(RP/HRP) Procès de Raouldarc

Bonjour à tous! Cette nouvelle salle a pour but de nous réunir avec le bâtonnier Maître Blanca Corvinus afin de préparer le procès devant public du Sieur Raouldarc. Nous allons travailler ici pour toutes informations qui ne sont pas d'ordre confidentiel.

Tout d'abord je voudrais faire un petit récapitulatif de ce qui a été fait jusqu'ici

Demande faite auprès des censeurs de l'ouverture d'un tribunal permanent à la gargote.
Demande faite au greffier de contacter les témoins

Voilà pour le moment!





Édit: changement de balise

Concernant le déroulement des procès publics, celui de Raoul mais aussi les autres à venir, est-ce que la salle d'audience sera ouverte aux seuls intervenants officiels ou bien est-ce que nous autoriserons le public à participer, dans la limite du respect de la justice et de la bonne procédure du procès?

On pourrait instaurer un cadre en décrétant que les personnes qui assistent au procès doivent respecter le silence et en aucun cas intervenir dans les débats. Qu'en pensez-vous? Est-ce vraiment trop risqué?

Si on décide de tenir le procès à huis clos tout en le rendant public (c'est-à-dire en gargote), il faudra bien préciser au public qu'il ne peut faire que lire et non y intervenir, car je ne crois pas qu'il soit techniquement possible d'interdire à quelqu'un de poster sur le forum officiel.

(HRP) Toujours pas de réponses des Censeurs.
Il y a une difficulté que j'entrevois concernant un tribunal permanent à la Gargote. C'est qu'il ne pourra pas se dérouler plus d'un procès à la fois, car je ne crois pas qu'il sera possible d'y avoir plusieurs salles d'audiences.

Pour ce qui est de la participation du public, Dame Blanca, je suis tout à fait d'accord avec vous. On ne pourra pas accepter qu'il y ait des interventions du public dans la salle. À ce moment -là, ce serait au juge de rappeler l'assistance à l'ordre.
Des gens qui exprimeraient leurs pensées, cela pourraient peut-être être acceptable, bien que si cela prenait trop de place cela risquerait de détourner le procès et alors le juge devrait je pense communiquer par courrier avec la ou les penseurs et leur demander de cesser leurs interventions.
Je crois que à moins que le juge n'exprime clairement les règles du déroulement du procès, il faudra qu'il y ait un avertissement HRP avant le premier post.

Je me demandais qui ferait la première intervention, et après mûre réflexion, je pense que logiquement ce devrait être le greffier.

oui le greffier notifiant la séance et tout le blabla...

Le rôle du juge est de centré le débat cela va de soi. je ferais en sortes que les pensées soient réduites et balisé genre par de l'italique ou en (rp).

Je taperai volontiers du marteau si besoin de silence ^^

Verania a écrit:

Il y a une difficulté que j'entrevois concernant un tribunal permanent à la Gargote. C'est qu'il ne pourra pas se dérouler plus d'un procès à la fois, car je ne crois pas qu'il sera possible d'y avoir plusieurs salles d'audiences.

Je ne pense pas que ce soit un problème. Personnellement je pense que les procès publics, contrairement aux autres procès, devront avoir un certain niveau de RP. Cela demande du temps et de l'énergie. Et s'occuper, surtout pour le Procureur, de plusieurs procès publics en même temps, cela risque d'être difficile.

Verania a écrit:

Pour ce qui est de la participation du public, Dame Blanca, je suis tout à fait d'accord avec vous. On ne pourra pas accepter qu'il y ait des interventions du public dans la salle. À ce moment -là, ce serait au juge de rappeler l'assistance à l'ordre.
Des gens qui exprimeraient leurs pensées, cela pourraient peut-être être acceptable, bien que si cela prenait trop de place cela risquerait de détourner le procès et alors le juge devrait je pense communiquer par courrier avec la ou les penseurs et leur demander de cesser leurs interventions.
Je crois que à moins que le juge n'exprime clairement les règles du déroulement du procès, il faudra qu'il y ait un avertissement HRP avant le premier post.

Je pense comme vous, un avertissement HRP s'impose avant que le procès commence. Nous pourrions donc permettre au public de faire acte de présence tout en rappelant qu'ils se trouvent dans une salle d'audience et qu'ils doivent donc se comporter en conséquence.

Verania a écrit:

Je me demandais qui ferait la première intervention, et après mûre réflexion, je pense que logiquement ce devrait être le greffier.

D'accord là-dessus aussi. Je me réjouis de faire sa connaissance.

Les procès publics sont déjà bien organisés. Alors quand à vos débats sur la participation du public : La loi prévoit que personne n'a le droit de parler sauf ceux désignés et appelés par le Greffier, sous peine d'être poursuivis pour TALP.

Pour moi le grand problème du tribunal permanent, c'est que monopoliser une salle du genre... Les dossiers vont s'y accumuler, et certes on ne pourra pas faire deux procès à la fois, mais c'est surtout que le procès public est quelque chose de rare. Pour ma part je pense qu'il ne faut pas mélanger les torchons et les serviettes, et ouvrir une salle quand l'occasion se présente, comme on le fait actuellement.

