[Clos] TALP > non respect fermeture des frontières :Fanzy

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur transmit le dossier au juge.*

Votre honneur, Sieur Fanzy comparait devant nous sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public. En effet, ce dernier n'a toujours pas quitter la Franche-Comté malgré l'annonce faite par le Franc-Comte en gargote.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/demande-de-proces-talp-non-respect-fermeture-des-frontieres-fanzy-t22287.htm#455667

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

*Puis le procureur rejoint sa place.*

Faict à Dole le 17 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

*Le procureur se lève, passe devant le box des accusés vide, celui ci n'ayant pas souhaiter quitter les geôles ou il attend le verdict, et se rend jusqu'à la barre.*

Votre honneur, je sais le mal que nos gens d'arme se sont donnés pour prévenir chaque étranger de la fermeture des frontières, il n'est pas possible qu'une seule personne n'en ai pas été au courant. Cet homme est donc resté sur nos terres délibérément, pour se moquer des autorités Franc Comtoises.

Si l'accusé, désire à ce point rester en Franche Comté, je requiers pour lui 5 jours tous frais payés dans nos geôles ou il goutera à tout le confort offert par notre beau comté.

*Sur cette note d'humour, plus ou moins drôle... Plutôt moins que plus, elle retourna s'asseoir.*

Fait à Dole, le 28 décembre 1456, par Alaellyra, procureur de FC.

Deuxième plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Annonce du verdict

Citation :

*Quelle tristesse pour la justice de devoir juger sans défense de l'accusé...mais le jugement devait être rendu malgré tout et le juge Fabulous s'y attela donc*

Messire Fanzy comparait ici devant la cour de justice franc-comtoise pour le motif d'inculpation suivant: non respect de la fermeture des frontières.
Devant le peu d'intérêt de l'accusé pour les lois franc-comtoises ainsi que pour la justice et la prévôté, laissant toutes les procédures, préventives et judiciaires, sans réponse, je ne peux que déclarer la culpabilité de l'accusé.
Il paiera donc 40 écus d'amende.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 6 janvier 1457 par le juge Fabulous*