[Justice]Substitut du procureur

C'est une demande RP/HRP

J'aimerai que soit créé un substitut du procureur qui pourrait faire les actes d'accusation quand il y a urgence et que le proc n'est pas joignable afin que un maire puisse lancer le procès.

En fait ce substitut serait le juge signant sous le nom substitut du procureur.

Pourquoi cette demande, car à cause des retards ou des absences on perd pas mal de brigands et ça depuis plusieurs mois.

Moi je dis : Absence du procureur ? => 6 maires dont certains qui sont nocturnes ^^

Derdekan a écrit:

Moi je dis : Absence du procureur ? => 6 maires dont certains qui sont nocturnes ^^

oui je sais ça, mais c'est quand même le proc qui donne l'acte d'accusation au maire pour qu'il ouvre le procès. non? Si le maire n'a pas besoin que se soit le proc qui donne l'acte d'accusation alors en effet ça sert à rien.

Pas du tout, les maires peuvent faire leur propre acte d'accusation.
Pas besoin du proc.

alors c'est parfait ^^

Surtout le Greffier peut aider non ?

je pensais que le maire avait besoin du proc. vu que ce n'est pas le cas ma demande est inutile.

Donc on cloture le débat ^^

oui. ar contre se serait bien qe les maires fassent de bons actes d'accusation pour pas se retrouver avec une relaxe ^^

Bah tout d'abord se serait bien que le procureur se met au boulot...

le proc rattrape son retard.

Cette proposition était juste au cas où

Vu que la réponse est donnée, je verrouille