[Clos] Leconquerant - Talp 27-12-1458

Le 27-12-1458 Leconquérant a acheté 47 stères de bois sur le marché de Dole destinés à la mairie de Dole. Ayant été prévenue immédiatement par Hades, j'ai reçue au moment où j'allais lui écrire un courrier, celui de Leconquerant :

Citation :

Expéditeur : Leconquerant
Date d'envoi : 27/12/2010 - 11:01:49
Titre : achat
Bonjour,

Conformément aux lois du village de Dole, je tente d'acheter 47 stères de bois à 3.70 écus pièces.

Respectueusement

Leconquerant

Extrait décret municipal :

Citation :

Tout autre comtois, ainsi que tout dolois ne possédant ni champ ou échoppe, est libre d'acheter et vendre sur le marché de Dole en informant préalablement et obligatoirement la mairie qui se réserve le droit d'autoriser la quantité à acheter ou vendre si l'état du marché l'y engage

Il ne s'est pas conformé au décret puisqu'il a acheté le bois avant même de m'envoyer un courrier, voici des preuves avec les heures, évènements de Hera en premier et de Hades en deuxième :





Et son courrier date de 11:01:49 donc a été envoyé après l'achat et non pas avant d'acheter. Il ment sur son courrier.
Je lui ai envoyé 5 courriers avant de lancer le procès car il aurait du tout de même vérifier s'il y avait réponse ou pas de la mairie. Et le premier courrier que je lui ai envoyé datait de suite après le sien.

Procès lancé tard le soir n'ayant eu aucune nouvelle de sa part et la mairie n'ayant pas récupéré son bois.

Acte d'accusation

procès opposant 2010-12-27, Leconquerant à la municipalité de Dole
Leconquerant est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Votre Honneur,

Alors que la mairie avait mandaté sieur Hades29 pour acheter 47 stères de bois à 3,70 écus pièce à Hera29 et que l'achat du bois par Hades29 s'est fait immédiatement au moment de la vente qui était coordonnée, sieur Leconquerant s'est immiscé dans la transaction et a volé le bois destiné à la mairie.

Il s'est permis de m'écrire un courrier invoquant qu'il m'informait de la transaction suivant notre décret alors qu'il avait fini d'acheter le bois puisque je n'ai eu ce courrier qu'après qu'Hades29 soit venu me prévenir par mésange qu'il n'avait pas obtenu le bois. Hors la mairie se réserve le droit dans ce même décret d'autoriser ou pas les quantités ce que bien entendu je lui aurai refusé et Hades29 aurait déjà acheté le bois si Leconquerant avait attendu ma réponse en m'ayant prévenue avant de faire l'achat.

Hades29 m'a fourni copie de ses évènements attestant qu'il n'a pas réussi à acheté le bois à 11H00 et le courrier de Leconquérant date de 11H01:49 donc il avait déjà acheté le bois, de même que ceux d'hera attestant de l'achat de bois par Leconquerant à 11H , qui en plus est tisserand de Pontarlier donc non concerné par un besoin de bois pour son commerce, et a déjà par le passé commis des troubles sur le marché de Dole comme peut en attester l'ancien maire Imladris.

Leconquerant est en plus un menteur puisque sur son courrier il me dit tenter l'achat alors qu'il a déjà fait cet achat.

J'ai adressé au moins 5 courriers au prévenu en lui demandant de remettre le bois en vente et en le prévenant que j'allais lancer un procès s'il n'obtempérait pas.

J'accuse donc sieur Leconquerant de trouble à l'ordre public causant un grave dommage à la mairie de Dole en ayant volé le bois qui était destiné à la mairie pour les besoins des dolois et des constructeurs d'hôtel de niveaux 4.

Fait à Dole le 27 décembre de l'an de grâce 1458 par Lysiane d'Ormerach, Bourgmestre de Dole

L'accusation a appelé Hades29 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

votre Honneur

j'étais chargé de récupérer le bois qu'Hera29 avait en sa possession pour les transférer dans mon mandat pour que la mairie ai son bois , donc je me suis mis en accord avec Hera29 et nous nous sommes coordonné. A ma grande surprise, je n'ai pas eu les bois , j'ai demander a Hera ou , ils étaient passés , et la elle m'a dis que " Leconquérant " les avais acheter, dalleur je trouvais cela bizarre pour un Tisserand d'acheter du bois donc j'en ai averti directement notre Mairesse Lysiane

Courriers reçus de Leconquérant ce 29 décembre :

Citation :

Expéditeur : Leconquerant
Date d'envoi : 29/12/2010 - 08:20:33
Titre : Re: Re: achat
Juridiquement ma position se tenait puisqu'il fallait seulement avertir mais je n'ai pas envie de me battre pour quelques roupilles, je remets donc en vente.

Pensez à changer vos lois s'il faut un accord exprès.

[Hier je n'ai pas pensé à mettre à me rendre sur les RR]

Je le fais donc de suite, pas de stress avec vos 50 messages.

