[CJ][Procès clos] TALP > Décret municipal : Leconquerant

Messire Leconquerant a fait l'objet d'une mise en accusation par le maire Lysiane pour violation de décret municipal. Le 27-12-1458, celui-ci a acheté 47 stères de bois sur le marché de Dole destinés à la mairie de Dole.

Preuves :
Vente d'Hera

Non réussite d'achat par Hades


Comme le stipule les preuves, l'achat a été effectué à 11h00. Le maire ayant été prévenue immédiatement par Hades, a reçu au moment où elle allait lui écrire, un courrier, celui de Leconquerant :

Citation :

Expéditeur : Leconquerant
Date d'envoi : 27/12/2010 - 11:01:49
Titre : achat
Bonjour,

Conformément aux lois du village de Dole, je tente d'acheter 47 stères de bois à 3.70 écus pièces.

Respectueusement

Leconquerant

Il ne s'est donc pas conformé au décret puisqu'il a acheté le bois avant même de m'envoyer un courrier.

Décrets en question :

Citation :

Tout autre comtois, ainsi que tout dolois ne possédant ni champ ou échoppe, est libre d'acheter et vendre sur le marché de Dole en informant préalablement et obligatoirement la mairie qui se réserve le droit d'autoriser la quantité à acheter ou vendre si l'état du marché l'y engage.

Achat interdit : 47 sacs à 3,70 écus = 173,9 écus


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 29 Juin 2005
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 296
Leconquerant est tisserand.
Leconquerant ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 30 Décembre 2010

Casier

Le maire Lysiane a envoyé envoyé 5 courriers avant de lancer le procès car il aurait dû tout de même vérifier s'il y avait réponse ou pas de la mairie. Et le premier courrier que elle lui a envoyé datait de suite après le sien.

Procès lancé tard le soir n'ayant eu aucune nouvelle de sa part et la mairie n'ayant pas récupéré son bois.

Le procès est clos, Leconquerant a été relaxé.

Casier à jour ? je peux archiver ?

Casier mis à jour