de Salins les Bains et la Franche - Comté


Préambule

Dans leurs bienveillantes volontés, les Hautes Parties Contractantes, Sa Magnificence, le Marquis Bobyzz de Sparte et sa Grandeur, la Franc - Comtesse Dina de Galli, renforcent et montrent aux yeux de tous l’amitié liant la Franche - Comté et le Marquisat de Salins les Bains fief de la famille de Sparte. De par cette volonté commune, ils démontrent leurs désirs de voir leurs fiers et fidèles sujets être des frères et sœurs et qu’ils se comportent comme tels, s'offrant, hospitalité, soutient armée, assistance et secours, suivant les commandements Aristotéliciens. Que la puissance de Sa volonté nous éclaire pour éviter les obstacles de l'obscurantisme et de la haine, pour que triomphe la paix, la concorde, et la fraternité.


Article I - De l’engagement à la non agression

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre leurs deux provinces. Elles s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ni une quelconque agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.


Article II - De la participation à tout traité

Alinéa 1 - Avec les Provinces

Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Les provinces signataires du présent traité s'engagent à consulter l'autre partie en présence, avant toute ratification d'un traité aux conséquences importantes sur un plan militaire avec une province tierce. Cette consultation n'a pas de caractère obligatoire ou contraignante, mais elle peut, en cas de dissimulation volontaire ou de désaccord profond, entraîner l'annulation du présent traité.

Alinéa 2 - Avec les fiefs Nobiliaires

Chaque Haute Parties Contractantes est libre de conforter ses positions en signant des traités d’alliance avec des Nobles ayant un suzerain direct différent. Ceci sans être obligé de prévenir l’autre partie contractante, tant que ces derniers sont issus de Noblesse Impériale. Il ne pourra en aucun cas être considéré comme nuisible pour l’autre partie contractante du présent traité, sur le principe de « l’ami de mon ami est mon ami ».

Alinéa 3 - De l’entraide diplomatique

Cet article appelle à la responsabilité de chacune des parties, dans le cadre d'une coopération diplomatique intense et saine, dans un esprit d'amitié et de partage, dans une volonté de transparence. Les provinces signataires s'engagent à porter leurs efforts sur le rapprochement diplomatique entre leur allié du présent acte et leur(s) allié(s) d'autres traités d'alliances.


Article III - Du droit de Passage, de Nationalité et de Résidence

Alinéa 1 - Du droit de passage

Les Hautes Parties Contractantes accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sur leurs territoires respectifs sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.

Sont autorisés à circuler librement sur les terres des Hautes Parties Contractantes :
- Les sujets individuels, lances et groupes sont libres de circuler sur les terres des deux provinces signataires, sans autorisation préalable par l’autorité dont ils dépendent.
- Les Armées munis d’une lettre de reconnaissance délivrée par l’autorité respective dont ils dépendent, signataires du présent traité et comme définit dans l’article V du présent traité. Le Chef de l’Armée aura le devoir d’envoyer une copie de cette lettre au connétable de la province visitée. Tout entrée dans les remparts d'une ville, dans le cadre d'une mission privé de l'armée salinoise, doit faire l'objet d'un courrier d'information au Maire de la ville concernée, au minimum vingt - quatre heures au préalable. Cette disposition ne s'applique pas dans le cadre d'un stationnement de l'armée salinoise en dehors des enceintes.

Alinéa 2 - De la nationalité

Chaque proche familial, sujet, serviteur des provinces pourra choisir sa nationalité entre l’une des deux provinces, tout en pouvant conserver une résidence secondaire sur les terres de l’autre province dans le respect des lois en vigueur.

Alinéa 3 - De la résidence principal

Les sujets des deux provinces, pourront en toute liberté résider dans l’une des deux provinces, dans le respect des lois en vigueur.


Article IV - De l’application de la Loi Martiale

Sauf exception, la loi martiale ne concernera pas les habitants des provinces signataires. Les procédures judiciaires de remise aux frontières par condamnation devant un tribunal, prévues par la loi martiale, ne seront pas appliquées, sauf exception. L'exception en cette circonstance consiste en l'accord écrit des deux parties pour attaquer ou mettre en procès tel ou tel sujet comtois ou salinois. En outre, les provinces signataires s'engagent à s'informer prioritairement de toute loi martiale édictée sur leur territoire respectif. Le principe de coopération contre le danger brigand est établi par l'article VI du présent traité.


