[Coupable] Melhanie (Escroquerie récidive) 11/11/57

Ville de Luxeuil

Dame Melhanie est accusée de récidive d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un tablier au prix de 121 écus ce qui est contraire à la loi. Le prix maximun autorisé 112 écus.




Dossier

J'ai oublié ce procès

Bon je fais ça ce soir

Citation :

* Imladris arriva avec retard dans le tribunal, il se retrouva essoufflé devant le juge puis déclara haletant *

Excu..sez-moi... Votre ...Hon...neur. J'avais... oublié... ce dossier...

* Il reprit son souffle puis se racla un peu la gorge. *

Votre Honneur, nous sommes ici pour juger dame Melhanie. Celle-ci s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la Prévôté un tablier au prix de 121 écus ce qui est, bien évidemment, contraire au décret luxovien sur les prix. Le prix maximun autorisé 112 écus.

Accusée, levez vous pour répondre de vos actes !

* fait à dole le 10 novembre 1457
par le procureur Imladris van Ansel
*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

J'ai racheté mon tablier au prix auquel je l'ai vendu (121 écus) et l'ai remis pus tard sur le marché au prix légal : 112 écus.
Et tout celà dans les temps demandés!!

L'accusation a appelé Mael38 à la barre

L'accusation a appelé Derborence à la barre

Citation :

Votre Honneur, l'accusée semble chercher une excuse fallacieuse face à son crime mais elle se trompe.

La prévôté l'a pris la main dans le sac et confirme qu'elle n'a pas chercher à arranger l'affaire.

Face à ces mensonges je demande l'extrême sévérité de la cour. Je vous demande de la déclarer coupable et de lui imposer une amende de 30 écus.

*Fait à Dole le 11 novembre 1457
par le procureur Imladris VAn Ansel
*

L'accusation a appelé Derborence à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre honneur bonsoir. Je suis le brigadier Derborence en charge de l'affaire qui oppose la gendarmerie à dame Melhanie.Cette personne,qui a un lourd casier, prétends avoir racheté le tablier.....c'est possible mais en tout cas pas à la gendarmerie car je n'en ai pas la preuve.Est-elle sure de ne pas l'avoir acheté à quelqu'un d'autre? Sur le marché de Luxeuil il y à bien un tablier à 112 écus mais un autre est toujours là au prix de 121 écus??

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

J'ai bien une preuve de l'achat de mon propre tablier. Comme je l'ai déjà dit au brigadier Derborence, j'ai reçu l'accusé d'achat: 09-11-2009 17:30 : Vous avez acheté à Melhanie 1 tablier pour 121,00 écus.

Ceci prouve bien que j'ai racheté mon tablier, et qui plus est, dans les temps!

Verdict :

Citation :

*Léonin avait écouté patiemment et attentivement les débats. C'était maintenant à lui de donner son verdict.*

Dame Melhanie,

La grille est applicable pour tout le monde. Elle est affichée en mairie et il vous a été demandé de racheter le tablier que vous aviez vendu à la mairie à un prix supérieur à celle-ci. Seulement, il apparait que vous aviez mis en vente 2 tabliers au même prix et que vous vous êtes racheté à vous-même celui qu'il y avait au marché sans reprendre celui de la gendarmerie. Vous n'avez pas écouté et pas repris celui de la gendarmerie. Il était évident que si un tabler à 121 écus était hors de la grille de prix, le second aussi et il vous suffisait de le retirer et le mettre à un prix correct.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 30 écus. Prenez ceci pour un premier avertissement de la Justice. La prochaine fois, nous serons moins magnanimes.

Fait à Dole,
Le 14 novembre 1457,
Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté.

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.