[Proposition du BDD] Charte du Porte Parole

Charte actuellement existante :

Spoiler:

Et voici la révision proposée :

Citation :: Charte du Porte Parole

En prenant ses fonctions, le Porte-Parole s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.
1. Sa mission
Alinéa 1
Le porte-parole est la voix du Conseil Comtal auprès du peuple Franc-Comtois. Il est donc l'interlocuteur privilegié de la population pour tout évenement concernant la Franche-Comté. A ce titre, il se doit d'informer et de renseigner tous les citoyens de Franche-Comté dans les domaines qui ne touchent pas à la sécurité de la Franche-Comté.
Alinéa 2
Le porte-parole est la voix du peuple franc comtois auprès du Parlement. Il informe les parlementaires des avis de citoyens intervenus soit en Agora soit directement auprès de lui par message concernant les sujets ouverts en séances publiques.

2. Ses devoirs
Alilnéa 1
Le porte-parole assure la publication bimensuelle ou hebdomadaire des activités du Conseil, en Agora et en Gargote Franc-comtoise.
Alinéa 2
Le Porte-parole a en charge la tenue à jour du registre des associations Franc-comtoises à l'entrée du château de Dole.
https://chateau-de-dole.forumactif.com/accueil-des-arrivants-au-chateau-de-dole-f1/repertoire-des-associations-comtoises-t16078.htm
Les associations publiques et privées y sont consignées :
- Est considéré comme domaine public tout domaine ayant rapport avec la Franche-Comté : le château de Dole, la chancellerie, les services de gendarmerie, village, la caserne, la bibliothèque, le greffe, l'université, etc. (liste non exhaustive)
- Est considéré comme changement : cessation d'activité, inactivité, déménagement, création, destruction, etc. (liste non-exhaustive.)

Adopté par le Parlement le 4 mai 1456, publié par le Franc-Comte Pinss le 11 mai 1456, modifié par le Parlement le ....

C'est bon pour moi. D'ailleurs le répertoire est à mettre à jour!!!

Oui nous en avions discuté avec Jontas au BDD et il est prévu que la loi sur les associations, à présent dans le Codex livre sur les collectivités, soit en premier post, les associations publiques en deuxième post et les associations privées en troisième post.
Courage PP Mr. Green

Ouai ouai

Si vous voulez bien, je m'y mets demain dans la journée Wink

Ah, sinon, je suis pour la Charte^^

C'est qu'une charte... pas d'opposition au texte

Et vu que personne ne parle

au vote

je ne voit pas pourquoi je dirait non.

Mise au vote demain si pas d'autre avis.

Sujet: Re: [Proposition du BDD] Charte du Porte Parole Lun 1 Mar 2010 - 16:06

Mise au vote.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/urnes-du-parlement-f88/vote-du-01-03-1458-au-06-03-1458-charte-du-porte-parole-t28790.htm#669934

Sujet: Re: [Proposition du BDD] Charte du Porte Parole Dim 7 Mar 2010 - 9:43

Le Parlement s'est prononcé à 14 voix Pour, 0 Contre et 4 Abstentions, pour la modification de la Charte du Porte-Parole.

Artifice, il faudrait que tu la publies et archive l'ancienne.

N'oublies pas la Gargote.

Réouverture du débat jusque lundi midi pour la remise au vote.

Remise au vote :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/urnes-du-parlement-f88/vote-du-05-04-1458-au-10-04-1458-charte-du-porte-parole-t29201.htm#683590

Le Parlement s'est prononcé à 12 voix Pour, 2 Contre et 1 Abstention pour la mise en place de la Charte du Porte-Parole proposée par le Parlement.

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