(Bon et maintenant vous mélangez RP et HRP, donc si vous ne m'en voulez pas, je ne posterais plus jusqu'à ce que l'un des deux soit choisi, j'aime pas mélanger la joueuse et le personnage, je ne sais même pas à qui Erwin a répondu.)

Pour cette salle-ci, il est trop difficile, même impossible de faire tout RP alors je dois me résoudre à baliser HRP, puisque les posts en double balisage ne semblent pas convenir... au jd greffier.

Est-ce que lj du greffier pourrait nous trouver le texte de loi en question et le mettre ici?
Est-ce que votre Erwin a contacté les témoins ?

Je n'ai rien contre les doubles balisages totalement clairs, mais il n'y a eu qu'un seul post balisé HRP. Et je me suis déjà fait reprendre une fois sur le mélange RP/HRP. Personnellement je ne pense pas que le RP soit impossible parfois, mais trop malaisé pour certains, soit ! Choisissons la facilité.

Citation :

Chapitre 6 : Des Procès Publics
Préambule
Un procès, dit public, est un procès qui se déroule sur la place du village, et non à la Cour de Justice de Dole.
Le procès public sera conduit devant le Juge de la Cour de justice qui aura en charge de condamner ou non l'accusé présenté devant lui.
Un jury pourra être nommé pour les procès publics de Trahison et Haute Trahison et le procès sera repris par la Cour de Justice à son dénouement : le Juge devra respecter scrupuleusement le verdict sous peine de voir annulé ce dernier.
Un procès public a donc la même validité qu'un procès classique rendu par la Cour de Justice Franc-Comtoise. Il a le même statut de non-remise en question de son jugement, sauf devant une cour d'appel habilitée telle la Cour d'Appel Impériale (CAI).

Article 1 : De l'ouverture du procès public
Afin qu'un procès puisse voir le jour sur la place publique, il doit réunir toutes les conditions suivantes :
- Accord des parties (plaignant et accusé)
- Constitution du Jury effective en cas d'infraction pour Trahison ou Haute Trahison et disponibilité totale du Jury
- Disponibilité totale de la Cour de Justice
- Accord du Censeur Chef de Franche Comté
- Caractère non préventif du procès
Le Greffier en poste devra annoncer publiquement le lancement du procès et en indiquer le lieu de déroulement.

Article 2 : De la désignation du Jury
Alinéa 1 : De sa composition
Un appel à devenir juré suivant une liste remise par chaque maire des six villes Franc Comtoises. Les jurés seront choisis sur les listes mises régulièrement à jour au moment du procès.
Le jury sera composé de six jurés issus du peuple Franc-Comtois, choisis aléatoirement par la prévôt, le procureur et le juge, 1 par village de Franche-Comté.
Le Juge constitue le 7ème membre de ce jury et sera le juré rapporteur.
Le juré rapporteur se voit confier la surveillance du bon déroulement des débats.
Alinéa 2 : Du serment à prêter
Chacun des jurés ainsi nommé devra prêter le serment suivant :
"Je, soussigné(e) ___, habitant(e) de ___ en Franche-Comté, jure et promets :
- d'examiner avec attention les charges qui seront portées contre le ou les accusés dans cette affaire, de ne trahir ni les intérêts de ce dernier, ni ceux du ou des plaignants, ni ceux de la ou des victimes,
- de ne communiquer avec personne de cette affaire, directement ou indirectement, jusqu'après ma déclaration,
- d'écouter ni la haine ni la méchanceté, ni la crainte ni l'affection,
- de me rappeler que l'accusé est présumé innocent et que le doute doit lui profiter,
- de me décider d'après les charges et les moyens de la défense, suivant ma conscience et mon intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à une personne probe et libre, et de conserver le secret des délibérations, même après cessation de mes fonctions."

Article 3 : Des droits de la défense et de l’accusation
L'accusé aura le droit de recourir à un avocat. Les deux parties en présence (accusé et parti civil) aurant le droit d'appeler des témoins pour plaider leur cause devant le Juge ou le jury populaire.
Les preuves amenées doivent répondre aux exigences de validité posées par la CAI et des lois de Franche-Comté.

Article 4 : Du déroulement de l’instance
Bien que le procès soit dit public, seuls le Juge ou les jurés, le procureur, le plaignant, l'accusé, les avocats et les témoins auront droit à la parole. Toute personne extérieure au procès et qui viendrait troubler ce dernier, se verra mettre en procès pour trouble a l'ordre public.
Une fois le procès lancé, il sera mené par le Procureur qui officie à la Cour de Justice de Dole.
La durée maximale du procès est portée à un mois et se déroule de manière identique à un procès classique :
- le procureur produit son acte d'accusation sous deux jours, il peut à cette occasion faire appel au témoignage du nombre de témoins nécessaires dans un délai de 5 jours maximum
- le ou les accusés produisent leur première plaidoirie sous deux jours, ils peuvent à cette occasion faire appel au témoignage du nombre de témoins nécessaires dans un délai de 5 jours maximum
- une fois les éventuels témoins entendus, le procureur produit son réquisitoire sous deux jours,
- le ou les accusés produisent leur dernière plaidoirie sous deux jours,
- le Juge ou le jury délibère à huit clos. En ce qui concerne le jury, chaque verdict de condamnation devra faire l'objet d'un vote à majorité absolue du jury, et le juré rapporteur rend le verdict sous sept jours.
Si l'une des personnes concernée - accusé ou plaignant ou témoin - est en retraite spirituelle, le délai est allongé d'autant de jours qu'il faut jusqu'à ce quelle revienne.
Le Greffier sera chargé d'appeler les différents intervenants du procès.

