[Procès Clos] TALP > décret municipal : mahaud

PLAINTE :
Dame mahaud est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil qui a porté plainte aujourd'hui à la brigade de Luxeuil et cela par son maire sieur Slicer59. pour infraction au décret municipale en vigeur interdisant l'achat de matiere premiere destiner au résident et la création d'une penurie au village en infraction des decret comptales en vigeur ( voir décret ici )

Gain perçu ( a définire )

Preuve :

[Procès Clos] TALP > décret municipal : mahaud 090821103926532842

missive envoyer au contrevenant :

Citation :: Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :
" Décret "fer"
L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.
Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457"

Vous devez soit rendre la marchandise a la mairie soit contacter le maire de luxeuil pour avoir un arrangement ou bien vous serez désormais sous peine de procès.
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum

Bien à vous,

Brigadier Rached, gendarme de Luxeuil
fait le 21/08/1457

fiche du contrevenant :

Citation :: nformations sur Mahaud

Né(e) le 27 Janvier 2008

Mahaud fête son anniversaire le 27 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 3
Points de réputation : 158
Argent : 29

Mahaud est forgeron.
Mahaud possède un potager et un potager.

Dernière connexion le 21 Août 2009 à 09h48

casier

répense du contrevenant :

Citation :: Expéditeur : Mahaud
Date d'envoi : 2009-08-21 22:32:52
messire brigadier bonsoir,

n'ayant pas lu le décret j'ai donc acheté du fer de bonne foi. Je suis venue à Luxeuil dans ce seul but puisqu'à Vesoul il est tout bonnement impossible de trouver du fer sur le marché. Vous conviendrez que pour un forgeron il est impossible d'exercer convenablement son métier sans fer ...
Si je ne peux pas garder tout le fer acheté je vous serais gré d'intervenir auprés du maire afin que j'en garde au moins une partie.

avec mes meilleurs sentiments,

Mahaud

ma répense :

Citation :: je vous remercie pour votre réponse rapide et bien explicite
mais pour vous répendre aussi je vous conseille de vous adresser a notre maire Slicer59 il est tout le temp en tav ou bien ecrivez lui une missive pour trouver un arrangement
tenez moi vite au courant
merci
Braigadier Rached , gendarmerie de luxeuil
fait le 22/08/1457

NB : je vien de parler avec Mr le maire et apparament sa s'est mal passer leur entretien
aussi elle s'est barré avec le fer
a vous de voir Dame prevot ( je suggère un proces ) Twisted Evil

Citation :: Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h59.

demande de proces

Avant d'accepter j'aimerai que le maire explique ce qui s'est passé durant l'entretien je vous prie.

Pour commencer, le Franc-Comte m'est témoin, il était la durant les faits !

La sus-nommée Mahaud est venue me parler en taverne.

Elle a voulu poser ses conditions, à savoir, garder du fer et m'en rendre une partie. Je lui ai demandé de tout rendre, ou de voir avec la justice. Elle a fait son choix, en connaissance de cause. Donc je demande une peine exemplaire, pour qu'elle comprenne qu'on ne fait pas ce que l'on veut ! Il y a des lois, et elles doivent être respectées ! Et elle en a fait fi ! Qu'elle assume son choix.

Voila pour ma part. Madame la Procureur, bien à vous !

je ne remets nullement votre parole en doute, mais j'aime avoir des traces des tentative de conciliation, qui ne doivent pas se faire en taverne.

Madame le procureur...
Il y a un decret, un non repsect de decret, une plainte, une traque, un tentative de conciliation!!

Vous n'allez quand meme pas remettre en doute la parole d'un maire de FC contre une femme qui a eu droit a rencontrer nos armees!!!!!

Je ne remets en doute nullement la parole du maire, je demande juste un complément d'information avant de lancer un procès afin d'être la plus juste et précise possible.

Évitez, madame de me prester de telles pensées.

s'assit sentant que ça allait encore etre bien long

Bon, madame la proc, vous voulez quoi en plus comme infos? le maire a repondu!

je ne vois pas ce qu'il peut dire de plus!!

Madame, cela devient assez pénible que vous répondiez à la place de votre père. Sachez faire la différence, ce n'est point à vous que je m'adresse, veuillez donc cessez ces interruptions.

Votre père a une langue, donc il peut répondre lui-même. Qu'il en profite pour me faire parvenir le témoignage de son témoin.

ah ben voilàà.....

mais ça madame le proc, c'est le travail de la prevoté de demander des temoignages...

Donc il aurait fallu dire: gendarmes, je souhaiterais les temoignages avant...

Bien qu'alors je me demande a quoi servent les interpellation de temoin a la barre mais bon, on disait que...

Brigadier Rached!!! veuillez demander au Franc comte de descendre je vous prie

tout de suite Mdame a votre service salut

Ecoute la prévôt et sourit ne préférant rien dire devant autant de mauvaise foi.

Et bien c'est parfait

regarda le proc droit dans les yeux, elle detestait quand les gens preferaient garder leur idees plutot que de les dires

Comme vous dites, c'est parfait!

Des nouvelles?

le Franc-Comte désire que la Prévot elle-même lui fasse les honneurs de le faire témoigner !

dechira une feuille , attrappa une plume, redigea quelques mots, attrappa un coursier et l'envoya au bureau du franc comte

Voilà...

Franc-Comte Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006

Héhé je permet pas à n'importe qui de me déranger lol
Sinon plus sérieusement.

J'étais la aussi en taverne et je peux confirmer que Mahaud voulais poser ses conditions sur le fer alors que d'après la loi elle était tout à fait en tord.Si elle trouve pas de fer chez elle , elle n'a qu'a demander a son maire

Remercie le Seigneur.

Merci beaucoup pour cette confirmation d'information.

Le procès va donc pour être lancé.

surement a cause de son bain actuel de pastorale, Yde faillit lancer un grand alelouilla mais se retient. elle remercia le comte de son passage et sourit au procureur

je lance le procès dés que j'ai à nouveau accès au tribunal, là je suis sur les routes ( hrp/ crotte ^^).

L'acte est prêt.

Si c'est urgent, la mairie peut lancer l'accusation ( je peux lui transmettre l'acte).

Je pense qu'on n'est plus a un jour...n'est ce pas?

non en effet, mais je préférai demander au cas où.

c'est bon

hrp/ je suis passé par la V2 merci LJD Sacrai ^^

Léonin Monmouth a écrit:

Citation :: Dame Mahaud !

Vous avez fait preuve de bonne foi et tenté de résoudre cette affaire à l'amiable, ce qui est tout à votre honneur. Mais malgré tout, je ne peux pas laisser passer et rien dire sur le fait que vous avez transgressé un décret municipal. La loi est la même pour tous.

Vous êtes coupable, mais vu que vous avez fait preuve de bonne foi, je vous condamne à une amende symbolique de 1 écu. Il est bien évident que celle-ci est surtout symbolique mais c'est surtout pour vous faire comprendre que vous n'êtes pas innocente et que cela vous serve de leçon à l'avenir !

Fait à Dole, le 23 septembre 1457
Par Léonin de Monmouth, Juge

encore 1 ecus pour achat de tout le fer de la ville
mince alors Mad

casier a jour

» [Procès clos] TALP > décret municipal MA : Ferris
» [CJ][Procès clos] TALP > Décret municipal : Leconquerant
» [PROCES CLOS] TALP (décrêt municipal) Labosse45
» [Clos] Mahaud - TALP (non respect de décrêt comtal) - (4/04/1459)
» [clos coupable:18/08/57] Mahaud - TALP - violation du décret fermeture de frontrière.