Le château de Dole
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Le château de Dole

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 De nos lois

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Dingo
Fccasper
Lysiane
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Lysiane
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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyMar 1 Mar 2011 - 8:08

Fccasper a écrit:
PFFFFf... trop de lois tuent l'envie... j'vous le dis moi....

Justement, quand pas de lois pour justifier une action du Comté, les plaintes affluent et les décisions remises en cause...c'est casse tête pour le trio justice.
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Fccasper
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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyMar 1 Mar 2011 - 10:12

Si il n'y a pas de loi, c'est le procureur qui décide d'ouvrir le procès, et le juge qui rend le jugement...
ça ne change rien, sauf qu'au lieu de s'appuyer sur une multitude texte pour condamner, ou devoir relaxer pour un cas non prévu, et bien le juge dit "t'es condamné parce que c'est comme ça" ou "t'es relaxé parce que t'es sympa"...
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Lysiane
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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyMar 1 Mar 2011 - 10:37

Sauf que Jerome tient absolument à ce qu'une loi corresponde au lancement de procès....
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Dingo
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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyMar 1 Mar 2011 - 12:05

Et jérôme a bien raison a mon humble avis...

Si on ne fait pas ca on ne vaut pas mieux que les brigands qui nous assaillent...
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Fccasper
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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyMar 1 Mar 2011 - 12:43

On est en 1459... Je ne dis pas que dans le futur ce ne sera pas plus encadré, mais bon....
Enfin, ça ne reste que mon avis... Je foutrais toutes les lois à la corbeille, si ce n'était que moi...
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Jontas
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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyMar 1 Mar 2011 - 12:52

Moi me souviens d'un procès abusif dans un duché lointain...

Mais effectivement, qu'est-ce qui nous oblige à avoir des lois pour tout ? Regardez, on peut bien passer outre les lois par des décrets extraordinaires...

Est-ce que la CAI demande de s'appuyer sur des textes précis ?
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Dingo
Réservé



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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyMar 1 Mar 2011 - 13:25

Il faut un peu de cohérence.

On peut pas avoir des loys de partout et très précise et d'un autre des procès arbitraire.
Après rien n'empêche de virer toutes les lois et de ne laisser que quelques grands principes.
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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyMar 1 Mar 2011 - 15:04

Est-ce qu'il faut une loi pour un brigandage? Je ne pense pas, on sait tous que c'est un crime. A t-on besoin d'une loi pour les révoltes et pillage? Je ne pense pas non plus et ainsi de suite.
Quand je vois que pour l'affaire Cristen, Artifice m'a cassé les pieds pour que je lui montre une loi qui autorise les remboursements dans les sentences, franchement c'est à ce demander où on va.

Nous sommes trop encadré alors qu'on a la possibilité de faire plus simple, de plus un juge n'abusera pas de sa fonction vu la charte qu'il doit respecter, de même pour le Proc, en prenant fonction il sait un minimum sur son poste, il sait ce qu'est un crime ou pas.

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Fccasper
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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyMar 1 Mar 2011 - 16:24

Oui... belle utopie hélas... Il semble qu'il faille des lois pour absolument tout de nos jours...
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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyMar 1 Mar 2011 - 17:31

Manque plus qu'une pour les latrines et l'alcool et là je me pends Mr.Red
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Debenja
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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyMar 1 Mar 2011 - 18:29

Non non l'alcool c'est du coutumier Mr.Red
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Leif
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MessageSujet: De nos lois   De nos lois EmptyMar 1 Mar 2011 - 18:47

Deb-Clad Rolling Eyes

Comme je l’avais dis dans un autre sujet, avoir une constitution en béton et des décrets exceptionnels selon la situation c’est mieux que d’avoir une panoplie de loi.

Pour te répondre Jontas, la cour d’appel impérial juge principalement sur la charte du juge (charte du jeu) et de nos lois si une loi n’entre pas en cohérence avec un de nos jugements il y aurait un vice de forme et cela est logique.

De toute si on veut arrêter de juger avec des textes, on n’a trois choix qui s’offrent à nous.
- Supprimer toute nos lois et mettre le plus essentiel dans notre constitution – avec des décrets exceptionnelle qui aura une durée de deux mois (chaque nouveau parlement)
- Faire chaque fois des décrets exceptionnels et qu’on en crée une qui décide de mettre en procès sans préavis des membres reconnue brigand ou complice.
- Sinon, inscrire dans nos lois ou dans la charte du juge-proc qu’ils détienne une dépendance complète pour juger des affaires, sur ce troisième point beaucoup d’abus de pouvoir peuvent avoir lieu et si on se retrouve un jour avec un procureur/juge incompétent ça ferra un drôle d’effet …

[Je vais diviser, nos lois dans une salle et les brigands dans une autre.]
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Bobyzz
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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyMer 2 Mar 2011 - 7:26

On est en 1459, de la rate, du sang, des boyaux c'est ca la féodalité Mr. Green

Sinon, le contrat de gouverneur ne me semble pas à jour dans le livre de loi réservé à l'armée. L'annexe n'a pas l'air d'avoir été mise à jour vue que je ne vois rien promulgué par Aslan ... Ce qui sous entend que le nouveau contrat en vigueur, n'est techniquement pas en vigueur. Je n'ose pas régulariser à ta place Jontas, j'en parle avant mais si tu veux je m'en occupe.
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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyDim 6 Mar 2011 - 18:36

Passage en public ?

On fait quoi alors ? On attend que le mandat passe ?
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Lysiane
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MessageSujet: Re: De nos lois   De nos lois EmptyDim 6 Mar 2011 - 21:23

Bah non, à clôturer ici puisque Clad a ouvert un sujet sur l'affaire du verdict du juge.
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