Katarina Ecrivain
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| Sujet: [CJ][Attente LP] TALP Loi Martiale : Fandango. Jeu 30 Sep 2010 - 11:51 | |
| Messire Fandango. s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer. Arrivé le 27 septembre 1458 à Dole, s'est vu envoyé un courrier à son arrivée et un autre le 29/09 l'informant de quitter la FC le 30/09 sous peine d'etre mis en proces dès le 1er Octobre. fiche du contrevenant: - Citation :
- Né(e) le 30 Juin 2010
Fandango. fête son anniversaire le 01 Janvier. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft Village : Genève Niveau : 1 Points de réputation : 12 Argent : 34 Fandango. possède un potager. Dernière connexion le 30 Septembre 2010 à 11h43 Casier
Dernière édition par Katarina le Mer 13 Oct 2010 - 11:58, édité 3 fois | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [CJ][Attente LP] TALP Loi Martiale : Fandango. Jeu 30 Sep 2010 - 12:16 | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [CJ][Attente LP] TALP Loi Martiale : Fandango. Ven 1 Oct 2010 - 10:31 | |
| Procès en cours,
Casier à faire. | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [CJ][Attente LP] TALP Loi Martiale : Fandango. Mer 13 Oct 2010 - 11:45 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge, las des absences répété des préjudiciables pris note de la demande du procureur avant de se retirer quelques instants Messire Fandago, auriez vous perdu votre langue ? Il s'agit ici d'une affaire qui est tout sauf anodine...enfin votre chance étant passée, je prendrai votre silence pour en consentement .
Bien, voici donc mon verdict :
Attendu l'infraction commise envers la loi martiale, Attendu l'absence de justification de l'intéressée, Attendu la plaidoirie du procureur,
Je vous condamne à 1 jour de prison et vous invite, soit à quitter le territoire, soit à faire une demande de laisser-passer auprès du service compétent !
Fait à Dôle le 12 octobre 1458 Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [CJ][Attente LP] TALP Loi Martiale : Fandango. Mer 13 Oct 2010 - 11:54 | |
| Casier à mettre à jour Procès clos. Condamné à une peine de prison de 1 jour. --------------------- A 48 h pour demander un LP ou quitter la FC --------------------- Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h36. | |
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| Sujet: Re: [CJ][Attente LP] TALP Loi Martiale : Fandango. | |
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