Un lieu pour discuter

Oui car les contrevenants sont avant la levé de la loi martiale

je n'ai pas oublié mais comme elle faisait partie des personnes qui en regard des traités d'alliance et d'amitié du comté j'attendais la décision du CC sur la loi martiale avant de me prononcer

Oups... merci de me l'avoir dit j'allais passé le réquisitoire...

Courrier reçu... Je met ca ou?

Citation :

Expéditeur : Mindy. de Jovania, �use de Jackou
Date d'envoi : 24/10/2010 - 12:59:11
Titre : Procès
Bonjour madame le juge,

Je suis actuellement en procès et j'aimerais savoir si on pouvait pas l'accélerer, car j'aimerais bien pouvoir partir ailleur qu'en Franche Comté.
Donc si vous pouviez allé plus vite et me mette directement en prison, sa serait bien.

Cordialement.

Mindy de Jovania

Il y a un sujet courrier dans la salle de travail si jamais vous voulez en discuter. Je ne pense pas qu'il faille le mettre dans son dossier?

Des nouvelles pour le bureau d'avocat?

Sorlon est mort et n'a pas apparemment changer de nom donc son dossier peut être classé

a vous de voir je ne puis interférer dans le verdict du juge faite selon votre âme et conscience

Bonjour,

Nous devons commencer à discuter du procès de Raouldarc qui a demandé un procès public (gargote).

Comme vous, Kalvin, j'ai reçu un courrier de Dame Blanca Corvinus à ce sujet. Je me suis rendue aux bureaux des avocats de FC.

Cependant, je suis contre le fait d'avoir des rencontres dans ce lieu pour préparer le procès. Pour moi c'est une question de principes. Je ne sais pas si vous serez d'accord avec moi, Messires Hooks et Kalvin, mais je l'espère. Voici un extrait de ma lettre de réponse à sa missive sur le sujet:

Citation :

Bien que je vous sois reconnaissante de votre invitation, je ne crois pas que ce soit le lieu indiqué pour des réunions entre les représentants de la justice parlementaire et les avocats de la défense. Tout simplement, parce que ce n'est pas en terrain neutre.

Je serais très heureuse de vous connaitre davantage au plan personnel, mais au plan de notre profession, nous nous devons de nous considérer comme des adversaires, même si par delà toutes les oppositions, nous œuvrons tous pour le plus grand bien de la justice franc-comtoise. Nous pourrions songer à trouver un endroit qui conviendrait à tous.

Elle parle aussi de la greffière. Bon, là c'est pas simple parce qu'on est entre deux greffiers. J'ai parlé à Dame Héloïse Marie et elle serait prête à assurer. Sauf que l"on risque d'être obligés de changer en cours de route. Alors, il va falloir décider si l'on attend notre prochain greffier ou greffière...

Dame Blanca s'offrait à demander les accès au censeur de la gargote et je lui ai dit que notre greffière s'en chargerait. (C'est pas aux avocats de la défense de prendre les procès en charge!)

Je remets ici le texte du Codex concernant les procès publics.

Citation :

Livre III
Chapitre 6 : Des Procès Publics
Préambule
Un procès, dit public, est un procès qui se déroule sur la place du village, et non à la Cour de Justice de Dole.
Le procès public sera conduit devant le Juge de la Cour de justice qui aura en charge de condamner ou non l'accusé présenté devant lui.
Un jury pourra être nommé pour les procès publics de Trahison et Haute Trahison et le procès sera repris par la Cour de Justice à son dénouement : le Juge devra respecter scrupuleusement le verdict sous peine de voir annulé ce dernier.
Un procès public a donc la même validité qu'un procès classique rendu par la Cour de Justice Franc-Comtoise. Il a le même statut de non-remise en question de son jugement, sauf devant une cour d'appel habilitée telle la Cour d'Appel Impériale (CAI).

Article 1 : De l'ouverture du procès public
Afin qu'un procès puisse voir le jour sur la place publique, il doit réunir toutes les conditions suivantes :
- Accord des parties (plaignant et accusé)
- Constitution du Jury effective en cas d'infraction pour Trahison ou Haute Trahison et disponibilité totale du Jury
- Disponibilité totale de la Cour de Justice
- Accord du Censeur Chef de Franche Comté
- Caractère non préventif du procès
Le Greffier en poste devra annoncer publiquement le lancement du procès et en indiquer le lieu de déroulement.

