[Retraite 24/03/57][Clos] Non respect de fermeture des frontières :Laloutre29 (lancé par Pontarlier)

Ville : Pontarlier

résumé :

Sieur Laloutre29 s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontières et est entré sur Pontarlier sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé le prévenant de sa mise en procès .
Cet homme voyage avec Dame aliceetnina qui a déjà été condamné pour brigandage chez nous à plusieurs reprise .



dossier

Citation :

Lausanne [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 6h56.

Comme pour Bouilloupapa et Aliceetnina, si elle y est toujours demain (enfin sous peu), je pourrais rédiger l'acte et l'envoyer à Lausanne, par chance, on a un traité de coopération judiciaire avec eux (même s'il y a quelques exigences pour qu'ils lancent le procès) !

Cou de bol, le maire de Pontarlier les avait mis en procès, apparemment.. il aurait été bon de me prévenir, mais bref, au moins c'est fait ^^

Voici l'acte :

Citation :

Bonjour,

suite à la déclaration de fermeture des frontières de notre Comté décrété par le Franc Comte Bobyzz , il vous faut une autorisation pour entrer en Franche Comté .
Toutes personnes entrant sans autorisation sur le territoire se verra poursuivi en justice .
Aucune naturalisation ne sera tolérée, sans l�accord du trio de sécurité au préalable et sera sanctionnée.
Ceci tant que le climat de tension persistera en notre contrée et que les calomnies qui bafouent la Franche Comté perdurons.
Vous pouvez joindre le bâtonnier de justice Sieur Gustavev , si vous voulez avoir un avocat .

Arcas, maire de pontarlier.

Il devra assurer le réquisitoire. (idem pour l'affaire bouilloupapa)

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le réquisitoire doit être posté parle maire de Pontarlier

Laloutre29 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 17 Mars 2009 à 10h36

L'accusé n'est plus ici de toute manière. J'ai donc demandé le réquisitoire, que vous puissiez clore cette affaire cher Juge.

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Castelnaudary

Réquisitoire du Maire de Pontarlier :

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Accusé Laloutre29, je sollicite la relaxe si, sous deux jours entiers hors retraite ou impossibilité de présentation, vous quittez la Franche Comté et vous excusez pour votre non respect de nos lois. Si vous ne vous exécutez pas, je demande au juge de vous condamner à la peine de 16 écus.
.. Et si malgré ceci un beau jour on vous y reprend, attention à vos fesses car ça risque de chauffer hé hé. Vous serez incriminé pour recidive.
Fait ce jour, le 24 mars de l'an 1457.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montpellier [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 9h09.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Castelnaudary

Laloutre29 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : -34

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Le juge vit la chaise vide en face de lui et l'intitulé de la demande et déclara : *

Je prononce la relaxe de l'accusé vu son absence dans son procès et la raison pour laquelle elle se trouve céans.

* Fait à Dole le 4 avril 1457 par le juge Imladris Van Ansel *

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