[Clos] Galovert - Brigandage (16 mars 1459)

Ville de Vesoul

Messire Galovert est accusé de brigandage sur les dames Flores et galou qui ont porté plainte aujourd'hui à la brigade de Vesoul via le Procureur de Franche comté. L'agression s'est déroulée au petit matin du 28 Janvier 1459.

Dossier général

Acte d'accusation

Citation :

Le 7 février 1459

Votre Honneur, la Franche-Comté accuse l'homme Galovert de brigandage sur les personnes des Dames Flores et Galou. L'agression a eu lieu le 28 janvier 1459 près de Vesoul. Avec quatre complices, le prévenu a sauvagement attaqué ces deux femmes voyageant sur notre territoire et se dirigeant vers la Lorraine.

Ce délit contrevient à l'article 2 du chapitre 2 du Livre III du Codex de FRanche-comté (Code Pénal et judiciaire) dont voici la teneur, je cite

Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du,(...)

Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

L'une des plaignantes a remis à la poursuite au procureur, une missive comportant la descriptions de ses attaquants. Par la suite, lorsque la plainte fut déposée à la prévôté, les gendarmes ont pu mettre un nom sur cette description, la voici:

(...) l'autre était richement vêtu d'un mantel gris à col noir et des bottes noires également. Il avait une épée dont il s'est servi pour nous menacer. Ce deuxième individu avait des cheveux noirs coupés très courts.

Après dépôt de la plainte, les gendarmes ont pu identifier l'individu comme étant l'homme Galovert de Luxeuil.

Votre Honneur,

Cet individu n'est pas inconnu des services de police et de la justice de Franche-Comté.
En effet, le sieur Galovert a déjà fait l'objet d'un procès pour incitation à la haine à l'issu duquel il a été reconnu coupable.

Les faits aujourd'hui sont bien plus graves votre Honneur, car les deux plaignantes ont été agressées physiquement en plus d'avoir été brigandées.

De plus, il semblerait que le prévenu soit membre ou peut-être même à la tête d'une bande organisée de malfaiteurs, puisque l'agression a été commise par lui et quatre complices.

Voici la totalité de la lettre de Dame Galou:

Voilà la description des individus qui composaient le groupe, plutôt hétéroclite mais bien armé, qui nous ont attaquées ma secrétaire et moi-même sur la route de Vesoul ce vendredi 28 janvier 1459 et dépouillées de tous nos biens.


Il y avait 2 hommes. L'un, brun, portait pour tout vêtement une chemise et était armé d'un bâton.

A l'inverse, l'autre était richement vêtu d'un mantel gris à col noir et des bottes noires également. Il avait une épée dont il s'est servi pour nous menacer. Ce deuxième individu avait des cheveux noirs coupés très courts.

L'une des 3 femmes avait des cheveux noirs. Elle était entièrement vêtue de noir, braie et chemise avec des bottes blanches. Elle était armée d'une épée et portait également un bouclier.

La deuxième femme était brune. Elle portait une jupe rouge et une chemise noire. Comme sa comparse, elle était armée d'une épée et portait également un bouclier.

La troisième enfin était blonde, vêtue entièrement de noir avec un col gris cependant. Celle-ci n'était pas armée.

Bonne journée madame le procureur.

Eliénore de Belrupt-Vaudevois (dicte Galou)

Votre Honneur, il ne fait donc aucun doute que l'accusé avec l'aide de quatre complices a molesté et volé les dames Galou et Flores.

Cet acte d'accusation n'a pu encore être lancé car le prévenu se cache peut-être hors de Franche -comté ou peut-être à l'intérieur d'icelle.

Il faudrait que mon successeur fasse un suivi quotidien

Et lorsqu'il sera mis en accusation, ne pas oublier de lui envoyer un courrier pour l'informer qu'il peut avoir recours à un avocat. (cela a été omis dans la lettre du gendarme).

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Pas de changement

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h26.

Luxeuil est toujours sous statut de "Ville franche" mise en procès impossible

Luxeuil est de nouveau en FC

Mise en accusation: impossible pour cause de furtivité

Citation :

* Le procureur désigna l'accusé d'un geste du bras *

Votre Honneur,

Le sieur Galovert est accusé de trouble à l'ordre public pourde brigandage sur les personnes des Dames Flores et Galou. L'agression a eu lieu le 28 janvier 1459 près de Vesoul.
Avec quatre complices, agissant en bande, le prévenu a sauvagement attaqué ces deux femmes voyageant sur notre territoire.