Alors, on décide quoi? Quels sont vos avis?

Ah oui, j'ai demandé au Major Artifice s'il accepterait de représenter les services policiers comme témoin de l'accusation (peut-etre aurais-je dû vous en parler avant Messire Hooks, j'ai été peut-être un peu trop rapide)

Avant de me décidé sur le oui ou le non d'un procès public,

je souhaiterai connaitre les raisons pour lesquelles vous n'êtes pas favorable à ce dernier, quels sont les principes que vous souhaitez défendre ?

J'ai pas dit ça. Où voyez-vous que j'ai dit ça que je voulais pas d'un procès puublic?

Non, on n'a même pas le choix je pense. C'est le droit le plus strict du Sieur Raouldarc d'avoir son procès en public et d'après la loi, rien ne s'y oppose.

Ma question est de savoir quand ( avant ou aprés qu'on a notre nouveau greffier ) et où on va coordonner cela avec Dame Blanca Corvinus.

Autant pour moi, je vous ai mal compris.

Je rejoins votre position quand au lieu, ca ne doit pas se faire ici, n'y a t'il pas une salle prévue à cet effet en prévôté ?

J'attendrai la présence du greffier(e) pour ma part

Du futur ou de moi?

Oui en effet, je crois que vous avez raison Kalvin. Nous devrions attendre l'arrivée du nouveau greffier, ce sera plus simple.
Vous avez parlé à Messire Hooks? Il pourrait nous dire s'il y a un endroit où nous pourrions accueillr dame Blanca.

Merci Héloïse Marie pour votre présence et volonté d'aider la cour de justice même avec vos responsabilités prenantes de maire.

Non, je ne me suis pas encore adressé à messire Hooks, pas eu l'occasion de lui tomber dessus.

J'y cours !

Une telle salle n'existerait elle pas au barreau des avocats ?

Vous voulez dire ici au château? J'ai beau chercher, je ne vois pas de salle pour les avocats: c'est bien dommage d'ailleurs!

j'ai envoyé un autre pigeon à l'avocate de la défense:

Citation :

Maitre Corvinus,

Je vais demander à l'intendant du château de nous trouver une salle privée afin de nous puissions nous rencontrer avec le juge Kalvin pour discuter du procès de votre client.
Pour ce qui est du futur greffier, il sera nommé le mercredi 22 décembre, après la fermeture de l'appel aux candidatures. Jusqu'ici nous n'en avons qu'une... puisque l'un des candidats s'est désisté.

Bien à vous

Verania von Dumb
Procureur

J'ai déjà pris contact avec l'intendant pour cette question ^^

Il semblerait qu'il n'existe tout simplement pas de salle pour des procès publique, dois je demander une autorisation pour trouver un local au chateau à cette fin ?

Oui moi aussi j'ai parlé à Leif et il m'a dit qu'il faut qu'on demande au Franc-comte... Ce serait bien oui que vous lui demandiez...

Moi je me charge de contacter le Prévôt pour le vote concernant notre greffier...

rit doucement

Concernant la poste de greffier, j'ai déjà pris l'initiative de contacter le prévot mazis mon courrier est rester sans réponse, je demanderai quoi au Comte dès ce soir.

Je lui ai aussi envoyé une missive. Mais pas de réponse non plus. Vais essayer ailleurs...

Je suis désolé de mon retard ....... Je me suis une fois de plus perdu dans le cha
âteau........ Je vous ecoute pour le vote du greffier ...... Encore pardon de mon retard.

tout est en salle de travail messire Hooks, il ne manque plus que votre choix pour passer au dépouillement.

Bonjour à tous, je me permets de rejoindre votre discussion en cours de route.

En fait je suis un peu perplexe parce que depuis le début aucun d'entre vous ne parle de la Chambre des Avocats qui existe ici au château. Est-ce parce que seuls les Avocats y ont accès?

