| [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 105 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 27 Aoû 2006 - 17:16 | |
| Voici le traité final, enfin ce qui devrait être final. Je le présente à l'ordre en disant que c'est la conclusion de notre conseil, mais que le nouveau doit l'étudier. A leur tour de regarder nos modifications, ça fera gagner du temps car je ne pense pas que le prochain conseil va sauter sur ce débat en premier. - Citation :
- Concordat avec l'Ordre Teutonique
Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre Teutonique. L'ordre Teutonique rappelle qu'il ne revèle que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-comté reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre Teutonique :
Article 1. Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre Teutonique pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.
Article 2. Les membres de l'Ordre Teutonique ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.
Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique les terres situées à Fontaine, pour y héberger leur commanderie.
Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.
Article 5. L'Ordre Teutonique s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre en Franche Comte ou dans ces alentours.
Article 6. L'Ordre Teutonique s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Teutonique, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).
Article 7. En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre Teutonique s'engage à tout mettre en oeuvre pour apaiser les tensions entre les parties en oposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.
Article 8. L'Ordre Teutonique s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.
Article 9. Toute preuve fournie par l'Ordre Teutonique sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.
Article 10. Tout membre de l'Ordre Teutonique en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.
Article 11. supprimé
Article 12: supprimé
Article 13. Toute transaction pécunière ou de denrées entre membres de l'Ordre Teutonique est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de la Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre Teutonique de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.
Article 14. L'Ordre Teutonique s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.
Article 15. Primauté de l'appartenance à l'armée franc comtoise sur l'appartenance à un ordre. C'est à dire que si la loi franc comtoise permet à un membre de l'ordre d'entrée dans l'armée, en cas de conflit, le soldat teutonique restera toujours au service de l'armée et de la Franche comté, son appartenance à la région prévalent sur son engagement à l'ordre. | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 27 Aoû 2006 - 17:30 | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 105 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Mer 30 Aoû 2006 - 18:50 | |
| - matthyu a écrit:
- Merci, Madame. Le chapitre va l'étudier, un petit moment. Nous donnerons nos conclusion sur cetraité à ce conseil où à l'autre. je tiens à remercier, vous et votre consei,l au nom de l'ordre teutonique pour avoir pris votre temps pour étudier ce concordats. Je peux déjà vous affirmer que l'article 15 sera soit suprimé soit modifié.
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Daresha Moulin à paroles
Nombre de messages : 2029 Localisation : En Franche-Comté, mon Paradis Date d'inscription : 16/01/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Mer 30 Aoû 2006 - 20:01 | |
| [quote="Macricri"]Voici le traité final, enfin ce qui devrait être final. Je le présente à l'ordre en disant que c'est la conclusion de notre conseil, mais que le nouveau doit l'étudier. A leur tour de regarder nos modifications, ça fera gagner du temps car je ne pense pas que le prochain conseil va sauter sur ce débat en premier. - Citation :
- Concordat avec l'Ordre Teutonique
Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre Teutonique. L'ordre Teutonique rappelle qu'il ne revèle que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-comté reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre Teutonique :
Article 1. Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre Teutonique pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.
Article 2. Les membres de l'Ordre Teutonique ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.
Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique les terres situées à Fontaine, pour y héberger leur commanderie.
Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.
Article 5. L'Ordre Teutonique s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre en Franche Comte ou dans ces alentours.
Article 6. L'Ordre Teutonique s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Teutonique, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).
Article 7. En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre Teutonique s'engage à tout mettre en oeuvre pour apaiser les tensions entre les parties en oposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question. dMembre du conseil responsable du domaine de juridiction en question: trop flou: faut dire qui est responsable clairement.
Article 8. L'Ordre Teutonique s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.
Article 9. Toute preuve fournie par l'Ordre Teutonique sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.
Article 10. Tout membre de l'Ordre Teutonique en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.
Article 11. supprimé
Article 12: supprimé
Article 13. Toute transaction pécunière ou de denrées entre membres de l'Ordre Teutonique est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de la Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre Teutonique de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.
Article 14. L'Ordre Teutonique s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.
Article 15. Primauté de l'appartenance à l'armée franc comtoise sur l'appartenance à un ordre. C'est à dire que si la loi franc comtoise permet à un membre de l'ordre d'entrée dans l'armée, en cas de conflit, le soldat teutonique restera toujours au service de l'armée et de la Franche comté, son appartenance à la région prévalent sur son engagement à l'ordre. Je rajouterais qu'il faut prévoir un engagement écris... pour plus de protection. Sinon je relis demain quand j'aurais les idées claires. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Jeu 31 Aoû 2006 - 13:43 | |
| euh ... pour le fief, je suis d'accord, isolons les des chemins trop fréquentés.
