lluna Ménestrel
Nombre de messages : 7918 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 23/02/2006
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| Sujet: [Clos] Escroquerie Patricia / Récidiviste Dim 7 Mai 2006 - 19:36 | |
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Dernière édition par le Mer 17 Mai 2006 - 11:45, édité 2 fois | |
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valaraukar Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 11455 Localisation : Dole Date d'inscription : 15/12/2005
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| Sujet: Re: [Clos] Escroquerie Patricia / Récidiviste Lun 8 Mai 2006 - 22:57 | |
| - Citation :
- Monsieur le Juge, je viens vous présenter le cas de Dame Patricia, soupçonnée de récidive d’escroquerie.
En effet, le 5 mai 1454, le gendarme Naness a constaté la vente d’un sac de blé à 14.70 écus par la prévenue. Suite à la prise de contact réglementaire, la prévenue s’est élevée contre les pratiques de la Gendarmerie qui la traquait injustement puis à utiliser des arguments que je jugerais comme fallacieux en mettant avant des changements fréquents du prix du blé alors que celui-ci est resté fixe depuis le 31mars.
Je tiens à souligner monsieur le Juge, que Dame Patricia a été condamnée le 15 avril 1454 à une amende de 15 écus pour exactement les mêmes faits.
Vu le décret municipal du 31 mars1454, fixant le prix du blé à 4.50 écus (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2108).
J’invite donc Dame Patricia à de nouveau s’expliquer devant la Justice.
Accusé, avancez-vous à la barre.
A Dole le 8 mai 1454 | |
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Zygomar Bavard
Nombre de messages : 1115 Date d'inscription : 04/11/2005
| Sujet: Re: [Clos] Escroquerie Patricia / Récidiviste Mer 17 Mai 2006 - 11:36 | |
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| Sujet: Re: [Clos] Escroquerie Patricia / Récidiviste | |
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