[AC] Esclavagisme : Phalocrator / Geoffroy_de_villers et Otikuy

Les Faits:
- Sieur Phalocrator s'est rendu coupable d'esclavagisme le 20/08/1457 en embauchant Geoffroy_de_villers pour un salaire de 12 écus ce qui est non conforme a la loi, le salaire minimum étant de 15 écus

- Sieur Phalocrator s'est rendu coupable d'esclavagisme le 22/08/1457 en embauchant dame Otikuy pour un salaire de 12 écus ce qui est non conforme a la loi, le salaire minimum étant de 15 écus

Montant du Gain: 2 x 3 écus = 6 écus

Preuve:




Fiche du contrevenant: Phalocrator

Citation :

Né(e) le 14 Juillet 2009
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 24
Phalocrator possède un elevage de moutons.
Dernière connexion le 23 Août 2009 à 20h49

Courrier au contrevenant:

Citation :

Messire,

Vous avez embauché le 20/08 dernier le sieur Geoffroy_de_villers pour un salaire de 12 écus donc non conforme a la grille en vigueur a Poligny, le salire minimum étant fixé à 15 écus par décret Comtal.
La Grille des salaires est affichée en mairie soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous demande de me contacter au plus tôt afin de régler cette affaire.
Si dans 2 jours je n'ai pas de nouvelles de votre part vous serez mise en procés, il vous sera alors loisible de prendre un avocat pour votre défense

Bien à vous
Major Jerome du Val d'haine
Gendarmerie de FC

Courrier à Geoffroy_de_villers

Citation :

Messire,

Vous avez été embauché par Phalocrator le 20/08 pour un salaire de 12 écus alors que la loi prévoit un salaire minimum de 15 écus
Pourriez vous me contactez afin de convenir de votre dédommagement dans cette affaire.
Bien a vous
Major Jerome du Val D'haine
Gendarmerie de FC

Courrier à Otikuy

Citation :

Madame,

Vous avez été embauchée par Phalocrator le 22/08 pour un salaire de 12 écus alors que la loi prévoit un salaire minimum de 15 écus.
Pourriez vous me contactez afin de convenir de votre dédommagement dans cette affaire.
Bien a vous
Major Jerome du Val D'haine
Gendarmerie de FC

Casier

Réponse du contrevevant:

Citation :

Expéditeur : Phalocrator
Date d'envoi : 2009-08-24 15:44:36

cher brigadier de la maréchaussée, j'ai donné un salaire de 12 écu concordant avec mes faibles revenus de travailleur indépendant, si la loi veut faire payer plus cher libre à elle de l'imposer dans l'éventail des salaires. il est à noter que les travailleurs sont libres de venir travailler pour moi, et que je leur offre bien plus que le rmi. nous sommes alors gagnant-gagnant sauf l'état(vous). veuillez donc ne pas m'étiqueter au titre ridicule d'esclavagiste et me laisser loisir d'accueillir les libres travailleurs comme je le désire selon ma minime liberté d'indépendant. mes respect

Réponse à l'intéressé

Citation :

Messire,

Je ne fais pas les lois mais je les fais appliquer et veille à leur respect.
Et la loi est la même pour tous, le salaire minimum (RMI pour reprendre vos termes) est fixé à 15 écus par décret Comtal.

Je réitère donc une seconde et dernière fois ma demande, êtes vous disposé à dédommager votre employé du manque à gagner pour cet emploi (soit 3 écus) ?

Faute d'accord en vue de cet arrangement à l'amiable, je me verrai contraint de remettre ce dossier à la Justice du Comté.

Major Jerome du Val D'Haine
Officier Supérieur de Gendarmerie

Je ne me rappelle pas vous avoir retrogradé

un "client" comme je les aime

Citation :

Expéditeur : Phalocrator
Date d'envoi : 2009-08-25 21:10:41

fort bien, comment puis je lui dédommager ses 3 sous?

Réponse en vue de la trasanction

Citation :

Messire,

Après analyse du registre des emplois à la mairie nous avons constaté qu'outre le cas précédemment signalé, vous avez commis les mêmes faits en date du 22/8 au préjudice de Otikuy. Ce qui porte votre du à 6 écus pour les 2 cas d'esclavagisme.

Cependant, il ressort également de notre analyse du registre des emplois que vous avez, à votre tour, été victime d'esclavagisme de la part du sieur Mathulu en date du 21/08, vous causant un préjudice de 3 écus.

Nous oterons donc ce préjudice de 3 écus au 6 écus que vous à rembourser pour les infractions commises, ce qui donne un remboursement final de 3 écus.

J'ai donc mis en vente à votre intention une miche de pain sur le marché de Poligny au prix de 9.40 écus.
Je vous invite à en faire l'acquisition au plus vite, cet achat mettra un terme aux présentes poursuites.

Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Major Jerome du Val d'Haine,
Gendarmerie de FC

Citation :

Otikuy est MORT.
Dernière connexion le 23 Août 2009 à 21h07

Difficile donc de la dédomager pour le moment

Citation :

Expéditeur : Otikuy
Date d'envoi : 2009-08-26 15:02:15

Bonjour,

merci de m'en informer je n'étais pas au courant. Que pourriez vous me proposé comme dédomagement?

Réponse en vue de la transaction

Citation :

Madame,

Ma présente missive a pour but de convenir de votre dédommagement suite au salaire que vous n'avez pas perçu, soit un manque à gagner de 3 écus.
A cette fin, je vous invite à mettre en vente à mon intention, sur le marché de Poligny, une miche de pain à 9.40 écus (soit 3 écus de plus que son prix).
Cette différence de prix constituera votre dédommagement dans cette affaire, la Gendarmerie se chargeant de récupérer cette somme auprès de votre employeur indélicat.

Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Bien à Vous,
Major Jerome du Val d'Haine
Gendarmerie de FC

Citation :

Otikuy est MORT.
Dernière connexion le 29 Août 2009 à 03h36

Réponse de la dernière victime

Citation :

Expéditeur : Geoffroy_de_villers
Date d'envoi : 2009-08-30 01:52:12
Major,


Il est bien juste que j'ai reçu un message de votre part il y a quelques jours de cela.

Pardonnez-moi si je n'ai donné suite à ce message plus tôt, j'ai effacé votre message par erreur avant hier soir et ... je n'ai pu vous donner suite à votre missive (votre nom IG m'était inconnu, j'hésitais entre Jerome et Jerome2).

Ainsi, tel que vous le proposez, je vous prie de bien vouloir remettre le dédommagement qui "m'est dû" sur le mandat de la Gendarmerie.

J'avais pris l'emploi volontairement pour éviter qu'un citoyen peu avisé ne se fasse avoir.

Bien à Vous,


Geoffroy de Villers
Maire sortant

Citation :

Otikuy

Dernière connexion le 29 Août 2009 à 15h07

Rappel en vue de la transaction

Citation :

Madame,

Vous n'avez pas donné suite à ma dernière missive,
Souhaitez vous être remboursée du salaire non percu (soit 3 écus) pour cet emploi ?

A cette fin, je vous invite à mettre en vente à mon intention, sur le marché de Poligny, une miche de pain à 9.40 écus (soit 3 écus de plus que son prix).

Cette différence de prix constituera votre dédommagement dans cette affaire, la Gendarmerie se chargeant de récupérer cette somme auprès de votre employeur indélicat.

Et, si toutefois vous ne souhaitez pas ce remboursement, veuillez m'en aviser.

Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Bien à Vous,
Major Jerome du Val d'Haine
Gendarmerie de FC

Citation :

Expéditeur : Otikuy
Date d'envoi : 2009-08-30 17:17:12
Bonjour,

Je me souviens vous avoir répondu la dernière fois toutefois j'ai peut-être commis une erreur l'envoyant.

Pour répondre a votre question j'aprécierais être dédomager pour le travail que j'ai accomplit. Je vais donc mettre en vente une miche de pain dès aujourd'hui au prix que vous m'indiquer.

Merci beaucoup.
Otikuy

Aucune miche au prix convenu n'est en vente sur le marché

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier mis à jour