[CJ] esclavagime Roy2 /Lanou973

Sieur Roy2 s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Sieur Lanou973, en l'embauchant pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Pontarlier qui est de 15 écus minimum .

Gain perçu :
3 écus

Preuve :



fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 30 Mars 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 39

Roy2 possède un potager.

Dernière connexion le 05 Juin 2009 à 13h32

Lettres envoyées au contrevenant:

Citation :

Bonjour Sieur Roy2 .

Vous avez embauché Sieur Lanou973 pour la modique somme de 12 écus , sachez, Sieur , que ceci est compté comme un délit en Franche Comté .
Vous n'avez pas le droit d'embaucher une personne à moins de 15 écus .

Si vous étiez passé par la mairie , vous y auriez vu la grille affichée à l'entrée :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier de justice , Sieur Honneur )

Bien à vous

Maréchal Monifred

Lettres envoyées à la victime :

Citation :

Bonjour Sieur Lanou

Hier le 5 juin , Sieur Roy2 vous a engagé pour un salaire de 12 écus , il n'en a pas le droit , le prix minimum étant fixé à 15 écus . voir le tableau d'affichage à la mairie .
Je lui ai écrit pour qu'il vous rembourse par mon intermédiaire les 3 écus manquants .
Vous pouvez me contacter pour les recevoir .

Cordialement

Maréchal Monifred

casier

réponse de la victime :

Citation :

Expéditeur : Lanou973 de Lovington
Date d'envoi : 2009-06-06 21:05:44
sieur monifred,

je vous remercie pour votre aide, et je voudrais savoir comment faire pour recupérer mes 3 écu

lettre envoyée :

Citation :

Bonjour

Vous achetez un pain à 6 écus et vous le remettez en vente à 9 écus , je vous l'achèterez . Ainsi , vous récupèrerez la différence .

Maréchal Monifred

Lettre de rappel au contrevenant :

Citation :

Sieur Roy2

Je vous rappelle que vous êtes en infraction pour esclavagisme , si vous ne me répondez pas d'ici demain midi , le 8 Juin , je ferais une demande de procès à votre encontre .
Ce serait vraiment dommage de se retrouver en procès pour 3 écus .
Réfléchissez ....

Cordialement

Maréchal Monifred

réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Roy2
Date d'envoi : 2009-06-08 10:41:11
Veuillez excuser Sieur le Baron Roy 2 qui ne le savait pas. Roy 2 vous propose donc tois écus. Cordialement.

Répondre

Lettre envoyée :

Citation :

bonjour Sieur Roy2

Je suis ravie de vous voir résonable , je mets un pain en vente à 9.10écus sur le marché , il vous suffit de l'acheter pour vous acquiter de votre dette . Je classerais ainsi ce dossier dés que je vous verrais me l'acheter .

Cordialement

Maréchal Monifred

Transaction effectuée avec le contrevenant :



affaire classée pour arrangement à l'amiable .

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