[Exemple] Status de Ban existant ailleurs

Citation :

Article Ier : De la définition

I1-Le ban

Le ban de Savoie est une assemblée où se réunissent les membres de la noblesse savoyarde. Ce qui comprend les noble de plus bas niveau (seigneurs), les nobles par héritage et les nobles par mariage. Toutefois, les membres du ban peuvent, aprés votation simple, interdire l'accés su ban à tout noble aillant été condamné en Savoie pour Trahison ou pour Haute Trahison. Il est en charge de la réforme relative à la place de la noblesse dans la vie du duché.

I2-Pouvoir législatif du ban

Il est seul habilité à légiférer sur les devoirs et privilèges de la noblesse savoyarde. Le Duc régnant de Savoie a droit de veto sur les décisions du ban.

I3-Pouvoir consultatif du ban

Pour n'importe quel dossier que le Duc/Duchesse juge du domaine du ban, celui-ci peut être consulté.
La consultation peut être informelle (demande de débat, d'avis, sans aucune décision ; le dossier pourra alors faire ensuite objet d'un vote du conseil ducal) ou formelle (après débat, le ban vote à la majorité simple l'application du projet, qui aura pu être préalablement soumis au votes du conseil ducal). Le conseil ducal peut aussi demander un débat avec le ban. Une salle de rencontre entre le conseil et les nobles est ouvert à cet effet. Seul le duc régnant de Savoie peut y ouvrir les discutions.

Article II : De la composition du ban et de la noblesse savoyarde

II1-Les nobles habitants la Savoie et y possédant au moins un fief

Ils sont membres du ban de plein droit et ont accès à la salle de rencontre entre le conseil ducal et les nobles à condition de ne pas avoir été interdit pour trahison ou haute trahison en Savoie.

II2-Les nobles n’habitant pas la Savoie mais y possédant au moins un fief

Ils sont membre de plein droit du ban à condition de ne pas avoir été interdit pour trahison ou haute trahison en Savoie mais, pour des raisons de sécurité et considérant les informations confidentielles qui pourraient y être dévoilés, n’ont pas accès à la salle de rencontre entre les conseil ducal et les nobles.

II3-Les nobles résident en Savoie mais n’ayant pas de fief en Savoie

Ils ne sont pas membres du ban. Toutefois, considérant leur position de nobles, l’accès à la cour ducale leur est ouvert.

II4-Les hérauts savoyards

Le héraut et son poursuivant d’arme ont un accès consultatif au ban. Toutefois ils ne sont pas membre de plein droit en tant que tel et n’ont pas droit de vote.

II5-Le Maitre de Palais
II51 De sa nomination :

- Le Maistre du palais doit être noble de mérite et résider en Savoie, à condition de ne pas avoir été coupable de trahison ou de haute trahison en Savoie.
- Le Maistre du palais doit avoir été au moins une fois conseiller ducal pendant un mandat complet.
- Le Maistre du palais est élu à la majorité simple du ban de Savoie pour une durée indéterminée.

II52 De son rôle :

- Il assure le bon déroulement des débats du ban, veiller à la lisibilité des dossiers.
- Il organise les votes et le dépouillement de ceux-ci
- Il représente les nobles savoyards au Conseil de Savoie. Il assure la bonne communication entre les deux assemblées.
- Il n’a pas de rapport hiérarchique vis-à-vis des nobles : il ne dirige pas le ban, il le fait vivre et assure le respect des règles, il arbitre au besoin les conflits. Il est garant du vivre noblement en Savoie.
- En cas de propos injurieux ou conflit ouvert RP, le Maistre du palais a le droit à tout moment de modérer un sujet en rayant la partie incriminée et/ou en verrouillant le sujet.
- En cas de propos HRP insultants : Le Maistre du palais a le droit de déplacer le post dans un sujet prévu à cet effet. Après débat au sein du ban, le noble pourra être déchu de son titre par un vote à la majorité simple des nobles du ban.
- Le Maistre du Palais peut à tout moment mettre un avertissement à un membre pour non respect de la courtoisie et des règles d’usage de celui-ci. Au bout de 2 avertissements le Maistre du palais présentera le noble au ban qui après pourra être banni pendant 15 jours suite à un vote à la majorité simple des nobles du ban.

II53 Du changement de Maistre du Palais

- De sa démission : Le Maistre du Palais peut présenter à tout moment sa démission. Celle-ci devient effective à la nomination de son successeur.
- De son décès : En cas de décès du Maistre du Palais, le duc en exercice devra assurer l’intérim jusqu’à la nomination de son successeur.
- De son éviction : Le ban peut à tout moment demander l’éviction du Maistre du Palais, pour être effective, celle-ci devra être validée par un vote qui recueillera la majorité simple des suffrages exprimés.

