[clos] [SS] Brigandesbois - Brigandage (24/08/1457)

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

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Dernier village où ce personnage a été recensé: Rottweil [Grafschaft von Württemberg], aujourd'hui à 10h39.

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Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

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Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

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Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

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Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Nevers [Duché de Bourgogne], hier à 18h03.

Acte d'accusation

Citation :

*C'était la première fois de toute sa carrière de procureure que Verania von Dumb allait mettre en accusation un prévenu pour un crime perpétré depuis si long de temps. Mais la justice de Franche-Comté avait longue mémoire! On avait vu le prévenu en Bourgogne, province amie avec laquelle la Franche-Comté avait une entente de collaboration judiciaire.
Verania demanda donc à la procureure de Bourgogne de mettre en accusation un brigand de longue date qui portait bien son nom.*

Votre Honneur, nous mettons aujourd'hui en accusation l'homme Brigandesbois pour agression et brigandage sur la personne de feu Nsaymar. Les actes reprochés se sont produits au petit matin du 24e jour du mois d'août de l'an 1457. Avec deux complices, l'accusé avait attaqué sa victime, lui infligeant des blessures graves et lui avait dérobé 2 barques, 7 manches, 30 stères de bois et 50 écus. Le sieur Nsaymar avait pu, le jour même, porter plainte auprès des gens d'armes de Dole, car c'est l'un d'entre eux qui l'avait retrouvé, blessé, sur un chemin non loin de la capitale. La victime a pu donner une description très complète et fidèle de son agresseur qui a permis aux gens d'armes avec l'aide du douanier d'identifier l'homme Brigandesbois.

* Le procureur s'avança vers le juge et lui présenta les preuves du dossier de la prévôté.*

Votre Honneur,
Le code pénal de Franche-Comté est clair, et je le cite : « Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne. Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. » Fin de la citation.

Votre Honneur nous allons maintenant entendre ce que l'accusé a à dire pour sa défense.
*Le huissier ordonna :

« Accusé, levez-vous! Qu'avez-vous à dire pour votre défense? »

Faict à Dole ce 20e jour de mai de l'an 1459
par Verania von Dumb de Châtelblanc
Procureure de Franche-Comté

Acte d'accusation posté en pièce jointe de ma demande formelle au procureur Dame Armoria de Bourgogne.

Remis en instructions . Pas de coopération avec la Bourgogne pour le moment.

Codex Livre III - Chap 4 a écrit:

Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)

classé sans suite en raison de l'expiration du délai de 6 mois (suite modification de la loi)