[Clos] Non respect de fermeture des frontières :Lawlietreturn

Ville : Pontarlier

résumé :

Sieur Lawlietreturn s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontières et est entré sur Pontarlier sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé le prévenant de sa mise en procès .



dossier

Hop :

Citation :

*Toujours sur le même sujet, un autre acte d'accusation se trouve être prononcé par le Procureur _Max, en l'enceinte du tribunal.*

Votre honneur !

Comparait devant nous le sieur Lawlietreturn.
Quelle en est la cause, vous demandez vous?

Il se trouve simplement qu'il a outrepassé les directives fixées par la déclaration de fermeture des frontières de FC, publiée par le Franc-Comte dès le début de cet hiver.
Cette déclaration stipule en effet que le passage en territoire comtois ne peut s'effectuer que sur l'autorisation des autorités compétentes de FC, or l'accusé s'est vraisemblablement introduit illégalement en la ville comtoise de Pontarlier, selon les paroles d'une Franc-comtoise intègre, Monifred, membre de la Prévôté Franc-Comtoise.

Si l'accusé a quelque chose à déclarer, ou s'il a pu se prémunir d'un avocat, nous allons pouvoir l'écouter dès maintenant...

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Lawlietreturn n'avait pas d'avocat, il ne pouvait compter que sur sa parole et le bon-sens du juge*
Votre Honneur, j'ai en effet passé la frontière alors qu'il y avait un décret en vigueur qui me l'interdisait, je le sais, c'est un fait, on me l'a expliqué.
Mais en traversant la frontière, je n'était pas au courant de l'existence de ce décret.
Je fais partie de l'Ordre de l'Aigle Suisse, et nous déménageons tous a Lyon.
Mon maistre ne pouvant passer la frontière, je ne puis l'appeler a la barre.
J'était donc pressé de rejoindre Lyon ou ma nouvelle vie m'attendait. J'ai donc involontairement outrepassé cette loi.
Votre Honneur, je m'en remet a vous et espère que vou me comprendrez.

Réquisitoire :

Citation :

Accusé Lawlietreturn, je vous propose la relaxe si, sous deux jours entiers hors retraite ou impossibilité de présentation, vous vous excusez ici même, publiquement, de n'avoir point tenu compte de nos lois. Si vous ne vous exécutez pas, je demande au juge de vous condamner à une amende de 16 écus.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Le juge remarqua que l'accusé était de bonne foi et avait reconnu ses torts *

Accusé, j'ordonne votre relaxe sur le champ!

* Fait à Dole le 17 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *