[VOTE DU 24/09 au 29/09]Modification de texte prévoté

Au vu de cette discussion voici les modification présentées.

1/ Donc remplacer ce texte dans le livre II Code du Commerce, finances et economie :

Citation :

Chapitre 2 : Du Code du Commerce municipal
- Article 1 : Spéculation
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Publié par le Franc-Comte Volpone le 7 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 8 juillet 1456, promulgué par le Franc Comte Jontas le 9 juillet 1456.
Amendé par vote du Parlement le 9 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.

par celui-ci

Citation :

Chapitre 2 : Du Code du Commerce municipal
- Article 1 : Spéculation
La spéculation est une escroquerie interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Publié par le Franc-Comte Volpone le 7 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 8 juillet 1456, promulgué par le Franc Comte Jontas le 9 juillet 1456.
Amendé par vote du Parlement le 9 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.

2/ et dans le livre III Code pénal et judiciaire

Citation :

- Article 3 : Des types d"infraction
L'escroquerie, l'esclavagisme, le Trouble à l'Ordre Public, la Trahison, la Haute Trahison sont les types d'infraction condamnables.

Voté par le Parlement le 20 décembre 1456, publié par la Franc Comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

Par ceci :

Citation :

- Article 3 : Des types d"infraction (Types de Procès igéiques)
L'escroquerie, l'esclavagisme, la sorcellerie, le Trouble à l'Ordre Public, la Trahison, la Haute Trahison sont les types d'infraction condamnables.
Le choix du type d'infraction est fonction de l'infraction commise par le prévenu.
Voté par le Parlement le 20 décembre 1456, publié par la Franc Comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

[/quote]

------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Yde, Epsonstylus, Debenja, Leonin, Jean_de_bien, Pendarric

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Dida, Xavdr, Monifred, Titannick, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Yde, Epsonstylus, Debenja, Leonin, Jean_de_bien, Pendarric

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Dida, Xavdr, Monifred, Titannick, Sir_constantin .

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [0] : Dida

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Yde, Epsonstylus, Debenja, Leonin, Jean_de_bien, Pendarric

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Xavdr, Monifred, Titannick, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [0] : Dida

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Yde, Epsonstylus, Debenja, Leonin, Jean_de_bien, Pendarric

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Xavdr, Monifred, Titannick, Sir_constantin .

Je trouve que les deux textes quand ils sont changer, bah ressemble beaucoup à leurs précédent. En faite, sa change rien à part les mots des phrases que je trouve... mieux formé quand elles sont changer

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [0] : Dida

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Yde, Debenja, Leonin, Jean_de_bien, Pendarric

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Xavdr, Monifred, Titannick, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [0] : Dida

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Yde, Debenja, Leonin, Jean_de_bien, Pendarric

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Xavdr, Monifred, Titannick, Sir_constantin .

Je m'abstiens n'ayant suivi les débats que d'une oreille distraite.[/quote]

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [2] : Dida,Yde

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Leonin, Jean_de_bien, Pendarric

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Xavdr, Monifred, Titannick, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [2] : Dida,Yde

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Leonin, Jean_de_bien, Pendarric

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Xavdr, Monifred, Titannick, Sir_constantin .

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [3] : Dida,Yde, Leonin

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien, Pendarric

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Xavdr, Monifred, Titannick, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [3] : Dida,Yde, Leonin

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien, Pendarric

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Xavdr, Monifred, Titannick, Sir_constantin .

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [4] : Dida,Yde, Leonin, Pendarric

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Xavdr, Monifred, Titannick, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [4] : Dida,Yde, Leonin, Pendarric

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Xavdr, Monifred, Titannick, Sir_constantin .

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [5] : Dida,Yde, Leonin, Pendarric, Titannick

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Xavdr, Monifred, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [5] : Dida,Yde, Leonin, Pendarric, Titannick

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Xavdr, Monifred, Sir_constantin .

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [6] : Dida,Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Xavdr, Monifred, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [6] : Dida,Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Xavdr, Monifred, Sir_constantin .

Modification du premier texte:

Pour [7] : Dida,Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane, Jean_de_bien

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Xavdr, Monifred, Sir_constantin .[/quote]


[quote]Modification du second texte:

Pour [6] : Dida,Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Verania, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Xavdr, Monifred, Sir_constantin .

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [8] : Dida, Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane, Jean_de_bien, Verania,

Contre [0] :

Abstention [1] : Epsonstylus,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja,

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Xavdr, Monifred, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [6] : Dida,Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane

Contre [0] :

Abstention [2] : Epsonstylus, Verania,

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Xavdr, Monifred, Sir_constantin .

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [8] : Dida, Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane, Jean_de_bien, Verania,

Contre [0] :

Abstention [2] : Epsonstylus, Debenja

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja,

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Xavdr, Draugaran, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [6] : Dida,Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane

Contre [0] :

Abstention [3] : Epsonstylus, Verania, Debenja

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Shenkj, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Xavdr, Draugaran, Sir_constantin .

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [8] : Dida, Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane, Jean_de_bien, Verania,

Contre [0] :

Abstention [3] : Epsonstylus, Debenja, Shenkj

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja,

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Xavdr, Draugaran, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [6] : Dida, Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane

Contre [0] :

Abstention [4] : Epsonstylus, Verania, Debenja, Shenkj

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Xavdr, Draugaran, Sir_constantin .

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [8] : Dida, Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane, Jean_de_bien, Verania,

Contre [0] :

Abstention [4] : Epsonstylus, Debenja, Shenkj, Xavdr

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja,

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Draugaran, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [7] : Dida, Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane, Xavdr

Contre [0] :

Abstention [4] : Epsonstylus, Verania, Debenja, Shenkj

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Draugaran, Sir_constantin .

[quote="xavdr"]

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [8] : Dida, Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane, Jean_de_bien, Verania,

Contre [0] :

Abstention [4] : Epsonstylus, Debenja, Shenkj, Xavdr

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja,

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Draugaran, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [8] : Dida, Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane, Xavdr, Jean_de_bien

Contre [0] :

Abstention [4] : Epsonstylus, Verania, Debenja, Shenkj

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Elva., Sacrai, Derdekan, Debenja, Jean_de_bien

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Draugaran, Sir_constantin .

Citation :

Modification du premier texte:

Pour [9] : Dida, Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane, Jean_de_bien, Verania, Derdekan

Contre [0] :

Abstention [4] : Epsonstylus, Debenja, Shenkj, Xavdr

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Elva., Sacrai, Debenja,

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Draugaran, Sir_constantin .

Citation :

Modification du second texte:

Pour [8] : Dida, Yde, Leonin, Pendarric, Titannick, Lysiane, Xavdr, Jean_de_bien, Derdekan

Contre [0] :

Abstention [4] : Epsonstylus, Verania, Debenja, Shenkj

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Elva., Sacrai, Debenja, Jean_de_bien

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Draugaran, Sir_constantin .

Vote clos