Ce délit contrevient à l'article 2 du chapitre 2 du Livre III du Codex de FRanche-comté (Code Pénal et judiciaire) dont voici la teneur, je cite

Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du,(...)

Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

L'une des plaignantes a remis à la poursuite au procureur, une missive comportant la descriptions de ses attaquants. Par la suite, lorsque la plainte fut déposée à la prévôté, les gendarmes ont pu mettre un nom sur cette description, la voici:

(...) l'autre était richement vêtu d'un mantel gris à col noir et des bottes noires également. Il avait une épée dont il s'est servi pour nous menacer. Ce deuxième individu avait des cheveux noirs coupés très courts.

Après enquête, les gendarmes ont pu identifier l'individu comme étant Galovert, de Luxeuil.

Votre Honneur,

Cet individu n'est pas inconnu des services de la prévôté et de la justice de Franche-Comté.
En effet, le sieur Galovert a déjà fait l'objet d'un procès pour incitation à la haine à l'issu duquel il a été reconnu coupable.

Les faits aujourd'hui sont bien plus graves votre Honneur, car les deux plaignantes ont été agressées physiquement en plus d'avoir été brigandées.

De plus, il semblerait que le prévenu soit membre ou peut-être même à la tête d'une bande organisée de malfaiteurs, puisque l'agression a été commise par lui et quatre complices.

Voici ce que dit la de la lettre de Dame Galou:

* Le procureur déroula le parchemin et en fit la lecture à voix haute *

Voilà la description des individus qui composaient le groupe, plutôt hétéroclite mais bien armé, qui nous ont attaquées ma secrétaire et moi-même sur la route de Vesoul ce vendredi 28 janvier 1459 et dépouillées de tous nos biens.


Il y avait 2 hommes. L'un, brun, portait pour tout vêtement une chemise et était armé d'un bâton.

A l'inverse, l'autre était richement vêtu d'un mantel gris à col noir et des bottes noires également. Il avait une épée dont il s'est servi pour nous menacer. Ce deuxième individu avait des cheveux noirs coupés très courts.

L'une des 3 femmes avait des cheveux noirs. Elle était entièrement vêtue de noir, braie et chemise avec des bottes blanches. Elle était armée d'une épée et portait également un bouclier.

La deuxième femme était brune. Elle portait une jupe rouge et une chemise noire. Comme sa comparse, elle était armée d'une épée et portait également un bouclier.

La troisième enfin était blonde, vêtue entièrement de noir avec un col gris cependant. Celle-ci n'était pas armée.

Bonne journée madame le procureur.

Eliénore de Belrupt-Vaudevois (dicte Galou)

* La lecture terminée, il enroula la missive et la tendit à l'huissier d'audience *

Votre Honneur, le l'enquêtes et des pièces versées au dossier de la Gendarmerie, il ne fait donc aucun doute que l'accusé avec l'aide de quatre complices a molesté et volé les dames Galou et Flores.

Nous attendons ses explications, si tenté que l'on puisse se justifier d'un tel acte.

* Le Procureur regagna son siège en attendant les plaidoiries *

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

suivi à continuer

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h16.

Etant donné que ce messire est sur la Liste noire, doit-on lui envoyer une missive lui sommant de quitter la FC ? Ou bien attendre que ce procès soit relancé ?

Procès finalement lancé ce 12 mars 1459

Voir acte d'accusation supra

Je me permets de le remettre là pour plus de visibilité

Acte d'accusation

Citation :

* Le procureur désigna l'accusé d'un geste du bras *

Votre Honneur,

Le sieur Galovert est accusé de trouble à l'ordre public pour brigandage sur les personnes des Dames Flores et Galou. L'agression a eu lieu le 28 janvier 1459 près de Vesoul.
Avec quatre complices, agissant en bande, le prévenu a sauvagement attaqué ces deux femmes voyageant sur notre territoire.

Ce délit contrevient à l'article 2 du chapitre 2 du Livre III du Codex de FRanche-comté (Code Pénal et judiciaire) dont voici la teneur, je cite

Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du,(...)

Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

L'une des plaignantes a remis à la poursuite au procureur, une missive comportant la descriptions de ses attaquants. Par la suite, lorsque la plainte fut déposée à la prévôté, les gendarmes ont pu mettre un nom sur cette description, la voici:

(...) l'autre était richement vêtu d'un mantel gris à col noir et des bottes noires également. Il avait une épée dont il s'est servi pour nous menacer. Ce deuxième individu avait des cheveux noirs coupés très courts.

Après enquête, les gendarmes ont pu identifier l'individu comme étant Galovert, de Luxeuil.

