[clos]Gendarmerie de Luxeuil-Khalanelder

Ville de Luxeuil

L'adjudant Derborence de la brigade de Luxeuil demande l'ouverture d'un pocès pour récidive à l'encontre de Sire Khalanelder

Dossier

Votre honneur, aujourd'hui devant vous messire Khalanelder accusé d'escroquerie dans la ville de Luxeuil en vendant à la prévôté un couteau à 16 écus alors que la grille de prix de la ville indique un maximum autorisé de 15.70 écus.
Ce monsieur est un multi-récidiviste qui n'a toujours pas compris que les lois doivent être respectées.

accusé qu'avez vous a dire pour votre défense

Fait a Poligny le 21 janvier 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Votre honneur l'accusé se dit de bonne foi et qu'il n'a pas accès a la grille en vigueur en ville
Mais il suffisait de la demander soit au maire soit a la gendarmerie et il aurait eut sans nulle doute une réponse
De plus l'accusé a déjà par le passé eut a faire a la gendarmerie pour un fait similaire qui s'est arranger a l'amiable
Toute fois l'accusé fait montre de bonne volonté et ne nie pas les fait
je requerrai donc une amende de 10 écus car il y a récidive et demanderai a l'accusé de faire montre de plus de claire voyance a l'avenir

fait a poligny le 25 janvier 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

en attente de jugement

Citation :

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Les ventes et les achats sont régis par des règles.

Attendu que comme le stipule la grille des prix de Luxeuil, le prix maximum d�un couteau doit être de 15.70 écus,

Attendu que Messire Khalanelder a vendu un couteau à 16 écus,

Attendu que nul n�est censé ignorer la loi qui est accessible par tous,

Attendu que l�accusé est de bonne foi,

Cette cour reconnait Messire Khalanelder coupable d�escroquerie pour violation de la grille des prix de Luxeuil et le condamne à payer une amende de 10 écus.

Greffière veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 30 janvier 1458 en le palais de Dole.