[SS][TALP]> Décret municipal Galovert

Le Sieur Galovert s'est rendu coupable de TALP pour non respect de décrêt municipal. Le bourgmestre de Luxeuil, Messire Sarrasin a porté plainte.
Montant du préjudice : 6 stères de bois * 4.20 écus =25.20 écus
Preuve :

Citation :

15-03-2011 18:40 : Vous avez acheté à Galovert 6 stères de bois pour 4,20 écus.

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonsoir Messire Galovert,

Vous avez fait l'objet d'une plainte de la part de la mairie de Luxeuil car vous avez violé un décret municipal en vigueur dans le village, qui est le suivant :
DECRET SUR L'ACTIVITE DES MA
===========================
Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement)
Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil
Tout contrevenant sera poursuivi
Votre vente de 6 stères de bois était donc interdite . Le maire demande à ce que vous vous acquittiez de la taxe due .

Vous avez 2 jours maximum pour me contacter pour régler cela à l'amiable sinon une demande de procès sera déposée à la cour de Justice. Dans ce cas vous pouvez vous faire défendre par un avocat. Pour cela, contactez le batonnier Dame BlancaCorvinus.

Bien à vous,
Gendarme Jym56, brigade de Luxeuil

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Galovert d'Hoze de Bizz
Né(e) le 13 Août 2007
Galovert fête son anniversaire le 13 Août.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Galovert est actuellement en prison.
Niveau : 3
Points de réputation : 160
Argent : 5
Galovert ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 16 Mars 2011

casier

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h01.

Demande de procès

Missive envoyée :

Citation :

Objet: Droit à un avocat

Sieur,

Vous faites actuellement l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Major Kirikette
Prévôté de Franche-Comté

Réponse du contrevenant :

Citation :

* Expéditeur : Galovert d'Hoze de Bizz
* Date d'envoi : 19/03/2011 - 19:19:32
* Titre : Re: décret municipal

* Bonjour messire,
Alors... Vous me proposez quoi pour avoir violé les écrits d'un violeur de notre belle citée ?
Vous me dites que j'ai deux jours pour vous contacter.
C'est fait.
Nous pouvons éventuellement convenir d'un arrangement, mais il faudrait que je puisse avoir accès au marché.
Et bah... Notre juge qui est Sparte et qui aime bien la Bourgogne m'a collé au trou quelques temps pour avoir mis une secouée à deux donzelles dans sa patrie de c�ur.
Attendriez-vous que je purge ma peine ?

Galovert.
Fait ce jour 19 mars 1459.

J'ai reçu également un missive du contrevenant.

Citation :

* Expéditeur : Galovert d'Hoze de Bizz
* Date d'envoi : 19/03/2011 - 19:32:07
* Titre : Re: Avocat

* Merci Dame Kirikette,

Mais je ne suis pas encore poursuivi...
J'ai 48 heure pour répondre à la sollicitation de la gendarmerie de Luxeuil pour trouver un terrain d'entente.

Et je viens de répondre.

Je sais bien que en FC on se balance des Lois que l'on promulgue.
Mais ne mettons pas la charrue avant les b�ufs...

Merci quand même pour votre sollicitude.

Des temps forts pénibles s'annoncent à grands pas...
Lorsque à votre tour vous serez poursuivie pour trahison envers la Comté, je vous promet d'intervenir en votre faveur.

Galovert
Capitaine de l'Hydre.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], hier à 8h41

Mise à jour le 22/03. Aucunes modifications effectuées.

Missive envoyée ce jour au contrevenant :

Citation :

Messire,
Lorsque vous serez de nouveau libre la mairie mettra en vente une miche à 31 écus que vous devrez acheter dans les meilleurs délais .
(Prix CAC du pain 6 écus +taxe MA 25 écus )
Cela vous évitera des poursuites judiciaires .
Dans cette attente,
Meilleures salutations,
Gendarme Jym56, brigade de Luxeuil .

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Messire,
Un stère de bois a été mis en vente à 29.25 écus par la mairie .
(prix CAC 4.25 +taxe 25 écus)
Vous devrez le racheter .
Meilleures salutations,
Gendarme Jym56, brigade de Luxeuil .

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Galovert d'Hoze de Bizz
Date d'envoi : 24/03/2011 - 21:02:55
Titre : Re: Re: Re: décret municipal
Bonjour messire pandore,

Le marché me semble correct.
Et c'est un compliment que je fais là, j'aimerais en faire plus souvent mais on va croire que je me ramollis.

Dès que vous aurez mis la miche faite de farine en or sur le marché, je m'en rendrai acquéreur sans négocier son prix, 31 écus.
Et dire qu'elle aura surement été cuite avec le bois que j'ai fourni alors que le marché en était dépourvu...

Je suis libre pour encore quelques heures, faut pas traîner.
Sinon faudra me la livrer dans mes quartiers, prison de la Comté, que je compte aménager en conformité avec mon rang de Cavalier de l'Hydre.

A bientôt surement de vous lire, mes compagnons et moi même allons surement devenir vos principaux clients.

Galovert
Capitaine des Hydres.

réponse faite au contrevenant :

Citation :

Messire,
C'est un stère de bois qui a été mis en vente à votre attention, à 29,25 écus .
Merci de le racheter dans les meilleurs délais .
Meilleures salutations
Gendarme Jym56, brigade de Luxeuil .

Alors cette transaction, ça en est où ?

Je n'ai pas eu de nouvelles de la mairie . Il me semble pourtant que le stère de bois en question n'est pas resté sur le marché . J'envoie de suite un pigeon à Madame le Maire .

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonsoir Messire,
Merci de m'apporter la preuve de votre achat ( stère de bois) en règlement amiable de la taxe MA .
Je dois mettre cette preuve au dossier .
Dans cette attente,
Meilleures salutations,
Gendarme Jym56, brigade de Luxeuil

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Galovert
Date d'envoi : 31/03/2011 - 13:03:52
Titre : Re: taxe
Bonjour messire pandore,

Suite à votre demande de ce jour, voici la preuve de l'acquittement de l'amende objet de votre courrier.

Copie de la facture.
26-03-2011 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.
25-03-2011 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
24-03-2011 23:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 29,25 écus.
24-03-2011 21:30 : Vous avez acheté à Hephaistos 1 légume pour 9,40 écus.
24-03-2011 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
23-03-2011 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
20-03-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 7,50 écus d'arriérés de salaires.

Affaire classée sans suite pour arrangement à l'amiable. Casier à mettre à jour.