CLos...( retravailler et faitun dossier au propre ] Haute trahison Kamatsu13150

Dole

Le maire de Dole a commis une faute grave par negligence, occasionnant les dommages humains et materiels en FC

dossier

Citation :

La procure refuse d'instruire cette affaire.
Le dossier est vide, il n'y a rien, ni preuve, ni témoignages..........rien du tout.

La justice n'est pas une foire où les choses se font à la va vite et dans la précipitation.

C'est du grand n'importe quoi.

Demande rejetée.

madame le procureur...

Il n'y a pas de precipitation...

Il y a une faute grave, d'un maire qui depuis 3 mandats met en danger la population, ce qui devait arriver arriva ce jour...

Il y a mort d'homme, blessure grave, et prejudice financier pour la FC...

Citation :

Madame le procureur,
Permettez moi de remettre en doute votre impartialité sur ces faits
Yde de Laviron, prevot

Madame,

Il n'appartient nullement à la prévôté de remettre en cause une décision concernant une demande de procès.

Merci donc de ne point intervenir lorsqu'un rejet a été prononcé.

La procure a agis en droit et en toute légitimité.

Si de telles actions devaient se renouveler, la procure se verra contrainte d'agir afin que la loi soit respectée.

De plus, vos allusions sur mon impartialité sont plus que déplacées.

Ne nous énervons pas

Le Prévôt a agit sur demande du Franc Comte, qui souhaitait un traitement urgent de l'affaire.

Comme vous le souhaitez, nous allons donc instruire ce dossier à la prévôté plutôt qu'à l'audience, et nous le redéposerons à votre office une fois étoffé des témoignages et autres preuves.

Donc plutôt que de rejeter ... mettez plutôt l'affaire en continuation pour complément d'enquête.

Quand une affaire arrive sur mon bureau c'est qu'elle a été traité par la prévôté. Si c'est pas le cas, que la prévôté ne l'y mette pas.

Ensuite, ceci n'est pas un salon de thé. Une décision a été prise, respectez là.

Merci et au revoir.

Soit madame,

Je m'en vais, cette saine collaboration est un vrai plaisir et du plus grand intérêt pour une justice bien rendue pour toutes les victimes de cette affaire.

Jerome II a écrit:

Soit madame,

Je m'en vais, cette saine collaboration est un vrai plaisir et du plus grand intérêt pour une justice bien rendue pour toutes les victimes de cette affaire.

Désolé d'être sèche, mais je trouve anormal qu'on vienne discuter sans cesse une décision prise par la prévôté.

Ensuite si on veut une justice bien rendue, que tout le monde fasse son travail. Cela commence par déposer une DP uniquement quand le dossier est prêt.

Bref.....

Ok je ne suis peut être pas d'accord sur le fait que ce soit un non catégorique mais en aucun cas la prévôté peut venir critiquer une décision du procureur.

Une gendarme n'a le droit de venir ici que pour déposer une DP.
Le prévôt doit juste veiller que les gendarme fassent leur boulot et s'occuper que toutes les demandes de procès soient transmise et ne reste pas à la gendarmerie.


Rappel:

Citation :

Alinéa 1 : Le gendarme
Le Gendarme est le premier acteur de la Justice face à un méfait. Il reçoit une plainte ou constate une infraction. Il a pour devoir de receuillir des preuves et des témoignages. Il transmet le dossier au procureur si aucun accord à l'amiable n'est trouvé avant.

Citation :

Alinéa 4 : Le prévôt des maréchaux
Il est le chef de la prévôté et veille au bon fonctionnement de celle-ci. Il veille à ce que les dossiers n’ayant pas d’accord à l’amiable se retrouve au bureau du Procureur. Il ne peut en aucun cas statuer sur la mise en procès ou non.

Bon...bon..bon reprenons les moutons où ils étaient, puisque le procès est pas lancé, que je suis la nouvelle procureur et que je peux enfin parler librement sans devoir me coudre la bouche chaque fois...

Je demande révision de se dossier. Dame Yde plaise à vous de me faire un dossier complet que je pourrai regarder dans la paisibilité.

En tant que procureur je révise tout dossier non clos et certain qui le sont.

Voila une bonne nouvelle,

Nous sommes déjà à l'oeuvre.

Je vous ai adressé une missive pour nous éclairer sur une question de procédure qu'il serait trop long de développer ici.

voir nouveau dossier au propre

pardon le lien marche pas: voir ici:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-et-des-audiences-f19/1ere-p-15-09-09debut-15-09-09-kamatsu13170-haute-trahison-t26517.htm

je classe donc ?

Celui-ci oui, il peut-être classé, mais pas l'autre ^^