Concordat et textes comtaux, y a t-il du nouveau ?

Non ce n'est pas ça.

L'EA autorise les libertés de culte in pectore. Le problème c'est que les religions qui vont contre l'EA ne peuvent pas être reconnue.

Par exemple :
un spinoziste qui est officier de l'était civil et qui respecte aussi bien sa Foi sans pour autant médire contre l'EA n'aura pas de soucis
un réformé (et je sais de quoi je parle) déteste els curés, les troussent et médissent contre l'EA. Une province comme nous qui avons fait de l'Aristotélisme comme religion de l'Etat ne peut accepter cela.

Je sais la nuance est faible mais c'est à nous à veiller à ce qu'il y a un respect des religions des autres si celles-ci respectent la religion d'Etat

En gros, nous pouvons accepter les adversaires de l'Eglise mais pas ses ennemis.
La nuance est là, je suppose ?

Oui c'est cela : la liberté de culte

Citation :

Alinéa 4 :
Deux types d’unions sont possibles :
- Un mariage religieux qui officié par un représentant de l‘autorité religieuse convenue par les deux époux.
- Une union civil, officié par un représentant de la ville appelé officier de l'état civil dans laquelle les deux époux ont fixé leur résidence commune. Celui-ci ne devra pas être aristotélicien.

La dernière ligne est pour moi superflue. Il s'agit d'une loi de l'Eglise, que vient-elle faire dans le code civil ?
A la rigueur un petit rappel pour les aristotéliciens ...

A moins que le comté poursuive lui-même les contrevenants ?

Non c'est prévu que les infractions du type hérésie etc soient poursuivies par l'EA. mais bon l'accord avec l'EA n'est pas encore finalisé. je viens de seulement terminé la première lecture. Je dois relire avec les représentants de l'EA avant de le soumettre.

On peut retirer la dernière ligne mais je voulais une sécurité en plus pour éviter qu'un aristo soit là dedans.

Citation :

Alinéa 4 :
Deux types d’unions sont possibles :
- Un mariage religieux qui officié par un représentant de l‘autorité religieuse convenue par les deux époux.
- Une union civile, pourra être officiée par un représentant de la ville dans laquelle les deux époux ont fixé leur résidence commune, appelé officier d'état civil ou le maire lui-même. Celui-ci se devant de respecter les critères imposés par cette tâche.

Voilà comme ça rien est dit, tout est sous-entendu et si besoin il suffit de renvoyer un lien à partir du mot critère qui débouche sur le DC.

Ok pour moi

OK pour moi aussi.

On fait des progrès

Citation :

Alinéa 4 :
Deux types d’unions sont possibles :
- Un mariage religieux qui est officié par un représentant de l‘autorité religieuse convenue par les deux époux.
- Une union civile, pourra être officiée par un représentant de la ville dans laquelle les deux époux ont fixé leur résidence commune, appelé officier d'état civil ou le maire lui-même. Celui-ci se devant de respecter les critères imposés par cette tâche.

ou

Citation :

Alinéa 4 :
Deux types d’unions sont possibles :
- Un mariage religieux qui officié par un représentant de l‘autorité religieuse convenue par les deux époux.
- Une union civile, pourra être officiée par un représentant de la ville dans laquelle les deux époux ont fixé leur résidence commune, appelé officier d'état civil ou le maire lui-même. Celui-ci se devant de respecter les critères imposés par cette tâche.

Ok

Citation :

Alinéa 4 :
Deux types d’unions sont possibles :
- Un mariage religieux qui sera officié par un représentant de l‘autorité religieuse convenue par les deux époux.
- Une union civile, pourra être officiée par un représentant de la ville dans laquelle les deux époux ont fixé leur résidence commune, appelé officier d'état civil ou le maire lui-même. Celui-ci se devant de respecter les critères imposés par cette tâche.

Citation :

Article 3 : Du mariage

Alinéa 1 :
L’homme, avant 17 ans révolus, et la femme, avant 15 ans révolus, ne peuvent contracter mariage.

Alinéa 2:
Il n’y a point de mariage sans consentement des futurs époux, ou de leurs parents lors de mariages arrangés.

Alinéa 3 :
D'un point de vue civil, il ne peut être contracté un second mariage sans la dissolution du premier. Les remariages sont autorisés par la Franche-Comté sous réserve que les individus respectent les préceptes de la religion à laquelle ils sont attachés.

Alinéa 4 :
Deux types d’unions sont possibles :
- Un mariage religieux qui sera officié par un représentant de l‘autorité religieuse convenue par les deux époux.
- Une union civile, pourra être officiée par un représentant de la ville dans laquelle les deux époux ont fixé leur résidence commune, appelé officier d'état civil ou le maire lui-même. Celui-ci se devant de respecter les critères imposés par cette tâche.

