de la coopération judiciaire

Comme beaucoup le savent déjà nous avions par le passé des traités de coopération judiciaire entre la Franche-Comté et les provinces suivantes :
province du SRING francophone,
Duché de Modene,
Duché de Milan,
les Flandres,
le Béarn,
la Normandie,
le Languedoc,
l'Artois,
le canton de Lausanne,
le royaume Germanique,
la Touraine,
le Poitou,
Alençon,
le Bourbonnais-Auvergne

Ainsi que le traité Maathis qui reprenait les signataires suivants

Comté de Toulouse
Comté du Limousin et de la Marche
Comté du Périgord
Duché de Bourgogne
Duché de Champagne
Duché de Lorraine
Duché de Normandie
Duché de Savoie
Duché de Touraine
Duché d'Orléans
Duché du Languedoc
Duché du Lyonnais-Dauphiné
Duché du Somerset
Franche-Comté
Royaume d'Aragon

Tout ces traités ont été dénoncé par la Franche-comté

Citation :

Nous, Franc Comtesse Macricri Adams de Mélincour, suite aux votes du Parlement et avec mon accord, souhaitons nous retirer du traité de coopération judiciaire entre nos deux Provinces.

Après analyse de l'application dudit traité, force est de reconnaitre son inutilité de par le non respect chronique dont il est fait l'objet partout. Toutes nos institutions concernées, Prévôté et la Cour de Justice en particulier soutiennent la suppression des traités de Coopération des traités susceptibles d'être contractés avec la Franche Comté.

Néanmoins, cela ne signifie pas pour autant que la Franche-Comté n'est pas ouverte à des coopérations exceptionnelles suivant les cas qui lui seront demandés et en particulier la motivation des services juridiques de la province demandeuse. Ces cas seront traités dans le cadre des lois comtoises.

La Franche-Comté continuera à œuvrer pour des relations cordiales, la dénonciation de ce traité n'ayant aucune incidence dans le relationnel qu'entretiennent nos Provinces respectives.


Faict à Dole, le 13 juin 1457

Pour la Franche-Comté

Franc Comtesse Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy

il est toute fois a constaté que pour nombre de province étrangère une volonté de renouer ce genre de traité est bien présente

Il faut aussi se rendre a l'évidence que nous somme entré dans une nouvelle ère ou le commerce fera loi et ou nous aurons a faire a des bandes organisées et non plus a des brigands isolés
la recrudescence de bandes organisée due a l'encombrement pris par les rapines risque d'être un fléau autant pour nous que pour les autres provinces car ou nous avions des cas isolés nous risquons de nous retrouver avec des compagnies qui se structureront et deviendront des menaces non plus contre uniquement les voyageurs mais aussi les mairies voir les châteaux

je pense donc que sous un éclairage nouveau une réflexion s'impose sur le fait de relancer ou non les traités de coopérations judiciaire en se servant de l'expérience du passé pour garantir un avenir meilleur

j'ajouterai aussi que cela pourrait aussi entrainer une avancée vers des relations plus approfondie et de futur traités commerciaux porte que nous ouvrent les ports

Bonsoir Vlaad,

Ta question est en effet importante et ton résumé très explicite ,car il va falloir à court terme compter comme tu le dis sur le commerce"par routes"et ceci n'est pas sans dangers loin sans faut ,pour les ports se seraient aussi une excellente solution mais il faudra bien acheminer les provisions par les chemins et les brigands ne seront jamais bien loin ,alors oui il faudrait prévoir quelques solutions ou plutit des propositions qui fassent que celà deviennne moins dangereux car quoi que l'on fasse celà le restera mais nous pourrions limiter la casse en faisant ce que tu propose ,il faudrait d'autres avis bien sur mais ton idée n'est pas mauvaise ^^

En effet, va falloir revoir tout ça sur le tapis pour le bien de nos Ma et de la sécu en général ... Ca devient de plus en plus complexe tout ça ^^.

Moi je suis pour revoir la coop judiciaire... Faut que tous jouent le jeu et là pas de probléme .
Mais il faut peut être revoir aussi ou on en et avec nos ambassadeurs si ils nous en reste ......

Moi je ne suis pas très favorable pour la traque des brigands partout. Peut t-on mettre en procès quelqu'un qui n'a rien fait chez nous ? Là est la question.

Totalement pour le retour à la coopération judiciaire et le fait qu'à terme cela nous amène à une coopéraiton commerciale

Edit en même temps que Leo ....

Pour éviter qu'il fasse quelque chose chez nous justement

Et ce n'est pas parce que untel est peut-être un brigand qu'il fera obligatoirement quelque chose chez nous.