II54 Ornement et Titre de politesse

- Le Maistre du Palais se fait appeler « votre excellence »
- Il a le droit d’arborer l’ornement suivant témoin de sa fonction sur son blason :


II6-Le Chambellan

Le Chambellan de Savoie est en charge de la gestion de la Cour du Duc de Savoie. A ce titre, c’est à lui que revient la définition des évènements ayant lieu au sein de la Cour. C’est donc lui qui supervise tout autant le déroulement de ceux-ci que l’invitation des divers intervenants (troupe de théâtre, ménestrels, etc.). Il a également pour rôle de veiller à l’approvisionnement du château. Il assure la bonne vie du château et dirige les domestiques au service du Duc. Il a pour remplir sa mission plusieurs personnes sous sa direction. Il ne reçoit ses ordres que du Duc en personne. Le chambellan doit être choisi parmi les nobles volontaires habitants en Savoie et élu par ses pairs afin d'éviter contestation, puis officialisé par la duchesse ou le duc en exercice, pour une durée indéterminée. Ce mandat prendra fin suite à une démission, un décès, une révocation du duc ou une motion de censure du ban. Le poste de chambellan n'est pas cumulable avec un poste de conseillé ducal. Il n’a pas de pouvoir politique direct, néanmoins son influence est grande. On s’adresse à lui par la formule votre excellence. Il arbore sur son blason les dignités témoins de sa fonction .

Article III : Du principe de réunion

III1-Du lieu de réunion

Le ban se réunit au château de Chambéry, dans l’aile des nobles, dans la Grande Salle de Réunion.

III2-Des rapports entre le conseil de Savoie et le ban

Le Maître de Palais a pour mission de transmettre les informations nécessaires de l’une à l’autre des deux assemblées. C’est par lui que les demandes de l’une des deux assemblées à destination de l’autre doit passer. Le conseil de Savoie peut aussi demander l’ouverture d’un débat avec les nobles savoyards résidant en Savoie. C’est alors au duc régnant d’ouvrir le débat en salle de rencontre entre les nobles et le conseil.

III3-Des débats dans la Grande Salle de Réunion

Seul le Maître de Palais est habilité à ouvrir un débat. Ce afin d’éviter le multiplication des débats sur un sujet unique, d’éviter les sujets inutiles (flood) ou des débats n’aillant pas leur place au ban. N’importe quel membre du ban peut demander l’ouverture d’un débat. Pour ce faire, il se doit de demander l’ouverture de celui-ci au Maître de Palais dans son bureau. Le Maître de Palais se doit alors d’ouvrir le sujet ou d’indiquer au demandeur un autre débat, déjà ouvert, traitant du même sujet. S’il refuse l’ouverture du débat, il doit argumenter son refus. Aucun membre n'a obligation de participer à un débat.

III4-Des votes du ban

Les votes du ban s’effectuent à main levé.

Un noble ne peut voter que pour les titres dont il est titulaire, pas pour ceux de son conjoint marié. Toutefois, en cas d'absence signalée dans le post-it "retraites, absences, .." présent dans la grande salle, l'autre conjoint récupère le droit de vote.

Chaque votant indique clairement s’il est pour, contre ou s’il s’abstient. Il doit ensuite motiver son choix.

Les votes se déroulent sur 5 jours. En cas de situation urgente, et à l'appréciation du Maistre de Palais, un vote pourra être ramené à une durée de 2 jours. Pour qu'un vote soit valide, il faut la participation d'au moins 5 membres du ban. Les votes doivent être placé en annonce avec la mention [consultation].

Le décompte des voix se fait par fief. Huit voix pour un duché, Six voix pour un vicomté, quatre voix pour une baronie, une voix pour une seigneurie banneret ou une seigneurie vassalique. Toutefois les voix des seigneurs vassaliques viennent se soustraire au nombre de voix de leur suzerain. Un duc, un vicomte ou un baron peut à loisir laisser une partie de ses voix à son conjoint marié.

L'adoption de la question posée requiert que le nombre de "oui" excède 50% des votants. Au cas où le nombre de "non" excèderait 50 % des votants, le projet serait purement et simplement rejeté. Si ni le oui, ni le non n'obtiennent la majorité absolue, le projet est remis en débat.

III5-Des motions de censure

N’importe quel membre de droit du ban peut, en Grande Salle de réunion, et sans l’accord du Maître de Palais, lancer une motion de censure contre la Maître de Palais ou contre la Chambellan. Il se doit d’argumenter sa demande et de lancer une consultation selon les modalités prévues dans l'article III4. Pour que la motion de censure soit validé, il faut que le « oui » soit supérieur à 50 % des trois réponses.

Article IV : De la modification des présents statuts

Conformément à l’article I2 des présents statuts, seul le ban peut décider, à tout moment, de modifier les présents statuts. Le duc régnant possède un droit de veto sur ces modifications.

[Si quelqu'un connait d'autres fonctionnement de Ban, surtout ne pas hésiter à l'ajouter à la suite]
[HRP : Merci de ne pas poster pour autre chose que pour d'autres exemples de texte]