| | Charte du capitaine |  |
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Lysiane
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 | | Sujet: Charte du capitaine Sam 27 Fév 2010 - 10:15 | |
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Dernière édition par lysiane le Ven 11 Mar 2011 - 9:33, édité 2 fois | |
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Jeu 3 Fév 2011 - 14:37 | |
| Axes de travail/Notes :
- Chef de l’Armée comtoise
- Nommé par le Franc-Comte
- Membre de l’Etat-major
- Membre du trio Sécurité
- Assisté de l’Aide de Camp
- Travail en collaboration avec le Connétable
- Transmission des états d’alerte
- Donne les agréments des Armées (IG)
- Galons du Capitaine (le temps du mandat)
- Médaille du Capitaine (si mandat complet)
- Habilité à remettre des récompenses en fin de mandat
- Nomme les grands officiers et les officiers (accord du trio sécurité)
- Nomme les Aspirants (accord Etat-major)
- Membre du Conseil de Discipline de l’Armée
- Président de la Cour Martiale
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Jeu 3 Fév 2011 - 19:38 | |
| Brouillon : - Citation :
Charte du Capitaine
En prenant ses fonctions, le Capitaine s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.
Article 1 - Définition :
Le Capitaine est le chef de la Grande Armée de Franche-Comté. Il dirige les soldats de Franche-Comté en obéissant aux ordres du Franc Comte. Dans sa mission il est aidé de l‘Aide de camp et travaille en étroite collaboration avec le Connétable.
Il est membre du trio sécurité du Conseil comtal (trio composé du prévôt, du connétable et du capitaine) et il est le chef de l'état-major de l'Armée comtoise, en tant qu'officier supérieur il porte ce galon : 
Article 2 - Nomination :
Il est nommé par le franc-comte.
Article 3 - Devoirs :
Alinéa 1. Devoirs parlementaires
- Le Capitaine doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement.
- Il est soumis au secret professionnel.
Alinéa 2. Gestion des armées (In Gratibus)
- Le Capitaine donne ou retire l‘agrément aux armées après validation du Franc-Comte.
- Le Capitaine se doit de communiquer aux maires la liste des armées autorisées sur le territoire comtois.
Alinéa 3. Fonctions au sein de l‘Armée
- Le Capitaine nomme les grands officiers et les officiers en accord avec le trio sécurité.
- Il nomme les aspirants en accord avec l’Etat-major.
- Il élabore des stratégies militaires avec le concours du Franc-Comte, du trio sécurité et de l’Etat-major de l'Armée.
Alinéa 4. Discipline au sein de l‘Armée
- Le Capitaine veille au respect du Code Militaire.
- Il est membre du Conseil de Discipline.
- Il est le juge unique de la Cour Martiale, mais peut se voir confier les fonctions de Procureur si l’un des accusés est membre de l’Etat-major.
Article 4 - Récompenses :
Le Capitaine est habilité à récompenser les soldats méritant après discussion avec l’Etat-Major lors d’une cérémonie officiellede remise des médailles.
Un Capitaine ayant effectué un mandat complet pourra arborer la médaille des Capitaines.
Article 5 - Sanctions :
Le Capitaine pourra se voir destitué par le franc-comte, mais aussi sanctionnée par la justice.
A voir si la Cour Martiale et le Conseil de Discipline sont ajoutés au Code Militaire, car les textes ont été rédigés et ont été votés sous Artifice mais avec les problèmes que nous avons eu lors de ce mandat, les textes n'ont pas été affichés et mis en place. | |
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Lysiane
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Jeu 3 Fév 2011 - 20:23 | |
| Le Capitaine dirige l'armée mais me semble que c'est le Franc Comte le chef des armées de Franche Comté.
Devoirs parlementaires déjà cités dans la Constitution.
Enlever la sanction possible par la justice. | |
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Jeu 3 Fév 2011 - 21:39 | |
| Oui effectivement, mais quand j'avais écrit chef de l'armée c'était pour dire le supérieur hiérarchique. C'est mal dit faut que je trouve une autre possibilité. Je refléchis et t'envoie ça demain. | |
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Lysiane
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Jeu 3 Fév 2011 - 21:46 | |
| Au fait : - Citation :
- - Le Capitaine se doit de communiquer aux maires la liste des armées autorisées sur le territoire comtois
Il doit aussi vérifier que les maires ont bien agréé les armées | |
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Jeu 3 Fév 2011 - 22:39 | |
| En théorie oui... mais il peut rien vérifier.
