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 [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP)

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4 participants
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monifred
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monifred


Féminin Nombre de messages : 3323
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MessageSujet: [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP)   [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP) EmptyDim 1 Fév 2009 - 16:21

Ville : Pontarlier

Dame Biscuit013 s'est rendu coupable de non respect de la fermeture des frontières et est entré sur Pontarlier sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prévenant de sa mise en procès .

dossier
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_Max
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Masculin Nombre de messages : 3424
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MessageSujet: Re: [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP)   [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP) EmptyVen 13 Fév 2009 - 23:52

Idem que Fandango et Skiid... rien n'a été rapporté ici...

Voici l'acte qui avait été fait, donc :


Citation :
Monsieur le juge,
L'accusée ci présente aurait franchie les frontières de nostre Comté pour y entrer alors que ceci est formellement interdit.
Je laisse la parole à l'accusé, qui peut prendre un avocat si il le veut.

Faict en Dole le premier de Février.
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Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
Imladris


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MessageSujet: Re: [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP)   [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP) EmptyDim 15 Mar 2009 - 19:38

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Elaessya
Exubérant
Elaessya


Féminin Nombre de messages : 1526
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MessageSujet: Re: [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP)   [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP) EmptyVen 20 Mar 2009 - 23:47

Réquisitoire :
Citation :

Dame Biscuit013, je sollicite la relaxe si, sous deux jours entiers hors retraite ou impossibilité de présentation, vous quittez la Franche Comté et vous excusez pour votre non respect de nos lois. Si vous ne vous exécutez pas, je demande au juge de vous condamner à la peine de 16 écus.

Fait ce jour, le vingt mars de l'an 1457.
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Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
Imladris


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Date d'inscription : 19/10/2007

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MessageSujet: Re: [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP)   [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP) EmptyLun 23 Mar 2009 - 20:58

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
* Imladris sentait l'agacement lui venir... Une vieille affaire de franchissement des frontières, l'accusé point là... *

Je relaxe ! Au suivant !

* Fait le 23 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *
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