Les mariages religieux ne peuvent être officiés avec une union civile, dans un soucis de respect des croyances religieuses et du respect du droit canon, notamment. Cette règle est valable à la fois pour les époux et pour les officiers civils chargés d’unir les couples.

Alinéa 5 :
Pour éviter toutes fraudes, le mariage devra être inscrit dans un registre spécial tenu à cet effet. Cette inscription devra mentionner: le nom et l’âge des époux, la date du mariage et le nom de la personne ayant procédé au mariage.
Un registre unique sera tenu pour les deux types de mariage. Ce registre se trouve dans chaque mairie.
Tout manquement à cette obligation de transcription est un trouble à l’ordre public et son auteur est passible d’une condamnation pour haute trahison.

Alinéa 6 :
Des unions, naissent certaines obligations qui s’imposent aux époux.
- Les époux se doivent d’entretenir les enfants issus du mariage et les enfants qu’ils auront adopté ensemble.
- Les époux se doivent mutuellement fidélité, secours et assistance.
- Les époux s’engagent à une communauté de vie.

Alinéa 7 :
La Franche-Comté reconnaît deux causes de dissolution du lien marital : le décès de l’un des époux et le divorce.
Il existe deux causes de divorce : le divorce par consentement et le divorce pour faute. Ces deux types de divorce ne valent que pour les unions civiles, les époux ayant été mariés par une autorité religieuse se devant de respecter en sus les préceptes de la dite autorité religieuse.

Alinéa 8 :
En cas d’union civile, la requête devra être portée devant le juge, qui est le seul habilité à prononcer le divorce des époux.
En cas de mariage religieux, les époux devront s’adresser à l’autorité religieuse qui les a unis. Le juge se voit dans l’obligation de rejeter toute demande qui pourrait lui être adressée.

Alinéa 9 :
Dans tous les cas, le divorce devra être inscrit sur un registre spécial tenu à cet effet, et mention devra être portée sur le registre des mariages. Tout manquement à cette obligation de transcription constitue un trouble à l’ordre public.

Citation :

Chapitre 2 : Des cultes

La Franche-Comté se reconnaît comme de religion aristotélicienne.

Article 1 : Des droits

La liberté de culte est un droit, non un privilège. Tous cultes sont autorisés dans la sphère privée mais pour être reconnu officiellement comme culte public au regard de la loi, tout culte devra recevoir l‘agrément des autorités comtales mais aussi aristotéliciennes.

Article 2 : Des devoirs

Alinéa 1 :
Un culte, pour recevoir l'autorisation selon l'article 1, devra s'être déclaré au préalable au secrétariat du Comte ou auprès du conseil. Sa déclaration devra comporter un nombre d'informations définis selon l'article 2 alinéa 2.

Alinéa 2 :
Liste des informations obligatoires à fournir dans les quinze jours suivant la prise de contact avec le porte parole :
- Présentation du chef spirituel,
- Présentation de l'organisation cléricale (l'autorité jugera sur une hiérarchie claire et structurée du culte),
- Présentation du dogme et des rites,
- Le nombre de fidèles,
- Une analyse temporelle du fondement du prêche fait par le culte.

Alinéa 3 :
L'autorisation administrative et religieuse avec en annexe la déclaration du culte fera loi. Elle protégera les fidèles du culte du tribunal de l'inquisition mais pas d'un tribunal séculier potentiel.

Alinéa 4 :
Un culte non officialisé pourra être poursuivi par l'Église Aristotélicienne d'hérésie et sera considéré par le tribunal civil de secte entraînant un trouble à l'ordre public.


Article 3 : Des cultes prohibés

Article 1 :
Tout culte ou groupuscule religieux, visant à nuire à la communauté aristotélicienne par le blasphème, voire des actions criminelles sont interdits. Il en va de même pour les cultes considérés comme hérétiques par l’Église Aristotélicienne. Et ce afin qu’ils ne troublent pas l’ordre public.

Voilà prête à la votation quand on aura un franc comte...

Citation :

Alinéa 4 :
Deux types d’unions sont possibles :
- Un mariage religieux qui sera officié par un représentant de l‘autorité religieuse convenue par les deux époux.
- Une union civile, pourra être officiée par un représentant de la ville dans laquelle les deux époux ont fixé leur résidence commune, appelé officier d'état civil ou le maire lui-même. Celui-ci se devant de respecter les critères imposés par cette tâche.

Juste sur la forme, l'une des sentences avec un "qui" et l'autre pas ...
D'autre part, on peut préciser que les deux ne sont pas cumulables (si j'ai bien suivi ...).

Citation :

Alinéa 4 :
Deux types d’unions sont possibles :
- Un mariage religieux qui sera officié par un représentant de l‘autorité religieuse convenue par les deux époux.
ou
- Une union civile qui sera officiée par un représentant de la ville dans laquelle les deux époux ont fixé leur résidence commune, appelé officier d'état civil ou le maire lui-même. Celui-ci se devant de respecter les critères imposés par cette tâche.

