thoram Prolixe
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| Sujet: [Procès Clos] Darkangel777 - Bois Sam 27 Mai 2006 - 21:53 | |
| escroquerie au bois (prix de la mairie : 4,50 écus) Missive envoyée voici sa fiche : Pays : Saint Empire Comté/Duché : Franche-Comté Village : Saint Claude Niveau : 0 Points de réputation : 2 Argent : 45 Dernière connexion le 27 Mai 2006 à 09h49 | |
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lluna Ménestrel
Nombre de messages : 7918 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 23/02/2006
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| Sujet: Re: [Procès Clos] Darkangel777 - Bois Lun 29 Mai 2006 - 13:41 | |
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thoram Prolixe
Nombre de messages : 462 Localisation : Saint-Claude Date d'inscription : 21/09/2005
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| Sujet: Re: [Procès Clos] Darkangel777 - Bois Lun 29 Mai 2006 - 14:09 | |
| Pas de nouvelle. Il s'est pourtant reconnecté : Dernière connexion le 29 Mai 2006 à 07h31 | |
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lluna Ménestrel
Nombre de messages : 7918 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 23/02/2006
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| Sujet: Re: [Procès Clos] Darkangel777 - Bois Lun 29 Mai 2006 - 19:23 | |
| Demande de procès | |
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thoram Prolixe
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| Sujet: Re: [Procès Clos] Darkangel777 - Bois Sam 10 Juin 2006 - 8:45 | |
| Le jugement a été rendu Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Accusé levez vous.
Il est toujours déroutant et attristant de voir de personnes ne tentant pas de se défendre des faits qui leur sont reprochés. je serais curieux de savoir si c'est par résignation, par effronterie ou autre chose...
Mais bon ne pas vous défendre vous désigne comme coupable à coup sur.
Je vous reconnais donc coupable d'escroquerie par la mise en vente de 3 stères de bois à un prix prohiber.
Je vous condamne, à la demande du procureur, à une amende de 20 écus.
la séance est levée. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. | |
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| Sujet: Re: [Procès Clos] Darkangel777 - Bois | |
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