Non bon c'est juste aussi

Oki mais qui dit qu'il ne le fera pas non plus ?

Là est la question .

Si seulement nos forces (Ig) nous permettaient de mettre la main sur un brigand ou un fugitif (en dehors de le zigouiller avec une armée s'il avait pillé une mairie) pour le retourner dans la province qui l'accuse de son méfait. Si c'était chose possible In Game, je ne sais pas ce qui serait plus encombrant à savoir l'escorter ou l'accuser pour un acte odieux qu'il a commis dans une province alliée.

Donc du moment qu'une option n'existe pas IG, aidons-nous au mieux entre alliés et jugeons ceux qui se sont rendus coupables d'un crime. Si une telle coopération voit le jour, je gage que nous devenions plus fort à la sécurité de notre province ;

Peut-on le mettre en Procès? Consignons la lois sur le papier puis faisons qu'elle entre en vigueur et enfin ça nous sera possible
Par contre, j'espère que notre juge, avocat et procureurs aimerons avoir un peu plus de travail qu'à leurs habitudes

en même temps quand c'est nous qui nous faisons piller on aimerai bien que nos comté voisin juge le criminel même si la personne n'a rien fait sur leur terre il faut aussi mettre le problème a l'envers ^^

Et bien me voilà d'accord avec Osa

Ouais c'est dur a admettre mais moi aussi

oui c'est le but d'une Coopération c'est que cela se passe entre deux parties avec réciprocité

je peux comprendre Léo quand il dit pourquoi condamner quelqu'un chez nous pour ce qu'il a fait ailleurs alors qu'il est blanc comme neige chez nous

mais cela a aussi un but dissuasif aucun brigands d'où qu'il vienne et ou qu'il aille ne doit se sentir en sécurité et impunis

Hooks nous parlait de l'avis des ambassadeurs je peu lui répondre en tant que chancelier et chef de la diplomatie nous avons une demande émanant de diverses provinces et en tant que procureur j'ai encore reçu ce matin deux demande de mise en procès venant du procureur d'une province avec qui nous étions lié autrefois par un de ces traités

wow champaaaaaaaaaaaaaaagne mad et hooks d'accord avec moi

je vais mettre une croix sur le calendrier la

Donc je pense que , en plus , çà pourrait relancer des cooperations commerciales en plus de judiciaire.......
Imaginons , on travaille avec tel ou tel Comté , il sait que nos routes sont "sures" ( du moins qu'on laissera pas les mechants tranquille ^^) et on negocie avec leur MA ....

Edit Il reste le demi champagne du demi bateau Osa si tu veux

Je suis donc pour une coopérative judiciaire, exactement pour les mêmes raisons énoncées par Voncarstein. Que n'importe qui franchissant nos frontières en ayant commis un délit soit déjà pieds et mains liées. Bien évidemment on espère tous que l'ascenseur nous soit renvoyé, autrement on est parti pour une nouvelle rupture de contrat

Le procureur et le juge ont déjà tout de même l'habitude de travailler en coopération judiciaire car il existe toujours des provinces avec lesquelles nous avons un accord.
Je suis pour l'extension aux autres contrées qui le souhaitent.

Je reste favorable moi aussi parce que cela va dans les deux sens et il n'y a rien de plus frustrant que de lancer un procès et de voir les accusés filer

Imaginez que si nous avions un accord avec chaque région limitrophe dans le cas de pillage de mairie par exemple çà en ferait de la route avant que les pilleurs puissent s'estimer "sauvés"

Bon après pour les petites histoires à 2 écus faudrait ptète pas pousser non plus mais tout cela pourrait être défini clairement au préalable dans le traité je pense

je rejoins Madalen

J'ai déjà dis que j'étais pour, je vais aussi ajouter ... Que cette fois ça serait bien de prendre les devants et de faire avant que le problème se pose. Parce-que je sais bien que ça a ennuyé certains l'arrivée de l'encombrement alors que rien n'était encore vraiment prévu pour le supporter. Ceci est un exemple, je suis sur que je pourrais en trouver d'autres en cherchant un peu.

Je pense qu'il faut aller faire un tour du côté de la Diplomatie. Il y est discuté d'une proposition d'une nouvelle "association" anti brigands. Je pense que ça risquerait de faire "doublon" avec l'autre. Alors, soit on réactive nos coopérations judiciaires, soit on participe à ce projet.

