[AC]Khalanelder-Escroquerie/couteau

Sieur Khalanelder s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant a la gendarmerie un couteau au prix de 16 écus écus ce qui est contraire a la loi prix maximun autorisé 15,70 écus.

Gain probable: 0,30 écus

Preuve:



Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 08 Septembre 2009

Khalanelder fête son anniversaire le 28 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 132

Khalanelder possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 20 Janvier 2010 à 04h31

Missive au contrevenant:

Citation :

Messire,

Vous avez vendu ce soir à la gendarmerie un couteau au prix de 16 écus ce qui est contraire à la loi. Le prix maximum est de 15,70 écus, vous étes donc en infraction. Je vous demande de prendre contact au plus vite avec moi pour régulariser cette situation, mais au plus tard vendredi soir le 22 janvier à 19h00.
Comme vous en êtes à votre troisième escroquerie je me vois dans l'obligation de vous mettre en procès.
Vous pouvez vous faire défendre par un avocat http://avocats.forumactif.com/

Grilles des prix en mairie ou par ce lien http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3


Bonnes salutations
Adjudant Derborence.

Casier
Demande de procès

Réponse du contrevenant:



Ma missive au contrevenant:

Citation :

Bonsoir Sire.
Votre missive me laisse perplexe. Vous ne pouvez consulter la grille des prix de la mairie....comment faites-vous donc....vous ne frappez pas à la bonne porte?
Enfin je ne suis pas là pour vous donner une clef que je n'ai pas mais pour traiter votre affaire.
Je mets en vente le couteau que je vous ai acheté hier au prix de 16 écus.Je vous laisse un délai de deux jours pour que vous l'achetiez et vous joint la grille des prix du marché mais.....attention ces prix peuvent changer dans le temps.
Bien à vous, adjudant Derborence.

1/ Rappel de la Grille des Salaires:
- 0 à 9 => 15 écus
- 10 à 14 => 18 écus
- 15 à 19 => 20 écus

2/ Grille de prix :
(Entre parenthèse le prix maximum autorisé sous peine d'amende)


Filière blé/boulanger/meunier:

Blé (<13)
Farine (< 14.70)
Pain (<6.4)


Filière maïs-boucher:

Maïs (<3.55)
1/2 quintal cochons (<15.50)
Quintal de vaches (<30)
Viande (<17.70)
Lait (<8 )

Autres:

Poissons (<18,70)
Légumes (<10)
Fruits (<8 )

Filière charpentier:

Bois (<4,50)
Manche/Baton (<8.75)
Ptite échelle (<20)
Gde échelle (<60)
Seau NC (<26)
Rame (<20)
Coque (<35.50)
Barques (<110.50)
Tonneaux (< 11.75)

Filière forgeron:

Fer (<20.50)
Couteau (<15.70)
Seau (<42)
Hache (<140)
épée (<200)
Casque (<155)

Filière mouton-tisserand:

Laine (<12.5)
Peau (<15.5)

Bas(H/F) (<47)
Bottes (<84)
Boucliers (<68)
Braies(H/F) (<72)
Bustier(F) (<130.5)
Cape (<180.5)
Ceintures(H/F) (<37.5)
Chapeau (H/F) (<53)
Chausses(H/F) (<26.5)
Chemise(H/F) (<122)
Coiffes (F) (<78)
Col (<70)
Corde (H) (<50)
Foulard (H) (<47)
Gilets (H) (<130.5)
Houppelande (<262.5)
Jupes (F) (<134)
Mantels (H) (<271.5)
Poulaines (<68.5)
Robe(H) (<249.5)
Tabard/Tablier (H) (<115.5)
Toque (H) (<53)


PS:En consultant ma fiche vous vous renderz compte que je ne suis pas une dame (rires)

proces clos...

Citation :

Cette cour reconnait Messire Khalanelder coupable d�escroquerie pour violation de la grille des prix de Luxeuil et le condamne à payer une amende de 10 écus.

adjudant pourriez vous ajouter le lien de la DP au dossier, s'il vous plait? merci

Voilà qui est fait dame greffière.
Je classerai l'affaire dans quelques instants.
Bonne soirée