J'ai eu la discussion quand j'étais connétable ou capitaine (je sais plus), il n'y a aucun moyen de vérifier, au pire le maire peut transmettre une liste un jour et la modifier le jour même. | |
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Lysiane
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Ven 4 Fév 2011 - 7:50 | |
| Si, il y a un sujet à la SI où les maires ont l'obligation de poster les agréments des armées dans leur mairie. Ils engagent ainsi leur parole. Chaque nouveau maire doit le noter. | |
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Ven 4 Fév 2011 - 8:25 | |
| Oui en théorie ! ^^
C'est une méthode que j'avais relancé sous mon mandat de Connétable à cause de l'affaire Honneur/Derdekan, alors je le sais très bien !
Sauf que c'est une connerie, parce que le maire il peut toujours s'engager à publier la liste, mais rien n'empêche qu'il ait retiré l'armée plus tard. C'était d'ailleurs une des critiques de Valaraukar à qui je demandais de publier la liste.
Notons la théorie, mais rigolons de la pratique... | |
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Lysiane
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Ven 4 Fév 2011 - 11:02 | |
| Non car si le maire a publié une liste et qu'il retire une armée sans autorisation, il sera coupable de haute trahison. Le maire s'engage en publiant la liste, donc elle doit être impérativement réclamée. | |
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Ven 4 Fév 2011 - 14:02 | |
| Et alors ai-je dit le contraire ? Il est dit que les maires doivent tenir leur liste d'armées à jour. Mais que se soit publié ou non, ça ne change pas fondamentalement les choses, c'est juste une trace rien de plus. Si le maire a envie de supprimer une armée il le fait, l'armée se retrouve poutrée par la défense... en général les maires qui font ça se barrent en retraite ou quittent le comté et adieu le joli procès pour haute trahison. Et je suis bien d'accord que cette liste doit être impérativement demandée, à l'époque j'avais même dit à chaque changement de maire... si ma mémoire est bonne mais comme je n'y ai plus accès, j'avais même rédigé un texte sur la fourniture des listes des armées à la sécurité intérieure... maintenant je ne sais pas si cela y est toujours. Je vais demander.  Au passage il y a de sérieux manques dans la charte des maires, car il n'y a aucun passage sur la sécurité des mairies, milice, civils ou autorisation aux armées. Je serai d'avis d'en parler de demander à ce que ce soit ajouté. ^^ | |
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Ven 4 Fév 2011 - 20:52 | |
| Bon je n'ai pas réussi à remettre la main sur la procédure que j'avais rédigé à destination des maires, mais grâce à une petite fée j'ai récupéré une de mes vieilles publications. - Citation :
- A chaque nouvelle élection municipale, et chaque fois que le capitaine demande un changement dans la liste des armées autorisées. Entre temps, n'y touchez pas, mais vérifiez régulièrement que vous avez toujours les armées autorisées.
Explication rapide :
les armées de ces listes sont là pour reprendre éventuellement les mairies si elles sont prises par des ennemis ou des révoltés .
Pour reprendre les mairies, les armées doivent être dans l'enceinte des villes. Parfois, elles sont à l'extérieur donc doivent entrer (vous les voyez dans la ville sur vos interfaces, mais peuvent indifféremment être sur le noeud "en dehors de la ville". Seul le gouverneur peut le voir). Dans ce cas, si elles ne sont pas acceptées par les maires, un combat s'engage systématiquement entre l'armée et les miliciens et maréchaux. Et il y a systématiquement des morts.
Ces autorisations sont donc très importantes. | |
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Lysiane
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Ven 4 Fév 2011 - 21:05 | |
| Tu peux ouvrir un sujet pour un complément éventuel de la charte du maire ? pour qu'on ne débatte pas du maire au lieu du capitaine  | |
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Lun 7 Fév 2011 - 16:07 | |
| Proposition : - Citation :
Charte du Capitaine
En prenant ses fonctions, le Capitaine s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.
