[SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik

Sujet: [SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Mer 22 Sep 2010 - 22:18

Sieur Asmachnik est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Poligny pour infraction au décret municipale en vigueur interdisant la vente de marchandise sur le marcher du village sans autorisation et donc pour infraction au décret municipale en vigueur ( voir décret

Spoiler:

)

Gain perçu ( a définir )

Preuve :
[SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Vente-11

[SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Vente-12

[SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Asmach10

missive envoyer au contrevenant :

Citation :: Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Poligny en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Poligny et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout polinois vendant des marchandises non produites à Poligny.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Adopté à Poligny, le 02 Décembre de l'an de grâce 1457 par le maire DanyTr et voté en faveur par le conseil municipale. Décret mit en place le 04 du même mois..

Vous devez soit donnez la taxe prescrite ( 25 ecus ) a la mairie soit contacter le maire de poligny pour avoir un arrangement ou bien vous serez désormais sous peine de procès.
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum
je vous conseille aussi de retirer toute autre marchandise mis en vente

Bien à vous,

Riese d'Ollivaud, Gendarme de Poligny

fiche du contrevenant :

Citation :: Informations sur Jonk Asmachnik, Jonkheer van Zichzelf

Né(e) le 03 Avril 2008

Asmachnik fête son anniversaire le 03 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Graafschap Holland
Village : Amsterdam

Niveau : 3
Points de réputation : 160
Argent : 17

Asmachnik ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 22 Septembre 2010 à 21h26

Casier

Sujet: Re: [SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Mer 22 Sep 2010 - 23:53

il manque des bouts gendarme riese en ce qui concerne l'achat des viandes.

Invité

N'étant plus Maire, je vous laisse le courrier que j'ai reçu plus tard de la personne concernée.
Il se trouve toujours en ville, je vous laisse donc voir avec notre nouveau maire, Hooks.

Citation :: * Expéditeur : Asmachnik , Jonkheer van Zichzelf
* Date d'envoi : 22/09/2010 - 20:38:59
* Titre : Re: demande de retrait de vos marchandises

* Dear Mayor,

I'm sorry for not writing in French, I do not master that language.
I have withdrawn my market sale of iron, if you are interested I will sell to you the remaining 43 iron for 19,25 ecus.

Best regards,

Asmael Ychnik dela Mendoza

Sujet: Re: [SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Jeu 23 Sep 2010 - 18:36

Adjudant j'ai fait avec les preuves fournies pourtant

Sujet: Re: [SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Ven 24 Sep 2010 - 0:51

oui mais il manque le décret de Poligny concernant l'achat de nourriture par les étrangers.

Sujet: Re: [SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Lun 27 Sep 2010 - 0:06

Autant pour moi Adjduant, le voici enfin le dernier que j'ai retrouvé je n'ai pas vu de mise à jour de ce décret.

Citation :: Article un : tout marchand itinérant ou citoyen de passage à Poligny devra désormais contacter la mairie avant d'acheter ou de vendre des marchandises sur notre marché.

Article deux : les marchands ambulants autorisés peuvent se servir sur le marché "joueurs" mais en aucun cas sur le marché "mairie".

Article trois : la mairie déposera une plainte contre toute personne qui contreviendrait aux dispositions du présent arrêté.

Par contre, je n'ai pas eu de nouvelles du dit voyageur ou MA, dois je faire une demande de mise en procès, a moins que monsieur le maire n'est eu des informations complémentaires?

Sujet: Re: [SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Lun 27 Sep 2010 - 0:21

Je suis le nouveau maire de Poligny, et pas eut de nouvelle ......... Je suis pour une mise en procés ....... Si çà permet e coincer le messire Rolling Eyes

Sujet: Re: [SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Lun 27 Sep 2010 - 13:49

bien je fais la demande de procès

Sujet: Re: [SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Dim 7 Nov 2010 - 0:30

Peut-être lui envoyer une missive en Anglais avant toute chose ... Il y comprendra rien si je comprends bien si on fait tout en français Wink

.

Sujet: Re: [SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Dim 7 Nov 2010 - 2:12

il est en savoie monsieur le prévôt le procès est demandé le 27 septembre.

Sujet: Re: [SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Dim 7 Nov 2010 - 13:13

Je vous remercie adjudant.

Citation :: Dernier village où ce personnage a été recensé: Haarlem [Graafschap Holland], hier à 16h18.

mis à jour le 9 décembre 1458 par le Major Artifice

Major ce suivis ne doit il pas être fait à la procure?

Sujet: Re: [SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Dim 2 Jan 2011 - 13:03

L'affaire est classée sans suite, comme le prévoit la loi pour les petits délits révolus de trois mois.

Sujet: Re: [SS] TALP > Décret municipal Ma : Asmachnik Lun 3 Jan 2011 - 0:13

>>> Affaire classée sans suite pour délai dépassé

>>> Casier à mettre à jour

Rappel. Casier à mettre à jour.

casier mis a jour

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