[AC] TALP (décret municipal sur la milice) Elva.

PLAINTE :
Dame Elva. est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil qui a porté plainte aujourd'hui à la brigade de Luxeuil . pour infraction au décret municipale en vigeur interdisant l'engagement a la milice du village pour les etranger de Luxeuil et donc pour infraction au décret municipale en vigeur ( voir décret ici )


Gain perçu ( a définire )

Preuve :

Citation :

missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

Décret sur la milice :

Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.

Fait à Luxeuil le 31 mars 1455,
Révisé le 27 mars 1456



Vous devez soit donnez la taxe prescrite ( 20 ecus ) ou bien vous serez désormais sous peine de procès.
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum

Bien à vous,

Rached, gendarme de Luxeuil
Luxeuil, le 28/08/1457

fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Elva.

Né(e) le 28 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 59

Elva. possède un potager.

Dernière connexion le 28 Août 2009 à 02h11

Son parrain : Nsaymar

casier

Je suis déménager à Luxeuil, je vie aussi dans la maison du FRANC-COMPTE Sacrai en se moment.

J'ai voulu faire déménager et quand on travail on peut pas...Ou c'est à cause du champs que j'avais en vente que j'ai enlever...Je sais plus mais bon, je suis déménager et je ne comte pas partir de Luxeuil.

Elva. Casaviecchi de Sparte
28 aout 1457
Juge de Franche-Comté
Dame de Mandeure
Demoiselle de Tassin Demi-Lune

Désolé pour le retard à la réponse mais je suis décalé de 6 heures.

Citation :

nformations sur Elva.


Né(e) le 28 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 15

Elva. ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 28 Août 2009 à 20h50

Son parrain : Nsaymar

ne savait plus si elle devait rire ou pleurer, mais se reprit

Dame Elva.

je vous suis gré de vous etes presentée en ces lieux...

Mais vous, vous! n'avez pas repscté le loi...

Donc je vous prierais de vous pliez aux injonctions du brigadier de Luxeuil...


Brigadier Rached, veuillez suivre la procedure, je vous prie

Tout l'épuisement des derniers jours lui avait fait faire une bêtise oui, mais tout de même se décret était pour la sécurité, en tant que membre du conseil, elle allait pas s'attaquer tout de même...Enfin, elle se présenta avec une lettre écrite au milieu de la nuit...C'était quoi cette idée d'écrire aussi tôt. Elle avait crue qu'on allait l'attaquer quand on était venue lui livrer cette lettre.

Puis elle éclata de rire...

Enfin, mais je vie a Luxeuil...

Mais bon s'il le faut dès que j'aurais le 0.20 écus qui me manque je donnerai 20 écus...

Tien mais j'y pense la lois dit:

Décret sur la milice :

Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.

Fait à Luxeuil le 31 mars 1455,
Révisé le 27 mars 1456


Encours une amende...si je suis poursuivis il est écrit...
Donc...je suis venue vous dire que je suis de Luxeuil, j'ai déménager...

Alors comment une personne peut se sortir de ce piège dite moi...

Aucun moyen, mais comme la loi est écrite faut passer en cours pour arriver a 20 écus potentiel en amende...

Comment on peut demander pardon pour une erreur alors que la loi la laisse pas...

veuillez Dame me répendre par courrier svp
c la procedue merci bien a vous
( heuuu et bienvenue a luxeuil )

bon je vous envoie ce que je viens d'écrir...ca devient vraiment n'importe quoi...

et après vous allez reposter ce que j'ai dit et écrit déja...rhooo

C'est fait...

Maintenant on peut répondre a ma question qui constitue en comment...on peut faire une erreur et se faire pardonner avec cette loi?

Mesdames,

Vous n'avez rien à faire dans ce dossier à ce stade de la procédure:

- L'une, pour raison évidente de déontologie: on n'intervient pas dans un dossier ou l'on est impliqué personnellement, on ne peut à la foi être juge et partie ...

- L'autre, qui en raison de ses attributions Comtale n'a pas à interagir avec la justice et encore moins à émettre des considérations personnelles et à connotations politiques dans un dossier judiciaire.

A la prochaine intrusion en ces lieux, nous verbaliserons pour TALP.

Eu je n'intervient pas en tant que juge...et je suis pas en cours,...donc je peux intervenir sur...Mon dossier pour me défendre et demander explication...on est pas dans une dictature que je sache.

