[CODEX]Divers

J'ai mis un sujet divers pour parler des textes suivants :

- Codex livre IV art 3 Le recouvrement des amendes --> à abroger je pense

- idem article 4 Procédure d'entretiens des mines --> à transférer dans la charte du cam


- Que faire des lois sur les dahuts

Pour retrouver les lois, regarder mon petit topo.

On peut travailler texte par texte (pour tous les sujets lancés)

- idem article 4 Procédure d'entretiens des mines --> à transférer dans la charte du cam ----- Je suis du même avis

- Codex livre IV art 3 Le recouvrement des amendes --> à abroger je pense -------- On pourrai simplement le transférer sur le futur code pénal

En ce qui concerne les lois sur les dahuts, je suis d'avis de proposer au parlement une nouvelle salle Hérauderie au sein du château de dole (un peu comme en bourgogne), avec le recensement des différent nobles, différentes récompenses, etc...

C'est mon avis

Honneur a écrit:

- Codex livre IV art 3 Le recouvrement des amendes --> à abroger je pense -------- On pourrai simplement le transférer sur le futur code pénal

Le hic si tu regardes la loi c'est qu'elle est franchement plus applicable mais tu as raison que si on la garde c'est dans le pénal

Honneur a écrit:

En ce qui concerne les lois sur les dahuts, je suis d'avis de proposer au parlement une nouvelle salle Hérauderie au sein du château de dole (un peu comme en bourgogne), avec le recensement des différent nobles, différentes récompenses, etc...

Attention faut pas toucher à la Hérauderie ^^ compétence impériale (lol)
Je pensais la mettre dans un code à part ou une annexe

Faut que je relise Excellesior

Bon ok j'ai rien dis, pas envie de me faire taper par l'intendante !!! :p

Je crois qu'il faut que je le relise aussi et entièrement cette fois xD

L'intendante tape pas.

Elle mords pas non plus ?

Non, c'est plus le fouet qu'elle manie.

Bon, on flood, vais devoir me sermonner moi-même

C'est la Présidente du Bureau qui va sévir...

Imla, quand tu cites une loi, ce serait pas mal de la noter en spoiler pour nous éviter les recherches. Tu peux la proposer à l'abrogation, le Parlement décidera.

Il me semble pour les Dahuts qu'il avait été proposé qu'ils apparaissent dans le Code des Collectivités.

Il te semble bien... (pour les dahuts)

Voici la loi sur le recouvrement des amendes :

Citation :

Article 3: Le recouvrement des amendes (annule et remplace les articles 6 et 7 de l'alinéa 2)

Dans le cas d'une infraction donnant lieu à une amende, la Justice se réserve le droit de proposer un arrangement au contrevenant, qui consistera en une amende dite allégée, une condamnation à un travail d'intéret général, ou les deux.

L'amende allégée concerne principalement les infractions entraînant une amende supérieure à 50 écus. Elle est payable en achetant une denrée déterminée par le CAC sur la foire du comté.

Si le juge retient le principe de l'amende allégée, il devra contacter le CAC, auquel il indiquera le montant de l'amende envisagée et le montant de l'amende minorée. Le CAC devra alors mettre en vente un produit (de préférence une miche de pain) sur le marché du comté pour déclencher le paiement de l'amende par le prévenu.
Celui-ci aura deux jours pour effectuer son achat et en rapporter la preuve.

Les Travaux d'intérêts Généraux (ou TIG) consistent en l'obligation de travailler, pendant une durée déterminée par le Juge, dans l'une des mines du Comté. Il sera réclamé au contrevenant une preuve de son travail d'intérêt général.

Même si l'alternative est retenue et que le prévenu remplit ses engagements, le juge prononcera une condamnation d'un écu symbolique, et s'il y a lieu, un ou plusieurs jours de prison en cas d'infraction grave.
Si le contrevenant ne répond pas ou refuse l'accord proposé, le juge prononcera sa condamnation et le fautif sera soumis de plein droit à la peine prévue par le Code Pénal de Franche-Comté.


Voté par le Parlement le 4 juin 1455, publié par le Franc-Comte Fccasper le 6 juin 1455.

Pour ma part elle est obsolète...

Vos avis

Pourquoi est-elle obsolète ?

Le CAC n'intervient plus dans les procès, les TIG ont été abrogés et nous avons les procédures à l'amiable ^^

Ha ok

ALors soit, il faut rédiger une nouvelle proposition, et la proposer au parlement j'imagine ?

ben moi je pense qu'il faut abroger... elle est même pas appliquée. Enfin c'est mon avis

Oui Imla, propose l'abrogation au Parlement, j'ai déjà dit hier que tu pouvais le faire.

Abrogation proposée