Par ailleurs, quand est-il d'un couple uni civilement qui souhaite par la suite se marier religieusement. L'EA l'autorisera-t-il ?

Je suppose que si ils sont unis civilement pour que l'EA les maires, il faut qu'il soit baptisé. N'oubliez pas que l'EA ne reconnait pas ce type de mariage pour les aristotéliciens

Y a deux cas de figure Tita dans ton exemple :

- Les unis civilement qui étaient baptisés qui veulent maintenant se marier à l'église = REFUSE (ils savaient les risques)
- Les unis civilement qui n'étaient PAS baptisés et sont devenus fidèles, souhaitant désormais se marier à l'église = ACCEPTE.

Je dirai qu'on peut en trouver un autre, mais qu'on peut l'oublier. Il s'agit de celui des fidèles unis civilement avant la parution du matrimonium prohibitem ou ceux qui se sont unis avant le changement des textes. Ceux là ne risquent rien de la part de l'EA, la rétroactivité ne peut exister je crois.

Oui la non-rétroactivité de la loi c'est important

Ya pas de rétro activité

sinon ça aurait été dit

Non Leonin dans les cas de succession ça peut être pratique.

Et merci de préciser Imladris.

epsonstylus a écrit:

Y a deux cas de figure Tita dans ton exemple :

- Les unis civilement qui étaient baptisés qui veulent maintenant se marier à l'église = REFUSE (ils savaient les risques)
- Les unis civilement qui n'étaient PAS baptisés et sont devenus fidèles, souhaitant désormais se marier à l'église = ACCEPTE.

Je dirai qu'on peut en trouver un autre, mais qu'on peut l'oublier. Il s'agit de celui des fidèles unis civilement avant la parution du matrimonium prohibitem ou ceux qui se sont unis avant le changement des textes. Ceux là ne risquent rien de la part de l'EA, la rétroactivité ne peut exister je crois.

ah bon, je ne savais pas que vous parliez pour l'EA Epson ^^

- Les unis civilement qui étaient baptisés qui veulent maintenant se marier à l'église = ACCEPTE après une grosse pénitence.

- Les unis civilement qui n'étaient PAS baptisés et sont devenus fidèles, souhaitant désormais se marier à l'église = ACCEPTE.

Merci de ces informations plutôt positives puisqu'il y a possibilité de rédemption.

Je vais en informer mes concitoyens.


se demande quand même à quoi peut ressembler la grosse pénitence ...

Désolée votre éminence d'être plus caustique que vous. La grosse pénitence, style je lèche les bottes pour avoir un susucre miam...

epsonstylus a écrit:

Désolée votre éminence d'être plus caustique que vous. La grosse pénitence, style je lèche les bottes pour avoir un susucre miam...

non style faire un pèlerinage à genoux durant deux mois et je viens supplier aux pieds de l'evêque de m'accorder le pardon.

Ca doit faire drôlement mal. Mais y a bien une histoire de pieds au final.

epsonstylus a écrit:

Ca doit faire drôlement mal. Mais y a bien une histoire de pieds au final.

non

Aie l'état des genoux en arrivant

Epson je suis sûre qu'elle aurait préféré le fouet ...


cherche forgeron en vue d'association pour la fabrication de braies aux genoux renforcés pour futurs pélerinages ....

Citation :

cherche forgeron en vue d'association pour la fabrication de braies aux genoux renforcés pour futurs pélerinages ....

Mais c'est qu'elle a le sens de l'humour notre Tita!

Reste plus qu'à voter donc.

Oui.

On peut lancer les votes sur les lois civiles dès aujourd'hui, Votre Grandeur

Nous n'avons que trop attendu!

On peut avoir le rappel des articles ?

Je suis pas le franc comte ni l'intendant mais je le fais quand même... faut bien qu'il y en est qui se bouge

Pour le mariage :

Citation :

Article 3 : Du mariage

Alinéa 1 :
L’homme, avant 17 ans révolus, et la femme, avant 15 ans révolus, ne peuvent contracter mariage.

Alinéa 2:
Il n’y a point de mariage sans consentement des futurs époux, ou de leurs parents lors de mariages arrangés.

Alinéa 3 :
D'un point de vue civil, il ne peut être contracté un second mariage sans la dissolution du premier. Les remariages sont autorisés par la Franche-Comté sous réserve que les individus respectent les préceptes de la religion à laquelle ils sont attachés.

Alinéa 4 :
Alinéa 4 :
Deux types d’unions sont possibles :
- Un mariage religieux qui sera officié par un représentant de l‘autorité religieuse convenue par les deux époux.
ou
- Une union civile qui sera officiée par un représentant de la ville dans laquelle les deux époux ont fixé leur résidence commune, appelé officier d'état civil ou le maire lui-même. Celui-ci se devant de respecter les critères imposés par cette tâche.

