[Sans suite] Wseb57-TALP (Décrêt municipal)11/07/57

Sieur Wseb57 est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil qui a etais pris en flag délie par sieur slicer59 le 11 juillet 1457 à Luxeuil . pour infraction au décret municipale en vigeur interdisant la vente de marchandise sur le marcher du village sans autorisation et donc pour infraction au décret municipale en vigueur.
Ce sire avait quitté la Franche-Comté quelques jours mais le voici de retour.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h25.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 22 Novembre 2008

Wseb57 fête son anniversaire le 03 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal

Niveau : 2
Points de réputation : 63
Argent : 199

Wseb57 est forgeron.
Wseb57 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 19 Août 2009 à 06h29

Dossier

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h43.

Citation :

Niveau : 2
Points de réputation : 63
Argent : 199

Wseb57 est forgeron.
Wseb57 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 20 Août 2009 à 06h21

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Epinal [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 9h19.

Citation :

Niveau : 2
Points de réputation : 63
Argent : 54

Wseb57 est forgeron.
Wseb57 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 21 Août 2009 à 06h18

Suffit de faire le procès, ecat

Statu quo au 22/08 toujours sagement à Epi

Et on le laisse tranquillement finir ses vieux jours là-bas?
Nous n'avons pas d'entraide judiciare avec la Lorraine?

Si nous avons une entraide judiciaire, veuillez transférer le dossier à la Lorraine.

Si je puis me permettre Procureur il vous incombe d'écrire au Procureur lorrain entre personnes de même euh... grade dirons-nous

Voici le nom que j'ai trouvé en le "Castel de Nancy"

Procureur : Constantin von Frayner

Mada chuchotta ensuite à Dame Ecatarina ... on m'a dit que vous étiez originaire de Lorraine d'ailleurs heureuse de vous connaitre je suis moi-même native de Vaudémont

Madalen a écrit:

Si je puis me permettre Procureur il vous incombe d'écrire au Procureur lorrain entre personnes de même euh... grade dirons-nous

Voici le nom que j'ai trouvé en le "Castel de Nancy"

Procureur : Constantin von Frayner

Mada chuchotta ensuite à Dame Ecatarina ... on m'a dit que vous étiez originaire de Lorraine d'ailleurs heureuse de vous connaitre je suis moi-même native de Vaudémont

Mais permettez vous permettez-vous

Perso je ne pense pas qu'il faille le même statut pour écrire. Mais si vous souhaitez que je le fasse je vais le faire.

Donnez-moi votre plaidoirie Proc et je fais suivre .... peux pas plaider moi

Madalen a écrit:

Donnez-moi votre plaidoirie Proc et je fais suivre .... peux pas plaider moi

je vous fait ça rapidement.

Je confirme à l'adjudant Derborence que via notre Alliance avec a Lorraine nous avons toujours une coopération judiciaire (tout comme la Savoie, la Bourgogne et les provinces germaniques (ce dernier cas, je dois statuer avec le franc comte au vu de son programme)

Dîtes, ce ne serait pas plus simple de mettre un post avec tous vos homologues pour les coopérations ?

Bonne idée Imla je vais me pencher là-dessus au plus vite....enfin me pencher bon vous m'avez comprise

Je suppose qu'ici aussi nous attendons que le calme soit revenu en Lorraine ?

oui

et pourquoi donc?

Il ne m'incombe pas de répondre le Procureur s'en chargera par contre je confirme que l'affichage au "Castel de Nancy" à ce jour est toujours le suivant

Duc : Selee de Dhoye
Porte-parole :

Connétable :
Capitaine :
Prévôt des maréchaux :

Commissaire au commerce :
Bailli :
Commissaire aux mines :

Juge :
Procureur :
Greffier :

Chancelier :
Recteur : Melrikk

Je confirme par une autre source :

Citation :

Comte: Selee
Porte-parole:
Juge:
Procureur:
Prévôt des maréchaux: Hathor1
Capitaine:
Connétable: Zahra.2
Bailli: Anthony78730
Commissaire au commerce:
Commissaire aux mines:

Il y a même pas de proc lorrain

Merci Chancelier nous attendons donc qu'un Procureur soit nommé

==> Dossier en surveillance nomination Procureur Lorraine

Toujours pas de proc à ce jour

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Epinal [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 8h45.

Citation :

Niveau : 2
Points de réputation : 63
Argent : 17

Wseb57 est forgeron.
Wseb57 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 30 Août 2009 à 13h15

==> Prévenu toujours dans son village et nous attendons la nomination d'un Procureur lorrain

Citation :

Procureur: Gnaazdemozgoard

il faut attendre mardi pour que tout sois stable ( dixit le Duc) don attendons.

si le duc dit c'est qu'il a raison

Citation :

A la justice

Messire Gnaazdemozgoard au poste de Juge
Messire Sebastienpirlet au poste de Procureur
Dame Shirelle au poste de Greffière

C'est officiel cette fois

Merci Imla

==> Il bouge .... je le suis

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Epinal [Duché de Lorraine], hier à 6h17

.

Citation :

Niveau : 2
Points de réputation : 63
Argent : 262

Wseb57 est forgeron.
Wseb57 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 02 Septembre 2009 à 07h11

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Epinal [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 7h02.

Citation :

Village : Epinal

Niveau : 2
Points de réputation : 63
Argent : 103

Wseb57 est forgeron.
Wseb57 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 03 Septembre 2009 à 17h02

===> Procureur lorrain Sebastienpirlet

On lance la demande de coop Procureur ?

Oui on la lance : Je dois refaire la demande?

Non on lance pas...

Citation :

Ce décret est modifié comme suit :

Citation:
Le présent document annule tous les décrets municipaux de la ville de Luxeuil. Il a effet rétroactif sur les affaires encore en cours à la date d'application de ce décret, et elles peuvent être de fait annulées.

Fait à Luxeuil, le 8 septembre 1457

Trop tard...

Je vais voir avec asclé

Le décret était pas encore en cours à ce moment là

Ce décret est modifié comme suit :

Citation :

Citation:
Le présent document annule tous les décrets municipaux de la ville de Luxeuil.Il a effet rétroactif sur les affaires encore en cours à la date d'application de ce décret, et elles peuvent être de fait annulées.

Fait à Luxeuil, le 8 septembre 1457

Alors de se fait que les dossiers déjà en jugement ne sont pas annulé. Personne ne me dit que le dossier est lancer en cours, donc on doit annulé.

t si il est lancé en bourgogne hein ? tu fais quoi ?

J'éteins l'incendie... comme d'hab

Ben je le continue s'il est lancé...

Mais dit...moi...Je ne sais pas hein je suis pas proc depuis longtemps...

Citation :

J'éteins l'incendie... comme d'hab

Oui, ça pour éteindre les feu tu es bon oui...

Bon je t'ai remis a peu près comme c'était maintenant donner moi des réponses clair je vous pris...

Le procès a t-il été lancer ou non?
Et si oui pourquoi je ne vois aucune minute l'indiquant ici-lieux?

Il faut demander si la Bourgogne l'a lancé

Si la Bourgogne en l'a pas fait, je dis de tout arréter sinon ben il faudra leur dire qu'il y a eu un blême

Et a qui dois-je écrire pour demander cela?

puis je avoir la fin de cette histoire?

je voudrais que la prevoté soit propre quand je partirai, loin , tres loin sous peu tres peu

z'etes bien aimables

et?

la suite?

pitié

Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 8h15.

pfff en CH...

On ne sait rien faire

Oulà le dossier tout moisi tout vieux.

On sait ce qui a été fait ou pas fait grosso modo ?

qui a classé ça sans suite? c'etait pas comme ça avant le we

Ah bah maintenant, je sais ce que veut dire SS C'est déjà çà.

Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft]

Délit datant d'il y a 9 mois, dossier de 8

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 10h57.

Citation :

Bonjour,

Je vous écris afin de savoir s’il était possible de mettre en place une coopération judiciaire entre nous, concernant l’acte de Trouble à l’ordre public fait par Wseb57
Sur nos terres.

Cordialement

Ecaterina de Sevillano
Greffière de Franche Comté

Il faudra tout de même tenir compte des anciens propos d'Imladris et Elva qui disaient que le dossier était annulé en fonction du remplacement rétroactif de décret. Si Imladris pouvait confirmer ce qu'il avait dit ?

vu qu'il y a un bordel sur ce dossier.

Je préfère demander pour rien que laisser trainer encore plus.

Ça coutre rien.