Article 1 - Définition :
Le Capitaine est le chef de la Grande Armée de Franche-Comté. Il dirige les soldats de Franche-Comté en obéissant aux ordres du Franc Comte. Dans sa mission il est aidé de l‘Aide de camp et travaille en étroite collaboration avec le Connétable.
Il est membre du trio sécurité du Conseil comtal (trio composé du prévôt, du connétable et du capitaine) et il est le chef de l'état-major de l'Armée comtoise, en tant qu'officier supérieur il porte ce galon :
Article 2 - Nomination :
Il est nommé par le franc-comte.
Article 3 - Devoirs :
Alinéa 1. Devoirs parlementaires
- Le Capitaine doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement.
- Il est soumis au secret professionnel.
Alinéa 2. Gestion des armées (In Gratibus)
- Le Capitaine donne ou retire l‘agrément aux armées après validation du Franc-Comte.
- Le Capitaine se doit de communiquer aux maires la liste des armées autorisées sur le territoire comtois
- Il contrôle que les maires, dès leurs prises de fonctions, ont bien affiché les autorisations données aux armées dans le registre qui leur est consacré.
Alinéa 3. Fonctions au sein de l‘Armée
- Le Capitaine nomme les grands officiers et les officiers en accord avec le trio sécurité.
- Il nomme les aspirants en accord avec l’Etat-major.
- Il élabore des stratégies militaires avec le concours du Franc-Comté, du trio sécurité et de l’Etat-major.
Alinéa 4. Discipline au sein de l‘Armée
- Le Capitaine veille au respect du Code Militaire.
- Il est membre du Conseil de Discipline.
- Il est le juge unique de la Cour Martiale, mais peut se voir confier les fonctions de Procureur si l’un des accusés est membre de l’Etat-major.
Article 4 - Récompenses :
Le Capitaine est habilité à récompenser les soldats méritant après discussion avec l’Etat-Major lors d’une cérémonie officiellede remise des médailles.
Un Capitaine ayant effectué un mandat complet pourra arborer la médaille des Capitaines.
Article 5 - Sanctions :
Le Capitaine pourra se voir destitué par le franc-comte.
Hop modifications et ajouts faits, commentaires attendus. | |
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Lysiane
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Lun 7 Fév 2011 - 21:11 | |
| - Citation :
- - Il contrôle que les maires, dès leurs prises de fonctions, ont bien affiché les autorisations données aux armées dans le registre qui leur est consacré.
Et à chaque fois qu'une nouvelle armée est créée. | |
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Lun 7 Fév 2011 - 21:53 | |
| Pas faux en plus je l'ai mis à côté. - Citation :
Charte du Capitaine
En prenant ses fonctions, le Capitaine s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.
Article 1 - Définition :
Le Capitaine est le chef de la Grande Armée de Franche-Comté. Il dirige les soldats de Franche-Comté en obéissant aux ordres du Franc Comte. Dans sa mission il est aidé de l‘Aide de camp et travaille en étroite collaboration avec le Connétable.
Il est membre du trio sécurité du Conseil comtal (trio composé du prévôt, du connétable et du capitaine) et il est le chef de l'état-major de l'Armée comtoise, en tant qu'officier supérieur il porte ce galon :
Article 2 - Nomination :
Il est nommé par le franc-comte.
Article 3 - Devoirs :
Alinéa 1. Devoirs parlementaires
- Le Capitaine doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement.
- Il est soumis au secret professionnel.
Alinéa 2. Gestion des armées (In Gratibus)
- Le Capitaine donne ou retire l‘agrément aux armées après validation du Franc-Comte.
- Le Capitaine se doit de communiquer aux maires la liste des armées autorisées sur le territoire comtois
- Il contrôle que les maires, dès leurs prises de fonctions, ont bien affiché les autorisations données aux armées dans le registre qui leur est consacré. De même à chaque création d'armée.
Alinéa 3. Fonctions au sein de l‘Armée
- Le Capitaine nomme les grands officiers et les officiers en accord avec le trio sécurité.
- Il nomme les aspirants en accord avec l’Etat-major.
- Il élabore des stratégies militaires avec le concours du Franc-Comté, du trio sécurité et de l’Etat-major.
Alinéa 4. Discipline au sein de l‘Armée
- Le Capitaine veille au respect du Code Militaire.
- Il est membre du Conseil de Discipline.