Article V - De la coopération des Renseignements Généraux

- En échangeant les informations de leurs propres services secrets de renseignement.
- En partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux. Ils avertissent ainsi, en émettant un avis de mise en garde, de tout trouble pouvant affecter un contractant sur son territoire ; la mise en commun des renseignements des douanes, seront généralisées entre les Hautes Parties Contractantes.
- En saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.


Article VI - De la coopération Militaire

Les Hautes Parties Contractantes s’autorisent mutuellement un droit de passage en armée sur leur territoire tant que le présent traité restera en vigueur et dans le respect des lois en vigueur au sein de la province visitée. En contre partie, Il est pris engagement de mener des actions militaires défensives comme offensives par défense classique comme par défense armée, sur demande de l’une des deux parties contractantes et comme le prévoit la procédure ci-dessous :

1 - À la demande d'une des deux provinces signataires, la province signataire extérieure au conflit en cours devra prêter main forte à la défense du territoire de son alliée par tous les moyens ne mettant pas en péril sa propre sécurité. Dans cette demande devra être clairement stipulé la nature du conflit, les personnes concernées, les forces en vigueur et les premiers choix stratégiques adoptés, accompagné de la proposition de compensation pécuniaire et/ou alimentaire.
2 - Suite à cette demande, l’autre province à deux jours pour apporter une réponse à l’autre partie contractante en stipulant particulièrement le potentiel effectif à sa disposition. Sauf exception faisant pour les retraites spirituelles
3 - Suite à cette réponse, le Responsable et le Capitaine de la province appelée en renfort intègre l’Etat Major de la Province demandant soutient et participe comme partenaire aux différentes décisions stratégiques militaires.
4 - En cas de conflit militaire extérieur un contingent d’un représentant par province désigné par le Suzerain se posera en arbitre lors des négociations d’indemnités entre la province attaquée et ses agresseurs.

Ces clauses pourront être remises en cause si le suzerain de l'une ou l'autre des provinces s'y oppose. Les provinces signataires s'engagent à envoyer des délégations diplomatiques communes pour négocier avec les autorités royales ou impériales la levée de cette opposition.


Article VII - Du Commerce

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles. Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire.
Les sujets du Marquisat de Salins les Bains et de Franche - Comté sont libres de commercer sur l’une des deux provinces ou entre sujets des provinces signataires. Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants.


Article VIII - De la Culture

Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés individuelles dans cette optique. Sera commémoré de façon régulière la ratification du présent traité sur les terres des Hautes Parties Contractantes. L'organisation de cette commémoration sera assurée de manière tournante par chaque province signataire.


Article IX - De la responsabilité des Hautes Parties Contractantes

Alinéa 1 - Pour chaque Sujets

Les Hautes Parties Contractantes, ne pourront être tenues responsables des propos ou actes de leurs fidèles sujets, exception faite comme stipulé dans l'alinéa 2. Cependant, ils se devront de s'assurer qu'en cas de non respect des lois en vigueur au sein de la province par leurs sujets, ou par tout propos diffamatoire souillant l'intégrité de l'une des parties contractantes, le Suzerain du sujet se devra de s'assurer qu'il sera sévèrement punis.

Alinéa 2 - Pour les armées (ig)

Dans le cadre ou l'une des Hautes Parties Contractantes confie leurs armées à un Noble. Ils délèguent la totalité des responsabilités à ce Noble. Ce dernier engagera donc directement son fief en cas d'attaque contre l'autre partie contractante. La partie contractante n'étant dans ce cas pas responsable des actes du Noble allié, mais se devra d'annuler immédiatement l'alliance ainsi que de mettre tout les moyens à sa disposition pour arrêter le traitre.
Dans le cadre ou l'une des Hautes Parties Contractantes confie leurs armées à un Roturier. Ils engagent eux même leurs responsabilités pour la personne missionnée. Si ce dernier trahi le présent traité en vigueur, la partie contractante étant responsable du chef d'armée, il pourra se voir poursuivi en justice, voir sanctionné au niveau héraldique.


Article X - Du Présent Traité

Alinéa 1 - Des manquements au traité

Sa Grandeur et Sa Magnificence s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’un nouvel accord soit trouvé et signé.

Alinéa 2 - De la procédure de dénonciation du traité

Toute annulation du traité devra respecter le processus suivant :
- dénonciation par lettre auprès de l'autre partie,
- respect d'un délai de carence de trois jours,
- publication d'un avis sur les panneaux d’affichages à l'issue de ce délai
- fin effective de l'accord.