Votre Honneur,

Cet individu n'est pas inconnu des services de la prévôté et de la justice de Franche-Comté.
En effet, le sieur Galovert a déjà fait l'objet d'un procès pour incitation à la haine à l'issu duquel il a été reconnu coupable.

Les faits aujourd'hui sont bien plus graves votre Honneur, car les deux plaignantes ont été agressées physiquement en plus d'avoir été brigandées.

De plus, il semblerait que le prévenu soit membre ou peut-être même à la tête d'une bande organisée de malfaiteurs, puisque l'agression a été commise par lui et quatre complices.

Voici ce que dit la de la lettre de Dame Galou:

* Le procureur déroula le parchemin et en fit la lecture à voix haute *

Voilà la description des individus qui composaient le groupe, plutôt hétéroclite mais bien armé, qui nous ont attaquées ma secrétaire et moi-même sur la route de Vesoul ce vendredi 28 janvier 1459 et dépouillées de tous nos biens.


Il y avait 2 hommes. L'un, brun, portait pour tout vêtement une chemise et était armé d'un bâton.

A l'inverse, l'autre était richement vêtu d'un mantel gris à col noir et des bottes noires également. Il avait une épée dont il s'est servi pour nous menacer. Ce deuxième individu avait des cheveux noirs coupés très courts.

L'une des 3 femmes avait des cheveux noirs. Elle était entièrement vêtue de noir, braie et chemise avec des bottes blanches. Elle était armée d'une épée et portait également un bouclier.

La deuxième femme était brune. Elle portait une jupe rouge et une chemise noire. Comme sa comparse, elle était armée d'une épée et portait également un bouclier.

La troisième enfin était blonde, vêtue entièrement de noir avec un col gris cependant. Celle-ci n'était pas armée.

Bonne journée madame le procureur.

Eliénore de Belrupt-Vaudevois (dicte Galou)

* La lecture terminée, il enroula la missive et la tendit à l'huissier d'audience *

Votre Honneur, le l'enquêtes et des pièces versées au dossier de la Gendarmerie, il ne fait donc aucun doute que l'accusé avec l'aide de quatre complices a molesté et volé les dames Galou et Flores.

Nous attendons ses explications, si tenté que l'on puisse se justifier d'un tel acte.

* Le Procureur regagna son siège en attendant les plaidoiries *

Le 13 mars 1459

Objet: Droit à un avocat

Citation :

Sieur Galovert,

Vous faites actuellement l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Sans un regard pour le fiévreux procureur, Galovert se leva et s'approcha de l'estrade.*

Votre honneur...
Est ce que ce monde est sérieux?

A cette date j'étais sur le lieu porté 418 sur la carte du sieur Groar. En Bourgogne profonde en compagnie de mes complices.
Bien sûr que nous avons coincé deux brigandes aux poches emplies d'hétéroclites butins.
En l'absence de preuves validant vos dire sur l'endroit des faits, sur simple phantasme de me voir condamné... Vous me jugez ?

Je suis innocent de tout crime en Franche-Comté et aucun traité à part la coupe-rose ne vous oblige avec ces rougeauds avinés de Bourguignons.

Je suis innocent jusqu'à preuve du contraire.

Rien !!
Pas la moindre virgule ne vous permet de nous accuser, de nous inculper, de nous juger, d'avoir déjà condamné mes amis à de lourdes peines.

Y aurait-il-là d'autres obscures raisons que celle qui prévaut que nous autres vrais Franc-Comtois, ni François ni compromis avec ceux-ci ne sommes plus maîtres chez nous ?
Que nous dussions nous rabaisser à de viles combines dignes de la Cour des Miracles ?

... Nous servirait-on encore de cette infâme "soupe de Sparte"; qui conduisit quelques revanchards idiots à violer Genève ...

Je demande que cesse l'infamie.
Que des excuses publiques soient faites.
Que mes amis soient dédommagés et que vous cessiez de me faire perdre mon temps précieux.

Je ne puis mieux dire qui ne remette bien les choses à leur place.

*Et Galovert retourna s'assoir, sans d'autre regard pour le procureur.*

Réquisitoire d'accusation

Citation :

Monsieur le juge,

L'accusé affirme s'être trouvé ailleurs que l'endroit renseigné par les victimes lors des faits, pourtant aucun de ses quatre complices précédemment jugé n'est venu invoquer cet argument ...
L'absence de preuves issue du contrôle des douanes est un argument sans valeur, en effet, vous et moi savons très bien que la truandaille excelle dans l'art de la furtivité ... surtout lorsqu'elle s'adonne à des activités illicites.
Le fait de n'en avoir pas trace dans nos registres ne prouve donc en rien les allégations de la défense sur le lieux invoqué.
La gendarmerie a reçu des victimes précision sur l'endroit de l'agression ... nous n'avons donc aune raison de mettre cette parole en doute ...