- Il est le juge unique de la Cour Martiale, mais peut se voir confier les fonctions de Procureur si l’un des accusés est membre de l’Etat-major.
Article 4 - Récompenses :
Le Capitaine est habilité à récompenser les soldats méritant après discussion avec l’Etat-Major lors d’une cérémonie officiellede remise des médailles.
Un Capitaine ayant effectué un mandat complet pourra arborer la médaille des Capitaines.
Article 5 - Sanctions :
Le Capitaine pourra se voir destitué par le franc-comte.
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Krän
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Lun 7 Fév 2011 - 23:33 | |
| - Citation :
- - Le Capitaine nomme les grands officiers et les officiers en accord avec le trio sécurité.
Jamais vu un Capitaine demander au trio de sécu ... En même temps, et selon moi, le mieux placé pour savoir de qui s'entourer est le Capitaine lui-même ... Et le Trio peut toujours l'informé en cas de soucis avec le ou la concernée ... Je dirai plutôt: - Le Capitaine nomme les grands officiers et officiers de lui-même, mais un examen approfondit du trio de sécurité peut faire révoquer sa décision sur base d'un motif sérieux et valable. | |
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Mar 8 Fév 2011 - 11:24 | |
| COmme tu veux. Ca ne change pas fondamentalement les choses et c'est sympa comme tournure. Adopté.  - Citation :
Charte du Capitaine
En prenant ses fonctions, le Capitaine s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.
Article 1 - Définition :
Le Capitaine est le chef de la Grande Armée de Franche-Comté. Il dirige les soldats de Franche-Comté en obéissant aux ordres du Franc Comte. Dans sa mission il est aidé de l‘Aide de camp et travaille en étroite collaboration avec le Connétable.
Il est membre du trio sécurité du Conseil comtal (trio composé du prévôt, du connétable et du capitaine) et il est le chef de l'état-major de l'Armée comtoise, en tant qu'officier supérieur il porte ce galon :
Article 2 - Nomination :
Il est nommé par le franc-comte.
Article 3 - Devoirs :
Alinéa 1. Devoirs parlementaires
- Le Capitaine doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement.
- Il est soumis au secret professionnel.
Alinéa 2. Gestion des armées (In Gratibus)
- Le Capitaine donne ou retire l‘agrément aux armées après validation du Franc-Comte.
- Le Capitaine se doit de communiquer aux maires la liste des armées autorisées sur le territoire comtois
- Il contrôle que les maires, dès leurs prises de fonctions, ont bien affiché les autorisations données aux armées dans le registre qui leur est consacré. De même à chaque création d'armée.
Alinéa 3. Fonctions au sein de l‘Armée
- Le Capitaine nomme les grands officiers et officiers, mais le trio de sécurité peut remettre en cause sa nomination.
- Il nomme les aspirants en accord avec l’Etat-major.
- Il élabore des stratégies militaires avec le concours du Franc-Comte, du trio sécurité et de l’Etat-major de l'Armée.
Alinéa 4. Discipline au sein de l‘Armée
- Le Capitaine veille au respect du Code Militaire.
- Il est membre du Conseil de Discipline.
-Il est le juge unique de la Cour Martiale, mais peut se voir confier les fonctions de Procureur si l’un des accusés est membre de l’Etat-major.
Article 4 - Récompenses :
Le Capitaine est habilité à récompenser les soldats méritant après discussion avec l’Etat-Major lors d’une cérémonie officiellede remise des médailles.
Un Capitaine ayant effectué un mandat complet pourra arborer la médaille des Capitaines.
Article 5 - Sanctions :
Le Capitaine pourra se voir destitué par le franc-comte.
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Lun 14 Fév 2011 - 12:31 | |
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Lysiane
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Sam 19 Fév 2011 - 18:54 | |
| Peut être envoyer un petit message à Capitaine Bob pour lui demander de venir ici donner son avis de capitaine ? | |
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Lun 21 Fév 2011 - 10:11 | |
| LE COMTE-CAPITAINE BOBYZZ EST ATTENDU ICI D'ICI LA FIN DE SEMAINE !
DERNIER DELAI AVANT QUE JE NE JETTE L'EPONGE CONCERNANT CETTE CHARTE !
