Clos : Relaxé [trahison] le 20/08/1457 refus d'obtempérer Louvela

ST Claude

Tous les habitants de Dole portent plainte contre Louvela

plainte page 10


Casier

dossier

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Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h04.

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Louvela possède un potager.

Dernière connexion le 21 Août 2009 à 16h40

J'ai oublié de vous dire on attend diamnche de savoir si elle accepte de se rendre en ch ou pas

Dernière nouvelle "morte" mais son esprit rôde toujours ...

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Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h32

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Louvela est MORT.
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Louvela possède un potager.

Dernière connexion le 22 Août 2009 à 01h34

elle a annoncé qu'elle comptait mourir et revenir sous un autre nom, Louve.

Alors nous devrons abandonner tout espoir de la poursuivre je suppose ?

Madalen a écrit:

Alors nous devrons abandonner tout espoir de la poursuivre je suppose ?

oui, mais attendons qu'elle soit complètement morte ( IG)

Non, éradiquée.
Nous cessons les poursuites qu'à l'éradication.

Derdekan a écrit:

Non, éradiquée.
Nous cessons les poursuites qu'à l'éradication.

je voulais rester RP,d'où le IG qui voulait dire éradication

L'éradication est un terme rp ^^

Derdekan a écrit:

L'éradication est un terme rp ^^

mouais.

RAS

=> plus qu'à attendre que son corps redevienne poussière çà prends environs 2 semaines je pense ....

Changement ! Louvela est passée chez les moines ! (ptète qu'ils vont la réanimer par le bouche à bouche )

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Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h23.

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Louvela entreprend actuellement une retraite spirituelle.
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Louvela possède un potager.

Dernière connexion le 23 Août 2009 à 20h14

Voilà de quoi réalimenter le débat procès/retraite .....

Bon mettez là en procès,

On avance juste pas le procès avant qu'elle sorte de retraite cela aurait d'ailleurs du être fait avant...

Elle l'a fait au premier coup ça marchera pas une autre fois.

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Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h51.

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Louvela entreprend actuellement une retraite spirituelle.
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Louvela possède un potager.

Dernière connexion le 23 Août 2009 à 20h14

RAS au 30/08

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Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h21.

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Louvela ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 23 Août 2009 à 20h14

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Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h42

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Louvela entreprend actuellement une retraite spirituelle.
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Louvela ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 23 Août 2009 à 20h14

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Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h15

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Louvela ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 23 Août 2009 à 20h14

sortie de retraite

Procureur
1. Il décide de la pertinence d'une procédure
Le procureur décide en son âme et conscience que tels faits, actes ou paroles méritent une mise en accusation.

2. Il instruit le dossier
Il met en accusation (énoncé des motifs), interroge les éventuels témoins et l'accusé et rédige le réquisitoire d'accusation (énoncé des peines encourues). Il peut pour cela demander et produire les preuves que la gendarmerie a joint au dossier.

Citation :

Votre honneur, je suis ici lieux en ce 10 septembre 1457, afin de vous présentez le cas de Dame Louvela. En effet, la dame en question tien des propos à caractères dérangeant qui nuit à la Franche-Comté et ses tentatives de réconciliation.

Elle ose en plus refuser et ce en public aussi, directement en Gargote devant plusieurs témoins l'obligation de se rendre au autorité dû comté ou elle a fait un méfait, nuisant encore plus à notre cause et au duché ainsi qu'au effort déployé depuis des mois.

C'est donc la raison de sa mise en accusation pour trahison, elle ne fait pas que brisé un droit coutumier qui est d'obéir au comte en ne pliant pas à son ordre de se rendre avec l'armée en sol Helvétique, mais aussi à une loi qui dit que tout propos qui nuit à la Franche-Comté est passible de procès/.
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Livre I: Code Civile
Chapitre 1 : Des personnes et des familles

Des personnes

Article 1 : Des droits, des libertés et des devoirs des individus

Alinéa 2 :
La Franche-Comté reconnaît aux Franc-comtois les droits et libertés suivants:
- Tout Franc-comtois a droit au respect de sa personne. La Franche-Comté, par l�intermédiaire des institutions de police et judiciaires, s�engage à protéger les individus contre toute atteinte physique ou verbale non fondée.

Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté d�agir: tout individu pourra aller et venir à sa guise sur le territoire de la Franche-Comté. Tout individu pourra également choisir librement son métier, mais il lui est vivement conseillé de se renseigner sur les besoins de son village avant de s�engager dans la voie choisie.
- Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté de conscience et d�opinion, sous réserve de ne pas porter atteinte à l�ordre public de la Franche-Comté. La Franche-Comté reconnaît également la liberté de religion, sous réserve que la religion choisie soit reconnue par elle et qu�elle ne soit ni blasphématoire et que ses préceptes ne troublent par l�ordre public.

Alinéa 3 :
Tout Franc-comtois est tenu d�apporter son concours à la justice en vue de la manifestation de la vérité, sous peine d�être poursuivi et jugé pour haute trahison.


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La partie de cette loi que j'aimerais vous pointez est celle-ci:
------------------------
-Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté de conscience et d�opinion, sous réserve de ne pas porter atteinte à l�ordre public de la Franche-Comté.
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Ses paroles ayant ramener des tensions entre les deux comtés et je parle de tension sévère et de menace de la part des Lyon de Judas dans un moment important impliquant une rencontre en vue d'une amitié et d'une entente entre les endroits il est évident qu'elle a porter atteinte à l'ordre public de la Franche-Comté.

Elle lui tendit alors le dossier de Louvela avec un regard grave. Elle allait se rassoir mais se releva...

Écoutons donc ce que la dame aurait à dire à se sujet...

Ih et je me nomme Elva. Casaviecchi de Sparte.

Ajout de preuve screen non acceptable en cours et seulement en vue du juge:








À noter que la lettre des Lions de Judas est présentable en cours parce que écrit donc existante:

Louvela ayant été frappé par la loi du Talion, qui venait d'ont ne sait oû et d'on ne sait qui à donner cette ordre, doit être relaxé.

Oui j'ai entendu ça moi aussi.
Il semblerait que l'ordre d'arrêter sa traque ne soit pas arrivé aux oreilles de tout le monde. Elle sera relaxée.

euhhhhhhhhhhhhh je ne vais pas encombrer le dossier mais ce n'est absolument pas la verité ça Leo...absolument pas!!

Ah bon ? Ben je retire alors ce que j'ai dit. Je suis pas chiant
Mais le résultat est le même elle va être relaxée.

Relaxée ben si elle est morte elle sera relaxée pour longtemps

Dois-je classer l'affaire ?

Attends que j'ai mis le verdict et la "peine".

La loi du talion et la loi de l'empire étant clair, je ne peux demander une peine pour une dame morte.

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Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un nœud.

Alinéa 3 : Le brigandage et la tentative de brigandage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

****Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
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Charte du juge:

Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré.


Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d’un recours du procès de première instance devant une Cour d’Appel.

et ...

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Voilà, de demande à ce qu'on relaxe l'âme de cette accusée.

Elva. Casaviecchi de Sparte
Procureur de Franche-Comté
16 septembre 1457

Paix à son âme.

Citation :

* Imladris arriva et déclara devant la haute Cour *

Votre Honneur, je ne comprend pas les raisons de ma présence. La dame ayant été "neutralisée" par l'armée, je n'ai plus aucune raison de témoigner.

Je vous remercie de votre attention.

Le délai de deux jours est passé, l'accusée n'a pas plaidé. Messire le Juge, vous pouvez rendre votre verdict.

adore de^plus en plus les greffiers

Si ça vous fait rien j'attends d'avoir fini avec Luxeuil ... J'avais proposé qu'on me remplace mais bon ...

Si tout va bien demain ou après demain ça devrait être bon.

Ben ... Il faut encore attendre ... Les deux jours pour la plaidoirie ne sont pas passés ...

Citation :

Le Juge réfléchit pendant seulement quelques secondes. La décision était facile.

Il est clair qu'au vu des débats fait lors de ce procès je ne peux qu'ordonner la relaxe.

Que son âme repose maintenant en paix.

Fait à Dole le 23 septembre 1457
Par Léonin de Monmouth, Juge