[Clos] Castapogne > TALP Brigandage (18 février 1459)

Ville de Vesoul

Messire Castapogne est accusé de brigandage sur les dames Flores et galou qui ont porté plainte aujourd'hui à la brigade de Vesoul via le Procureur de Franche comté. L'agression s'est déroulée au petit matin du 28 Janvier 1459.

Dossier général

Le prévenu a été mis en accusation.

Lettre envoyée au prévenu

Citation :

Le 7 février 1459

Objet: Droit à un avocat

Sieur Castapogne:

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous prévaloir des services d'un avocat pour vous défendre au Tribunal de Franche-Comté

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Verania von Dumb
Procureur de Franche-Comté

Acte d'accusation

Citation :

Le 7 février de l'an 1459

Votre Honneur,

Nous mettons en accusation aujourd'hui, l'homme Castapogne pour birigandage sur les personnes des Dames Galou et Flores.
L'agression s'est produite près de Vesoul le 28 janvier 1459 et a été effectuée par cinq personnes. les autres étant Galovert, Nenuphar, Labaronne et Ahlatete.

Le brigandage est un acte qui vient à l'encontre des lois franc-comtoises. voici l'article 2 du chapitre 2 du Livre II du Codex auquel ce délit contrevient :

Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû,(...)

Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

L'accusé n'a pas commis ce délit seul puisqu'il faisait partie d'une bande de cinq malfrats dont l'une des plaignantes, Dame
Galou a donné la description dans une lettre adressée au procureur et qui a été mise au dossier de gendarmerie comme pièce à conviction.

Madame le procureur,

Voilà la description des individus qui composaient le groupe, plutôt hétéroclite mais bien armé, qui nous ont attaquées ma secrétaire et moi-même sur la route de Vesoul ce vendredi 28 janvier 1459 et dépouillées de tous nos biens.


Il y avait 2 hommes. L'un, brun, portait pour tout vêtement une chemise et était armé d'un bâton.

A l'inverse, l'autre était richement vêtu d'un mantel gris à col noir et des bottes noires également. Il avait une épée dont il s'est servi pour nous menacer. Ce deuxième individu avait des cheveux noirs coupés très courts.

L'une des 3 femmes avait des cheveux noirs. Elle était entièrement vêtue de noir, braie et chemise avec des bottes blanches. Elle était armée d'une épée et portait également un bouclier.

La deuxième femme était brune. Elle portait une jupe rouge et une chemise noire. Comme sa comparse, elle était armée d'une épée et portait également un bouclier.

La troisième enfin était blonde, vêtue entièrement de noir avec un col gris cependant. Celle-ci n'était pas armée.

Bonne journée madame le procureur.

Eliénore de Belrupt-Vaudevois (dicte Galou)


Votre Honneur, l'homme brun, le premier décrit par Dame Galou :
Il y avait 2 hommes. L'un, brun, portait pour tout vêtement une chemise et était armé d'un bâton,

celui- là a été identifié par les gendarmes comme étant le sieur Castapogne de Luxeuil.

Votre Honneur, il n'y a pas de mots assez forts pour qualifier le genre d'acte qui a été perpétré par cet homme et sa bande. Agression et vol de tous les biens... deux femmes laissées inanimées dans un champ, Voilà un crime grave Votre Honneur! Très grave!

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire d'accusation

Citation :

Votre Honneur voici un silence qui en dit long ...

Je ne ferai donc pas perdre son temps a la cour par de longs discours.

S'agissant d'un acte commis en bande, et par équité pour chacun des auteurs de ce brigandage, la Procure requiert à l'encontre de l'accusé une peine de 4 jours de prison, assortie de 15 écus d'amende notamment pour offense a la Cour.

Fait a Dole le 13 Fevrier 1459,

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict:

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Castapogne, votre silence est une offense pour les membres de cette cour mais quand on voit que vos camarades et vous aimez vous en prendre à deux femmes sur les routes pour les brigander, on ne s'attend pas à avoir du respect de votre part.

Vous voulez jouer le dur, jouer l'homme malhonnête et être sans pitié, n'ayez crainte je vais faire comme vous et je n'aurai aucune clémence dans mon verdict.

Ainsi pour votre acte sans scrupule sur deux femmes, je vous condamne Messire Castapogne à un jolie séjour dans nos cellules pour les 3 prochains jours ainsi qu'à une amende de 20 écus pour votre irrespect envers les autres.

Fait à Dole le 18 Février
Goclad Von Dumb

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.