MERCI D'AVANCE.(Bah ouais parce Bob l'éponge...  Ok je  ) | |
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Lysiane
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Lun 21 Fév 2011 - 14:45 | |
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Bobyzz
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Mar 22 Fév 2011 - 8:24 | |
| Bon vous m'avez demandées, alors je me lance - Citation :
- - Il est soumis au secret professionnel.
Il est soumis au secret défense comme chaque parlementaire. On est pas des professionnels, on est pas payé  - Citation :
- - Le Capitaine se doit de communiquer aux maires la liste des armées autorisées sur le territoire comtois
- Il contrôle que les maires, dès leurs prises de fonctions, ont bien affiché les autorisations données aux armées dans le registre qui leur est consacré. De même à chaque création d'armée. Je remplacerai par ceci :
- Le Capitaine doit communiquer aux Maires, à chaque modification, la liste de toutes les armées autorisées sur le territoires franc - comtois
- Il s'assure que les Mairies sont bien à jour quand aux autorisations données aux armées et le notifie dans le registre consacré à cet effet. - Citation :
- - Le Capitaine nomme les grands officiers et officiers, mais le trio de sécurité peut remettre en cause sa nomination.
Tout comme Krane pas d'accord, le Capitaine n'a pas sont mot à dire quand aux nominations à la prévôté, ni même pour celui d'Eon. Enfin on peut lui demander, mais il n'est pas censé avoir de droit de véto ou autre. Pourquoi serait ce le cas au sein de l'armée uniquement ? Sachant que je suis sur que aucun des membres du trio sont au courant. Pour le Franc Comte la oui normale, c'est lui le patron, mais le Connétable et le Prévôt je c comprends pas pourquoi. Donc je remplacerai par ceci :
- Le Capitaine nomme les Grands Officiers et Officiers après avis de l'Etat Major, le Franc - Comte peut à tout moment remettre en cause l'une de ses nominations. - Citation :
- - Il élabore des stratégies militaires avec le concours du Franc-Comte, du trio sécurité et de l’Etat-major de l'Armée.
Je l'écrirais ainsi :
- Il élabore les stratégies militaires en lien avec le Franc - Comte et assure l'exécution de cette dernière en lien avec les membres du trio de sécurité et ceux de l'Etat Major.
Pour le reste rien à redire | |
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Jerome du Val d'Haine
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Mar 22 Fév 2011 - 9:11 | |
| A t'il un rôle à jouer dans la mise en talion ou est-ce seulement le Connétable avec les gouverneurs respectifs ? | |
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Bobyzz
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Mar 22 Fév 2011 - 10:16 | |
| Techniquement, la Prévôté fournit les listes et le Capitaine met à jour la liste des personnes ennemis de la Franche - Comté.
Mais faut il encore pouvoir le faire et ca c'est une autre histoire. | |
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Lysiane
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Mar 22 Fév 2011 - 10:18 | |
| Non c'est le Connétable qui fournit les listes, pas la prévôté... et le procureur pour les talions de brigandage. | |
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Bobyzz
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Mar 22 Fév 2011 - 10:38 | |
| Non c'est pas ça. Le proc fournit la liste au connétable. Le connétable affiche la liste à la SI. Le capitaine la transmet aux Gouverneurs. Quant au prévôt c'est bien connu qu'il ne sert à rien...  | |
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Lun 7 Mar 2011 - 16:38 | |
| Modifications apportées suite à l'intervention du Capitaine Bobyzz, normalement nous devrions être au point. - Citation :
Charte du Capitaine
En prenant ses fonctions, le Capitaine s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.
Article 1 - Définition :
Le Capitaine est le chef de la Grande Armée de Franche-Comté. Il dirige les soldats de Franche-Comté en obéissant aux ordres du Franc Comte. Dans sa mission il est aidé de l‘Aide de camp et travaille en étroite collaboration avec le Connétable.
Il est membre du trio sécurité du Conseil comtal (trio composé du prévôt, du connétable et du capitaine) et il est le chef de l'état-major de l'Armée comtoise, en tant qu'officier supérieur il porte ce galon :
Article 2 - Nomination :
Il est nommé par le franc-comte.
Article 3 - Devoirs :
Alinéa 1. Devoirs parlementaires
- Le Capitaine doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement.
- En tant que parlementaire il est soumis au secret défense.
Alinéa 2. Gestion des armées (In Gratibus)
- Le Capitaine donne ou retire l‘agrément aux armées après validation du Franc-Comte.