Bonne journée

Leconquerant

Citation :

Expéditeur : Leconquerant
Date d'envoi : 29/12/2010 - 08:23:25
Titre : procès
"l'obligation de prévenir avant de faire toute transaction"

Je vous ai prévenu puis j'ai acheté. En aucun moment l'accord de la mairie n'est exigée. Votre réponse après achat est tardive.

Si vous voulez aller au procès allez y, je connais déjà le jugement, prison, amende etc... Je ne suis pourtant pas de mauvaise foi.

La mairie a donc racheté le bois ce matin à Leconquérant donc je lui ai répondu que je demanderai la relaxe mais que le juge décidera librement de son verdict.

J'ai déjà noté en début les preuves qui montrent qu'il n'a pas averti la mairie avant de faire l'achat et qu'il n'a pas vérifié que la mairie acceptait la transaction puisque la mairie se réserve le droit d'autoriser ou pas les quantités suivant l'état du marché.

vu

1ère plaidoirie de la défense :

Le décret en question dispose :

"Tout autre comtois, ainsi que tout dolois ne possédant ni champ ou échoppe, est libre d'acheter et vendre sur le marché de Dole en informant préalablement et obligatoirement la mairie qui se réserve le droit d'autoriser la quantité à acheter ou vendre si l'état du marché l'y engage. "

J'ai donc informé la mairie préalablement à l'achat, et ceci est vérique. Après la réception du courrier a peut être été tardive, je n'ai sais rien.

La mairie n'a pas réagit entre l'information et l'achat. Je n'étais pas obligé au vu du décret d'attendre une autorisation. Il ne s'agit que d'une information.

Le jour ou j'ai été innondé de courrier, j'ai oublié de consulter ma boite aux lettres [j'ai oublié de me connecter sur les RR]. Et le lendemain une fois consulté les courriers, j'ai remis l'ensemble du bois en vente.

Je n'ai rien à ajouter.

Réquisitoire :

Citation :

Votre Honneur,

Je suis passée surveiller le marché au moment où la transaction passait au rouge avertissant de l'imminence de la fin de transation et je pensais entre Hades et Hera. A ce moment là je n'avais reçu aucun courrier, cela j'en suis absolument certaine.
Nous étions en contact par mésange avec Hades et il m'a prévenue immédiatement que c'était Leconquerant qui avait acheté le bois. A moment où j'allais écrire je reçois le courrier que je lis avant de répondre en prévenant Leconquerant qu'il a acheté du bois destiné à la mairie et que je le somme de le remettre sur le marché. Il avait l'obligation de vérifier que la mairie ne prenait pas son droit de réserve et de toute façon, son courrier a bien été envoyé après la fin de transaction.

Finalement, j'ai racheté le bois hier matin et donc je ne demanderai pas de peine, j'espère que Leconquerant ne recommencera pas à acheter une telle quantité de bois dans une ville non forestière et à un prix qui signale que c'est une transaction spécifique. La prochaine fois il devra tenir compte de tout le contenu d'un décret municipal et le respecter à la lettre.

je demande la relaxe pour le prévenu.

Edit pour que ça soit dans l'ordre :

2ème plaidoirie :

Citation :

Pour moi, le décret est mal rédigé, il n'est pas demandé d'attendre une réponse.

Quand à ce fameux indicateur, il était déjà au rouge, lorsque j'ai fais mon acquisition. Je n'ai pas pour coutume de mentir, et le message a été envoyé avant la transaction, celà se joue à la seconde, peut être, mais le message fut envoyé au préalable.

Je demande également la relaxe avant de quitter la FC pour d'autres lieux.

Je demande également une révision du décret, afin de préciser clairement ce que la mairie attend de tous comtois.

verdict :

Citation :

après un petit moment à l'isoloir pour réfléchir sur la situation de Messire Leconquérant, le juge refis surface...cachant un léger bâillement avant de prendre la parole

Concernant l'affaire ici présente, il y a lieu de soulever une question de franchise et d'honnête. Messire Leconquérant, je vous invite a réfléchir plus en avant lors de tels interactions. Rappelez vous désormais, que le bois peut paraître être une denrée rare sur le marché d'un village, d'une ville ou encore d'une capitale.

Rappelez vous également que si la mairie met en place des décrets enfin d'en protéger les échanges c'est en vue d'être respecter et non d'être bafoué.

Je retiendrai cependant la médiation en parallèle qui a été effectué par vos soins et celle de votre maïeur.

De ce fait, et suite à la demande de votre maire, je déclare cette affaire close et vous relaxe.
Je me permettrai cependant de vous rappeler que les décrets sont faits pour être suivi et non pour être bafoué.
Que le profit personnel peut engendré des difficultés à la communauté et qu'en mon sens, la communauté prime sur l'individu.
J'exige donc de vous, que prochainement , lors de transaction sur le marché, vous preniez la peine de murement réfléchir à vos actes !

Je gages aussi, que si vous êtes amènes à vous retrouver devant cette même cour, je ne serais plus aussi clément et je tiendrai compte de vos antécédents !

Je vous déclare libre de repartir où bon vous semble dès l'instant présent !

Fait à Dole, à l'an de grâce 1459.

Kalvin
Juge de Franche-Comté