Pour ceux qui savent pas où c'est : https://chateau-de-dole.forumactif.com/bureau-de-la-diplomatie-f51/bienvenue-au-club-t31086.htm#754020

il n'y aura pas doublon car les participants a cette réunion ne seront que les provinces francophones du SRING et les provinces Françaises jouxtant leur frontières
alors que les traités de coopération sont eux étendu a toute les autres provinces et royaumes qui en seraient partie prenante

je prend comme exemple nous pourrions avoir cette coopération avec la champagne faisant partie du CLUB via les accords pris a cette réunion et faire un ntraité de coopération judiciaire avec le Berry ou la Bretagne qui eux ne sont pas concerné par le CLUB

Alors Von, tu peux commencer à discuter pour réétablir des traités de coopération judiciaire.
Discuter sur un texte ne voulant pas forcément dire qu'on l'approuve, dès qu'ils seront établis, la signature sera soumise au Parlement par vote.

Merci Votre Grandeur il en sera donc fait ainsi

J'irai faire un grand tour côté diplomatie demain, ce soir j'ai du boulot avec mon Major.

Je suis contre les coopérations judiciaires.

Si nous les avons dénoncés par le passé c'était pour une bonne raison...

1) absence de coopérations réelles

2) suivit long et pénible

ensuite concernant les traques des brigands c'est uen très mauvaise idée... Nous ne sommes pas les gendarmes du monde... Traquer les brigands de nos voisins directs... passe encore mais pas de tous les pays

Donc je maintiens mon opposition sur des coopérations généralisées

passage en public, svp

écoute le silence dans la pièce, se demandant si la dernière intervention a pris tout le monde par surprise

Je ne peux qu'être d'accord avec le Vicomte de Voiteur sur la lenteur et les suivis pénibles de la coopération en fonction des aspects positifs que cela rapporte.

Je suis de l'avis d'Imladris depuis le début de cette discussion... Par contre, cette discussion a été abordée quand plusieurs alliés ont fait des demandes de coopération judiciaire. Pour ma part, j'ai vu que ces coopérations ne servaient strictement à rien et puis imaginez qu'un allié français demande qu'on poursuive une personne qui a fauté chez eux mais pas chez nous? Je trouve cela déplacé de le mettre en procès, vu que ce sont deux Royaumes distincts.

Quoi qu'on n'en dise les procédures sont longues et pénibles. Le suivis laisse à désirer, donc oui en ce qui concerne les coop mais sous certaines conditions.

Nous ne pouvons nous satisfaire de l'état actuel des choses !

Avec ce qui se passe en ce moment je crois que les coopérations sont mal venues ,personne ne peut trop bouger sous peine de se faire valoir comme ami ou ennemi .

Pour la ccopération entre pays c'est non pour moi aussi .

On y arrive déjà pas dans les contrées Françaises alors les pays .....

Je suis du même avis que Voiteur , mais avec des coopérations judiciaire avec la bourgogne , la CH et la Lorraine n’est pas une mauvaise idée en soit , au moins ceux qui nous sont frontalier pour pouvoir juger des pilleurs de la FC quand ils quitte la frontière comtoise.
Nous somme pas les gendarmes du monde, mais on peut faire respecter au moins notre justice a travers nos frontière les plus proches.

Nous avons des coopérations judiciaires avec les nations suivantes car ça n'a pas été abolit. J'ai tout fait pour.

La Lorraine
La Bourgogne
La Savoie

Car ils étaient nos alliés et j'ai été bien trop malin pour ne pas froisser nos alliés

Enfin nous avons une coopération avec le Royaume de Germanie car cela faisait partie de notre politique de rapprochement que j'avais opéré lorsque j'étais chancelier mais que mes successeurs ont abandonnés

Et je suppose que la CH refuse la coopération judiciaire ?

La question initiale était de relancer la coopération judiciaire. Il y avait alors avis favorable du conseil précédent, est-ce que des démarches ont été entreprises ? Car les avis semblent différer désormais et il faudrait savoir où nous en sommes avant de pousser plus avant.

De ce que j'ai compris

Von est ouvert à aller aux discussions mais rien ne s'est fait concrètement depuis deux mois sur le sujet surtout par les demandeurs

Pour la CH, non, occasionnellement la FC et la CH ont fait des coopérations judiciaires sans passer par un traité

Je le sais fort bien je l'ai fait quand j'ai été procureur

Genève nous avait proposé un traité d'extradition judiciaire mais laissez lettre morte chez nous

Donc, si rien n'a été entrepris, c'est l'avis de ce conseil qui primera. Il ne faudrait tout de même pas être des girouettes quant à notre politique extérieure ou judiciaire, bien que... cela en donne parfois l'impression.

En fait quand j'entends les dires d'Imladris concernant la CH, je me demande si on a réellement besoin d'un décret. Cela devrait pouvoir se faire sur simple demande, si on est allié, en général, on peut y mettre un peu de bonne volonté.