Alinéa 3 - De la modification du traité

Toute modification du présent traité peut être proposée à l'autre partie. En cas d'accord, il est procédé au changement des termes ou clauses. En cas de désaccord, le traité en cours reste valable jusqu'aux nouvelles négociations.


Faict à ... le ...

Représentant de la Franche - Comté

Représentant du Marquisat de Salins les Bains


Voilà j'ai ajouté ce qui a été convenu. Vous pourrez le constater en regardant l'alinéa 1 de l'article III. J'ai également ajouté l'Article IX concernant la responsabilité, qui fixe le cadre entre chef armée noble ou roturier.

Si c'est bon pour vous, alors je vous invite à voter.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyDim 15 Mai 2011 - 19:50

Rien à dire
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyDim 15 Mai 2011 - 21:05

beautiful, on va pouvoir passer au vote Mr. Green !
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Leif
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyLun 16 Mai 2011 - 14:30

Si pas d’avis contraire ou de question supplémentaire, je mettrais aux urnes dans la soirée.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyLun 16 Mai 2011 - 18:46

Juste une petite question concernant le Préambule, étant donné que la partie contractante de la FC est l'actuelle franc-comtesse, est-ce que, après le mandat de Dina, le traité sera automatiquement reconduit ou s'il devra être re-signé par son successeur.
Pour les traités entre provinces, je sais que c'est le cas, mais est-ce que pour ce traité-ci, c'est pareil?
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyLun 16 Mai 2011 - 21:15

Il vaudrait peut-être mieux noter le Parlement de Franche Comté...
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 17 Mai 2011 - 7:38

Sauf que un parlement, n'a rien d'héraldique. Comme pour chaque traité, il n'a pas de valeur dans le temps ...

Sauf si il est remis en cause, comme prévu dans le dernier article, que le régnant change ou pas, c'est tjs un Franc - Comte. J'ai pris la base de mon traité, si c le nom de Dina qui gène on met uniquement Franc - Comte ...


Mais la vous chipotez vraiment pour du détail de broutille. Ça vous empêche pas de voter pardi, au pire ça se vire un nom ... Un préambule c'est juste un préambule ...
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 17 Mai 2011 - 9:45

Le fait est quand notant le nom précisément du Franc Comte, comme dit Verania, le traité peut très bien n'avoir de valeur que pendant la présence de Dina à ce poste....cette interprétation est fort possible.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 17 Mai 2011 - 16:01

Et bien on met juste Franc - Comte, vous avez mon autorisation pour retirer son nom du préambule et mettre au vote, je suis d'accord que ça peut porter soucis, mais ce n'est pas pour autant que vous ne pouvez pas lancer le vote non ?
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 17 Mai 2011 - 16:40

Vera, Lys j'aurais dit la même chose. Je suis donc aller fouiller tous nos différents traités et en fait ... on a de tout !

On a des traités qui parlent du Franc-Comte et du duc en face avec les noms

On a des traités avec Franche-Comté et Bourgogne (par exemple)

On a des traités avec gouvernement de Franche-Comté et gouvernement blablabal

Donc voila. On a de tout donc ca ne devrait pas poser de problème.

Mais si moi, je préfère ce style comme avec la Bourgogne.

Citation :
Nous, Hautes Parties Contractantes, sujets du Roy de France et de l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, souhaitons, par ce traité, renforcer l'amitié existante entre le duché de Bourgogne et la Franche-Comté. Nous avons le désir que noblesse bourguignonne et comtoise fraternisent sous des bannières qui nous rassemblent, dans les tournois de lices ou sur les champs de bataille. Nous avons la volonté que nos fiers et laborieux sujets se sachent frères, et se comportent comme tels, s'offrant hospitalité, assistance et secours, suivant les commandements aristotéliciens. Que la puissance de Sa volonté nous éclaire pour éviter les obstacles de l'obscurantisme et de la haine, pour que triomphe la paix, la concorde, et la fraternité.
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MessageSujet: Re: Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte    Lettre ouverte au Parlement du Marquis Bobyzz de Sparte  - Page 2 EmptyMar 17 Mai 2011 - 16:52

Ben c'est pas du chipotage Bob c'est juste que je ne connaissais pas la
réponse et que je voulais que tout soit clair pour les futurs parlements
et pour toi aussi.

oui mais là Deb on mettrait quoi? «Nous, Hautes Parties Contractantes, Marquis de Salins-les-Bains et peuple de la Franche-Comté...???» Ce serait pas plus simple Franc-Comte?

Sinon à part ça je suis d'accord pour passer au votes!
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