Charte : Porte Parole & Intendant

Charte du Porte-Parole

1. Sa mission

Le porte-parole est la voix du Conseil Comtal auprès du peuple Franc-Comtois. Il est donc l'interlocuteur privilegié de la population pour tout évenement concernant la Franche-Comté. A ce titre, il se doit d'informer et de renseigner tous les citoyens de Franche-Comté dans les domaines qui ne touchent pas à la sécurité de la Franche-Comté.

2. Ses devoirs

Le porte-parole assure la publication bimensuelle ou hebdomadaire des activités du Conseil, en gargote Franc-comtoise.
Il a également en charge la tenue à jour du registre des associations Franc-comtoises à l'entrée du château de Dole.
Le Porte Parole assure le lien entre le Parlement et le Bureau Du Droit pour transmettre le travail du Bureau Du Droit au Parlement Franc-Comtois.

De plus, conformément au traité liant la Franche Comté au château de Beau Teint, le porte-parole doit effectuer les engagements suivants :

- Le porte-parole de Franche-Comté s'engage à prendre contact avec l'Intendant du Château de Beau-Teint dans les dix jours après sa prise de fonction afin de faire ensemble une "mise à jour" des domaines des ouvrages de la Franche-Comté.
- Le porte-parole de Franche-Comté s'engage à communiquer au Château de Beau-Teint tout changement concernant un domaine public du comté.
- Est considéré comme domaine public tout domaine ayant rapport avec la Franche-Comté : le château de Dole, la chancellerie, les services de gendarmerie, village, la caserne, la bibliothèque, le greffe, l'université, etc. (liste non
exhaustive)
- Est considéré comme changement : cessation d'activité, inactivité, déménagement, création, destruction, etc. (liste non-exhaustive.)

Adopté par le Parlement le 4 mai 1456, publié par le Franc-Comte Pinss le 11 mai 1456

Charte de l'Intendant