- Le Capitaine doit communiquer aux Maires, à chaque modification, la liste de toutes les armées autorisées sur le territoires franc - comtois
- Il s'assure que les Mairies sont bien à jour quand aux autorisations données aux armées et le notifie dans le registre consacré à cet effet.
Alinéa 3. Fonctions au sein de l‘Armée
- Le Capitaine nomme les Grands Officiers et Officiers après avis de l'Etat Major, le Franc-Comte peut à tout moment remettre en cause l'une de ses nominations.
- Il nomme les aspirants en accord avec l’Etat-major.
- Il élabore les stratégies militaires en lien avec le Franc - Comte et assure l'exécution de cette dernière en lien avec les membres du trio de sécurité et ceux de l'Etat Major.
Alinéa 4. Discipline au sein de l‘Armée
- Le Capitaine veille au respect du Code Militaire.
- Il est membre du Conseil de Discipline.
-Il est le juge unique de la Cour Martiale, mais peut se voir confier les fonctions de Procureur si l’un des accusés est membre de l’Etat-major.
Article 4 - Récompenses :
Le Capitaine est habilité à récompenser les soldats méritant après discussion avec l’Etat-Major lors d’une cérémonie officielle de remise des médailles.
Un Capitaine ayant effectué un mandat complet, pourra arborer la médaille des Capitaines.
Article 5 - Sanctions :
Le Capitaine pourra se voir destitué par le franc-comte. | |
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Lysiane
Ex Franc-Comtesse
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Lun 7 Mar 2011 - 18:30 | |
| Les sanctions ne doivent pas être enlevées ? | |
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epsonstylus
Poète
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Lun 7 Mar 2011 - 20:23 | |
| Si tu veux oui. - Citation :
Charte du Capitaine
En prenant ses fonctions, le Capitaine s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.
Article 1 - Définition :
Le Capitaine est le chef de la Grande Armée de Franche-Comté. Il dirige les soldats de Franche-Comté en obéissant aux ordres du Franc Comte. Dans sa mission il est aidé de l‘Aide de camp et travaille en étroite collaboration avec le Connétable.
Il est membre du trio sécurité du Conseil comtal (trio composé du prévôt, du connétable et du capitaine) et il est le chef de l'état-major de l'Armée comtoise, en tant qu'officier supérieur il porte ce galon :
Article 2 - Nomination :
Il est nommé par le franc-comte.
Article 3 - Devoirs :
Alinéa 1. Devoirs parlementaires
- Le Capitaine doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement.
- En tant que parlementaire il est soumis au secret défense.
Alinéa 2. Gestion des armées (In Gratibus)
- Le Capitaine donne ou retire l‘agrément aux armées après validation du Franc-Comte.
- Le Capitaine doit communiquer aux Maires, à chaque modification, la liste de toutes les armées autorisées sur le territoires franc - comtois
- Il s'assure que les Mairies sont bien à jour quand aux autorisations données aux armées et le notifie dans le registre consacré à cet effet.
Alinéa 3. Fonctions au sein de l‘Armée
- Le Capitaine nomme les Grands Officiers et Officiers après avis de l'Etat Major, le Franc-Comte peut à tout moment remettre en cause l'une de ses nominations.
- Il nomme les aspirants en accord avec l’Etat-major.
- Il élabore les stratégies militaires en lien avec le Franc - Comte et assure l'exécution de cette dernière en lien avec les membres du trio de sécurité et ceux de l'Etat Major.
Alinéa 4. Discipline au sein de l‘Armée
- Le Capitaine veille au respect du Code Militaire.
- Il est membre du Conseil de Discipline.
-Il est le juge unique de la Cour Martiale, mais peut se voir confier les fonctions de Procureur si l’un des accusés est membre de l’Etat-major.
Article 4 - Récompenses :
Le Capitaine est habilité à récompenser les soldats méritant après discussion avec l’Etat-Major lors d’une cérémonie officielle de remise des médailles.
Un Capitaine ayant effectué un mandat complet, pourra arborer la médaille des Capitaines.
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Lysiane
Ex Franc-Comtesse
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine Ven 11 Mar 2011 - 9:33 | |
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| | Sujet: Re: Charte du capitaine | |
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