Les mariages religieux ne peuvent être officiés avec une union civile, dans un soucis de respect des croyances religieuses et du respect du droit canon, notamment. Cette règle est valable à la fois pour les époux et pour les officiers civils chargés d’unir les couples.

Alinéa 5 :
Pour éviter toutes fraudes, le mariage devra être inscrit dans un registre spécial tenu à cet effet. Cette inscription devra mentionner: le nom et l’âge des époux, la date du mariage et le nom de la personne ayant procédé au mariage.
Un registre unique sera tenu pour les deux types de mariage. Ce registre se trouve dans chaque mairie.
Tout manquement à cette obligation de transcription est un trouble à l’ordre public et son auteur est passible d’une condamnation pour haute trahison.

Alinéa 6 :
Des unions, naissent certaines obligations qui s’imposent aux époux.
- Les époux se doivent d’entretenir les enfants issus du mariage et les enfants qu’ils auront adopté ensemble.
- Les époux se doivent mutuellement fidélité, secours et assistance.
- Les époux s’engagent à une communauté de vie.

Alinéa 7 :
La Franche-Comté reconnaît deux causes de dissolution du lien marital : le décès de l’un des époux et le divorce.
Il existe deux causes de divorce : le divorce par consentement et le divorce pour faute. Ces deux types de divorce ne valent que pour les unions civiles, les époux ayant été mariés par une autorité religieuse se devant de respecter en sus les préceptes de la dite autorité religieuse.

Alinéa 8 :
En cas d’union civile, la requête devra être portée devant le juge, qui est le seul habilité à prononcer le divorce des époux.
En cas de mariage religieux, les époux devront s’adresser à l’autorité religieuse qui les a unis. Le juge se voit dans l’obligation de rejeter toute demande qui pourrait lui être adressée.

Alinéa 9 :
Dans tous les cas, le divorce devra être inscrit sur un registre spécial tenu à cet effet, et mention devra être portée sur le registre des mariages. Tout manquement à cette obligation de transcription constitue un trouble à l’ordre public.

Pour la liberté de culte

Citation :

Chapitre 2 : Des cultes

La Franche-Comté se reconnaît comme de religion aristotélicienne.

Article 1 : Des droits

La liberté de culte est un droit, non un privilège. Tous cultes sont autorisés dans la sphère privée mais pour être reconnu officiellement comme culte public au regard de la loi, tout culte devra recevoir l‘agrément des autorités comtales mais aussi aristotéliciennes.

Article 2 : Des devoirs

Alinéa 1 :
Un culte, pour recevoir l'autorisation selon l'article 1, devra s'être déclaré au préalable au secrétariat du Comte ou auprès du conseil. Sa déclaration devra comporter un nombre d'informations définis selon l'article 2 alinéa 2.

Alinéa 2 :
Liste des informations obligatoires à fournir dans les quinze jours suivant la prise de contact avec le porte parole :
- Présentation du chef spirituel,
- Présentation de l'organisation cléricale (l'autorité jugera sur une hiérarchie claire et structurée du culte),
- Présentation du dogme et des rites,
- Le nombre de fidèles,
- Une analyse temporelle du fondement du prêche fait par le culte.

Alinéa 3 :
L'autorisation administrative et religieuse avec en annexe la déclaration du culte fera loi. Elle protégera les fidèles du culte du tribunal de l'inquisition mais pas d'un tribunal séculier potentiel.

Alinéa 4 :
Un culte non officialisé pourra être poursuivi par l'Église Aristotélicienne d'hérésie et sera considéré par le tribunal civil de secte entraînant un trouble à l'ordre public.


Article 3 : Des cultes prohibés

Article 1 :
Tout culte ou groupuscule religieux, visant à nuire à la communauté aristotélicienne par le blasphème, voire des actions criminelles sont interdits. Il en va de même pour les cultes considérés comme hérétiques par l’Église Aristotélicienne. Et ce afin qu’ils ne troublent pas l’ordre public.

Alors ces votes, c'est pour aujourd'hui ou pour demain?

Pour pouvez voter:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/urnes-du-parlement-f88/

Vous pouvez ajouter le représentant de l'EA. Etant donner que ce sont deux sujets qui touchent à la religion, Son Eminence a droit de vote

Merci.

Tu comptes remercier chaque vote lancé ?

Ce n'est pas remercier c'est supplier pour avoir un vote

Et toi Macricri tu comptes commenter chacun de mes postes, parce que tu n'as sans doute rien à faire à ton poste de CaC. Occupe-toi de tes affaires et Dieu sait qu'elles sont nombreuses !

C'est bon, j'ai rectifié immédiatement après le 1er vote.

Débat clôt.