PS : désolé, je ne change po ... j'aime po le teuton ... |
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Daresha Moulin à paroles
Nombre de messages : 2029 Localisation : En Franche-Comté, mon Paradis Date d'inscription : 16/01/2006
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Ven 1 Sep 2006 - 0:00 | |
| Pareil !!! ... alors on leur propose direct ... euh qu'il se foutent dans le doubs a Besancon comme on ne l'aura jamais ...
ou mieux ... zut qu'est ce que j'ai fait de la carte de Cesars moi
fouilles dans sa paperasse et ne retrouve plus, il fonce à son bueau
Euh, beh voila ... on m'a pas filé ma clé ... |
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valaraukar Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 11455 Localisation : Dole Date d'inscription : 15/12/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Ven 1 Sep 2006 - 1:24 | |
| J'y pense là, faudrait sans doute mettre ceci au secret non ? | |
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Daresha Moulin à paroles
Nombre de messages : 2029 Localisation : En Franche-Comté, mon Paradis Date d'inscription : 16/01/2006
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Ven 1 Sep 2006 - 12:21 | |
| Je confirme surtout sur ces sujets. |
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blackdragoon Pipelette
Nombre de messages : 1789 Age : 45 Localisation : saint-claude - Saint-Maurice Crillat Date d'inscription : 24/03/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 3 Sep 2006 - 15:49 | |
| - Citation :
- Concordat avec l'Ordre Teutonique
Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre Teutonique. L'ordre Teutonique rappelle qu'il ne revèle que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-comté reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre Teutonique :
Article 1. Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre Teutonique pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.
Article 2. Les membres de l'Ordre Teutonique ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.
Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique les terres situées à Fontaine, pour y héberger leur commanderie.
Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.
Article 5. L'Ordre Teutonique s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre en Franche Comte ou dans ces alentours.
Article 6. L'Ordre Teutonique s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Teutonique, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).
Article 7. En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre Teutonique s'engage à tout mettre en oeuvre pour apaiser les tensions entre les parties en oposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.
Article 8. L'Ordre Teutonique s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.
Article 9. Toute preuve fournie par l'Ordre Teutonique sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.
Article 10. Tout membre de l'Ordre Teutonique en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.
Article 11. Toute transaction pécunière ou de denrées entre membres de l'Ordre Teutonique est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de la Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre Teutonique de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.
Article 12. L'Ordre Teutonique s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.
Article 13: L'entrée d'un membre Teutonique dans l'armée Franc Comtoise est interdit. Le conseil Franc Comtois s'engage à prévenir l'ordre Teutonique a tout manquement à cette article. L'ordre teutonique ne reconnait aucunement les postes de conseiller Comtale comme faisant partie de l'armée Franc Comtoise.
Article 14: Tout conseiller Comtale Teutonique s'engage à servir la Franche Comté durant son mandat, tout en respectant les valeurs de l'ordre Teutonique. Si le conseiller Comtale teutonique est appelé à combattre pour l'ordre, il devra répondre à cette appelle. S'il ne peut ainsi continuer à assumer ses fonctions de conseillers, il se vera contraint de démissioner de ses fonctions de Conseiller Comtale, pour ne pas nuire à la Franche Comté. Si ces fonctions de Conseiller Comtale l'obligeva à l'encontre des valeurs de l'ordre Teutonique, il se vera contraint de démissioner de ses fonctions de Conseiller Comtale.
Article 15:La Franche Comté s'engage à mettre à disposition tout les moyens techniques pour aider au jugement d'un membre Teutonique Franc Comtois. voici la dernière remaniation fraiche du jour de la part de nos chers teutons... (enfin elle date d'hier mlais j'étais pas là ) | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 10 Sep 2006 - 14:27 | |
| histoire de Montrer que je suis a fond dans mon nouveau job^^!!! on doit pas voter pour confirmer le concordat??? | |
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blackdragoon Pipelette
Nombre de messages : 1789 Age : 45 Localisation : saint-claude - Saint-Maurice Crillat Date d'inscription : 24/03/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 10 Sep 2006 - 14:56 | |
| oh quelqu'un l'a vu enfin | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 10 Sep 2006 - 14:58 | |
| merci Dwiral!!! | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 10 Sep 2006 - 16:51 | |
| ils vont pas etre content les teutons..
