[Clos] TALP > non respect fermeture des frontières : Kyo03

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur transmit le dossier au juge.*

Votre honneur, Sieur Kyo03 comparait devant nous sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public. En effet, ce dernier n'a toujours pas quitter la Franche-Comté malgré l'annonce faite par le Franc-Comte en gargote et malgré un courrier préventif de la Prévôté.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/ar-talp-non-respect-fermeture-des-frontieres-kyo03-t22236.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

*Puis le procureur rejoint sa place.*

Faict à Dole le 15 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je demande un droit de rester sur ces terres je travaille ici je vis ici

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur rejoint de nouveau la barre.*

Messire Kyo03, je suis heureux que vous ayez choisit notre Comté pour lieu de travail, y auriez-vous aussi emménager, comme je crois le comprendre dans votre plaidoirie ?

Mais le fait est que par une annonce du Franc-comte, et pour des raisons internes, tout étranger a été invité à quitter nos terres sous un délai de 48h après l'annonce. Or, vous ne l'avez pas fait et êtes donc hors la loi. La justice ne peut tolérer votre cas et punir les autres, aussi vous ne pouvez rester en nos terres et votre demande ne peut pas être satisfaite pour le moment.

*Le procureur se tourna vers le juge.*

Votre honneur, je requiert contre l'accusé une amende d'un écus et sa reconduite à la frontière dans les plus brefs délais, que ce soit de lui même ou par la force.

*Puis le procureur se rassit.*

Faict à dole, le 16 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

il n'y a aucun problème dès la fin de ce procès je passerais la frontière pour une nouvelle découverte. j'accepte mon erreur et plaide coupable.

Citation :

* Le juge analysa le dossier et déclara *

Je vous déclare donc coupable vu que vous reconnaissez les faits et je vous condamne à une amende 5 écus avec ordre de quitter le territoire dans un délai de deux jours. Dépasser ce délai, vous risquerez de nouveau de vous retrouver ici.

La séance est levée!
* Fait à Dole le 18 décembre 1456 *

Affaire classé.