Bref la défense affirme des choses pour semer le doute, mais sans être en mesure d'en apporter la moindre preuve.
Par contre, nous avons deux témoignages, et des preuves enregistrées au dossier de gendarmerie qui rendent incontestable la matérialité des faits reprochés.

J’ajouterais pour terminer que quatre de ses complices, Ahlatete, Labaronne, Nenuphar et Castapogne ont déjà fait l'objet d'une condamnation dans cette affaire et qu'aucun n'est venu contester les faits reprochés.

C'est pourquoi dans un souci d'équité, je vous réclame une peine identique à celle infligée à ses complices.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Voilà bien votre honneur...
Les preuves détenues par mes détracteurs.

Oui, de simples détracteurs ayant revêtu on ne sait comment une apparence de tranquille honnêteté.
Un vernis mal étendu à la va vite pour masquer une hargne de ne jamais avoir été à la hauteur.

En fait, trois de mes compagnons ont considéré comme un honneur d'être reconnus coupable par cette gueusaillerie qui envahie aujourd'hui la Comté.
Comme un honneur de ne point être de leur panier.

Dame Nénuphar, la quatrième martyre des préoccupations de cette poissecaillerie a fort bien protesté, elle.
L'argument qui lui a été opposé fut que les trois précédents reconnus coupables n'avaient point protesté.

Ça marche le coup du coupable d'être muet...
Super preuve de culpabilité, plus qu'imprenable que les murailles du Château.
Pourquoi s'en priverait-on ?

Et puis on ne les a point vus, les brigands truandailles.
C'est à ça qu'on les reconnait.
Ben oui... Canailles qu'ils sont !

Ils n'y a que les truands qui se cachent.
Vous en conviendrez Votre Honneur.
Au fait, où est donc cet empoté de Sparte avec sa ridicule armée ?

Ils ne protestent pas et on ne les a pas vus...
Sûr, ils sont coupables !!

Tudieu !!
Je proteste, moi.

Et ils n'ont encore et toujours rien rien vu.
Heuuu... seraient-ils de St Claude ?

Mais quand même.
A cette date la Franche Comté était sous le coup de la loi martiale.
Les deux Donzelles était-elles en situation régulières ?
Les a-t-on vues en Franche-Comté à cette date ?
Au... elles n'ont pas protesté de leur absence.

Ils n'en savent rien.
Ils n'ont rien vu.

Belles preuves d'un verbiage d'incapables ne se donnant même pas la peine de faire appliquer la Loi telle qu'elle est.
Et de trouver facilités à leur convenance.
Et de se risquer aux quolibets.

Je réitère ma demande.
Que cesse l'infamie.
Elle en devient grotesque.
Que des excuses publiques soient faites.
Que mes amis soient dédommagés comme il se doit.
Quant à moi, je vous signale que je plaide mon innocence à défaut que ma culpabilité soit prouvée.
Et que cette humiliation trouve aujourd'hui ces limites

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Messire Galovert, un homme irréprochable et innocent ne fuit pas la justice, depuis que ces deux femmes ont déposées plainte à la Prévôté, vous n'avez cessez de vous dissimulez par je ne sais quel moyen aux autorités Comtoise alors que chacun de vos compères ont eu leurs procès pour cet acte de brigandage.
Si vous n'aviez rien fait, la première des choses aurait été de prendre un avocat et tenter de vous défendre dès le départ, or il a fallut par un miracle que les autorités réussissent à vous mettre la main dessus pour qu'aujourd'hui, vous soyez là devant moi dans cette cour.

Alors pardonnez moi de remettre en doute votre parole actuellement.

Vous n'êtes pas non plus en position d'exiger quoique ce soit ici Messire, je décide de la sentence, je décide des sanctions, pas vous.

Les témoignages sont là et vu leurs états, je doute fortement que celles-ci soient des brigandes comme vous le dîtes, sans oublier que vous êtes actuellement sur la liste noir de Franche-Comté, je doute fortement que vous soyez blanc comme neige Messire Galovert, vous qui appartenez à une organisation de brigand.

Afin que justice soit rendu, je vous condamne à 6 jours de prison pour votre acte de brigandage sur les Dames Flores et Galou.
Ceci n'est rien comparé à ce que vous subirez lors du jugement du Très-haut.

Fait à Dole le 16 Mars
Goclad Von Dumb

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.