Je n'ai rien a dire sur la recevabilité du dossier et ne peux me juger en cours mais je peux me défendre à la prévoté, je suis pas dans ma section, je suis pas prévot...

Et les lois du juge s'applique...en cours...et petite nouvelle pour vous,juste comme ça...Les lois disent bien que les place externe au palais centrale(ig ou fofo non rr) ne sont pas acceptable...à moins que je donne mon accord...en tant qu'accusé...

Je ne suis pas agressive je trouve cela même amusant à la limite...

Normal qu'on ne sorte pas de l'auberge, messire nous sommes dans un château...



Mon dieux j'enttend des voie qui me parle d'auberge maintenant...AHHH CA me revient c'est pour cela que je suis pas arrivé a déménager...L'auberge...disait un truc du genre hips...hic papotib...

Faut je dise à Sacrai de ne plus me payer de Bière... Regardez ou ça me rend...



Bon...bon...j'arrête l'esprit de botinne ne vous battez pas sans moi hein...Je sens que la prévôt va se choquer... Voulait sauver du temps moi c'est tout...

ca va je sort

Puisque le calme est revenu...

Dame Elva...il y a mesure de reparer, vous payez l'amende

Pourquoi ce decret est comme il est...
Parce qu'il s'est averé dans le passé qu'apres des revoltes la mairie ne pouvait avoi renseignements parce que les etrangers etaient partis...

Donc dame, vous avez commis une erreur, on va pas en faire un fromage
il y a decret, non respect de decret, plainte, reparation ou proces...

C'est quand meme pas a vous que je vais expliquer la loi!!

Meuh non mais je demande juste le temps d'amasser 5 écus... donc demain surement je vais y arriver...

Mais pas de probleme!!

voila elle répend :

Citation :

Expéditeur : Elva.
Date d'envoi : 2009-08-28 22:29:18
Bonjour...ce que j'aime me répéter...

Je suis déménager à Luxeuil, je vie aussi dans la maison du FRANC-COMPTE Sacrai en se moment.

J'ai voulu faire déménager et quand on travail on peut pas...Ou c'est à cause du champs que j'avais en vente que j'ai enlever...Je sais plus mais bon, je suis déménager et je ne comte pas partir de Luxeuil.

Elva. Casaviecchi de Sparte
28 aout 1457
Juge de Franche-Comté
Dame de Mandeure
Demoiselle de Tassin Demi-Lune

Désolé pour le retard à la réponse mais je suis décalé de 6 heures.

Citation:

nformations sur Elva.


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Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 15

Elva. ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 28 Août 2009 à 20h50

Son parrain : Nsaymar

Bonjour...ce que j'aime me répéter...

Je suis déménager à Luxeuil, je vie aussi dans la maison du FRANC-COMPTE Sacrai en se moment.

J'ai voulu faire déménager et quand on travail on peut pas...Ou c'est à cause du champs que j'avais en vente que j'ai enlever...Je sais plus mais bon, je suis déménager et je ne comte pas partir de Luxeuil.

Elva. Casaviecchi de Sparte
28 aout 1457
Juge de Franche-Comté
Dame de Mandeure
Demoiselle de Tassin Demi-Lune

Désolé pour le retard à la réponse mais je suis décalé de 6 heures.

Citation:

nformations sur Elva.


Né(e) le 28 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 15

Elva. ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 28 Août 2009 à 20h50

Son parrain : Nsaymar

Bonjour...ce que j'aime me répéter...

Bon suffit l'humour...

Vais pas tout vous répétez quand même...

Bonne journée

a vous de voir prévôt

NB : il vous faut ramasser plus que 5 ecus pour payer l'amande
en effet vous serez obliger a acheter 4 pain a 11 ecus piece sois 4 ecus en plus pour chaque
donc avec un petit calcule simple il vous faut exactement 44 ecus
merci

En fait ça vous dérange si on vien ici pour finir la transaction ça va mieux pour se joindre. J'ai mes 44 écus, merci à la comté qui a verser mes écus d'arrière. Je les avais oublié ceux là.

Donc si je comprend bien.

j'achète 4 pains a 11écus et après les remets au marché à 6 écus ce qui va faire 20 écus?

Je suis désolé, mais Madame la Juge avait l'air pressé de payer. J'ai fait la transaction :




Voila ! M'en veut pas trop tu l'auras ta prime qd même ^^

affaire classée pour arrangement à l'amiable

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