Dans ce cas, je ne comprends pas la raison d'être de cette salle puisque les Avocats eux-même travaillent uniquement au Cabinet d'Avocats de Franche-Comté, par souci de confidentialité.

Nous pourrions donc réaffecter cette salle du château aux rencontres entre avocats et représentants de la justice, qu'en pensez-vous?

Par contre je m'étonne que messire Leif ne vous en ait pas parlé dame Verania...

Je me permets d’intervenir ici de par mon rôle d’intendant et je n’ai vraiment pas envie de MP chacun de vous pour vous répondre.

Donc il y a vraiment souci de salle, parce qu’il y a les bureaux privés des avocats et tout ça puis une salle à Dole d’avocat, donc déjà j’y comprends rien sur le fait qu’on n’est deux salle officielle. Ensuite j'ai eu demande de la part du procureur pour ouvrir une salle neutre pour les procès public pour qu’avocats et la justice puisse travailler dans un endroit neutre et j’ai eu l’accord du Franc Comte …Mais concernant votre salle pour les procès publique, merci de m’indiquer ou ce serait le mieux pour vous tous.

Concernant la salle des avocats à Dole, sert elle vraiment à quelque chose ?

Eh bien, comme l'a suggéré dame Blanca, vu que maintenant la Chambre des avocats ne leur sert plus, puisqu'ils ont choisi de travailler dans un endroit qui leur est propre, on pourrait transformer cet endroit en une salle pour nos discussions lors de procès publics. Y seraient admis le trio justice et le greffier, le bâtonnier et tous les avocats reconnus en FC.

Comment le nommer? Qu'en pensez -vous? Chambre des médiations juridiques??

Je trouve que c'est une très bonne idée, dame Verania... pour autant que le Franc-Comte soit d'accord, moi je n'y vois aucun inconvénient.

Je vais m'atteler ces prochains jours à relire tout ce qui se trouve dans cette Chambre et éventuellement classer un certain nombre de sujets aux archives Justice.

Qu'en pensez-vous?

Je n’ai rien contre de ce que vous proposez et si en plus vous êtes d’accord c’est encore mieux.

Et donc je vais juste modifier le nom de cette salle et en donner l’accès au juge et procureur c’est bon on fait comme ça ?

Pour moi c'est tout bon. J'ai classé les sujets de discussion importants dans les archives et le reste a été transféré au Cabinet d'Avocats.

Pour moi aussi. c'est bon.

je vous suis, pas de soucis

Le juge Kalvin. pourrait-il entrer en communication avec le juge de Bourgogne afin de faire ses arrangements concernant le verdict? Je rappelle que le verdict doit être rendu par le juge de Franche-Comté...

j'y cours

en attende du juge de Bourgogne

Si celui-ci ne communique pas avec vous, Messire le juge, je pourrai envoyer votre verdict au procureur qui se chargera de le lui transmettre.

Nous attendons la seconde plaidoirie de la défense.

Entendu

En fait, vous pourriez vous-même communiquer avec le procureur. Son nom est Frim2811 Pour l'autre affaire aussi.

je vois cela avec lui

Avec elle , votre Honneur...

Erwin, pourriez-vous diviser les sujets pour que nos conversations au juge et à mois n'apparaissent pas ici. Les mettre dans l'un ou l'autre de nos bureaux, s'il vous plaît. Ou bien dans 'Un lieu pour discuter" .

Il ferait bien de se claquer ? Pauvre homme. Affaire classée, j'archive sous peu.

mouarf... l'idée est là non ?

Verania éclata de rire en entendant la remarque de Erwin

Incroyable ce qu'une toute petite coquille peut faire, n'est-ce pas?
Un jour il faudrait écrire un livre intitulé Le pouvoir de la coquille
Je ne pense pas que personne ne vous tiendra rigueur de cela votre Honneur.

Moi j'ai bien aimé. Allez je clos ça et enlève notre blabla

Concernant l'affaire Labretagne accord pris avec le CAC, j'attends confirmation de la proposition auprès de dame Labretagne, ainsi vous êtes informé du suivi de la chose...

Demain je statue sur les coopération signalé et communique l'information au procureur bourguignon, le juge paraissant plutôt discret sur la question

En retard Verania !