Voté par le parlement le 04 septembre 1456 et promulgué par la Franc-Comtesse Lysiane d'Ormerach
Amendé par le parlement le 12 avril 1458, promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 14 avril 1458

Je veux bien prévenir les témoins mais j’ai un problème… N’y en a-t-il pas trop ? C’est deux interventions extérieures pour chaque camp en procès normal. C’est un procès normal, mais qui a lieu en public, et je me pose des questions quand à la validité une fois rendus en cour d’Appel si ça va jusque là, car tout le procès doit être reproduit ensuite au tribunal IG.

Bon maintenant je me pose aussi la question de pourquoi tergiverser autant pour les dates et tout le tralala. La loi prévoit le lancement du procès et d’attendre ensuite pour laisser le temps aux participants de répondre si retraite. J'ai déjà vu des procès publics, et honnêtement, je baliserais le topic en conséquence, personne n'ira faire de travers.

Bon pour ce qui est des témoins, j'avais pensé vu que c'était un proces public, qu'on pourrait demander au major qui c'est occupé de la plainte de témoigner. Mon souci est que les deux témoins de l'accusation, ou l'un d'entre eux ne se présente pas. Si c'était le cas, il n'y aurait personne d'autre que le Major pour présenter la plainte et les témoignages des témoins de l'accusation. Et même s'ils acceptent de se présenter, je ne verrais pas de mal à ce que le major ne face qu'un apparition rp pour présenter la plainte. Il ne serait juste pas cité dans les procédures ig. Donc, si l'on n'a qu'un seul ou pas de témoin, son rôle rp devient essentiel à mon sens, même si le procureur peut très bien lire la plainte lui-même.
A moins que la loi que vous nous avez apportée ne l'interdise...mais je ne vois rien..

Pour ce qui est de la date, moi je suis prête. Si Kalvin. et Blanca le sont aussi. Mais s'il vous plait, mes témoins Erwin, mes témoins...

Je suis en mesure d'entamer le procès. Mais n'avions nous pas un soucis avec les censeurs et la salle ?

Bien. Donc Erwin doit dire à Artifice, Clem et Moréilio, qu'un procès public pour Raouldarc va commencer... Bientôt et qu'au bout d'un certain temps, ils seront invités à parler. Bon ben il fait ça tout de suite.

Citation :

Je me demandais qui ferait la première intervention, et après mûre réflexion, je pense que logiquement ce devrait être le greffier.

Je vais aussi faire ça juste après, avec toutes les précisions demandées.

Edit : Lettre envoyée aux témoins :

Citation :

Monsieur Madame, bonsoir,

Je vous contacte aujourd’hui en tant que Greffier au service du trio de justice Franc comtois, au sujet du procès public de Raouldarc, accusé d’une tentative de révolte sur la mairie de Saint Claude le 17 décembre 1458. Le procès se tiendra en gargote franc comtoise, accessible par tous, vous y êtes convié(e) en qualité de témoin de l’accusation. Vous pourrez témoigner au cour de ce procès, juste après l’acte d’accusation de notre procureur. Je vous recontacterai alors pour vous permettre d’être certain d’intervenir au bon moment. Sachez que bien que le procès soit public, pour éviter les débordements, chacun doit attendre son tour pour parler, ainsi pour respecter la procédure, vous n’aurez le droit de prendre la parole qu’une fois, et seulement au moment où je vous aurai donné la permission, et cela pour éviter les vices de procédure, qui permettraient à l’accusé de se voir innocenté même s’il était coupable.

Je vous remercie de bien vouloir me signaler une absence dans les jours à venir, qui nécessiterait que l’on mette le procès en attente un instant pour vous permettre d’y paraitre, ou en cas d’incapacité totale de vous présenter à ce procès.

En cas de problèmes, ou questions n’hésitez pas à me contacter, je reste à votre entière disponibilité.

Erwin Adams de Mélincour,
Greffier comtois.

Merci!

Le procès est lancé, je suis contre le HRP, si problème réel, nous ferons comme toujours, et appellerons la censure, mais je pense que les joueurs peuvent se contrôler.

Bien fait Erwin!

Dommage que l'accusé se soit présenté si tôt, m'enfin, on va faire avec.

Clem : messir bonjour et si je veux pas sa fait quoi??

Message numéro 2 de clem : je ne pourait pas ppour le moment et dans le mois qui vien shui desolé


Sauf que maintenant ça m'arrangerais que vous recopiez tous les posts dans son dossier ici, pour que je sache où nous en sommes

A noter que je lui ai écris de ne pas parler avant que le procureur et les témoins l'aient fait. Il saborde lui même son procès s'il parle.

Bon je me permets juste un dernier mot en HRP et ensuite on reprend tous les fils de notre marionnette...

Si le joueur de Raoul a demandé un procès public c'est pour faire du RP et uniquement pour ça! Le joueur du maire de Saint-Claude, qui sera à la place du plaignant l'a bien compris:

tristan_masselet a écrit:

Raoul je l'aime bien , il joue un RP particulièrement bien fait , il s'amuse a mépriser tout le monde tout en étant un bon gars . Cela ne fait pas de doute .
Son attaque de mairie est du pur RP ... on est d'accord... ça fait partie de son jeu .
[...]
Le but de ce procès est de faire un RP judiciaire. Le joueur de Raouldarc savait très bien que la mairie serait gardée ce soir-là et qu'il ne risquait pas de la prendre IG, car le but c'était juste de déclencher un procès et de jouer, car le but de tout ça c'est de jouer!

Donc là oui il s'est pointé un peu avant l'heure mais bon en même temps il n'a rien fait ou dit qui entrave la procédure normale et il n'a pas sabordé son procès, du moins pas selon ma conception du RP.

Bon voilà, j'espère qu'on va arriver à faire quelque chose de vivant et de sympathique à lire tous ensemble!

Bon procès!!!

[edit] Une dernière chose, le plaignant, monsieur le maire en l'occurence, va bien être appelé à la barre pour faire sa déposition aussi? Parce que je compte un peu là-dessus dans mon RP

Nous allons reproduire ici tout le procès,
En salles d'audience je ne reproduirai que ce qui sera dans le procès ig.

Procès Public de Raouldarc

(Le greffier Erwin)

Les procès publics, raison de vivre des greffiers ! L’actuel de Franche Comté justement se tenait dans une salle accessible à l’ensemble du peuple, qui transformée en tribunal public pour quelques heures, se remplissait de monde.

Huhum. Comtois ! Comtoises ! S’ouvre aujourd’hui le procès de Raouldarc accusé de Trouble à l’ordre public. Procès public sur la demande de l’accusé. En ma qualité de greffier de Franche Comté, je me dois de rappeler à tous l’article 4, du chapitre 6, du Livre III du codex Franc Comtois concernant le code pénal et judiciaire.

Citation :

Le greffier tire un document parmi les autres et le lit, pour citer la loi au mot près.
Article 4 : Du déroulement de l’instance

Bien que le procès soit dit public, seuls le Juge ou les jurés, le procureur, le plaignant, l'accusé, les avocats et les témoins auront droit à la parole. Toute personne extérieure au procès et qui viendrait troubler ce dernier, se verra mettre en procès pour trouble a l'ordre public.

Messieurs, dames, vous êtes donc tous bien venus dans cette salle, mais toute interférence se verra sévèrement punie au nom de la justice, que ça soit parler, murmurer, ou tout autre moyens de communications douteux qui pourraient être remarqués, nous sommes là pour entendre la défense, la cour et les témoins, et seulement eux ! Merci de les respecter.

Pour éviter les erreurs, j’appellerai chaque intervenant à prendre la parole le temps venu. Je laisse la parole à Verania, Procureur de Franche Comté pour énoncer l’acte d’accusation.

Un sourire affable aux lèvres, le greffier s'assoit à sa place, ses papiers de nouveaux soigneusement rangés.

******

(L'accusé, Raouldarc)

raouldarc avait demandé a ce que son procé soit public afin que son innocence éclate aux yeux de tous ;il etait arrivé en ville depuis pas mal de temps helas la justice franc comtoise etait égale a elle meme .empétrée dans ces lourdeurs administratives et toujours aussi lente .
sentant son agacement croitre de jour en jour ,il jugea bon de prendre un avocat pour ne pas traiter la cour de @?...?./@ ou de @@?.§@ .il sera donc représentez par maitre blancacorvinus . sa corvinus qui avait des honoraire exorbitant et avec laquelle il avait fallut hum negocier jusqu au bout de la nuit pour qu elle veuille bien sauver son rat du bucher .

le grand jour etait enfin arrivé ,le raoul entouré de deux garde traversa l allée centrale ,le torse bombé pour aller retrouver sa place.il resta debout quelques instant esperant recolter quelques applaudissement ou quelques projectile c est celon puis s asseya . le greffier s appelait erwin il trouva ce prénom plutot laid comme d hab. l homme debita son baratin essayant d effrayer le premier couillon venu ;quand il appris le nom du procureur celui ci fut déçu de pas avoir le meme petit procureur que la derniere fois .celui qui lui avait réclamé des "amandes" en plein hivers .il resta assis a ecouter et tourna son regard vers la corvinus se demandant quand es ce elle allait intervenir ;c est qu il en voulais pour son euuuuuuuuuh argent

*******

grr, j'ai pas été annoncé, franchement messire le greffier est ce acceptable ?

oui je suis tout à fait d'accord avec vous

D'ailleurs étant en train de rédiger, je vous ai fait arriver...


il aurat fallu que ce soit le juge qui au départ donne les recommandations au public.

le greffier a été un tantinet trop vite.. et vous pas assez présent...

Oui en effet ce coup là je l'ai loupé... mais pour moi jusqu'à hier soir encore nous n'avions pas de salle... enfin, ce qui est fait est fait

Vous auriez dû arriver le premier. Là dans mon post. moi je vous fait arriver avant tout le monde... ce qui est normal
Disons que vous étiez-là avant que le greffier parle. Nous étions tous là avant qu'il ne parle.... Je vais arranger cela, Si je suis pas trop dérangée pendant les prochaines 5 minutes je poste



A Erwin
Je voudrais avoir le major Artifice pour commencer, non il semble que le maire qui a déposé la plainte maintenant veuille parler... on vient tout juste de m'en aviser.....

Donc maire Masselet (le plaignant)
Le major Artifice qui s'est occupé de la plainte
les témoins occulaires: Clem et l'autre Mo...



mon post fera mention de tous les témoins appelés par l'accusation.

Le procureur s'était levée très tôt pour le premier jour du procès de Raouldarc. Elle avait revêtu une houppelande de couleur sombre et une cape bien chaude dont elle avait relevé le capuchon qui lui cachait la tête jusqu'aux yeux. Il faisait un froid de canard ce jour là, mais elle craignait surtout d'être reconnue. Elle pensait que peut-être le prévenu avait des amis qui étaient venus pour le procès, le genre de racailles de Saint-Claude qu'elle voulait éviter à tout prix. Bref, elle ne se sentait pas très rassurée en parcourant les rues de la ville pour se rendre au tribunal ce matin là.

Mais rien de fâcheux ne se produisit.
Elle arriva donc à la salle des audiences. On y avait fait un bon feu dans l'immense cheminée. Elle retira sa cape et s'assit à la table prévue pour l'accusation.

Elle vit entrer le plus haut magistrat de Franche-Comté, Son Honneur le juge Kalvin qui prit place sur un fauteuil qu'on avait installé sur une estrade face à l'assemblée. Il avait l'air très digne. Puis on amena le prévenu devant la Cour, précédé de sa représentante Maître Corvinus. Jetant un regard au prévenu, Verania pensa qu'il n'avait vraiment pas l'air commode le bonhomme. Et sale avec ça! On aurait dit du sang sur sa chemise. Il bombait le torse... cela marquait l'attitude d'un récidiviste sans scrupules qui ne se repentait en aucune façon des délits qu'il avaient commis. Le procureur plaignait un peu son avocate d'avoir à défendre un être tel que lui, mais c'était son travail et elle devait être bien payée.

Lorsque le greffier de la Cour fit son apparition et s'adressa au public dans la salle, leur expliquant le déroulement du procès, Verania savait que se serait son tour tout de suite après. Quand il eût fini et eût prononcé:

Je laisse la parole à Verania, Procureur de Franche Comté pour énoncer l’acte d’accusation

Verania se leva et s'adressa au juge.

Votre Honneur, l'homme qui se tient là devant vous, Raouldarc, de son nom, est accusé de trouble à l'ordre public. Il a déjà dans le passé été reconnu coupable pour le même chef d'accusation.

Il est accusé par le maire Tristan Masselet, de son village, Saint-Claude, d'avoir tenter, le dix-septième jour de décembre de l'an de grasce quatorze cent cinquante-huit, de prendre la mairie de Saint-Claude en se révoltant.

Cet acte contrevient, Votre Honneur, à l'Article 1, du Chapitre 2 du Code pénal et judiciaire du Livre III du Codex de Franche-Comté, que je cite:
"Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public".

Votre Honneur, nous allons tenter de démontrer la culpabilité de l'accusé en produisant quatre témoins. Tout d'abord le maire de Saint-Claude, Messire Tristan Masselet; le Major Artifice de la prévôté, qui a reçu la plainte et l'a transmise au bureau du procureur; et des deux témoins oculaires, Clem et Morelio qui ont vu l'accusé en train de perpétrer son méfait.

Messire le Greffier, je vous prie, veuillez appeler le premier témoin!



Édit: Ajout des noms des témoins

Je laisse toujours à tous le loisir de mouvoir eux même leurs personnages. Mais Erwin ne parle pas seul, donc en vérité, il suffit de préciser dans tous les posts qui suivent que la personne est déjà là. C'est juste que pour avoir des règles clairs, il est préférable de les énoncer directement.

Pour les prochaines affaires nous essaieront d'être tous plus clairs et plus communicatifs, N'est-ce pas Messire le Juge?

Mais j'ai l'impression qu'il y aura toujours des surprises...Exemple je n'avais aucune idée que le maire voulait témoigner...

Enfin!

Lorsque nous ouvririons le procès de Sacraï, tout devra être parfait... Il nous faudra alors nous entendre tous à la perfection.

Erwin, est-ce que les témoins : Tristan Masselet, Artifice, Clem et Morelio on été contactés?

Erwin

Il n’y avait pas à dire ! Quel poste ! Quelles responsabilités ! Quelle gloire que de… passer tout une après-midi à appeler des gens à la barre. Le sourire s’agrandit moqueur sur le visage du greffier, qui se réprimande mentalement.

*Cesses de te moquer de toi et bosses un peu.*

Attrapant plume et parchemin, le voilà donc qui recopie à l’écrit les dires du procureur. Ne relevant la tête qu’en s’entendant appeler. Il faudrait peut être qu’il signale à celle-ci, qu’au moins un de ses témoins refuse de venir… Il le fera après… S’il y pense… Le voilà de nouveau debout, tout prêt qu’il est à répété l’invitation déjà faite par le procureur.

J’appelle à la barre le Maire de Saint Claude, Messire Tristan Masselet, pour entendre son témoignage.

Aussitôt dit, aussitôt le fondement retrouve le moelleux du fauteuil. Le greffier souffle de plus tant qu’il y pense, au procureur que Clem ne viendra pas.

Je vous ai déjà dit qu'ils étaient tous prévenus, et qu'un d'eux ne viendrait pas.

Citation :

Clem : messir bonjour et si je veux pas sa fait quoi??

Message numéro 2 de clem : je ne pourait pas ppour le moment et dans le mois qui vien shui desolé

Par contre étonnamment en vous écoutant j'ai l'impression qu'on mélange de nouveau et repasse en mode RP

Oui mais bon ici au fond c'est pas facile d'être ou l'un ou l'autre je l'avais dit. Surtout que les transcriptions du procès c'est du rp pur.

Bon je vais rechanger la balise. Même si j'aime pas, ce sera RP /HRP comme ça tout le monde pourra s'exprimer à sa guise sans être réprimandé par notre cher greffier.

Et pis ras-le bol d'écrire ljd devant chaque nom !

Oui j'ai bien vu que Clem ne viendrait pas et c'est bien aussi de me l'avoir dit au procès. Je sais que les autres ont été contactés... mais ont-ils répondu qu'il viendraient ou pas donné de réponse?

Artifice a dit qu'il viendrait, les autres pas de réponse.

Et personnellement je ne vois pas comment le RP et le HRP peut être difficile à séparer, j'ai peut être plus de facilité grâce à la différence de sexe entre mon perso et moi, mais je reste contre le mélange.

Ce n'est pas que je trouve cela difficile à faire normalement. Je suis rp quand il le faut et Hrp aussi.
Seulement c'est ici, à cause du type de discussions que nous avons dans lesquelles nous parlons d'ig et de censure... on peu pas faire complet rp... et vraiment tu voudrais que je t'appelle lj le greffier ou ljd Erwin tout le temps... pour être pur hrp... bah. Il n'y a que cette salle-ci qui ne soit pas purement rp à la justice... Tu y vois vraiment du mal?

Juste pour qu'il n'y ait pas de malentendu...

IG parlant ce serait déjà à la défense de poster dans les prochaines 48h, par contre dans le déroulement du procès en gargote nous sommes encore dans les témoignages de l'accusation.

Comme je ne veux pas poster ma plaidoirie IG avant l'heure, je compte donc sur LJD Kalvin pour accorder un peu plus de temps à la défense.

Voilà, je voulais juste bien préciser ça pas que je voie tout à coup IG une phrase du style "la défense ne s'est pas manifestée", d'acc?

j'estime que la défense aura droit à sa défense après les premier témoignage apporté par le procureur.

Balisé le temps n'est pas envisageable...la Gargote étant ce qu'elle est et jouant avec d'autres personne il faut se calqué sur les disponibilité de chacun. Le procès prendra plus de temps voilà tout...mais le coté positif est de permettre un regard sur la justice FC...

Selon moi, cela en vaut la peine. Donc pas de souci

Merci

Encore une question...

Est-ce que j'ai le droit de contre-interroger les témoins ou est-ce que je dois attendre la fin de tous les témoignages pour intervenir?

Je demande ça parce que les témoins peuvent être appelés à changer leur déposition en cours de procès.

Qu'en pense le greffier et la proc ?

Citation :

Article 4 : Du déroulement de l’instance
Bien que le procès soit dit public, seuls le Juge ou les jurés, le procureur, le plaignant, l'accusé, les avocats et les témoins auront droit à la parole. Toute personne extérieure au procès et qui viendrait troubler ce dernier, se verra mettre en procès pour trouble a l'ordre public.
Une fois le procès lancé, il sera mené par le Procureur qui officie à la Cour de Justice de Dole.
La durée maximale du procès est portée à un mois et se déroule de manière identique à un procès classique :
- le procureur produit son acte d'accusation sous deux jours, il peut à cette occasion faire appel au témoignage du nombre de témoins nécessaires dans un délai de 5 jours maximum
- le ou les accusés produisent leur première plaidoirie sous deux jours, ils peuvent à cette occasion faire appel au témoignage du nombre de témoins nécessaires dans un délai de 5 jours maximum
- une fois les éventuels témoins entendus, le procureur produit son réquisitoire sous deux jours,
- le ou les accusés produisent leur dernière plaidoirie sous deux jours,
- le Juge ou le jury délibère à huit clos. En ce qui concerne le jury, chaque verdict de condamnation devra faire l'objet d'un vote à majorité absolue du jury, et le juré rapporteur rend le verdict sous sept jours.
Si l'une des personnes concernée - accusé ou plaignant ou témoin - est en retraite spirituelle, le délai est allongé d'autant de jours qu'il faut jusqu'à ce quelle revienne.
Le Greffier sera chargé d'appeler les différents intervenants du procès

.

Je reviendrai un peu plus tard la-dessus, pour l'instant je dois poster le déroulement du procès pour Erwin

Maire de Saint Claude

Citation :

Tristan s'approcha de la barre , le visage dur , jettant un regard froid à Raould'Arc .

Il leva le bras droit et s'écria :

Je jure de dire la vérité , toute la vérité , rien que la vérité !

Puis , toussotant un peu afin dé s'éclaircir la voix , il entama son témoignage .

