[Clos] Tentative de révolte : Swanie

Ville de Dole

Les faits:
Dame Swanie s'est rendue coupable de tentative de révolte envers la mairie de Dole, cette nuit le 18 Mai 1458.

L'intéressée est en récidive.


Lien vers le dossier: TALP à Dole

Accusation

Citation :

Votre Honneur, Dame Swannie ici présente s'est rendue coupable de révolte envers la mairie de Dole dans la nuit le 18 Mai 1458.

Elle viole de ce fait la Loi comtoise :
"Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456."

Qu'avez vous à répondre de votre crime ?

* fait à Dole par le procureur ad interim Imladris Van Ansel en la date du 18 mai 1458 *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Oui je suis à la bourre

je vais ça ce soir

pas de problème.

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur, la dame ici présente ne se rend pas compte de la situation dans laquelle elle s'est mise.

De plus, elle refuse de plaider sa défense.

Votre Honneur, pour avoir essayer de prendre une mairie et surtout menacer la sécurité comtoise en s'attaquant à la mairie de la capitale, je réclame une peine de 6 jours de prison

* Fait à Dole le 26 mai 1458 par le procureur ad interim Imladris Van Ansel *

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict du Juge

Citation :

Accusée Swanie, veuillez vous lever et écoutez,

Récidive... c'est la deuxième fois que vous commettez une tentative de révolte et en plus cette fois à la capitale Dole. C'est un acte particulièrement grave.

Je vous condamne à 3 jours de prison.

Fait à Dole, le 1er juin de l'an de grâce 1458 par la Juge Lysiane d'Ormerach