Proposition d'amendement du décret portant sur "la coupe de bois"

Voici le décret actuellement en vigueur:

Citation :

Décret municipal portant sur la coupe de bois

Alinéa 1: Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du maire.

Alinéa 2: Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu l'autorisation de la mairie doivent obligatoirement vendre les stères de bois produites sur le marché de Saint-Claude.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 4 juillet 1456

Ce décret avait été rédigé alors que seuls les haches mises en prêt permettent de couper du bois.
A présent, ceux qui sont propriétaires de leur hache peuvent couper du bois.

Voici l'amendement suggéré:

Citation :

Décret municipal portant sur la coupe de bois

Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du bourgmestre.
Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu l'autorisation de la mairie, même s'ils sont propriétaires de leurs haches, doivent obligatoirement vendre les stères de bois produites sur le marché de Saint-Claude, sauf si la mairie leur permet de garder les stères de bois.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

L'idée étant d'exploiter au maximum notre forêt, sans perdre le contrôle production journalière.

Citation :

sauf si la mairie leur permet de garder les stères

est rajouté pour pallier aux surproductions importantes, avec des exportations difficiles.



Etes-vous d'accord ?

pas trop, je pense qu'on est trop contraignant.
Bientôt on n'aura plus de visiteurs.

Dans ce cas, l'ajout (en gras) conviendrait-il mieux ?

Citation :

Décret municipal portant sur la coupe de bois

Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du maire.
Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu l'autorisation de la mairie doivent obligatoirement vendre les stères de bois produites sur le marché de Saint-Claude.
Les voyageurs qui possèdent leurs propres haches peuvent couper du bois sans autorisation préalable de la mairie.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

c'est mieux, j'aurais mis:

Citation :

Décret municipal portant sur la coupe de bois

Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du maire.
Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu l'autorisation de la mairie doivent obligatoirement vendre les stères de bois produites sur le marché de Saint-Claude.
Les voyageurs peuvent couper du bois sans autorisation préalable de la mairie.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Aprés je sais pas se que vous en penssez....On peut essayer sa pendant un certain temps.

problème cornélien.

Si on autorise les voyageurs a emprunté nos haches, on a l'usure de la hache mais pas les bénéfice de la vente du bois.

Si on autorise avec leur propre hache, comment savoir qui est en forêt avec sa hache ou avec une des nôtres.

Peut-être pourrait-on autoriser la coupe si le bois est vendu à 3.75e pour les voyageurs.

La mairie prête les haches, les émoussages et casses ont un coût important. Si la mairie prête les haches sans récupérer le bois, le déficit va s'accentuer.

On peux les autoriser à couper du bois dans la forêt, mais en contrôlant la revente, comme proposé au début.

Ouais en fait, oui ^^

Citation :

Décret municipal portant sur la coupe de bois

Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du bourgmestre.
Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu l'autorisation de la mairie, même s'ils sont propriétaires de leurs haches, doivent obligatoirement vendre les stères de bois produites sur le marché de Saint-Claude, sauf si la mairie leur permet de garder les stères de bois.

On garderai ce texte. S'il y a des excédents, on les autorisera à garder les stères de bois.

Comment contrôler ?

Certains voyageurs prennent contact avec la mairie, un récent courrier:

Citation :

Bonjour

Mr le Maire.

Nous souhaiterions également faire du bois, ma compagne et une amis. Je suis forgeron de métier, donc la majeur parti du bois que nous ferions serait pour mon propre usage.

Je vous souhaite une agréable journée.

Avec ces derniers, nous pourrions convenir d'un accord en fonction de nos stocks de bois.

C'est un Franc-Comtois de passage à SC.

Que pensent les candidats à la mairie de l'amendement ?

Pas d'avis, depuis le 12/10.
Je pense que l'on peut archiver ce sujet, on le ressortira plus tard.

Archives.