[CJ] esclavagime Miminemel / Swenninette

Dame miminemel s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Sieur Lanou973, en l'embauchant pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Pontarlier qui est de 15 écus minimum .

Gain perçu :
3 écus

Preuve :



fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 23 Février 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 0

Miminemel possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 06 Juin 2009 à 06h01

Lettres envoyées au contrevenant:

Citation :

bonsoir dame Miminemel

Vous avez embauché hier 5 juin Dame Swenninette pour la modique somme de 12 écus .
sachez que ce salaire est trop bas selon les lois en Franche Comté , vous devez le mettre à 15 écus minimum .
III. Les salaires (Obligatoire) :
----------------------------


- de 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus par journée de travail,
- de 10 à 14 points de caractéristique : 18 écus par journée de travail,
- de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus par journée de travail.

Vous pouvez rembourser Dame Swenninette par mon intermédiaire ce qui vous éviterez ainsi un procés .

Je vous prie donc de me contacter pour faire cette transaction .

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier de justice , Sieur Honneur )

Cordialement

Maréchal Monifred

Lettre type envoyée à la victime

casier

aucune réponse de part et d'autre .

Lettre de rappel envoyée à la contrevenante :

Citation :

Dame Miminemel

Je vous rappelle que vous êtes en infraction avec la loi , vous avez embauché le 5 juin pour un salaire de 12 écus .
Si vous ne me donnez aucune nouvelle dans la journée , je me verrais obligée de vous mettre en procès , ce serait vraiment dommage pour 3 malheureux écus qu'il vous suffit de rembourser pour être tranquille .

J'attends de vos nouvelles .

Maréchal monifred

réponse de la contrevenante :

Citation :

Expéditeur : Miminemel
Date d'envoi : 2009-06-09 17:52:27
Vous pouvez dire a Dame Swenninette que je lui paye ses 3 ecus et que je lui presente mes excuses les plus sincères.

Miminemel

lettre envoyée :

Citation :

bonsoir

non , votre dossier étant en gendarmerie , c'est par moi que vous devez passer . Je mets 1 pain à 9.00 écus en vente sur le marché , vous devrez me l'acheter pour rembourser votre dette . Je ferais la transaction sens contraire avec votre victime .

Maréchal monifred

Transaction effectuée avec le contrevenant :



lettre envoyée à la victime :

Citation :

Bonjour

Suite à l'esclavagisme dont vous avez été victime , je vous signale que votre employeur à payé sa dette , j'attends toujours votre réponse pour vous rembourser .

Voulez vous vos 3 écus ou en faites vous don à la gendarmerie ?

Si je ne reçois aucune réponse , je classerais l'affaire en considérant que vous en faites Don .

Cordialement

Maréchal Monifred .

réponse de la victime :

Citation :

Expéditeur : Swenninette
Date d'envoi : 2009-06-10 10:16:32
excusez mon retard (hrp je suis en exam donc pas beaucoup là) je fais don de ces 3 ecus a la gendarmerie

Répondre

lettre envoyée :

Citation :

je vous remercie de votre générosité et je classe donc cette affaire .

Bonne continuation

Maréchal Monifred

affaire classée pour remboursement à l'amiable

casier à jour