[Codex] Structure à proposer

Codex
Livre I Code civil
Chapitre 1 Des personnes et des familles
Des personnes
Article 1 : Des droits, des libertés et des devoirs des individus
Article 2 : Du domicile
Des familles
Article 3 : Du mariage
Article 4 : de l'union libre
Article 5 : Des enfants
Du patrimoine et de sa transmission
Article 5 : Droits de succession
Chapitre 2 Des cultes
Article 1 : Des droits
Article 2 : Des devoirs

Livre II Code commercial, des finances et de l’économie
Code Commercial
Chapitre 1 : Du Code du Commerce comtal
Article 1 : Grilles municipales
Article 2 : Des salaires
Article 3 : Coopérative forestière
Chapitre 2 : Du Code du Commerce municipal
Article 1 : Spéculation
Article 2 : Création de pénurie
Article 3 : Abus de position dominante
Article 4 : Ventes excessives sur les marchés
Article 5 : Etablissements de commerce
Chapitre 3 : Des prêts et des subsides
Article 1 : Prêts universitaires
Article 2 : Des subventions aux associations
Article 3 : Des escortes

Code des finances
Chapitre 4 : Protection comtale de la trésorerie municipale
Article 1 : le dépôt
Article 2 : le registre
Article 3 : les retraits
Chapitre 5 : Impôt comtal pour les mairies Franc-Comtoises
Article 1 Impôt comtal des municipalités
Article 2 Impôt comtal de la capitale

Code de l’Economie
Chapitre 6 De la Banque Comtale
Article 1 Du dépôt
Article 2 De la sécurité financière
Article 3 Des versements
Chapitre 7 : De l’administration économique du Comté
Article 1 : Fonctionnement du Conseil Economique (Trio : Chartes des conseillers en économie)
Article 2 : Assistant aux conseillers en Economie
Article 3 : Halle aux marchands
Article 4 : procédure d’entretien des mines

Livre III Code pénal et judiciaire
Chapitre 1 : Des Lois pénales
Article 1 : De la loi et des décrets
Article 2 : des conseillers et maires face à la loi
Article 3 : Des types d’infraction
Article 4 : Mode de preuve
Article 5 : Recevabilité des preuves
Article 6 : Protection municipal et comtale
Article 7 : La loi martiale
Article 8 : Amnistie de début de mandat
Article 9 : Protection des dahuts
Article 10 : Non-cumul des mandats
Chapitre 2 : Les crimes et délits
Article 1 : Prise de mairie
Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Article 3 : Comportement et insultes
Article 4 : Ingérence dans les institutions publiques
Article 5 : Groupes armés, milice et lances
Chapitre 3 : Des peines
Article 1 : Tortures et peines publiques
--> créer une loi sur les autres types de peines sans qu'elle soit restreinte pour le juge. J'en parle au Conseil

Chapitre 4 : Des procédures
Article 1 : Procédure de dépôt de plainte
Article 2 : Procédure judiciaire (à revoir le texte : on parle de CSI...)
Article 3 : De la procédure dicte "à l'amiable"
Chapitre 2 Des procès
Article 1 : Des procès lancés par les maires
Article 2 : Des procès publics
Chapitre 5 : De l’administration judiciaire
Article 1 : Du greffier
Article 2 : Du bourreau
Article 3 : L'avocat (mettre le lien du Cabinet dans les Collectivités)

Livre IV Code des collectivités
Chapitre 1 : Des associations
Article 1 : Définition (attention nouvel article à soumettre au Parlement)
Article 2 : Des devoirs des associations
Article 3 : Des droits des associations

Chapitre 2 : L’Ordre Honorifique du Dahut de Franche Comté (attention nouvelle structure à soumettre au Parlement)
Article 1 : De l’Ordre Honorifique du Dahut de Franche Comté
Article 2 : De la création de l'Ordre Honorifique du Dahut de Franche Comté
Article 3 : De La composition de l'Ordre Honorifique du Dahut
Article 4 : Du Haut Conseil
Article 5 : Des fonctions et missions de l'Ordre
Article 6 : De la Destitution et de la Transmission des titres

Chapitre 3 : Bureau du Droit
Article 1 :Objet
Article 2 :Principes du Bureau
Article 3 :Composition
Article 4 :Organisation du Bureau du Droit
Article 5 :Missions et prestations
Article 6 :Devoirs

Chapitre 4 : Halle des Marchands Ambulants
Livre I Objectifs et missions de la Halle des Marchands
Livre II Constitution et fonctionnement
Chapitre I Le Directeur
Chapitre II Les membres
Chapitre III Des Missions
Livre III Statut des marchands ambulants

Chapitre 5 : Cabinet d’avocats Franc-Comtois
Article 1 Définition
Article 2 : Du fonctionnement et des règles



Livre V Code de la Sécurité
Code militaire
Code de la prévôté
FCI (secret défense)

J'aurai bien mis le Code pénal et le Code judiciaire l'un derrière l'autre car ils concernent tous deux la justice.

Je préfère séparer les deux pour la raison de ne pas mettre des procédures avec des lois pénales.

Faut que ça soit lourd non plus... Déjà que le code commercial devient indigeste

Je veux dire les livres l'un derrière l'autre c'est à dire Livre 3 pour le Code pénal et livre 4 pour le Code judiciaire.

Merci d'enlever le cabinet d'avocat des collectivités et de le mettre au Code judiciaire. Mettre la Halle des MA dans les Collectivités.

Ya rien sur l'université ?

C'est une charte non ? ^^

Oui j'ai noté dans un autre sujet qu'il faudra ouvrir un Codex des Chartes avec un chapitre sur les chartes d'institutions (Chancellerie, Université...) et un chapitre sur les chartes des postes des conseillers et autres.

Ca me va

J'ai modifié l'ordre des livres en plaçant le Code judiciaire derrière le Code pénal.

J'ai transféré la Halle des MA dans les Collectivités.

J'hésite pour l'avocat mais sincèrement, celui qui cherche un texte sur les avocats va normalement le chercher dans le Code judiciaire. Mais le Cabinet d'avocats étant aussi une institution, il a sa place dans les Collectivités. Donc, comme avait suggéré Honneur, il serait bien d'avoir un article 3 dans le chapitre 3 du Code judiciaire qui donne le lien du Cabinet d'avocats dans les Collectivités.

Voir à proposer pour la Halle des MA de remplacer les livres par des chapitres et les chapitres par des articles....

Il faut que nous reprenions cette structure en vérifaint la présence de toutes les lois en cours dans le codex... sinon, rechercher celles mises en erreur en archives afin de demander à l'intendant ou au Franc Comte de la remettre en place.