[Clos] Non respect de fermeture des frontières :Bouilloupapa (lancé par Pontarlier)

Ville : Pontarlier

résumé :

Sieur Bouilloupapa s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontières et est entré sur Pontarlier sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé le prévenant de sa mise en procès .
Cet homme voyage avec Dame aliceetnina qui a déjà été condamné pour brigandage chez nous à plusieurs reprise .

dossier

Citation :

Lausanne [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 6h56.

Comme pour Aliceetnina et Laloutre29, si elle y est toujours demain (enfin sous peu), je pourrais rédiger l'acte et l'envoyer à Lausanne, par chance, on a un traité de coopération judiciaire avec eux (même s'il y a quelques exigences pour qu'ils lancent le procès) !

Coup de bol, le maire de Pontarlier les avait mis en procès, apparemment.. il aurait été bon de me prévenir, mais bref, au moins c'est fait ^^

Voici l'acte :

Citation :

Bonjour,

suite à la déclaration de fermeture des frontières de notre Comté décrété par le Franc Comte Bobyzz , il vous faut une autorisation pour entrer en Franche Comté .
Toutes personnes entrant sans autorisation sur le territoire se verra poursuivi en justice .
Aucune naturalisation ne sera tolérée, sans l�accord du trio de sécurité au préalable et sera sanctionnée.
Ceci tant que le climat de tension persistera en notre contrée et que les calomnies qui bafouent la Franche Comté perdurons.
Vous pouvez joindre le bâtonnier de justice Sieur Gustavev , si vous voulez avoir un avocat .

Arcas, maire de pontarlier.

Il devra assurer le réquisitoire. (idem pour l'affaire laloutre29)

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Imladris regarda et vit que personne ne s'était interessé à l'affaire.

Hum devant le vice de forme, je prononce la relaxe de l'accusé.

* Fait à Dole le 16 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *