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Citation :

Code de l'Université

Article 1 Les Recteurs de l'Université
1. Son rôle
Le Recteur de l'Université est le haut fonctionnaire qui dirige l'Université.
Sa mission est de travailler au mieux en équipe avec les autres recteurs de l'Université et les autres professeurs pour faire en sorte que tous les cours dispensés se déroulent de manière optimale pour le bien des étudiants.
2. Nomination
Un recteur de l'université de Franche-comté est nommé par les recteurs déjà en exercice. En cas de litige entre les recteurs en exercice, le franc-comte doit trancher.
Une annonce pour postuler à ce poste devra rester ouvert à l'Université de Franche-Comté en permanence.
Pour postuler, le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider en Franche-Comté depuis 4 semaines,
- rédaction d'une lettre de motivation clairs et concis,
- un casier judiciaire vierge (sauf délit mineur comme escroquerie ou esclavagisme, sans récidive) en Franche-Comté ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.
Il est vivement recommandé de savoir s'exprimer de manière propre et lisible par tous.
Si plusieurs personnes capables et méritantes postulent pour ce poste, les recteurs organiseront des roulements de deux semaines à leur convenance, les remplacements d'urgence restant possibles.
3. Organisation
Le Recteur organise les cours des élèves et veille au bon déroulement de ceux-ci grâce à un travail d'équipe étroit avec les professeurs franc-comtois. Un professeur étranger peut enseigner s'il s'agit de connaissances non enseignables par les professeurs francs comtois.
Le Recteur doit présenter chaque semaine à l'Université le programme des cours de la semaine suivante au plus tard la veille de la semaine en question après consultation de la disponibilité des professeurs.
Le Recteur doit, dans la mesure du possible, répondre aux demandes de cours des étudiants, notamment en diversifiant les voies d'enseignement proposé (à la condition que les étudiants soient assez nombreux pour suivre les cours).
Le Recteur doit régulièrement auditionner les étudiants ou faire la promotion des nouveaux cours pour assurer le succès de la programmation et assurer une assiduité minimum.
Le Recteur doit pouvoir attribuer équitablement les cours programmés aux professeurs, en fonction des capacités d'enseignement de ceux-ci.
A choisir entre le bien des étudiants et celui des professeurs quant à l'organisation de ses cours, le Recteur doit toujours faire passer ses étudiants en premier.
Chaque jour, le soir de préférence, le Recteur doit envoyer un courrier de rappel aux professeurs qui ont un cours prévu le lendemain.
Le Recteur doit faire son possible pour proposer un cours de remplacement au professeur qui aurait obtenu 2 eleves ou moins à un cours enseigné.
Le Recteur peut et même devrait assurer les remplacements d'urgence en cas d'absence ou impossibilité imprévue d'un professeur. Il ne peut être tenu responsable des désagréments causés par un cours annulé ou remplacé de cette façon.
Le Recteur a le droit de refuser un Professeur qui n'aurait pas respecté au moins par 3 fois la présente Charte, au profit d'un autre.
Le Recteur s'engage à valider tous les cours prévus avant 17h00, et ce bien sur si les Professeurs prévus ont postulé (sauf cours du soir qui sera annoncé à l'avance dans le planning)
L'université est un lieu de discussions et d'échanges d'idées ou de critiques quant au travail de chacun. Le Recteur se doit de l'animer.
A partir du moment où les règles édictées dans cette charte sont respectées, le Recteur a la liberté totale sur la manière dont il constitue le programme des cours.

Article 2 Le Professeur
1. Son rôle
Le professeur est un notable qui est disposé à dispenser ses connaissances aux étudiants.
Sa mission est de travailler au mieux en équipe avec le Recteur de l'Université et les autres professeurs pour faire en sorte que tous les cours dispensés se déroulent au mieux pour le bien des étudiants.
2. Organisation
N'importe quel notable (niveau 3) maîtrisant parfaitement (à 100%) une ou plusieurs compétences, peut devenir Professeur de celle-ci à l'Université Franc-Comtoise.
Pour remplir son rôle, le Professeur doit tenir sa fiche de compétences à jour à l'Université (à chaque fois qu'une nouvelle compétence est acquise) et prévenir le Recteur afin que celui-ci sache quelles sont les matières qu'il lui est possible d'enseigner.
Le Professeur s'engage à tenir le Recteur au courant de toute indisponibilité courte ou longue, dès que celle-ci lui est connue.
Le Professeur se doit de postuler au cours pour lequel il s'est engagé le jour avant 16h00.
Le Professeur ne proposera aucun cours à plus de 20 écus (15 écus pour lui une fois les frais de l'Université déduis) pour l'enseignement d'une compétence de base (compétence ne nécessitant aucune autre compétence en pré-requis).
Le Professeur s'engage à ne proposer que des cours dont il maîtrise parfaitement la matière (100 %). Il pourra obtenir une dérogation exceptionnelle du Recteur pour l'enseignement des langues, préalable à la programmation des cours.
Le Professeur est parfaitement conscient que le Recteur n'est nullement responsable des fluctuations de cours programmés qui dépendent des demandes et de l'assiduité des étudiants.
Le Professeur a liberté totale sur les cours pour lesquels il postule, à partir du moment où il respecte toutes les règles édictées ci-contre

Article 3 L'Etudiant
N'importe quel artisan (niveau 2) ou fonctionnaire (niveau 3) peut être étudiant à l'Université Franc-Comtoise.
Afin que le Recteur puisse éventuellement programmer des cours qui l'intéresse, l'Etudiant est prié de se présenter (fiche des compétences) à l'Université Franc-Comtoise.
L'Etudiant ne peut en aucun exiger quelque chose du Recteur ou d'un Professeur, ces derniers sont au service de tous les étudiants et non pas de chaque étudiant, ils essayent de répondre au mieux à leurs attentes globales.
L'Etudiant est bien sûr totalement libre de suivre les cours qui l'intéresse, et de porter réclamation auprès du Recteur à l'Université, ou auprès du Franc-Comte son supérieur.

La Franc comtesse accepte ce texte en date du 28 novembre.
Il annule et remplace le texte précédent.

A rajouter :

Citation :

Décret comtal relatif aux prêts universitaires

Tout candidat au prêt universitaire doit répondre aux conditions fixées par la loi ainsi qu'à la condition financière suivante : posséder au minimum 1000 écus.

Le prêt se fait pour un montant maximum de 500 écus avec un taux d'intérêt de 0 %

Adopté par le Parlement le 07 novembre 1456, publié par le Franc Comte Bobyzz de Sparte le 07 novembre 1456.

Je pense que ce petit rajout doit aussi être revu.

Tout le monde n'a pas fait 2 boulots donc la personne en question devra avoir plus d'écus sur lui car le prêt ne peut pas dépasser 500 écus.

A ce moment, tu peux ouvrir un autre sujet sur ce décrêt ? et éventuellement proposer une modification, les membres donneront leurs avis ensuite nous l'adresserons au Parlement pour débats et votes.

Concernant un texte sur les universités, j'avais mis cela dans les collectivités.

De plus, je sépare les lois des décrets c'est plus cohérent ^^

EDIT je l'ai pas mis dans les collectivités mais on pourrait le mettre. Pour ma part une université est une collectivité.

Citation :

Code de l'Université

Article 1 Les Recteurs de l'Université
1. Son rôle
Le Recteur de l'Université est le haut fonctionnaire qui dirige l'Université.
Sa mission est de travailler au mieux en équipe avec les autres recteurs de l'Université et les autres professeurs pour faire en sorte que tous les cours dispensés se déroulent de manière optimale pour le bien des étudiants.
2. Nomination
Un recteur de l'université de Franche-comté est nommé par les recteurs déjà en exercice. En cas de litige entre les recteurs en exercice, le franc-comte doit trancher.
Une annonce pour postuler à ce poste devra rester ouvert à l'Université de Franche-Comté en permanence.
Pour postuler, le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider en Franche-Comté depuis 4 semaines,
- rédaction d'une lettre de motivation clairs et concis,
- un casier judiciaire vierge (sauf délit mineur comme escroquerie ou esclavagisme, sans récidive) en Franche-Comté ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.
Il est vivement recommandé de savoir s'exprimer de manière propre et lisible par tous.
Si plusieurs personnes capables et méritantes postulent pour ce poste, les recteurs organiseront des roulements de deux semaines à leur convenance, les remplacements d'urgence restant possibles.
3. Organisation
Le Recteur organise les cours des élèves et veille au bon déroulement de ceux-ci grâce à un travail d'équipe étroit avec les professeurs franc-comtois. Un professeur étranger peut enseigner s'il s'agit de connaissances non enseignables par les professeurs francs comtois.
Le Recteur doit présenter chaque semaine à l'Université le programme des cours de la semaine suivante au plus tard la veille de la semaine en question après consultation de la disponibilité des professeurs.
Le Recteur doit, dans la mesure du possible, répondre aux demandes de cours des étudiants, notamment en diversifiant les voies d'enseignement proposé (à la condition que les étudiants soient assez nombreux pour suivre les cours).
Le Recteur doit régulièrement auditionner les étudiants ou faire la promotion des nouveaux cours pour assurer le succès de la programmation et assurer une assiduité minimum.
Le Recteur doit pouvoir attribuer équitablement les cours programmés aux professeurs, en fonction des capacités d'enseignement de ceux-ci.
A choisir entre le bien des étudiants et celui des professeurs quant à l'organisation de ses cours, le Recteur doit toujours faire passer ses étudiants en premier.
Chaque jour, le soir de préférence, le Recteur doit envoyer un courrier de rappel aux professeurs qui ont un cours prévu le lendemain.
Le Recteur doit faire son possible pour proposer un cours de remplacement au professeur qui aurait obtenu 2 eleves ou moins à un cours enseigné.
Le Recteur peut et même devrait assurer les remplacements d'urgence en cas d'absence ou impossibilité imprévue d'un professeur. Il ne peut être tenu responsable des désagréments causés par un cours annulé ou remplacé de cette façon.
Le Recteur a le droit de refuser un Professeur qui n'aurait pas respecté au moins par 3 fois la présente Charte, au profit d'un autre.
Le Recteur s'engage à valider tous les cours prévus avant 17h00, et ce bien sur si les Professeurs prévus ont postulé (sauf cours du soir qui sera annoncé à l'avance dans le planning)
L'université est un lieu de discussions et d'échanges d'idées ou de critiques quant au travail de chacun. Le Recteur se doit de l'animer.
A partir du moment où les règles édictées dans cette charte sont respectées, le Recteur a la liberté totale sur la manière dont il constitue le programme des cours.

Article 2 Le Professeur
1. Son rôle
Le professeur est un notable qui est disposé à dispenser ses connaissances aux étudiants.
Sa mission est de travailler au mieux en équipe avec le Recteur de l'Université et les autres professeurs pour faire en sorte que tous les cours dispensés se déroulent au mieux pour le bien des étudiants.
2. Organisation
N'importe quel notable (niveau 3) maîtrisant parfaitement (à 100%) une ou plusieurs compétences, peut devenir Professeur de celle-ci à l'Université Franc-Comtoise.
Pour remplir son rôle, le Professeur doit tenir sa fiche de compétences à jour à l'Université (à chaque fois qu'une nouvelle compétence est acquise) et prévenir le Recteur afin que celui-ci sache quelles sont les matières qu'il lui est possible d'enseigner.
Le Professeur s'engage à tenir le Recteur au courant de toute indisponibilité courte ou longue, dès que celle-ci lui est connue.
Le Professeur se doit de postuler au cours pour lequel il s'est engagé le jour avant 16h00.
Le Professeur ne proposera aucun cours à plus de 20 écus (15 écus pour lui une fois les frais de l'Université déduis) pour l'enseignement d'une compétence de base (compétence ne nécessitant aucune autre compétence en pré-requis).
Le Professeur s'engage à ne proposer que des cours dont il maîtrise parfaitement la matière (100 %). Il pourra obtenir une dérogation exceptionnelle du Recteur pour l'enseignement des langues, préalable à la programmation des cours.
Le Professeur est parfaitement conscient que le Recteur n'est nullement responsable des fluctuations de cours programmés qui dépendent des demandes et de l'assiduité des étudiants.
Le Professeur a liberté totale sur les cours pour lesquels il postule, à partir du moment où il respecte toutes les règles édictées ci-contre

Article 3 L'étudiant
N'importe quel artisan (niveau 2) ou fonctionnaire (niveau 3) peut être étudiant à l'Université Franc-Comtoise.
Afin que le Recteur puisse éventuellement programmer des cours qui l'intéresse, l'étudiant est prié de se présenter (fiche des compétences) à l'Université Franc-Comtoise.
L'étudiant ne peut en aucun exiger quelque chose du Recteur ou d'un Professeur, ces derniers sont au service de tous les étudiants et non pas de chaque étudiant, ils essayent de répondre au mieux à leurs attentes globales.
L'étudiant est bien sûr totalement libre de suivre les cours qui l'intéresse, et de porter réclamation auprès du Recteur à l'Université, ou auprès du Franc-Comte son supérieur.

La Franc comtesse accepte ce texte en date du 28 novembre.
Il annule et remplace le texte précédent.

Il y a des choses indispensables et d'autres sous-entendu, il est de notre devoir de savoir synthétiser ces textes de lois... Ça commence à devenir incompréhensible.

J'ai barré quelques passages, qui ne me semble pas indispensables, mais il me semble après une première lecture qu'il y en a d'autres

Je vais lire ta proposition de modification. Si personne ne s'y oppose, je la soumettrais au parlement.

J'ai une question : ne mettrons nous pas ce texte dans le code des collectivités ? Il me semble que ce serait plus judicieux : c'est pas comme si on avait un système d'enseignement perfectionné avec des écoles maternelles, primaires et secondaires lol

Maintenant si les modifications me semblent honnête, je vais aussi demander une concertation avec les recteurs. Des oppositions ?

Aucunes

En fait j'ai fait ces modifications dans le but de simplifier certains passages qui reconnaissons le, sont fastidieux à lire...

Voila

J'ai lu les changements que tu as apporté.

Je ne suis pas d'accord de supprimer la nomination mais par contre sur les professeurs étrangers je te rejoins.

Si tu peux me le mettre en forme, je peux le proposer dans un tout au parlement

Je m'en charge

Je pense te donner ça dans l'heure

Citation :

Charte Officielle de l'Université Franc-Comtoise

Article 1 - De l'Université

1. Les Recteurs

Les Recteurs de l'Université sont les hauts fonctionnaires qui dirigent l'Université.
Leurs missions est de travailler au mieux en équipe avec les autres recteurs de l'Université et les autres professeurs pour faire en sorte que tous les cours dispensés se déroulent de manière optimale pour le bien des étudiants.

2. Nomination

Un recteur de l'université de Franche-comté est nommé par les recteurs déjà en exercice. En cas de litige entre les recteurs en exercice, le franc-comte doit trancher.
Une annonce pour postuler à ce poste devra rester affichée à l'Université de Franche-Comté en permanence.

Citation :

Pour postuler, le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines,
- Rédaction d'une lettre de motivation claire et concise,
- Un casier judiciaire vierge (sauf délit mineur comme escroquerie ou esclavagisme, sans récidive) en Franche-Comté ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Eventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Il est vivement recommandé de savoir s'exprimer de manière propre et lisible par tous.
Si plusieurs personnes capables et méritantes postulent pour ce poste, les recteurs organiseront des roulements de deux semaines à leur convenance, les remplacements d'urgence restant possibles.

3. Attributions ou Missions

Le Recteur organise les cours des élèves et veille au bon déroulement de ceux-ci grâce à un travail d'équipe étroit avec les professeurs franc-comtois.
Le Recteur doit présenter chaque semaine à l'Université le programme des cours de la semaine suivante au plus tard la veille de la semaine en question après consultation de la disponibilité des professeurs.
Le Recteur doit, dans la mesure du possible, répondre aux demandes de cours des étudiants, notamment en diversifiant les voies d'enseignement proposé (à la condition que les étudiants soient assez nombreux pour suivre les cours).
Le Recteur doit régulièrement auditionner les étudiants ou faire la promotion des nouveaux cours pour assurer le succès de la programmation et assurer une assiduité minimum.
Le Recteur doit pouvoir attribuer équitablement les cours programmés aux professeurs, en fonction des capacités d'enseignement de ceux-ci.
A choisir entre le bien des étudiants et celui des professeurs quant à l'organisation de ses cours, le Recteur doit toujours faire passer ses étudiants en premier.
Chaque jour, le soir de préférence, le Recteur doit envoyer un courrier de rappel aux professeurs qui ont un cours prévu le lendemain.
Le Recteur doit faire son possible pour proposer un cours de remplacement aux professeurs qui aurait obtenu 2 élèves ou moins à un cours enseigné.
Le Recteur peut et même devrait assurer les remplacements d'urgence en cas d'absence ou impossibilité imprévue d'un professeur. Il ne peut être tenu responsable des désagréments causés par un cours annulé ou remplacé de cette façon.
Le Recteur a le droit de refuser un Professeur qui n'aurait pas respecté au moins par 3 fois la présente Charte, au profit d'un autre.
Le Recteur s'engage à valider tous les cours prévus avant 17h00, et ce bien sur si les Professeurs prévus ont postulé (sauf cours du soir qui sera annoncé à l'avance dans le planning)
L'université est un lieu de discussions et d'échanges d'idées ou de critiques quant au travail de chacun. Le Recteur se doit de l'animer.
A partir du moment où les règles édictées dans cette charte sont respectées, le Recteur a la liberté totale sur la manière dont il constitue le programme des cours.

Article 2 - Des Professeurs

2. Attributions ou Missions

N'importe quel notable (niveau 3) maîtrisant parfaitement (à 100%) une ou plusieurs compétences, peut devenir Professeur de celle-ci à l'Université Franc-Comtoise.
Pour remplir son rôle, le Professeur doit tenir sa fiche de compétences à jour à l'Université (à chaque fois qu'une nouvelle compétence est acquise) et prévenir le Recteur afin que celui-ci sache quelles sont les matières qu'il lui est possible d'enseigner.
Le Professeur s'engage à tenir le Recteur au courant de toute indisponibilité courte ou longue, dès que celle-ci lui est connue.
Le Professeur se doit de postuler au cours pour lequel il s'est engagé le jour avant 16h00.
Le Professeur ne proposera aucun cours à plus de 20 écus (15 écus pour lui une fois les frais de l'Université déduis) pour l'enseignement d'une compétence de base (compétence ne nécessitant aucune autre compétence en pré-requis).
Le Professeur s'engage à ne proposer que des cours dont il maîtrise parfaitement la matière (100 %). Il pourra obtenir une dérogation exceptionnelle du Recteur pour l'enseignement des langues, préalable à la programmation des cours.
Le Professeur est parfaitement conscient que le Recteur n'est nullement responsable des fluctuations de cours programmés qui dépendent des demandes et de l'assiduité des étudiants.
Le Professeur a liberté totale sur les cours pour lesquels il postule, à partir du moment où il respecte toutes les règles édictées ci-dessus

Article 3 - De l'étudiant

1. Attributions ou Missions

N'importe quel artisan (niveau 2) ou notable (niveau 3) peut être étudiant à l'Université Franc-Comtoise.
Afin que le Recteur puisse éventuellement programmer des cours qui l'intéresse, l'étudiant est prié de se présenter (fiche des compétences) à l'Université Franc-Comtoise.
L'étudiant ne peut en aucun exiger quelque chose du Recteur ou d'un Professeur, ces derniers sont au service de tous les étudiants et non pas de chaque étudiant, ils essayent de répondre au mieux à leurs attentes globales.
L'étudiant est bien sûr totalement libre de suivre les cours qui l'intéresse, et de porter réclamation auprès du Recteur à l'Université, ou auprès du Franc-Comte son supérieur.

J'ai renommé ce texte en charte, cela convient mieux à la réalité... Soyons honnête le parlement laisse libre autorité aux recteurs... Donc laissons le parlement voter une Charte ou Recueil de principes fondamentaux régissant l'activité de l'Université...

Il n'est selon moi pas nécessaire de faire des lois pour tout... Surtout pour une institution qui a fait ses preuves.

J'ai également supprimé une ou deux phrases (répétition), et renommé certaines parties...

Bon travail Honneur, je vais le lire puis demanderais un avis aux recteurs pour consultation (ça les concerne directement)

J'ai également changé le titre du sujet pour que l'on discute des lois à transférer vers les chartes.

Peux tu voir la charte de l'ambassadeur et la retravailler comme tu l'as fait ? (si tu as pas le temps c'est pas grave )

Bon travail d'Honneur

Merci à vous deux

Je vais m'occuper de la charte de l'ambassadeur, je fait ça dans l'après midi

Désolé pour le double post.. mais avez vous une base de travail pour les ambassadeurs ?

Ou je doit tout rédiger depuis le début ?

Il y a les différents traités sur les statuts des ambassadeurs

https://chateau-de-dole.forumactif.com/traites-sur-le-statut-des-ambassadeurs-f219/

Et il faut que tu ailles à la Chancellerie car il existe une charte de l'ambassadeur. Tu en fais une copie s'il te plait et nous la rapportes. Merci ^^

Voici la charte : Charte

Citation :

Article 1 : Charte de l’Ambassadeur
Alinéa 1 : Un peu de culture
Ambassadeur:
--> Ambasciator (latin)
--> Ambactus (gaulois)
--> Serviteur, client, domestique ou officier.

Alinéa 2 : Définition
Un ambassadeur est un représentant d'un Comté/Duché auprès d'un autre Comté/Duché.
L'ambassadeur est subordonné au Conseil de son Comté/Duché par l'intermédiaire du Chancelier/Chambellan, qui lui, tient ses fonctions directement du Comte/Duc. Il ne tient donc son pouvoir que de lui (le Conseil) et ne l'exerce qu'en son nom et sur sa demande expresse.

Alinéa 3 : Nomination
L'ambassadeur est nommé discrétionnairement par le Chancelier/Chambellan.
Toute personne désireuse d'intégrer le prestigieux corps des ambassadeurs devra procéder ainsi: elle devra envoyer une lettre de présentation et de motivation au Chancelier/Chambellan.
Les qualités requises
- Un sens aigu de la diplomatie: la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes planifiant et régulant les relations entre Comtés/Duchés.
- Un sens développé du travail en équipe: l'ambassadeur est au service de son Comté/Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec son Chancelier/Chambellan, avec le Commissaire au Commerce (dans le domaine commercial) ou tout autre Conseiller qui serait concerné.
- De grandes qualités de lecture et de compréhension
- Une excellente élocution: en l'espèce, l'ambassadeur doit faire preuve de qualités d'écriture irréprochables.
- Un sens aiguisé du respect: l'ambassadeur se devra de respecter son homologue, ainsi que les membres du Conseil du Comté/Duché dans lequel il officie. Il devra également respecter les institutions de sa propre région.
- Un esprit de synthèse certain pour la rédaction des rapports exigés.

Alinéa 4 : Révocation
L'ambassadeur pourra de lui-même renoncer à ses fonctions. Mais il devra en informer son Chancelier/Chambellan afin que celui-ci le radie des registres et lui coupe ses accès à la Chancellerie. Un tel oubli sera sanctionné par un procès pour trouble à l'ordre public et une amende.
Dans un souci de respect et d'honneur, il se devra également d'informer le Chancelier/Chambellan du Comté/Duché dans lequel il était affecté.

Le Chancelier/Chambellan se garde le droit de destituer un ambassadeur qui manquerait à ses obligations, sauf s'il fait état de justes motifs. Toutefois, il devra en informer les autres membres du Conseil.

Alinéa 5 : Missions
-> Une mission de représentation
L'ambassadeur a pour mission de représenter sa région, son peuple et ses institutions politiques auprès d'une autre, ceci avec honneur, dignité et respect.
Il doit se présenter au Comté/Duché auquel il est affecté avec toutes les règles de bienséance requises. Il devra également présenter les hommages de ses propres institutions et exposer les raisons de sa présence.
Il devra retransmettre clairement les volontés de ses institutions afin que les négociations soient menées parfaitement et que les deux parties en retirent des avantages conséquents.
Il devra représenter le peuple de son Comté/Duché, son Comte/Duc et son Conseil lors de grands évènements (mariages, enterrements, adoubements...), si le Comte/Duc ou le Chancelier/Chambellan ne peut s'y rendre, mais seulement avec l'aval du Comte/Duc.
-> Une mission d'information
L'ambassadeur s'engage à informer régulièrement son Chancelier/Chambellan de la situation politique, judiciaire, militaire, économique... du Comté/Duché dans lequel il travaille. Il s'engage à fournir un rapport hebdomadaire à son Chancelier/Chambellan:
- Sur la composition du Conseil de la région à laquelle il est affecté.
EX/ Composition au XX/XX/XXXX
Machin: Comte
Truc: Capitaine
...
Composition au YY/XX/XXXX
Machin : Comte
Bidule: Capitaine
Démission de Truc parce que blablabla
- Sur la situation économique, politique, judiciaire, militaire
- Sur l'évolution des négociations
Il devra signaler tous les forums annexes (et leurs adresses) des Chateaux, casernes, groupes politiques, guildes... au Chancelier/Chambellan.
Le Chancelier/Chambellan transmettra les informations importantes au Conseil et/ou aux personnes intéressées.

Alinéa 6 : Droits
L'ambassadeur peut être domicilié dans un autre Duché/Comté.
L'ambassadeur peut cumuler les ambassades si cela ne nuit pas à son travail.
L'ambassadeur peut cumuler ses fonctions avec celles de Parlementaire (conseillers ou maire), de soldats et de gendarmes.
L'ambassadeur de verra reconnaitre l'immunité diplomatique si, et seulement si, celle-ci a été négociée et reconnue avec la région à laquelle il est affecté.

Alinéa 7 : Devoirs et obligations
L'ambassadeur se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement.
L'ambassadeur s'engage à respecter ce guide: tout ambassadeur anciennement ou nouvellement désigné se devra de le respecter dans les moindres détails.
L'ambassadeur s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit à un ambassadeur de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.

Alinéa 8 : Sanctions des manquements à ce guide
L'ambassadeur sera destitué d'office de sa charge.
L'ambassadeur pourra être passible d'un procès pour trouble à l'ordre public et d'une amende.
L'ambassadeur déchu se voit dans l'impossibilité d'exercer de nouveau la charge d'ambassadeur.

Voté par le Parlement le 24 avril 1454, publié par le Franc-Comte Loicisdumb le 24 avril 1454.

Pour les traités avec nos voisins je doit tous les faire apparaitre sur la future charte ?

Non les traités n'ont rien à voir

C'est quelques choses de totalement à part

Oui les traités n'ont rien à voir mais ils peuvent être juste cités... c'est à dire juste dire qu'il existe des traités entre régions concernant les statuts des ambassadeurs.

Ok je m'en occupe

Citation :

Charte Officielle des Ambassadeurs Franc-Comtois

Article 1 - Les Ambassadeurs

1. Rôle

Un ambassadeur est un représentant d'un Comté/Duché auprès d'un autre Comté/Duché.
Il est subordonné au Conseil de son Comté/Duché par l'intermédiaire du Chancelier/Chambellan, qui lui, tient ses fonctions directement du Comte/Duc. Il ne tient donc son pouvoir que de lui (le Conseil) et ne l'exerce qu'en son nom et sur sa demande expresse.

2. Nomination

L'ambassadeur est nommé discrétionnairement par le Chancelier/Chambellan.
Toute personne désireuse d'intégrer le prestigieux corps des ambassadeurs devra procéder ainsi: elle devra envoyer une lettre de présentation et de motivation au Chancelier/Chambellan.

Citation :

Les qualités requises
- Un sens aigu de la diplomatie: la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes planifiant et régulant les relations entre Comtés/Duchés.
- Un sens développé du travail en équipe: l'ambassadeur est au service de son Comté/Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec son Chancelier/Chambellan, avec le Commissaire au Commerce (dans le domaine commercial) ou tout autre Conseiller qui serait concerné.
- De grandes qualités de lecture et de compréhension
- Une excellente élocution: en l'espèce, l'ambassadeur doit faire preuve de qualités d'écriture irréprochables.
- Un sens aiguisé du respect: l'ambassadeur se devra de respecter son homologue, ainsi que les membres du Conseil du Comté/Duché dans lequel il officie. Il devra également respecter les institutions de sa propre région.
- Un esprit de synthèse certain pour la rédaction des rapports exigés.

3. Attributions ou Missions

-> Une mission de représentation
L'ambassadeur a pour mission de représenter sa région, son peuple et ses institutions politiques auprès d'une autre, ceci avec honneur, dignité et respect.
Il doit se présenter au Comté/Duché auquel il est affecté avec toutes les règles de bienséance requises. Il devra également présenter les hommages de ses propres institutions et exposer les raisons de sa présence.
Il devra retransmettre clairement les volontés de ses institutions afin que les négociations soient menées parfaitement et que les deux parties en retirent des avantages conséquents.
Il devra représenter le peuple de son Comté/Duché, son Comte/Duc et son Conseil lors de grands évènements (mariages, enterrements, adoubements...), si le Comte/Duc ou le Chancelier/Chambellan ne peut s'y rendre, mais seulement avec l'aval du Comte/Duc.
-> Une mission d'information
L'ambassadeur s'engage à informer régulièrement son Chancelier/Chambellan de la situation politique, judiciaire, militaire, économique... du Comté/Duché dans lequel il travaille. Il s'engage à fournir un rapport hebdomadaire à son Chancelier/Chambellan:
- Sur la composition du Conseil de la région à laquelle il est affecté.
- Sur la situation économique, politique, judiciaire, militaire
- Sur l'évolution des négociations
Il devra signaler tous les forums annexes (et leurs adresses) des Chateaux, casernes, groupes politiques, guildes... au Chancelier/Chambellan.
Le Chancelier/Chambellan transmettra les informations importantes au Conseil et/ou aux personnes intéressées.

4. Révocation

L'ambassadeur pourra de lui-même renoncer à ses fonctions. Mais il devra en informer son Chancelier/Chambellan afin que celui-ci le radie des registres et lui coupe ses accès à la Chancellerie. Un tel oubli sera sanctionné par un procès pour trouble à l'ordre public et une amende.
Dans un souci de respect et d'honneur, il se devra également d'informer le Chancelier/Chambellan du Comté/Duché dans lequel il était affecté.

Le Chancelier/Chambellan se garde le droit de destituer un ambassadeur qui manquerait à ses obligations, sauf s'il fait état de justes motifs. Toutefois, il devra en informer les autres membres du Conseil.

5. Droits

L'ambassadeur peut être domicilié dans un autre Duché/Comté.
Il peut cumuler les ambassades si cela ne nuit pas à son travail.
Il peut cumuler ses fonctions avec celles de Parlementaire (conseillers ou maire), de soldats et de gendarmes.
Il se verra reconnaitre l'immunité diplomatique si, et seulement si, celle-ci a été négociée et reconnue avec la région à laquelle il est affecté.

6. Devoirs et obligations

L'ambassadeur se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement.
Celui-ci s'engage à respecter cette charte: tout ambassadeur anciennement ou nouvellement désigné se devra de le respecter dans les moindres détails.Ainsi que les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit à un ambassadeur de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.

7. Sanctions

L'ambassadeur sera destitué d'office de sa charge et il pourra être poursuivi pénalement.
Déchu, il se voit dans l'impossibilité définitive d'exercer de nouveau la charge d'ambassadeur en Franche Comté.

Article 2 - De l'Ambassade

1. Situation Géographique

http://chancelleriedefc.forumsactifs.com/index.htm

2. Accords Diplomatiques

Ceux-ci ont été signés préalablement à la présente charte.

Il sont affiché ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/traites-sur-le-statut-des-ambassadeurs-f219/

Voila ce que j'ai fait...

Dois-je faire un topo à propos de l'ambassade ?

Dois-je rajouter autre chose ?

Il serait plus simple de noter seulement que l'ambassadeur pourra être poursuivi pénalement et laisser au procureur le choix de la sanction....

Il semble que l'impossibilité soit définitive d'exercer cette charge en FC pour celui qui commet une faute.

J'applique les modifications à l'instant...

Sinon ça convient ?

Mets plutôt :
L'ambassadeur pourra être poursuivi pénalement.

L'expression est plus juridique.

Fait.

Pourquoi répète-t-on autant de fois l'ambassadeur au lieu de mettre "il" à la suite quand les phrases se suivent ? cela fait un peu lourd.

Je m'en occupe.

J'ai juste laissé le terme Ambassadeur à chaque première phrase de partie

Pour que ça reste compréhensible...

Par exemple :

Citation :

L'ambassadeur sera destitué d\'office de sa charge.
L'ambassadeur pourra être poursuivi pénalement.
L'ambassadeur déchu se voit dans l'impossibilité définitive d'exercer de nouveau la charge d'ambassadeur.

----->

Citation :

L'ambassadeur sera destitué d'office de sa charge et il pourra être poursuivi pénalement.
Déchu, il se voit dans l'impossibilité définitive d'exercer de nouveau la charge d'ambassadeur en Franche Comté.

Mais je n'ai pas repris sur l'ensemble de la Charte, je te laisse t'en occuper Honneur ^^ Merci ^^

J'ai tout relu, si je modifie plus les phrases elles n'auront plus de sens. C'est une charte

Oui c'est bien ^^. Kibo m'a conseillée aussi de revoir les chartes des Chanceliers et Vice chanceliers. Tu pourras regarder Honneur ?

Je dois encore contacter les recteurs pour l'université.

Pour les ambassades uen fois le texte fait, j'en discute avec Wils

Je m'en occupe chef

Ton premier jet est déjà pas mal ^^

J'ai retrouvé les guides à la chancellerie :

Citation :

LE GUIDE DU CHANCELIER


I/ Un peu de culture
Chancelier
--> Cancellarius (Latin)
--> Appariteur: scribe, licteur, interprète....

II/ Définition
Le Chancelier est le chef de la diplomatie. Il a pour mission de développer et d'améliorer, avec les ambassadeurs et les membres du Conseil concernés, des relations durables et de qualité, en tous domaines, avec les autres Comtés/Duchés.
Il est en charge de la gestion du corps des ambassadeurs.
Il est nommé et révoqué discrétionnairement par le Comte parmis les anciens Vice-Chanceliers/Chanceliers/diplomates.
La durée de son mandat est au minimum de 4 mois, à la discrétion du Franc-Comte.

III/ Missions
Une mission de recrutement et de gestion
Le Chancelier a pour mission de recruter les ambassadeurs qui devront impérativement répondre aux critères énoncés dans le guide de l'ambassadeur. Pour se faire, il devra promouvoir le corps des ambassadeurs régulièrement dans chaque ville et sur la gargotte.
Il a également la charge de gérer les ambassadeurs: il devra les affecter dans une région, les informer clairement de leurs missions et les aider en cas de problème. Il devra leur transmettre les décisions du Conseil sur les traités et accords en cours de négociation.
Une mission de rédaction
Le Chancelier s'engage à rédiger, avec l'aide des conseillers concernés, les différents traités.
Une mission d'information:
Le Chancelier devra informer le Conseil de tous les évènements importants se déroulant dans les autres Comté/Duchés.
Il devra également le tenir informé de l'avancement des négociations des traités et accords en cours.
Une mission de représentation et de négociation
En l'absence d'ambassadeur, c'est le Chancelier qui mènera les négociations avec l'aide du ou des conseillers concernés.
Il devra dans la mesure du possible, représenter sa région, son peuple et ses institutions lors des grands évènements. Il devra informer le Comte de l'organisation de tels évenements et de sa présence.

IV/ Devoirs et obligations
Le Chancelier se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement.
Le Chancelier/Chambellan s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
Le Chancelier se doit d'avoir des relations étroites avec le Parlement et surtout avec le Franc-Comte.

V/ Sanctions en cas de manquement
Le Chancelier devra être destitué de ses fonctions par le Comte.
Il pourra faire l'objet d'un procès pour trouble à l'ordre public, voir de trahison et haute trahison suivant les faits qui lui sont reprochés.

Citation :

LE GUIDE DU VICE-CHANCELIER


I/ Un peu de culture
Chancelier
--> Cancellarius (Latin)
--> Appariteur: scribe, licteur, interprète....

Vice
--> Vice (Latin)
--> Fonctions de suppléant, d'adjoint

II/ Définition
Le Vice-Chancelier est le représentant de la diplomatie au Conseil. Il a pour mission de développer et d'améliorer, avec les ambassadeurs et les membres du Conseil concernés, des relations durables et de qualité, en tous domaines, avec les autres Comtés/Duchés.
Il est en charge de la gestion du corps des ambassadeurs, en relation avec le Chancelier.
Il est nommé et révoqué discrétionnairement par le Comte parmis les conseillers élus.
Son mandat a donc une durée de 2 mois.

III/ Missions
Le Vice-Chancelier a pour mission première de seconder le Chancelier dans ses taches, et de le remplacer en cas d'impossibilités.

IV/ Devoirs et obligations
Le Vice-Chancelier se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement.
Le Vice-Chancelier s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutionsdu Comté dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Vice-Chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.

V/ Sanctions en cas de manquement
Le Vice-Chancelier devra être destitué de ses fonctions par le Comte.
Il pourra faire l'objet d'un procès pour trouble à l'ordre public, voir de trahison et haute trahison suivant les faits qui lui sont reprochés.

Bon je m'y met ^^

J'aimerai votre avis, je pense qu'il serait plus judicieux de mettre les charte du chancelier et vice-chancelier après celle des ambassadeurs... On parle effectivement de la même chose, et puis ca faciliterai la lecture

Oui mais le Chancelier est le dirigeant de la Chancellerie ...

Ok c'est noté

Citation :

Charte Officielle des Chancelier et Vice-Chancelier Franc-Comtois

Article 1 - Le Chancelier

Citation :

Un peu de culture :
Chancelier
--> Cancellarius (Latin)
--> Appariteur: scribe, licteur, interprète....

1. Rôle

Le Chancelier est le chef de la diplomatie. Il a pour mission de développer et d'améliorer, avec les ambassadeurs et les membres du Conseil concernés, des relations durables et de qualité, en tous domaines, avec les autres Comtés/Duchés.
Il est en charge de la gestion du corps des ambassadeurs.


2. Nomination

Il est nommé et révoqué discrétionnairement par le Franc-Comte parmi les anciens Vice-Chanceliers/Chanceliers/diplomates.
La durée de son mandat est au minimum de 4 mois, à la discrétion du Franc-Comte.

3. Attributions ou Missions

-> Une mission de recrutement et de gestion

Le Chancelier a pour mission de recruter les ambassadeurs qui devront impérativement répondre aux critères énoncés dans le guide de l'ambassadeur. Pour se faire, il devra promouvoir le corps des ambassadeurs régulièrement dans chaque ville et sur la gargote.
Il a également la charge de gérer les ambassadeurs: il devra les affecter dans une région, les informer clairement de leurs missions et les aider en cas de problème. Il devra leur transmettre les décisions du Conseil sur les traités et accords en cours de négociation.

-> Une mission de rédaction

Le Chancelier s'engage à rédiger, avec l'aide des conseillers concernés, les différents traités.

-> Une mission d'information:

Le Chancelier devra informer le Conseil de tous les évènements importants se déroulant dans les autres Comté/Duchés.
Il devra également le tenir informé de l'avancement des négociations des traités et accords en cours.

-> Une mission de représentation et de négociation

En l'absence d'ambassadeur, c'est le Chancelier qui mènera les négociations avec l'aide du ou des conseillers concernés.
Il devra dans la mesure du possible, représenter sa région, son peuple et ses institutions lors des grands évènements. Il devra informer le Comte de l'organisation de tels évenements et de sa présence.

4. Devoirs et obligations

Le Chancelier se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement.
Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
Il se doit d'avoir des relations étroites avec le Parlement.

5. Sanctions

Le Chancelier devra être destitué de ses fonctions par le Comte.
Il pourra faire l'objet d'un procès pour trouble à l'ordre public, voir de trahison et haute trahison suivant les faits qui lui sont reprochés.

Article 2 - Le Vice-Chancelier

1. Rôle

Le Vice-Chancelier est le représentant de la diplomatie au Conseil. Il a pour mission de développer et d'améliorer, avec les ambassadeurs et les membres du Conseil concernés, des relations durables et de qualité, en tous domaines, avec les autres Comtés/Duchés.
Il est en charge de la gestion du corps des ambassadeurs, en relation avec le Chancelier.
Le Vice Chancelier est un des conseillers élus pour 2 mois et a pour rôle de faire le lien entre le Parlement et la Chancellerie. Il va donner au Chancelier les directives du Parlement s'il y en a et qui va donner au Parlement les nouvelles et avancées de la Chancellerie.

2. Nomination

Il est nommé et révoqué discrétionnairement par le Comte parmi les conseillers élus.
Son mandat a donc une durée de 2 mois.

3. Attributions ou Missions

Le Vice-Chancelier a pour mission première de seconder le Chancelier dans ses taches, et de le remplacer en cas d'absence de ce dernier.

4. Devoirs et obligations

Le Vice-Chancelier se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement.
Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Vice-Chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
Il se doit d'avoir des relations étroites avec le Parlement et surtout avec le Franc-Comte.

5. Sanctions

Le Vice-Chancelier devra être destitué de ses fonctions par le Comte.
Il pourra faire l'objet d'un procès pour trouble à l'ordre public, voir de trahison et haute trahison suivant les faits qui lui sont reprochés.

Voila, désolé pour le retard

Je n'ai fait que copier les anciennes chartes, en supprimant les définitions ^^

Si vous avez des commentaires, n'hésitez pas ^^ (Comme d'habitude quoi :p)

Pourquoi dans les droits du Chancelier, il est noté ceux des ambassadeurs ?

Et les définitions de chancelier et vice-chancelier en tout début pour la culture, étaient intéressantes.

Citation :

. Attributions ou Missions

Le Vice-Chancelier a pour mission première de seconder le Chancelier dans ses taches, et de le remplacer en cas d'impossibilités d'absences de ce dernier.

(c'est plus clair)

Une erreur de copier coller surement ^^

Modifications effectuées

Citation :

4. Devoirs et obligations

Le Chancelier se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement.
Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
Il se doit d'avoir des relations étroites avec le Parlement et surtout avec le Franc-Comte.

Concernant cette dernière phrase des devoirs du Chancelier, elle serait sans doute à noter pour le Vice Chancelier qui lui est un élu du peuple et doit rapporter au Parlement et au franc Comte tout ce qui se passe à la Chancellerie puisque le Vice Chancelier est le Conseiller qui fait le lien entre la Chancellerie et le Parlement.
Mettre pour le Chancelier seulement des relations étroites avec le Parlement serait suffisant il me semble, sans rajouter "et surtout avec le Franc Comte". Vos avis ?

Il faut revoir le rôle du Vice Chancelier qui doit faire tous les rapports au sein du Parlement.

ça me va...

Je ne suis pas très au courant des rôles du vice-chancelier et du chancelier...

Si l'on pouvait me les donner ce serai bien ^^

Le Vice Chancelier est un des conseillers élus pour 2 mois et a pour rôle de faire le lien entre le Parlement et la Chancellerie. C'est lui qui va donner au Chancelier les directives du Parlement s'il y en a et qui va donner au Parlement les nouvelles et avancées de la Chancellerie.

Le Chancelier dirige la Chancellerie pour 4 mois au moins.

Ok je fait les modifications

Tu peux rajouter ça en tout début, avant les articles :

Citation :

Un peu de culture :
Chancelier
--> Cancellarius (Latin)
--> Appariteur: scribe, licteur, interprète....

Et j'attends de voir les rectifications demandées précédemment.

Modifications effectuées.

Désolé pour le retard

La suite à toutes ces chartes c'est quoi ?


On attend des votes ?

Imla ? attendons la réponse de notre secrétaire ^^ je suppose qu'il y aura vote du Parlement avant que ce soit intégré dans le Codex des Chartes.