on leur dit non pour le deplacement.. et on a pas encore fini le concordat!! | |
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blackdragoon Pipelette
Nombre de messages : 1789 Age : 45 Localisation : saint-claude - Saint-Maurice Crillat Date d'inscription : 24/03/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 10 Sep 2006 - 16:54 | |
| ben va falloir se bouger un peu le culcul surtout que comme c'est toi le grand ambasadeur pour les ordres c'est toi qui va les entendres | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 10 Sep 2006 - 23:19 | |
| Félicications Tu veux une lechouille de genisse ? Cocnernant les visiteurs, maintenons le fait que le peuple tres remonte par les mouvements de troupe tout autour de notre region, risque de voir d'un mauvais oeil l'armee teutonne avec leur casque blanc et leur grande corne (cf : les casques teutons dans Léonard) |
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Monseigneur Huon Bavard
Nombre de messages : 1177 Localisation : Entre Besançon et Poligny Date d'inscription : 10/08/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Lun 11 Sep 2006 - 9:08 | |
| - Monseigneur Huon a écrit:
- Ou une convention ... dans laquelle ou convient de ceci et de cela ... ça marche aussi !
Concordat avec les Eglises, accord avec les organisations commerciales et professionnelles (type "guilde des laveurs de chopes") et convention avec les ordres ? Je suis d'accord avec Mgr Huon, ce devrait être une convention ! | |
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blackdragoon Pipelette
Nombre de messages : 1789 Age : 45 Localisation : saint-claude - Saint-Maurice Crillat Date d'inscription : 24/03/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Lun 11 Sep 2006 - 20:54 | |
| m'enfin qu'Aristote nous protège les évêques ont de l'humour | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 105 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Mar 12 Sep 2006 - 14:02 | |
| Monseigneur Huon : on avait conclu qu' on conservait le nom de concordat pour les teutons qui sont un ordre religeux et convention pour celui de l'ordo sanctii | |
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Monseigneur Huon Bavard
Nombre de messages : 1177 Localisation : Entre Besançon et Poligny Date d'inscription : 10/08/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Mer 13 Sep 2006 - 13:50 | |
| Ah bon Macricri ? Enfin ... ce que femme veut ... | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Mer 13 Sep 2006 - 16:25 | |
| on vote???
comme ça on peut cloturer..!!!! | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 105 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Jeu 14 Sep 2006 - 0:15 | |
| Merci de poster la dernière version, mais où sont les modifs ? La personne responsable peut-elle comparer les 2 versions et mettre en évidence leur changement. Nous commentons et voyons si nous acceptons ou pas, voir faisons une contre proposition. Le vote vient en dernier. | |
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Rhuyzar Conteur
Nombre de messages : 3587 Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes Date d'inscription : 11/04/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Jeu 14 Sep 2006 - 1:37 | |
| Personnellement je ne comprends pas l'intérêt d'un tel traité alors qu'on a encore rien avec l'OSG et le Lac d'Amour, je tiens à dire à l'avance qu'il ne s'agit pas d'une quelconque "haine anti-teutons" mais jamais plus les Teutons ne soutiendront le serg soyons-en bien conscient et entreprendre des démarches diplomatiques est loin d'être une priorité je trouve pour un comté du Saint-Empire, je serais d'avis déja de clôturer le concordat avec l'OSG avant de faire celui-ci. | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 105 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Jeu 14 Sep 2006 - 9:44 | |
| Les 2 sont débattus en paralèlle car 2 sollicitations en même temps.
le Lac d'Amour ne nous a jamais contacté, ce n'est pas une question de préférer les uns aux les autres.
Maintenant, je préfère avoir un accord réglant nos relations respectives que n'avoir rien du tout.
Et franchement, l'OSG n'est pas plus sur que les teutons. | |
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Rhuyzar Conteur
Nombre de messages : 3587 Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes Date d'inscription : 11/04/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Jeu 14 Sep 2006 - 10:06 | |
| Ah ? Ce n'est pas mon avis ( chacun est respectable évidemment ), l'OSG a prêté serment à l'Empereur et juste à lui, si la FC a des soucis avec un duché françois les teutons ne bougeront pas ou contre nous ( c'est pas un soucis d'amitiés c'est juste leur serment ) tandis que l'OSG viendra nous aider, ils sont bien plus fiables de par leur code, en tant que province du SERG que nous sommes c'est de la logique binaire ( donc je ne parle pas de j'aime/j'aime pas ). | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 105 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Jeu 14 Sep 2006 - 10:08 | |
| Ok, à nous donc d'avoir une convention à notre avantage justement | |
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Rhuyzar Conteur
Nombre de messages : 3587 Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes Date d'inscription : 11/04/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Jeu 14 Sep 2006 - 10:11 | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 105 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Jeu 14 Sep 2006 - 10:14 | |
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Rhuyzar Conteur
Nombre de messages : 3587 Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes Date d'inscription : 11/04/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Jeu 14 Sep 2006 - 10:18 | |
| On peut conclure un concordat en ayant bien en tête que leur serment qui va au pape passera avant tout en temps de guerre et que si le pape pour une raison X ou Y leur dit "attaquez la FC" ils feront ce qu'on leur dit, donc dans ce cas faudra bien goupiller le concordat avec la curie pour ne pas avoir d'ennuis, après moi ce que j'en dis... | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 105 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Jeu 14 Sep 2006 - 10:21 | |
| Mais tout avis est important et justement pour se compléter | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Ven 22 Sep 2006 - 22:09 | |
| - Citation :
- Concordat avec l'Ordre Teutonique
Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre Teutonique. L'ordre Teutonique rappelle qu'il ne revèle que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-comté reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre Teutonique :
Article 1. Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre Teutonique pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.
Article 2. Les membres de l'Ordre Teutonique ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.
Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique les terres situées à Fontaine, pour y héberger leur commanderie.
Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.
Article 5. L'Ordre Teutonique s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre en Franche Comte ou dans ces alentours.
Article 6. L'Ordre Teutonique s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Teutonique, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).
Article 7. En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre Teutonique s'engage à tout mettre en oeuvre pour apaiser les tensions entre les parties en oposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.
Article 8. L'Ordre Teutonique s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.
Article 9. Toute preuve fournie par l'Ordre Teutonique sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.
Article 10. Tout membre de l'Ordre Teutonique en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.
Article 11. Toute transaction pécunière ou de denrées entre membres de l'Ordre Teutonique est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de la Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre Teutonique de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.
Article 12. L'Ordre Teutonique s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.
Article 13: L'entrée d'un membre Teutonique dans l'armée Franc Comtoise est interdit. Le conseil Franc Comtois s'engage à prévenir l'ordre Teutonique a tout manquement à cette article. L'ordre teutonique ne reconnait aucunement les postes de conseiller Comtale comme faisant partie de l'armée Franc Comtoise.
Article 14: Tout conseiller Comtale Teutonique s'engage à servir la Franche Comté durant son mandat, tout en respectant les valeurs de l'ordre Teutonique. Si le conseiller Comtale teutonique est appelé à combattre pour l'ordre, il devra répondre à cette appelle. S'il ne peut ainsi continuer à assumer ses fonctions de conseillers, il se vera contraint de démissioner de ses fonctions de Conseiller Comtale, pour ne pas nuire à la Franche Comté. Si ces fonctions de Conseiller Comtale l'obligeva à l'encontre des valeurs de l'ordre Teutonique, il se vera contraint de démissioner de ses fonctions de Conseiller Comtale.
Article 15:La Franche Comté s'engage à mettre à disposition tout les moyens techniques pour aider au jugement d'un membre Teutonique Franc Comtois. en rouge.. tout ce qui n'etait pas dans la version precedente... | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 105 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Ven 22 Sep 2006 - 22:40 | |
| Merci Dwiral Bon, si les articles 13 et 15 vont, le 14 est à revoir... | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Ven 22 Sep 2006 - 22:42 | |
| l'article 14 va coincer en effet..
la question est donc.. doit on interdire a un membre de l'ordre teutonique de devenir conseiller?? ou un truc de ce genre?? | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 105 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Ven 22 Sep 2006 - 23:13 | |
| - Citation :
- Tout conseiller Comtale Teutonique s'engage à servir la Franche Comté durant son mandat, tout en respectant les valeurs de l'ordre Teutonique.
Ouai ouai, et si c'est contradictoire ? - Citation :
- Si le conseiller Comtale teutonique est appelé à combattre pour l'ordre, il devra répondre à cette appelle. S'il ne peut ainsi continuer à assumer ses fonctions de conseillers, il se vera contraint de démissioner de ses fonctions de Conseiller Comtale, pour ne pas nuire à la Franche Comté.
C'est ce qu'avait fait Matthyu au moment de l'affaire normande. - Citation :
- Si ces fonctions de Conseiller Comtale l'obligeva à l'encontre des valeurs de l'ordre Teutonique, il se vera contraint de démissioner de ses fonctions de Conseiller Comtale.
Mais bien sur.. autant qu'il ne vienne pas non ? | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Ven 22 Sep 2006 - 23:14 | |
| autant qu'il ne vienne pas en effet.. comme ça. il pourra toujours s'en retourner au culte du dahut!!! (petite pensee a Macricri!! ) | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Sam 23 Sep 2006 - 14:11 | |
| up... aucunes reactions??? | |
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Rhuyzar Conteur
Nombre de messages : 3587 Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes Date d'inscription : 11/04/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Sam 23 Sep 2006 - 14:22 | |
| Je suis farouchement contre un concordat avec un ordre à la botte de la Curie et qui ne nous servira jamais à rien, de mon point de vue | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Sam 23 Sep 2006 - 14:27 | |
| Personnellement, hein ... si y avait pas leur potes derrieres, je les enverrais bien se faire poutrer à l'Est, très très à l'Est les Teutons. |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Sam 23 Sep 2006 - 14:28 | |
| Mieux vaut avoir un concordat limitant les possibilites de L'ordre contre la FC....
ce concordat permet de se proteger en somme.. | |
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Pinss Troubadour
Nombre de messages : 5069 Localisation : Cimetière de Dole Date d'inscription : 29/12/2005
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Sam 23 Sep 2006 - 14:31 | |
| Oui enfin je pense pas qu'ils signeraient un concordat qui les empêcheraient de nous attaquer s'ils l'avaient prévu. | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Sam 23 Sep 2006 - 14:31 | |
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Rhuyzar Conteur
Nombre de messages : 3587 Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes Date d'inscription : 11/04/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Sam 23 Sep 2006 - 18:34 | |
| De protection ? Je pense que si ils veulent vraiment nous attaquer, bah le concordat... on pourra s'en servir pour se réchauffer les longues nuits d'hiver | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Sam 23 Sep 2006 - 18:42 | |
| bon enfin bref.. on s'en tape un peu..
on met de nos cotes nos ressentiments envers les teutons.. et on continue de bosser sur ce Concordat.. | |
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Rhuyzar Conteur
Nombre de messages : 3587 Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes Date d'inscription : 11/04/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 24 Sep 2006 - 1:07 | |
| Qui parle de ressentiment ? Ok j'aime pas les Teutons mais je sais faire la part des choses, c'est un ordre qui se meurt, Eckris c'est l'inquisition, Benedictus s'est converti à l'averroïsme, leur action en normandie ils l'ont même pas faite IG, si ils nous attaquent on aura quatre péquins qui crieront "on est des chevaliers!" et jamais plus ils ne serviront le SERG. Si on veut un concordat avec un ordre de l'Eglise on le fait avec les Templiers, moi je ne vois pas l'intérêt de ce concordat, ceci dit en dehors de mes sentiments personnels. | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 24 Sep 2006 - 10:44 | |
| bon .. et sinon..
oin lechange l'article qui gene.. | |
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Rhuyzar Conteur
Nombre de messages : 3587 Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes Date d'inscription : 11/04/2006
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 24 Sep 2006 - 11:53 | |
| soupire
Donc je suis incapable d'avoir un avis objectif parce que je dis des choses qui dérangent ? Désolé mais pour moi c'est du flan ce concordat, il ne nous servira jamais à rien | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 24 Sep 2006 - 11:54 | |
| Je plussoie Rhuy, déjà qu'ils viennent nous saouler pour recruter ... qu'on les laisse se mourrir dans leur coin et qu'ils deviennent moine ! |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique Dim 24 Sep 2006 - 14:49 | |
| je ne dis pas que ton avis derange Rhuy..
c'est juste que ce concordat peut nous servir un jour..
alors pourquoi ne pas le faire??!!
vous n'aimez pas les teutons.. ok.. on a compris.. qu'on passe outre. qu'on fasse un pas de generosite vers eux et basta.. | |
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| Sujet: Re: [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique | |
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| [Déclassé] [Diplo] Concordat avec l'ordre teutonique | |
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