Décret municipal portant sur la coupe de bois

Décret municipal portant sur la coupe de bois

Citation :

Alinéa 1: Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du maire.

Alinéa 2: Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu l'autorisation de la mairie doivent obligatoirement vendre les stères de bois produites sur le marché de Saint-Claude.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

J'ai décidé de mettre en place ce décret, car certaines personnes extérieures à SC m'ont demandées si elles pouvaient couper du bois en utilisant les haches de la mairie sachant qu'il y a un risque de casse.

Ces personnes risquent de partir ailleurs avec les stères de bois.

Ce décret municipal est tout simplement dissuasif (la mairie ne pourra peut-être pas vérifier si le bois est bien revendu sur notre marché)


Quels sont vos avis ?

Je suis d'accord mais vois-tu le problème c'est quand tu vis dans une ville sans forêt tu vas parfois chez le voisin en chercher.
Comme moi je pars en suisse pêcher. ^^
Donc difficile à empêcher.
Remarque tu donnais la prime aux non-sanclaudiens?

epsonstylus a écrit:

Je suis d'accord mais vois-tu le problème c'est quand tu vis dans une ville sans forêt tu vas parfois chez le voisin en chercher.
Comme moi je pars en suisse pêcher. ^^
Donc difficile à empêcher.
Remarque tu donnais la prime aux non-sanclaudiens?

à la limite tant que c'est leurs poissons qui viennent et pas nos stères qui partent :°
Mais sinon je pense plutot que tu devrais supre l'alinéa 2 (parceque à la limite une fois qu'ils ont l'autorisation, enfin bref c'est surtout ce qui suit qu'il faut lire).
et mettre plutot
Alinéa 2 : Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu
l'autorisation de la mairie ne doivent pas travailler plus d'un jour d'affilé dans la foret de Saint Claude

on va me prendre pour un xénophobe à durcir les décrets contre les étrangers mais je préfère voir un saint claudien niveau 1 aller dans la fforet pour pouvoir manger qu'un suisse pour pouvoir se faire du fric ou faire touner son échoppe, en travaillant 1 jour sur deux cela permet que les niveau 1 et 0 (tant qu'on y est) puisse prendre du bois.

epsonstylus a écrit:

Je suis d'accord mais vois-tu le problème c'est quand tu vis dans une ville sans forêt tu vas parfois chez le voisin en chercher.
Comme moi je pars en suisse pêcher. ^^
Donc difficile à empêcher.
Remarque tu donnais la prime aux non-sanclaudiens?

Oui mais les frais d'utilisation de ta barque sont à ta charge...

Là, les haches, c'est à la mairie de supporter...

Et concernant le décret, je pense que cela peut être une bonne chose.

Non tu n'es pas obligé d'aller à la pêche avec une barque et certaines villes en prêtent, personnellement en allant à Genève, et connaissant certaines personnes la mairie m'a dit que si je voulais elle pourrait me prêter une barque pour 20 écus la semaine. ^^
Mais ce n'est pas important puisqu'on peut pêcher à pied et que si on a la chance de tomber sur un endroit rentable on peut espérer que la prochaine fois tu pêches deux poissons.

Scramoi, je trouve que c'est assez contraignant dans la mesure où la personne devra à chaque fois demander l'autorisation du maire.
Imaginons que cette personne reste 15 jours à SC, s'il n'y a pas d'emploi à la mairie et si une hache est encore disponible, cette dernière devra tout de même se trouver un travail à la hauteur de ces caractéristiques.

A ce moment là je propose soit:

Décret municipal portant sur la coupe de bois

Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du maire.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

ou toujours

Alinéa 1: Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du maire.

Alinéa 2: Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu l'autorisation de la mairie doivent obligatoirement vendre les stères de bois produites sur le marché de Saint-Claude.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Ta dernière modification me plaît bien Shenkj...

D'accord Agasthene, si tu penses aussi qu'il faut supprimer l'alinéa 2 , on gardera ceci:

Citation :

Décret municipal portant sur la coupe de bois

Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du maire.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

shenkj_ a écrit:

ou toujours

Alinéa 1: Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du maire.

Alinéa 2: Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu l'autorisation de la mairie doivent obligatoirement vendre les stères de bois produites sur le marché de Saint-Claude.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Ah mais je parlais de celui-là ^^

Il y a un manque de bois dans le comté, alors je ne vais pas accepter que des gens hors-FC aillent vendre leurs stères ailleurs.

Parfait, ce décret sera donc mis en application samedi, au plus tard.

Citation :

Alinéa 1: Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du maire.

Alinéa 2: Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu l'autorisation de la mairie doivent obligatoirement vendre les stères de bois produites sur le marché de Saint-Claude.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Quand tu leur donnera l'autorisation, il faudrait en profiter pour indiquer ce qu'il en est de l'alinéa 2 et insister dessus.

Parfait, je mets donc en application ce décret municipal.
Ce décret sera affiché dans un premier temps à la mairie de SC et au conseil municipal.
Pour la halle de SC et https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-st-claude-t2108.htm
, ce sera normalement fait dès la fin de cette semaine.

Citation :

Décret municipal portant sur la coupe de bois

Alinéa 1: Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du maire.

Alinéa 2: Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu l'autorisation de la mairie doivent obligatoirement vendre les stères de bois produites sur le marché de Saint-Claude.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 4 juillet 1456