Quand j'avais annoncé la fin des coopérations judiciaires

J'avais prévenu les provinces d'en face que nous étions toujours ouverts pour une coopération ponctuelle

Maintenant... Vous connaissez tous mon opinion là dessus... Il est clair que si j'avais été au Parlement, j'aurais valsé cela dans les oubliettes

disons que coté diplomatique ça bat le froid et le chaud

en gros cela se passe comme ceci

beaucoup de province n,ayant pas acté que nous avions dénoncé nos traités depuis 1457 arrivent en demandant si ils sont toujours d'actualité nous leur répondons que non en justifiant le motif

dans la majorité des cas leur réponse est alors nous devons en ratifié un nouveau car bien des choses ont changer

comme je suis ouvert a toutes propositions je leur propose de nous soumettre un projet que nous pourrons débattre
a partir de là les réactions divergent certain laissent tomber, d'autre en discute entre eux et quelques un se mettent au travail

a l'heure actuelle je n'ai encore rien reçu comme projet sur le sujet

maintenant quand a leur réel utilité je n'y crois pas vraiment mais dans un traité on y met ce que l'on veut bien y mettre donc rien n'oblige a y retrouver ce qu'il y avait dans nos anciens traités de coopération mais de les adapter aux exigences liées par l'actualité et notre expérience de ce qui fonctionne ou pas

pour avoir expérimenter la coopération judiciaire avec deux comté voisins lors de mon passage en justice, j'avoue que hormis les plaintes réptées d'absence de réponse...autant dire qu'on m'a dauté dessus quand j'ai remplacé au pied levé mon prédécesseur, j'en garde une question positive et utile...

Ceci, il s'agissait d'affaire vieille de quelques mois à l'époque...

Je suis donc partagé, oui pour la coopération judiciaire si on met vraiment une coopération judiciaire en place...
Il ne suffit pas de traduire tel ou tel personne en place, mais gerer les entrées et les sorties de chaque brigands, accompagné cette gestion d'une justice équitable, et surtout d'une justice équilibré...

A long terme, si la coopération judiciaire permet aux brigands, organisés en bandes ou non, de couler une peine moins lourde dans une région moins sévère...la coopération perd tout son sens.

Si ce n'est l'occassion à tout les brigands de se retrouver en un seul point et de planifié un temps soit peu leurs actions futurs...

Une autres questions se posent, que faire des brigands Franc-comtois, coulant des jours heureux et remettant l'économie du comté à flot en dépensant, si c'est derniers sont poursuivis par un allié ?

Justice équitable ? Que font nos voisins dans la même situation ?

Je suis donc partagé sur la question...

Si il y a traité, le contrat veut qu'on applique les procédures à leur encontre ... Tout comme ceux qui ont signé doivent faire avec ceux qui se sont retournés se la couler douce chez eux.

Un tel contrat pour moi devrait stipuler l'échange des infos sur les brigands entre les Comtés signataires ... Si nous sommes témoins de brigands se baladant chez nous et allant chez-eux, on les tient au courant de chaque déplacement remarqué de ceux-ci; et les autres Comtés font de même avec nous ...

Si nous on fait, les autres aussi, sinon la prochaine couronne de Franc Comte on peut la confectionner en plumes .... De pigeons

Ce qui m'inquiéte plus se sont pas les déplacements ou les échanges mais les systèmes judiciaires et leur rigueur...

Un juge n'est pas l'autre, un Comté n'est pas l'autre, une justice n'est pas une autre...

On ne peut pas s'accorder sur la peine demandée par le Comté qui a subi préjudice suite au passage des brigands?

Dans les coopérations judiciaires, ce sont les lois de la région qui a subi un délit et poursuit le prévenu dans une autre région, qui s'appliquent. Pas celles de la région où est lancée l'accusation.

Ah ben voilà ^^

Certes, mais qui ira vérifié la décision prise par le juge ?

Je veux dire par là, qu'hormis la confiance d'un collègue, le verdict peut-être changer, malgré l'exigences demandée...

Pourquoi irai je fixer une peine envers laquelle je ne suis pas d'accord...En quoi, mon verdict n'est pas moins bon que celui d'un collègue...

Le verdict après concertation du procureur et d'un éventuel avocat, peut-être ou revu à la baisse, ou revu à la hausse par le Juge.

Un juge n'accorde pas la même importance à une plaidoirie...cela est humain.

Le poste nous demande d'être impatiale certes, mais en quoi l'impartialité n'est elle pas influencé par l'honnêté, la pitié ou que sais je encore ?

Ce sont des facteurs que tout juges est laissé à apprécier si il a un minimun de conscience professionnelles...