[SS] Talp MA non autorisé (décret municipal) Bakuto /Poisson

Le maire de St Claude a déposé Plainte contre messire Bakuto pour talp mise sur le marché de marcahndises sans autorisation voici le décret

Citation :

** Marchands ambulants et voyageurs **
****** de passage à Saint-Claude *******
***************************************
* alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, de VENDRE des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

* alinéa 2: Les marchands ambulants et les voyageurs de passage sont libres d'acheter des marchandises sur le marché de Saint Claude, à l'exception :
- du minerai de fer exclusivement réservé aux forgerons du village
- du bois régi par le décret sur le bois.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 27 mai 1457
Amendé par le conseil municipal le 29 octobre 1457

Preuve :



Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 05 Novembre 2008

Bakuto fête son anniversaire le 02 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Maine (Domaine Royal)
Village : Le Mans
Niveau : 3
Points de réputation : 153
Argent : 2273
Bakuto est boucher.
Bakuto possède un culture du blé.
Dernière connexion le 17 Mars 2010 à 08h01

Courrier au contrevenant

Citation :

Messire bonjour,

Je viens de recevoir une plainte du maire de St Claude vous concernant, vous avez mis des marchandises sur la marché sans autorisation voici le décret :
** Marchands ambulants et voyageurs **
****** de passage à Saint-Claude *******
***************************************
* alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, de VENDRE des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

* alinéa 2: Les marchands ambulants et les voyageurs de passage sont libres d'acheter des marchandises sur le marché de Saint Claude, à l'exception :
- du minerai de fer exclusivement réservé aux forgerons du village
- du bois régi par le décret sur le bois.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 27 mai 1457
Amendé par le conseil municipal le 29 octobre 1457

Je vous demande de voir avec le maire de la ville afin que vous rachetiez ces marchandises, de plus vous êtes prié d'enlever au plus vite vos marchandises qui sont sur le marché
Le maire me signale qu'ellel vous a envoyé un courrier pour cela hier et qu'elle n'a eu aucune réponse, moi sans reponse de votre part demain je me verrai dans l'obligation de votre mettre en proces a ce moment vous aurez le loisir de prendre un avocat

Bien a vous

Anne_Cyrella major de la prévôté

Casier

Réponse du contrevenant

Citation :

Expéditeur : Bakuto
Date d'envoi : 2010-03-17 14:05:29
Bonjour,

J'ai bien reçu le courrier de la mairie et j'ai retiré immédiatement les denrée du marché. Pardonnez moi de ne pas avoir envoyer de courrier. Ce n'ai qu'un oublie. Je me dirige vers la mairie dès maintenant.

bien à vous

Bakuto de Fanélia

Diacre du Mans, Sergent d'Arme Templier