Monsieur le Juge , Mes dames , messires ,

Le 17 décembre 1458 , au matin , lorsque je me suis rendu à mon bureau de bourgmestre , j'ai remarqué que la petite porte , sise derrière la mairie avait visiblement été forcée . J'ai tout de même réussi à entrer dans mon bureau de maire .

Il faut dire que j'avais prévu , dans la nuit , de renforcer les miliciens , car la veille au soir , le Messire que vous jugez , à savoir Raould'Arc , avait annoncé en taverne qu'il attaquerait la mairie , pour je ne sais quelle raison obscure , fruit de sa déraison et de sa folie .

Aussi , je ne fus pas surpris , lorsque Dame Anne_Cyrella , qui avait rencontré Messire Raoul au matin , m'annonça qu'il lui avait avoué avoir tenté de prendre la mairie .

Et donc , lorsque je reçus un pigeon de messire Clem , milicien cette nuit là , m'informant qu'il avait maté une révolte à 4h05 et qu'il avait reconnu messire Raouldarc , cela confirma tous les éléments que je possédais .

D'ailleurs , je possède encore ce pigeon , que j'ai gardé ... car les paroles s'envolent , mais les écrits restent !

Sortant de sa poche un petit parchemin , Tristan le présenta .

Si la cour veut bien en prendre connaissance , je le tiens à disposition .

Je tiens à spécifier à la cour , que lors des faits , j'étais maire depuis peu de temps , et que le comportement de messsire Raoul aurait pu avoir des conséquences très graves , si quelque brigand était passé par là , où si j'avais omis une protection de la ville , étant encore jeune maire et inexpérimenté .

Que ce même messire Raoul joue les mauvais garçons sans doute à cause de fréquentations peu recommandables , qu'il n'en est pas à son coup d'essai , et qu'il ya lieu de faire cesser ses comportements irresponsables , qui font courir un risque à la municipalité .
Et que la demande de Messire Raoul , de faire un procès public est bien la preuve qu'il n'a d'autre but que de sefaire valoir , jouer la comédie , et encourager d'autres individus du même genre , à produire les mêmes actions , et plonger le Comté dans la révolte et le désordre !

Que par là même , je demande à la cour , une sanction symbolique , afin de ramener le sieur Raoul à la raison et dans le droit chemin . Et que surtout , la patience des maires , et leur bienveillance envers un citoyen qui a l'esprit certes un peu faible , doit s'effacer devant l'intérêt général et les risques que font courir ses pitreries de collégien à la ville de Saint Claude .
Que ne pas réagir , serait accepeter toutes les folies de ce sire , mais aussi de bien d'autres , plongeant notre Comté dans l'anarchie la plus totale !

tristan , cessa alors son discours , attendant des questions .

Blanca Corvinus

Citation :

Maître Corvinus attendait ce jour avec impatience. Pour la première fois elle allait fouler le sol d'une salle d'audience avec un vrai juge, un vrai procureur, un vrai accusé, et même un vrai public! Après des semaines penchée à étudier ses livres de lois, les différentes parties du Codex, sous la bonne garde de dame Mélisande de Marsannay, elle allait enfin pouvoir mettre tout son savoir en pratique.

Le greffier entra dans la salle, l'air solennel, et prononça quelques mots pour poser les limites du procès. La procureur Verania, que Blanca avait brièvement rencontrée, se trouvait déjà dans la salle, prête à faire feu de ses accusations. Par une petite porte située derrière l'estrade, arriva le Juge Kalvin, que Blanca eut du mal à reconnaître plus habituée à le voir dans un contexte moins strict. Puis ce fut à leur tour de faire leur entrée, marchant d'un air un peu plus sérieux qu'à l'accoutumée et de s'installer à la table de la défense.

Sitôt assise Blanca plongea son regard dans ses notes, pour éviter de rencontrer celui des différents intervenants, se concentrant uniquement sur le choix de leurs mots et leurs intonations. La procureur prononça l'acte d'accusation et appela plusieurs témoins à la barre. Le premier d'entre eux était bien connu de Blanca puisqu'elle le côtoyait quotidiennement dans une de ses nombreuses fonctions. Il avait les traits tirés et semblait à bout de nerfs, mais qui ne l'était pas en ces temps troublés de guerre et d'alertes à la garde civile quotidienne. Elle même avait du mal à fermer l'oeil ces derniers temps et elle espéra que cela ne lui jouerait pas des tours au moment où elle devrait prendre la parole pour défendre son client.

Son client justement avait l'air étrangement calme. Elle savait qu'il avait confiance en elle, même si il trouvait ses honoraires un peu exhorbitants, mais elle ne pouvait s'empêcher de craindre secrètement qu'il ne cède à l'envie de prendre la parole à un moment inopportun et qu'il sabote son procès. Elle lui avait pourtant tenu tout un discours pour lui expliquer les raisons pour lesquelles elle devait le baillonner - métaphoriquement - puisque la moindre parole pouvait être interprétée de travers. Mais exiger cela de Raoul, c'était comme exiger d'un lion qu'il reste sagement dans sa cage alors que des gazelles passaient sous ses yeux.

Le premier témoignage étant terminé, Blanca leva les yeux pour voir qui serait le second témoin de l'accusation à entrer.

Le juge Kalvin

Citation :

Attentif, le jeune juge pris mentalement des notes. Le premier témoignage avancé par la procureur pesait son poids, rien à dire, un homme de verve sachant placé ses mots peut posé lourd.

Kalvin ne pu réprimer un léger sourire sur ses lèvres au portrait dressé par le maire de Saint-Claude.

Pour le fréquenter de temps à autres et l'avoir entendu régulièrement , Sire Raould'arc a clairement été dressé, il n'y a eu aucun doute à se faire dessus...

Patient, il attendit le prochain témoignage...

_________________

Ou est le Major Artifice Messire Erwin?

BlancaCorvinus a écrit:

Encore une question...

Est-ce que j'ai le droit de contre-interroger les témoins ou est-ce que je dois attendre la fin de tous les témoignages pour intervenir?

Je demande ça parce que les témoins peuvent être appelés à changer leur déposition en cours de procès.

Je ne vois pas qu'il y ait de contre-interrogatoire prévu dans la loi, mais je vais me renseigner.

Bonne nouvelle Erwin est mort IG donc de retour à SC, je le joue seulement blessé du coup, il va pouvoir faire pleinement son boulot !

Et non, dans nos procès nous avons juste le témoignage, les questions ne sont pas possibles.

D'accord je me débrouillerai sans poser de questions, merci

Vous pouvez faire dire à votre perso que le témoignage est faux, et détruire tous les arguments, mais pas questionner, car on reste sur la base IG.

Oui je comprends qu'il faut rester le plus près possible de l'ig, mais en même temps le rp c'est justement pour avoir plus qu'un procès ig... On a plus de témoins que c'est possible en ig par exemple et ce n'est pas contre la loi...

J'ai demandé son avis à la Comtesse Lysiane et elle dit qu'elle n'y verrait pas d'inconvénient.
Ce que je vois c'est qu'il serait peut-être difficile pour certains témoins de revenir au tribunal, surtout si la guerre continue et que plus de gens iront combattre... Déjà il y en a un qui n'a pas voulu venir témoigner...

Erwin, s'il vous plait il faudra dire à Morelio qu'elle inscrive son témoignage ig,

J'ai écris au Major Artifice Il devrait être le prochain. J'espère qu'il sera là demain matin

Nous pourrions laisser éventuellement le temps à l'avocat d'interroger les témoins... Le maire devant rester au village, et Morelio n'étant à ma connaissance pas sur le départ pour la guerre...cela ne devrait pas posé de problème.

La défense peut envisager des les rappeler à la barre lors de son contre interrogatoire.

Ca ouvre le rp, ce qui est voulu non ?

Quand au IG...rien ne nous empêche de poursuivre le procès malgré la décision prise...l'enjeu ne sera seulement plus que rp...

Qu'en pensez vous ?

C'est pas l'habitude... Que ça soit les anciens procès publics ici, ou les procès à la CAI... On peut multiplier les témoins au pire... Mais normalement on ne "débat" pas avec eux.

Courrier du maire de Saint Claude

tristan_masselet a écrit:

Tristan envoya un message aux différentes parties du procès

Citation :

Au nom de Deos , ainsi soit il !

Je , tristan_masselet , Bourgmestre de Saint Claude , appelé comme témoin au procès du Sieur Raouldarc , demande que soit lu cette présente missive , comme apportant des éléments déterminants et nouveaux qui doivent être pris en compte dans ce procès , et que je jure comme véritables et sincères :

A savoir que depuis sa mise en accusation , Messire Raouldarc a fait acte de repentance , en défendant ce qu'il avait attaqué . Ce messire a en effet , de son plein gré , ou sous l'impulsion de relations plus respectables , participé , comme il participe , à la défense civile , bénévole , et régulière de la ville de saint claude , offrant sans regrets sa poitrine en rempart aux coups ennemis qui pourraient salir notre ville .

D'attaquant , le voila notre plus fidèle défenseur . Après avoir tenté de défoncer les portes , il en barre l'entrée de son corps pour que d'autres n'aillent pas profaner nostre mairie .

Je ne peux donc que constater que Messire Raouldarc a changé son comportement , écoutant enfin la voie de la raison et de la droiture . Cela est grand !

Aussi , à vous , qui jugez , je demande la clémence . Punissez le mais avec retenue . Cet homme est un enfant perdu des bas fonds de Saint Claude . Il fait un effort pour se sortir de la glèbe infertile où l'ont plongé de mauvaises relations , de boissons frelatées , de vilaines habitudes . Les chairs sanguignolentes qu'il manipule chaque jour , les nourritures douteuses , la compagnie de rats , de chats noirs et autres créatures chtoniennes sont autant d'invitations du diable ! Or voyez , comme il leur tourne le dos . Il rejoint nos amis sur les remparts , il a un chien .... et quel chien ! un chien blanc comme un mouton !!!

Je demande donc que le glaive de la justice ne soit pas un glaive vengeur , mais une menace , une épée de damoclès qui fasse réfléchir l'accusé à ses comportements . Bref que cela l'améliore au lieu de l'enfoncer , qu'il soit mis à l'épreuve du temps .

Fait en nostre ville de Sainct Claude , le 2eme de janvier , l'an M CCCC LVIIII de nostre Seigneur

Tristan_masselet , bourgmestre en la ville